Attestation de VPC

OP/AOP :
N° de reconnaissance :
ATTESTATION DE LA VALEUR DE LA PRODUCTION COMMERCIALISEE
VPC
Année de fonds opérationnel concernée : 20XX
Je, soussigné (1) :___________________________________________
agissant en qualité de :_______________________________________
atteste que la valeur de la production commercialisée de référence de l'organisation de producteur
(2) :___________________________________________
pour la période (3) du
_________________au________________
s'élève à un montant de :
(Renseigner la section a) ou la section b) selon le type de période de référence choisie)
a) période annuelle (4): _____________________________€.
Ou
b) période triennale, détail des montants par sous-période :
Montants (€)
Périodes (indiquer les dates)
moyenne (4)
La VPC inclut la valeur de fruits et légumes transformés (5) : oui
si oui, indiquer les taux forfaitaires utilisés :
La VPC est calculée « sortie filiale » : oui
si oui, fournir un organigramme juridique détaillé
non
non
Cette VPC de référence se décompose comme suit :
Produit
VPC
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Fait à ______________, le ___________
Signature du soussigné et cachet de l'organisme
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
Nom du commissaire aux comptes ou de l'expert comptable ou du directeur du centre de gestion agréé
Raison sociale de l'organisation de producteurs
Jours, mois, années de la période total de référence de la VPC
Montant en chiffres
Produits transformés au sens de l’annexe I partie X du règlement UE n° 1308/2013
Version 2015