G/TBT/GEN/80/Rev.1 Page 1 Organisation Mondiale du Commerce

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/TBT/GEN/80/Rev.1
16 mars 2009
(09-1267)
Comité des obstacles techniques au commerce
ATELIER DU COMITÉ OTC SUR LE RÔLE DES NORMES
INTERNATIONALES EN MATIERE DE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16-17 mars 2009
Programme
Révision
L'élaboration des normes contribue à renforcer l'efficacité de la production. De même,
l'utilisation des normes internationales et des systèmes d'évaluation de la conformité facilite la
conduite du commerce international. Depuis le début, le Comité cherche à mieux faire connaître aux
Membres les travaux des organismes internationaux à activité normative et à accroître leur
participation à ces travaux, ce qui permet d'améliorer la mise en œuvre de l'Accord OTC (en
particulier des articles 2.6, 5.5, 11.2, 12.5 et du paragraphe G du Code de pratique). Pour tirer parti de
ces travaux, le Comité a décidé, à sa réunion des 5 et 6 novembre 2008, d'organiser un atelier sur le
rôle des normes internationales en matière de développement économique. Cet atelier sera composé
de quatre séances qui se dérouleront sur une journée et demie. La première séance sera consacrée aux
aspects économiques de la normalisation, la deuxième à des études de cas, la troisième aux efforts
visant à renforcer la capacité de normalisation des pays en développement et, pour conclure, la
quatrième identifiera les principaux problèmes qui subsistent. Les biographies des modérateurs et des
intervenants sont annexées au présent document. Les exposés, ou des extraits, seront fournis
séparément, lorsqu'ils seront disponibles.
Tous les Membres devraient communiquer les noms des participants en poste dans leur
capitale (autres que les personnes, dans le cas de pays en développement Membres, dont la
participation est financée et dont le nom a déjà été communiqué à l'OMC), par courrier électronique
ou par fax. Il convient de communiquer ces noms à Mme Una Flanagan (adresse électronique:
[e-mail]; fax: [phone]) et d'en envoyer copie à l'adresse: [email protected].
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16 MARS 2009
Enregistrement (8h.30-10 heures)
10 heures Remarques liminaires
Directeur général adjoint de l'OMC, M. Harsha V. Singh
Première séance: Aspects économiques de la normalisation (groupe de discussion)
Le groupe de discussion s'efforcera de donner un aperçu général des travaux actuels
concernant la question des normes, du commerce et de la croissance économique.
Des experts de gouvernements, d'organismes à activité normative et d'organismes
internationaux compétents interviendront au cours de cette séance. Les intervenants
seront invités à traiter en particulier les questions suivantes:
 La difficulté de quantifier les effets de la normalisation sur le bien-être est
bien connue; cela étant, que peut-on dire aujourd'hui de l'importance de la
normalisation pour le développement économique et le commerce?
 Comment les normes contribuent-elles à l'innovation et au progrès technique?
 Quel est l'état actuel de la recherche sur la quantification des incidences
économiques des normes? Y a-t-il une méthode d'évaluation harmonisée?
 Est-on suffisamment conscient de l'importance des travaux de normalisation,
en particulier dans les pays en développement?
Modérateur: John Tucker, Australie
Intervenants:
 Knut Blind et Heinz Gaub, Communautés européennes: Études sur les
conséquences économiques des normes en Europe
 Rengang Huang, Chine: Les normes et la diffusion des technologies
 Stephen Head, Canada: La valeur des normes pour l'économie canadienne
 Manabu Eto, Japon: L'importance de la normalisation pour l'innovation
 Eho-Cheng Lo, Taipei chinois: Évaluation quantitative
 Hyang Sun, République de Corée: Création d'outils analytiques aux fins de
l'évaluation des effets des projets de normes/normalisation sur l'économie en
République de Corée
Deuxième séance: Études de cas sur l'utilisation des normes internationales (exposés)
Cette séance sera consacrée à l'étude de cas/d'expériences illustrant la manière dont
les normes ont contribué au développement économique. Ces cas seront choisis de
façon à prendre en compte les questions présentant un intérêt pour les pays en
développement. Les brefs exposés suivants seront présentés (dix minutes chacun):
Modérateur: Michael Jeanson, Communautés européennes

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Exposés (10 minutes chacun):
 Café et asperges (deux cas): incidence de la normalisation (Augusto Mello,
Pérou)
 Textiles: utilisation de normes dans le secteur des textiles et difficultés
rencontrées par les PME (Muhammad Muzzammil Hussain et
Aisha Humera Moriani, Pakistan)
 Biocarburants: utilisation de normes dans le secteur des biocarburants
(Jorge Cruz, Brésil; et États-Unis)
 Codes du bâtiment et construction: utilisation de normes internationales dans
le domaine de la sécurité publique (Manuel Lascarro, Colombie)
 Lampes et réfrigérateurs: utilisation de normes pour l'efficacité énergétique
(Jorge Muñoz Canave, Chili)
 Incidence de l'harmonisation des normes nationales avec les normes
internationales (Samia El Azazy, Égypte)
 Les normes dans le domaine de l'électrotechnologie: l'expérience du Kenya
(Evah Oduor, Kenya)
17 MARS 2009
Troisième séance: Renforcement des capacités (groupe de discussion)
(10 heures)
Le groupe de discussion examinera les efforts en cours visant à remédier aux
contraintes en matière de capacité qui affectent les pays en développement en ce qui
concerne l'utilisation des normes internationales. Les intervenants seront invités à
traiter en particulier les questions suivantes:
 L'efficacité des efforts en cours visant à promouvoir et à encourager la
participation des pays en développement aux activités internationales de
normalisation, par exemple au moyen de mécanismes tels que le "jumelage"
(à l'ISO) ou d'autres formes de participation (le "Programme des pays
affiliés" de la CEI).
 Les travaux effectués au niveau international ou régional pour renforcer les
capacités, s'agissant en particulier de l'infrastructure d'évaluation de la
conformité (par exemple métrologie, laboratoires, capacité de certification et
accréditation).
 Les travaux pertinents concernant l'aide pour le commerce à l'OMC et les
activités du Fonds pour l'application des normes et le développement du
commerce (FANDC), dans le domaine SPS.
Modérateur: Ileana Márquez Martínez, États-Unis

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Intervenants:
 Fabio Tobón, Colombie: "Jumelage"
 Gary Kushnier, États-Unis: Développement des infrastructures techniques
dans le cadre de l'APEC
 Carlos Rodriguez, Costa Rica: Intérêt pour le Costa Rica d'une participation
au Programme des pays affiliés de la CEI
 Rula Madanat, Jordanie: Renforcement des capacités de l'infrastructure
qualité par le biais de projets de coopération technique dans le cadre du
Partenariat euroméditerranéen – L'expérience de la Jordanie
 Gerardo Patacconi, ONUDI: Renforcement des capacités de l'infrastructure
qualité
 Michael Roberts, Secrétariat de l'OMC: L'Aide pour le commerce et les
besoins des pays en développement en matière de respect des normes
 John S. Wilson, Banque mondiale: Les meilleures pratiques et stratégies
mondiales dans le domaine de la normalisation
Quatrième séance: Identification des principaux problèmes
Sur la base des débats précédents, les participants à la dernière séance identifieront les
principaux problèmes qui se posent aux pays en développement et examineront les
moyens d'y remédier.
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ANNEXE
Première séance: Aspects économiques de la normalisation (groupe de discussion)
John Tucker (Australie)
M. Tucker a rejoint Standards Australia en qualité de Directeur général en 2004, après une
carrière variée au cours de laquelle il a travaillé dans les secteurs public et privé, et en tant que
conseiller politique. Établie en 1922, Standards Australia est reconnue par le gouvernement australien
comme étant le principal organisme non gouvernemental chargé de l'élaboration et de l'approbation
des normes en Australie. M. Tucker a travaillé dans les domaines de la veille sanitaire, de l'hygiène
du travail et des relations industrielles. Chef d'entreprise expérimenté et membre de l'Australian
Institute of Company Directors, il a été appelé à occuper des fonctions officielles dans les domaines
de la santé et de la sécurité, et de l'indemnisation des accidents du travail. Il a occupé des fonctions de
dirigeant dans les domaines de la gestion des accidents et des risques, et des associations
professionnelles. Il est titulaire, entre autres, d'une licence en sciences appliquées dans le domaine de
la santé environnementale.
Knut Blind (Allemagne)
M. Blind est Chargé de recherches au Fraunhofer Institute for Systems and Innovation
Research de Karlsruhe depuis 1996. En 2006, il a été nommé professeur d'économie innovatrice à la
Faculté d'économie et de gestion de l'Université technique de Berlin et Chef du Competence Center
"Regulation and Innovation" du Fraunhofer Institute. Il est titulaire de la Chaire de normalisation de
la Rotterdam School of Management, Université Erasmus, depuis 2008. Diplômé de la Brock
University (Canada) et de l'Université de Freiberg, il a publié de nombreux articles sur la
normalisation et les droits de propriété intellectuelle.
Heinz Gaub (Allemagne)
M. Gaub a rejoint en 2007 le Conseil d'administration du DIN, l'Institut allemand de
normalisation chargé de la gestion du processus de normalisation. Il a 17 années d'expérience
pratique et a travaillé récemment pour Willy Vogel AG, premier fournisseur mondial dans le domaine
de la lubrification centralisée pour les machines, les systèmes, et les véhicules commerciaux et
ferroviaires, siégeant au Conseil d'administration pendant six ans. Il a étudié l'ingénierie mécanique à
l'Université technique de Berlin, où il s'est spécialisé en technologie de la production, et a également
étudié au Massachusetts Institute of Technology de Cambridge (États-Unis), où il a obtenu une
maîtrise de sciences.
Rengang Huang (Chine)
M. Rengang Huang est Ministre conseiller à la Mission permanente de la Chine auprès de
l'Organisation mondiale du commerce à Genève. Il a plusieurs années d'expérience des négociations
commerciales internationales, y compris dans le cadre du Cycle de Doha en cours à l'OMC. Ses
fonctions actuelles couvrent principalement les domaines relatifs au commerce des marchandises,
dont l'agriculture, l'accès aux marchés, les mesures sanitaires et phytosanitaires, les obstacles
techniques au commerce, les licences d'importation et les mesures concernant les investissements et
liées au commerce. Il a participé à de nombreux séminaires sur les normes et le commerce et
maintient des contacts étroits avec diverses parties prenantes, y compris certaines ONG, sur le rôle des
normes ouvertes pour le renforcement du développement économique et commercial. Avant 2002, il
a travaillé pour le Ministère chinois du commerce extérieur et de la coopération économique et a pris
part à l'élaboration de certaines politiques de ce pays en matière d'investissement étranger et de