G/TBT/GEN/80/Rev.1 Page 1 Organisation Mondiale du Commerce

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/TBT/GEN/80/Rev.1
16 mars 2009
(09-1267)
Comité des obstacles techniques au commerce
ATELIER DU COMITÉ OTC SUR LE RÔLE DES NORMES
INTERNATIONALES EN MATIERE DE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16-17 mars 2009
Programme
Révision
L'élaboration des normes contribue à renforcer l'efficacité de la production. De même,
l'utilisation des normes internationales et des systèmes d'évaluation de la conformité facilite la
conduite du commerce international. Depuis le début, le Comité cherche à mieux faire connaître aux
Membres les travaux des organismes internationaux à activité normative et à accroître leur
participation à ces travaux, ce qui permet d'améliorer la mise en œuvre de l'Accord OTC (en
particulier des articles 2.6, 5.5, 11.2, 12.5 et du paragraphe G du Code de pratique). Pour tirer parti de
ces travaux, le Comité a décidé, à sa réunion des 5 et 6 novembre 2008, d'organiser un atelier sur le
rôle des normes internationales en matière de développement économique. Cet atelier sera composé
de quatre séances qui se dérouleront sur une journée et demie. La première séance sera consacrée aux
aspects économiques de la normalisation, la deuxième à des études de cas, la troisième aux efforts
visant à renforcer la capacité de normalisation des pays en développement et, pour conclure, la
quatrième identifiera les principaux problèmes qui subsistent. Les biographies des modérateurs et des
intervenants sont annexées au présent document. Les exposés, ou des extraits, seront fournis
séparément, lorsqu'ils seront disponibles.
Tous les Membres devraient communiquer les noms des participants en poste dans leur
capitale (autres que les personnes, dans le cas de pays en développement Membres, dont la
participation est financée et dont le nom a déjà été communiqué à l'OMC), par courrier électronique
ou par fax. Il convient de communiquer ces noms à Mme Una Flanagan (adresse électronique:
[email protected]; fax: +41 22 739 5620) et d'en envoyer copie à l'adresse: [email protected].
_______________
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 2
16 MARS 2009
Enregistrement (8h.30-10 heures)
10 heures
Remarques liminaires
Directeur général adjoint de l'OMC, M. Harsha V. Singh
Première séance: Aspects économiques de la normalisation (groupe de discussion)
Le groupe de discussion s'efforcera de donner un aperçu général des travaux actuels
concernant la question des normes, du commerce et de la croissance économique.
Des experts de gouvernements, d'organismes à activité normative et d'organismes
internationaux compétents interviendront au cours de cette séance. Les intervenants
seront invités à traiter en particulier les questions suivantes:

La difficulté de quantifier les effets de la normalisation sur le bien-être est
bien connue; cela étant, que peut-on dire aujourd'hui de l'importance de la
normalisation pour le développement économique et le commerce?

Comment les normes contribuent-elles à l'innovation et au progrès technique?

Quel est l'état actuel de la recherche sur la quantification des incidences
économiques des normes? Y a-t-il une méthode d'évaluation harmonisée?

Est-on suffisamment conscient de l'importance des travaux de normalisation,
en particulier dans les pays en développement?
Modérateur: John Tucker, Australie
Intervenants:






Knut Blind et Heinz Gaub, Communautés européennes: Études sur les
conséquences économiques des normes en Europe
Rengang Huang, Chine: Les normes et la diffusion des technologies
Stephen Head, Canada: La valeur des normes pour l'économie canadienne
Manabu Eto, Japon: L'importance de la normalisation pour l'innovation
Eho-Cheng Lo, Taipei chinois: Évaluation quantitative
Hyang Sun, République de Corée: Création d'outils analytiques aux fins de
l'évaluation des effets des projets de normes/normalisation sur l'économie en
République de Corée
Deuxième séance: Études de cas sur l'utilisation des normes internationales (exposés)
Cette séance sera consacrée à l'étude de cas/d'expériences illustrant la manière dont
les normes ont contribué au développement économique. Ces cas seront choisis de
façon à prendre en compte les questions présentant un intérêt pour les pays en
développement. Les brefs exposés suivants seront présentés (dix minutes chacun):
Modérateur: Michael Jeanson, Communautés européennes
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 3
Exposés (10 minutes chacun):

Café et asperges (deux cas): incidence de la normalisation (Augusto Mello,
Pérou)

Textiles: utilisation de normes dans le secteur des textiles et difficultés
rencontrées par les PME (Muhammad Muzzammil Hussain et
Aisha Humera Moriani, Pakistan)

Biocarburants: utilisation de normes dans le secteur des biocarburants
(Jorge Cruz, Brésil; et États-Unis)

Codes du bâtiment et construction: utilisation de normes internationales dans
le domaine de la sécurité publique (Manuel Lascarro, Colombie)

Lampes et réfrigérateurs: utilisation de normes pour l'efficacité énergétique
(Jorge Muñoz Canave, Chili)

Incidence de l'harmonisation des normes nationales avec les normes
internationales (Samia El Azazy, Égypte)

Les normes dans le domaine de l'électrotechnologie: l'expérience du Kenya
(Evah Oduor, Kenya)
17 MARS 2009
Troisième séance: Renforcement des capacités (groupe de discussion)
(10 heures)
Le groupe de discussion examinera les efforts en cours visant à remédier aux
contraintes en matière de capacité qui affectent les pays en développement en ce qui
concerne l'utilisation des normes internationales. Les intervenants seront invités à
traiter en particulier les questions suivantes:

L'efficacité des efforts en cours visant à promouvoir et à encourager la
participation des pays en développement aux activités internationales de
normalisation, par exemple au moyen de mécanismes tels que le "jumelage"
(à l'ISO) ou d'autres formes de participation (le "Programme des pays
affiliés" de la CEI).

Les travaux effectués au niveau international ou régional pour renforcer les
capacités, s'agissant en particulier de l'infrastructure d'évaluation de la
conformité (par exemple métrologie, laboratoires, capacité de certification et
accréditation).

Les travaux pertinents concernant l'aide pour le commerce à l'OMC et les
activités du Fonds pour l'application des normes et le développement du
commerce (FANDC), dans le domaine SPS.
Modérateur:
Ileana Márquez Martínez, États-Unis
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 4
Intervenants:







Fabio Tobón, Colombie: "Jumelage"
Gary Kushnier, États-Unis: Développement des infrastructures techniques
dans le cadre de l'APEC
Carlos Rodriguez, Costa Rica: Intérêt pour le Costa Rica d'une participation
au Programme des pays affiliés de la CEI
Rula Madanat, Jordanie: Renforcement des capacités de l'infrastructure
qualité par le biais de projets de coopération technique dans le cadre du
Partenariat euroméditerranéen – L'expérience de la Jordanie
Gerardo Patacconi, ONUDI: Renforcement des capacités de l'infrastructure
qualité
Michael Roberts, Secrétariat de l'OMC: L'Aide pour le commerce et les
besoins des pays en développement en matière de respect des normes
John S. Wilson, Banque mondiale: Les meilleures pratiques et stratégies
mondiales dans le domaine de la normalisation
Quatrième séance: Identification des principaux problèmes
Sur la base des débats précédents, les participants à la dernière séance identifieront les
principaux problèmes qui se posent aux pays en développement et examineront les
moyens d'y remédier.
_______________
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 5
ANNEXE
Première séance: Aspects économiques de la normalisation (groupe de discussion)
John Tucker (Australie)
M. Tucker a rejoint Standards Australia en qualité de Directeur général en 2004, après une
carrière variée au cours de laquelle il a travaillé dans les secteurs public et privé, et en tant que
conseiller politique. Établie en 1922, Standards Australia est reconnue par le gouvernement australien
comme étant le principal organisme non gouvernemental chargé de l'élaboration et de l'approbation
des normes en Australie. M. Tucker a travaillé dans les domaines de la veille sanitaire, de l'hygiène
du travail et des relations industrielles. Chef d'entreprise expérimenté et membre de l'Australian
Institute of Company Directors, il a été appelé à occuper des fonctions officielles dans les domaines
de la santé et de la sécurité, et de l'indemnisation des accidents du travail. Il a occupé des fonctions de
dirigeant dans les domaines de la gestion des accidents et des risques, et des associations
professionnelles. Il est titulaire, entre autres, d'une licence en sciences appliquées dans le domaine de
la santé environnementale.
Knut Blind (Allemagne)
M. Blind est Chargé de recherches au Fraunhofer Institute for Systems and Innovation
Research de Karlsruhe depuis 1996. En 2006, il a été nommé professeur d'économie innovatrice à la
Faculté d'économie et de gestion de l'Université technique de Berlin et Chef du Competence Center
"Regulation and Innovation" du Fraunhofer Institute. Il est titulaire de la Chaire de normalisation de
la Rotterdam School of Management, Université Erasmus, depuis 2008. Diplômé de la Brock
University (Canada) et de l'Université de Freiberg, il a publié de nombreux articles sur la
normalisation et les droits de propriété intellectuelle.
Heinz Gaub (Allemagne)
M. Gaub a rejoint en 2007 le Conseil d'administration du DIN, l'Institut allemand de
normalisation chargé de la gestion du processus de normalisation. Il a 17 années d'expérience
pratique et a travaillé récemment pour Willy Vogel AG, premier fournisseur mondial dans le domaine
de la lubrification centralisée pour les machines, les systèmes, et les véhicules commerciaux et
ferroviaires, siégeant au Conseil d'administration pendant six ans. Il a étudié l'ingénierie mécanique à
l'Université technique de Berlin, où il s'est spécialisé en technologie de la production, et a également
étudié au Massachusetts Institute of Technology de Cambridge (États-Unis), où il a obtenu une
maîtrise de sciences.
Rengang Huang (Chine)
M. Rengang Huang est Ministre conseiller à la Mission permanente de la Chine auprès de
l'Organisation mondiale du commerce à Genève. Il a plusieurs années d'expérience des négociations
commerciales internationales, y compris dans le cadre du Cycle de Doha en cours à l'OMC. Ses
fonctions actuelles couvrent principalement les domaines relatifs au commerce des marchandises,
dont l'agriculture, l'accès aux marchés, les mesures sanitaires et phytosanitaires, les obstacles
techniques au commerce, les licences d'importation et les mesures concernant les investissements et
liées au commerce. Il a participé à de nombreux séminaires sur les normes et le commerce et
maintient des contacts étroits avec diverses parties prenantes, y compris certaines ONG, sur le rôle des
normes ouvertes pour le renforcement du développement économique et commercial. Avant 2002, il
a travaillé pour le Ministère chinois du commerce extérieur et de la coopération économique et a pris
part à l'élaboration de certaines politiques de ce pays en matière d'investissement étranger et de
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 6
commerce. Il est titulaire d'une maîtrise de l'Université de gestion et d'économie internationales de
Beijing (Chine) et d'un MBA de la Cardiff Business School de l'Université du pays de Galles
(Royaume-Uni).
Stephen Head (Canada)
M. Head est Analyste principal des politiques à la Direction du commerce et des affaires
intergouvernementales du Conseil canadien des normes. Il est actuellement chargé, entre autres
choses, de suivre les dossiers du Comité des obstacles techniques au commerce de l'OMC, du
Sous-Comité des normes et de la conformité de l'APEC, ainsi qu'un certain nombre d'autres dossiers
de politique commerciale dans le domaine de la normalisation. Il fournit des conseils et des analyses
politiques sur les implications internationales, nationales et régionales d'une vaste gamme de
politiques, initiatives, programmes et pratiques en matière de réglementation, de commerce et de
normalisation. Ses centres d'intérêt en matière de recherche sont la politique commerciale
internationale et la coopération dans le domaine réglementaire.
Manabu Eto (Japon)
M. Eto est Professeur à l'Institute of Innovation Research de l'Université Hitotsubashi et
Consultant au Research Institute of Economy, Trade and Industry. Il a rejoint le Ministère de
l'économie, du commerce et de l'industrie après avoir obtenu une maîtrise d'économie. Il a travaillé
pour la Science and Technology Agency, le National Institute of Advanced Industrial Science and
Technology et l'OEC, et ses travaux dans le cadre de ces organismes ont principalement porté,
pendant plus de 20 ans, sur le transfert de technologie et la gestion des technologies, et sur la
normalisation. Il est l'auteur et le coauteur de plusieurs ouvrages et articles, notamment: "Strategic
Use of Consensus-based Standards" et "Business Strategy in the Standardization of Semiconductor
Equipment and Optical Connectors". Il a créé un groupe d'études sur les aspects économiques de la
normalisation et ses effets sur la société, qui a analysé l'importance de la normalisation à travers des
études de cas portant sur l'équipement associé aux DVD, les composants électroniques, les matières
premières, etc. Il est titulaire d'une licence et d'une maîtrise d'ingénierie à l'Université d'Osaka, et
d'un doctorat en ingénierie à l'Université du Tohoku.
Eho-Cheng Lo (Taipei chinois)
M. Lo est Directeur adjoint d'un groupe de recherche sur la politique technologique du Taipei
chinois. Il a travaillé pendant dix ans dans le domaine de la normalisation, occupant diverses
fonctions, notamment celles de commissaire de la Technology & Standards Function Team. Sur le
plan technique, il a lancé et établi le premier programme de collaboration en ligne du Taipei chinois
pour l'élaboration des normes, ainsi que le registre et dépôt des normes en format XML. En matière
de politique, il est le rédacteur en chef et le responsable principal de la Chinese Taipei's Strategy for
National Standards Development, ainsi que du Blueprint for Standardization Education. Il est titulaire
de plusieurs diplômes, notamment une maîtrise de science de la gestion et ingénierie à l'Université de
Stanford (États-Unis) et une maîtrise de politique technologique à l'Université de Cambridge
(Royaume-Uni) en tant que bénéficiaire du programme Chevening du British Council. Il est l'auteur
et le coauteur de plusieurs ouvrages, notamment: "Asia PKI Interoperability Guidelines, The
Fundamentals of Standardization" et "The Winning Standardization Strategy for Enterprises". Ses
centres d'intérêt et ses recherches concernent, entre autres, la prévoyance en matière technologique
appliquée à la normalisation, les normes dans une infrastructure durable et la synergie entre
recherche-développement, normalisation et commercialisation.
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 7
Hyang Sun (République de Corée)
M. Sun est Directeur adjoint de la Division chargée de la politique en matière de normes de la
Korean Agency for Technology and Standards (KATS), qui représente la République de Corée auprès
de l'ISO et la CEI. Il a débuté sa carrière en 1993 en tant que fonctionnaire et travaille dans le
domaine de la normalisation et de la politique au niveau international depuis 1999. Pendant plusieurs
années, il a été agent de liaison de la KATS auprès de l'ISO et d'autres organismes internationaux, et a
occupé le poste de Secrétaire du Groupe de travail du Comité technique 224 de l'ISO pendant deux
ans. Il a obtenu son doctorat (major en ingénierie) à l'Université Inha et a achevé ses études
postdoctorales au National Institute of Standards and Technology (États-Unis).
Deuxième séance: Études de cas sur l'utilisation des normes
Michel Jeanson (Communautés européennes)
M. Jeanson, qui est entré à la Commission européenne en 2004, est chargé des questions de
politique horizontales à l'Unité de normalisation de la Direction générale "Entreprises et industrie". Il
est chargé de représenter les services de la Commission aux conseils d'administration du CEN1 ainsi
qu'aux assemblées générales du CEN et du CENELEC.2 M. Jeanson a participé à l'élaboration de la
communication de la Commission publiée en mars 2008 et intitulée "Vers une contribution accrue de
la normalisation à l'innovation en Europe". À l'heure actuelle, il participe étroitement au processus de
réforme de la normalisation européenne, et dirige l'étude intitulée "Access to Standardisation" (Accès
à la normalisation). Il est également responsable de la coopération internationale en matière de
normalisation, en particulier avec la Russie et les États-Unis, et avec diverses organisations
internationales. Il a acquis une grande expérience – 20 ans – en matière de normalisation en occupant
différents postes. Il a tout d'abord été technicien à l'Association française de normalisation (AFNOR)
avant de devenir secrétaire des comités techniques chargés des normes alimentaires aux niveaux
national, européen et international. Il a intégré le Comité européen de normalisation (CEN) en 1991,
au sein duquel il a été responsable de la normalisation dans le domaine de la protection des produits
alimentaires et de l'environnement, avant d'exercer diverses fonctions. En 2002, M. Jeanson a été
recruté par Eurométaux, la fédération professionnelle des industries européennes des métaux non
ferreux, en tant que responsable de la santé et de la sécurité, pour s'occuper de la création d'ECOS
(European Environmental Citizens Organisation for Standardisation). Il a été choisi par des ONG
environnementales pour être le premier secrétaire général d'ECOS et a représenté deux années durant
les organisations de protection de l'environnement au sein des organisations à activité normative.
Augusto Mello (Pérou)
M. Mello est Directeur de l'INDECOPI, l'organisme péruvien de normalisation et
d'accréditation, depuis 12 ans. Il dirige également le service national d'accréditation. De 2000 à 2004
il a été Vice-Président de l'IAAC (Inter-American Accreditation Cooperation) et en 2008 il a présidé
le Sous-Comité des normes et de la conformité de l'APEC. M. Mello a fait des études universitaires
de premier cycle à la Pontifica Universidad Católica au Pérou puis a obtenu un master en économie de
Ilades-Georgetown University à Santiago du Chili.
Aisha Humera Moriani (Pakistan)
Mme Moriani est Conseillère économique pour les affaires touchant l'OMC à la Mission
permanente du Pakistan à Genève et, à ce titre, responsable des questions relatives à l'agriculture, au
commerce et au développement, aux sauvegardes, aux mesures SPS et aux OTC. Avant d'intégrer la
1
2
Comité européen de normalisation.
Comité européen de normalisation électrotechnique.
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 8
Mission, elle était Directrice de la section de l'économie, du commerce et des investissements du
Ministère de l'agriculture. Mme Moriani est titulaire d'une maîtrise en gestion du développement de
la London School of Economics et possède une expérience longue et diversifiée de la fonction
publique. Sa carrière a débuté à la Division des affaires économiques du Ministère des finances, au
sein duquel elle a travaillé avec divers organismes à l'utilisation efficace de l'aide étrangère. Elle a
également été Directrice à l'Autorité pour la promotion du commerce, ainsi qu'au Ministère du
commerce, et a participé à plusieurs négociations commerciales bilatérales et régionales.
Muhammad Muzzammil Hussain (Pakistan)
M. Muzzammil Hussain est un entrepreneur progressiste actif dans l'industrie textile depuis
deux décennies. Il a, entre autres, été Président de l'Association des fabricants de serviettes (TMA) du
Pakistan et Conseiller du Ministre des transports du gouvernement de la province du Sindh. Il occupe
actuellement la présidence de divers organismes, notamment le Comité de gestion de la Chambre de
commerce et d'industrie de Karachi (KCCI), et le Sous-Comité de la taxe générale sur les ventes et du
remboursement de la KCCI. Il est aussi Directeur principal du SMA Rizvi Institute à Karachi et
Directeur exécutif de Shahi Textiles, dans la même ville. Il porte un grand intérêt à la responsabilité
sociale des entreprises, au développement des compétences et aux systèmes de contrôle de la qualité.
Jorge Cruz (Brésil)
M. Cruz est Coordonnateur général des affaires internationales à l'Institut national de la
métrologie, de la normalisation et de la qualité industrielle (INMETRO). Il est responsable des
relations internationales (bilatérales et multilatérales) et s'occupe principalement des accords de
coopération scientifique et technologique, des mémorandums d'accord, des protocoles d'intention, des
négociations régionales et internationales et de l'innovation technologique. M. Cruz est représentant
de l'INMETRO auprès d'enceintes et d'organisations internationales telles que l'OMC et le
MERCOSUR. Il est diplômé en ingénierie de l'industrie mécanique et en ingénierie mécanique de
l'Université de Santa Ursula et titulaire d'une maîtrise en technologie du Centre fédéral
d'enseignement technologique de Rio de Janeiro.
Manuel A. Lascarro (Colombie)
M. Lascarro est le Directeur des projets spéciaux de l'Association colombienne des
producteurs de béton prêt à l'emploi (ASOCRETO). Il est chargé des activités liées à la compétitivité,
aux questions d'environnement et aux affaires juridiques, et est également responsable du programme
de promotion de l'habitat en béton de l'ASOCRETO. Il a une grande expérience des questions
concernant la normalisation internationale, qui tient, entre autres, à sa participation active à des
comités de normes techniques et au Conseil d'administration d'ASTM International, l'une des
principales organisations à activité normative. De plus, il est Secrétaire exécutif de la Fédération
ibéro-américaine du béton prêt à l'emploi (FIHP), qui regroupe des associations commercialisant du
béton en Amérique latine et compte parmi ses membres des organismes partenaires d'Espagne et du
Portugal. À ce titre, M. Lascarro encourage la coopération internationale entre les associations
commerciales nationales et régionales en Europe et en Amérique afin de faire mieux connaître
l'industrie du béton prêt à l'emploi et d'améliorer son efficacité. Il est également membre des comités
de rédaction de deux magazines spécialisés dans le secteur de la construction en Colombie, à savoir
Noticreto et Mineria Colombia. Il est titulaire d'un diplôme d'ingénierie industrielle de la Pontificia
Universidad Javeriana (Bogota) et d'une maîtrise de développement privé et de financement de projet
qu'il a obtenue dans le cadre de la Fondation Antonio Camuñas de l'Université de San Pablo CEU
(Madrid).
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 9
Jorge Nestor Muñoz Canave (Chili)
M. Muñoz est responsable du projet Innova "Apoyo al sistema de certificación de productos
eléctricos y combustibles mediante normas técnicas" de la Société chilienne de développement de la
production (Corporación de Fomento de la Producción – CORFO). Celle-ci a pour objectif d'élaborer
des normes et des protocoles pour les produits fonctionnant à l'électricité, au gaz et au kérosène aux
fins d'une certification réglementaire. M. Muñoz est chargé de préparer, de rédiger et d'approuver des
normes techniques dans le domaine des technologies de l'information, en ce qui concerne par exemple
la sécurité et la confidentialité des documents électroniques, en vue de leur incorporation dans les
Règlements afférents à la Loi sur les signatures électroniques, et d'élaborer d'autres normes pour la
CORFO et pour des projets de la Banque interaméricaine de développement sur la traçabilité et
l'énergie photovoltaïque. Auparavant, il a travaillé pour NEC Chile SA, le Sous-Secrétariat aux
télécommunications, la Compañía Telefónica Manquehue et l'Empresa Nacional del Petróleo y
Telefónica CTC (Chili). Il a un diplôme d'ingénieur en électronique de l'Université technique
Federico Santa María de Valparaíso (Chili).
Samia El Azazy (Égypte)
Mme El Azazy dirige le Projet d'harmonisation des normes de l'Egyptian Organization for
Standardization and Quality (EOS). Elle fait partie à la fois du point d'information de l'Égypte et du
Comité OTC de l'EOS. Titulaire d'une licence en ingénierie mécanique et d'un diplôme dans le
domaine de la qualité, elle a plus de 30 ans d'expérience dans le domaine des normes, des règlements
techniques et des activités d'évaluation de la conformité. Elle a été Directrice générale du
Département de la qualité du Ministère du commerce et de l'industrie, et Directrice technique de
l'Egyptian Accreditation Council pendant environ dix ans. Elle a représenté l'Égypte dans beaucoup
de conférences et d'ateliers internationaux, européens et régionaux sur les questions de normalisation
et d'accréditation. En outre, Mme El Azazy est Conseillère et Examinatrice principale pour l'Egyptian
National Quality Award for Excellence, tant pour les institutions de service public que pour les
organismes industriels.
Evah Adega Oduor (Kenya)
Mme Oduor est Directrice du service des normes et du commerce international du Bureau de
normalisation du Kenya. Elle a une trentaine d'années d'expérience dans les domaines de la
normalisation, de l'évaluation de la conformité et de la métrologie. Elle a participé à plusieurs
négociations commerciales et exerce des activités relatives à la normalisation et à l'évaluation de la
conformité dans le cadre de la Communauté de l'Afrique de l'Est (CAE) et du Marché commun de
l'Afrique orientale et australe (COMESA).
Elle est Vice-Présidente de la Commission
électrotechnique africaine de normalisation (AFSEC) pour l'évaluation de la conformité et
Coordonnatrice affiliée de la CEI pour l'Afrique. Mme Oduor est titulaire d'une maîtrise en biochimie
de l'Université de Nairobi.
Troisième séance: Renforcement des capacités
Ileana Márquez Martínez (États-Unis)
Mme Martínez dirige, par intérim, le Global Standards and Information Group du National
Institute of Standards and Technology (NIST), travaille comme Conseillère aux questions
internationales pour le National Voluntary Laboratory Accreditation Program (NVLAP) du NIST et
est Vice-Présidente de l'Interamerican Accreditation Cooperation (IAAC). Ses compétences
techniques portent essentiellement sur l'approche des États-Unis en ce qui concerne les normes, les
règlements, la certification, l'accréditation des laboratoires et les obligations commerciales dans le
cadre de l'OMC. De 1996 à 2000, Mme Martínez a été l'attachée du NIST pour les normes régionales
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 10
en Amérique du Sud et était chargée des questions liées aux normes dans la région. Elle a travaillé en
tant qu'ingénieur des normes dans le secteur industriel aussi bien pour des organisations des
États-Unis que pour des organisations étrangères, notamment AFNOR, organisme français de
normalisation pour lequel elle a travaillé huit ans. Elle est titulaire d'une licence en ingénierie
mécanique, a fait un travail universitaire sur la politique scientifique/technologique et a reçu, en 2001,
la médaille de bronze du Département du commerce pour sa contribution aux efforts de vulgarisation
du NIST concernant les normes et l'évaluation de la conformité, ainsi qu'un Meritorious Service
Award de l'ANSI en 2004.
Fabio Tobón (Colombie)
M. Tobón est le Directeur exécutif de l'Institut colombien des normes techniques et de la
certification (ICONTEC). Il travaille depuis plus de 16 ans dans le domaine des normes et de
l'évaluation de la conformité et a été membre du Conseil d'administration et du Bureau de gestion
technique de l'Organisation internationale de normalisation (ISO). Il est également membre du
Conseil d'administration de la Pan-American Standards Organization (COPANT) et a été membre du
Conseil d'administration de ASTM International. Agronome diplômé de l'Universidad Nacional de
Bogota (Colombie), il a obtenu sa maîtrise d'ingénierie et administration agricoles à l'Université du
Minnesota.
Gary Kushnier (États-Unis)
M. Kushnier occupe le poste de Vice-Président chargé de la politique internationale à l'Institut
national de normalisation des États-Unis (ANSI) depuis 1995. Il est avant tout chargé d'assurer la
liaison globale et la coordination entre les activités de l'ANSI et celles des organisations
internationales et régionales, ainsi que des organismes nationaux membres. L'ANSI est une
organisation à but non lucratif qui rassemble des organismes des secteurs privé et public travaillant à
l'amélioration des normes volontaires établies par consensus et de l'évaluation de la conformité aux
États-Unis et à l'échelle internationale. Il accrédite les organismes nationaux de normalisation,
approuve les normes nationales américaines et est le seul représentant des États-Unis auprès de l'ISO
et, par l'intermédiaire du Comité national des États-Unis, auprès de la Commission électronique
internationale (CEI). Avant d'occuper ce poste, M. Kushnier a été Vice-Président du Bureau de
l'ANSI à Bruxelles, où il a étroitement collaboré avec diverses organisations de normalisation
européennes pendant les premières années de la formation de l'Union européenne. Actuellement, il
est Président du Comité exécutif du PASC et agent de liaison du Comité de politique internationale de
l'ANSI. Il a obtenu sa licence en sciences à Kean College (New Jersey).
Carlos E. Rodríguez (Colombie)
M. Carlos E. Rodríguez est le Directeur exécutif de l'Institut des normes techniques du Costa
Rica (INTECO) depuis 1996. Il est actuellement le représentant régional de l'Organisation
internationale de normalisation (ISO) pour l'Amérique centrale et les Caraïbes et dirige le Programme
des pays affiliés de la Commission électrotechnique internationale (CEI). Il est également membre du
Conseil d'administration de l'Organisme costa-ricien d'accréditation (ECA) et Directeur général du
projet "Accroître la compétitivité des PME grâce à la normalisation technique" du Fonds multilatéral
d'investissement (MIF) de la Banque interaméricaine de développement (BID). De 2003 à 2005,
M. Rodríguez a été Président de la Commission panaméricaine de normalisation (COPANT).
Diplômé de l'Université du Costa Rica, il a aussi obtenu une maîtrise en élaboration et évaluation de
politiques à la Fondation Getulio Vargas. Il enseigne également à la Faculté des sciences
économiques de l'Université du Costa Rica.
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 11
Rula Madanat (Jordanie)
Mme Madanat est Directrice générale adjointe pour les affaires techniques à l'Organisation
jordanienne des normes et de la métrologie (JISM), où elle occupe depuis 21 ans différents postes
techniques et de gestion. Elle a été chef d'équipe pour le "Projet de jumelage Europe-Jordanie pour le
renforcement de la JISM" et a dirigé à deux reprises l'équipe de la JISM pour l'obtention du Prix du
Roi Abdullah II pour la performance et la transparence dans l'administration publique. Elle a une
expérience pratique importante en ce qui concerne les normes, les règlements techniques et les
procédures d'évaluation de la conformité, en plus de ses compétences spécialisées sur les Accords
OTC et SPS de l'OMC. Elle a représenté la Jordanie dans nombre de réunions, conférences et ateliers,
aux niveaux international, européen et régional, sur des questions concernant le commerce et les
obstacles techniques. Par exemple, elle était membre de la délégation jordanienne pour la négociation
de l'Accord de libre-échange avec les États-Unis et le Canada. Elle est expert certifié en
perfectionnement de la gestion dans le cadre du programme de conseillers commerciaux certifiés du
Centre du commerce international (CCI), et vérificateur de la qualité et gestionnaire de systèmes
qualité suivant la certification de l'Organisation européenne pour la qualité (EOQ). Mme Madanat est
titulaire d'une licence en ingénierie chimique de l'Université de Jordanie.
Gerardo Patacconi (ONUDI)
M. Patacconi est Chef de l'Unité pour la productivité, la qualité et la mise à niveau des
entreprises, Service du renforcement des capacités commerciales de l'ONUDI, et sert de point de
contact pour la collaboration avec l'ISO et l'OMC/OTC. Il est titulaire d'un diplôme universitaire en
statistiques et science de la gestion, et a été élu Jeune scientifique européen en recherche
opérationnelle en 1984. Il a contribué à la conception et à la mise en œuvre de l'approche de l'ONUDI
en matière de renforcement des capacités commerciales. Au cours des dernières années, ses travaux
ont principalement porté sur la mise en œuvre de programmes nationaux et régionaux à grande échelle
de restructuration et de mise à niveau des entreprises, et sur la traçabilité des aliments. Après être
arrivé à l'ONUDI en 1987, il a effectué des travaux de recherche et a directement participé à des
activités d'assistance technique et de formation à l'intention des entreprises et des institutions liées à la
qualité dans plus de 80 pays en développement. Il est responsable d'audit pour les normes ISO 9000
et ISO 14000 et spécialiste en gestion totale de la qualité.
Michael Roberts (OMC)
M. Roberts est Conseiller à la Division du développement. Il a été nommé Coordinateur de
l'Aide pour le commerce au Secrétariat de l'OMC en janvier 2009. Avant d'arriver à la Division du
développement, il a passé sept ans à la Division de l'agriculture, principalement comme Secrétaire du
Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC). Il était alors
chargé de surveiller la transformation du FANDC en un fonds d'affectation spéciale à donateurs
multiples (16 en l'occurrence) et disposant d'environ 5 millions de dollars EU de ressources annuelles.
Le FANDC est un mécanisme de financement et de coordination qui aide les pays en développement
à appliquer les mesures sanitaires et phytosanitaires.
John S. Wilson (Banque mondiale)
M. Wilson est Économiste principal du Groupe de la recherche sur l'économie du
développement de la Banque mondiale et dirige la recherche sur la facilitation des échanges, les
normes, la réforme réglementaire et le développement économique. Grâce à ses compétences
techniques en matière d'activités de prêt et à sa participation aux projets de la Banque, il s'est vu
confier la responsabilité d'établir, au nom de la Banque mondiale, le Fonds interorganisations pour
l'application des normes et le développement du commerce. Membre du World Economic Forum
Global Agenda Council on Trade Facilitation, il est le coauteur de nombreuses publications,
G/TBT/GEN/80/Rev.1
Page 12
notamment "Help or Hindrance? The Impact of Harmonized Standards on African Exports", "Trade,
Transparency, and Welfare in the Asia Pacific" et "Standards and Export Decisions: Firm-level
Evidence from Developing Countries". Il travaille actuellement sur une publication intitulée "Aid for
Trade Facilitation: Does it Matter?" Il a été auparavant Vice-Président de la politique technologique
à l'Information Technology Industry Council de Washington (États-Unis), Professeur invité à
l'Institute for International Economics, Administrateur à la National Academy of Sciences et au
National Research Council des États-Unis, et Professeur associé de relations internationales à
l'Université de Georgetown. Il est diplômé du Wooster College et de l'Université Columbia de
New York.
__________