Annexe 6 : Dotations des différents SMPR

Ministère de la Santé et des Solidarités République Française
__________________
Mission Nationale d’Appui
en Santé Mentale
RAPPORT SUR
L’ORGANISATION DE LA PSYCHIATRIE
AU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE GIREUGNE
DANS LE DEPARTEMENT DE L’INDRE
Présenté par : Madame Fabienne Debaux
Madame Carole Festa
Docteur Catherine Isserlis
Monsieur Claude Lescouet
Docteur Catherine Paulet
Docteur Gaétan Wagenaar
Août 2005

INTRODUCTION 6
1. Le cadre d’intervention. 6
2. La méthode employée. 6
PARTIE 1 : LES DONNEES GENERALES 8
1.1/ QUELQUES DONNEES GEOGRAPHIQUES. 8
1.2/ LES DONNEES SOCIO DEMOGRAPHIQUES. 8
1.3/ L’ACTION SOCIALE DU DEPARTEMENT. 10
1.4/ L’OFFRE DE SOINS DANS LA REGION ET DANS LE DEPARTEMENT. 10
1.5/ LE SROS DE LA REGION CENTRE. 12
PARTIE 2 : LE CENTRE PSYCHOTHERAPEUTIQUE DE GIREUGNE 17
2.1/ La présentation générale de l’établissement 17
2.1.1/ Le statut juridique 17
2.1.2/ L’implantation et l’organisation architecturale du CPG. 19
2.2/ L’ORGANISATION DU DISPOSITIF DE SOINS. 21
2.2.1/ Les unités d’hospitalisation et les structures ambulatoires des secteurs. 21
2.2.1.1/ Le secteur 36G01 21
2.2.1.1.1/ Les locaux : 21
2.2.1.1.2/ Les moyens en personnel 22
2.2.1.1.3/ L’activité 24
2.2.1.1.4/ Les commentaires 24
2.2.1.2/ Le secteur 36G02 26
2.2.1.2.1/ Les locaux 26
2.2.1.2.2/ Les moyens en personnel 26
2.2.1.2.3/ L’activité 28
2.2.1.2.4/ Les commentaires 31
2.2.1.3/ Le secteur 36G03 32
2.2.1.3.1/ Les locaux 33
2.2.1.3.2/ Les moyens en personnel 33
2.2.1.3.3/ L’activité. 34
2.2.1.3.4/ Les commentaires 36
2.2.2/ Les structures intersectorielles 38
2.2.2.1/ L’unité de géronto psychiatrie 38
2.2.2.1.1/Les locaux 38
2.2.2.1.2/L’activité et les moyens 38
2.2.2.1.3/Les commentaires 40
2.2.2.2/ L’unité de poly-handicapés 40
2.2.2.3/ L’appartement thérapeutique de Vatan. 41
2.2.2.4/ Le Centre de Toxicologie et d’Alcoologie. 42
2.2.2.5/ L’ergo sociothérapie 43
2.2.3/ La psychiatrie de liaison et au sein des services d’urgence 43
2.2.4/ L’étape. Mers sur Indre 45

3
2.3/ Le management de l’établissement 47
2.3.1/ Le management général 47
2.3.2/ La gestion du personnel. 48
2.3.3/ Le suivi de l’activité. 50
2.4/ LES FONCTIONS MEDICO-TECHNIQUES ET LOGISTIQUES. 51
2.4.1/ La pharmacie 51
2.4.2/ Les fonctions logistiques. 51
PARTIE 3 : L’ANALYSE DES AXES DU PROJET D’ETABLISSEMENT DU CPG 53
3.1/ Une analyse des besoins à étayer 53
3.2 / Des orientations peu restructurantes mais prometteuses. 55
3.2.1/ Le projet médical dit « structurel » 55
3.2.1.1/ Les projets pour le secteur 1 56
3.2.1.2/ Les projets pour le secteur 2 57
3.2.1.3/ Les projets pour le secteur 3 57
3.2.1.4/ Les projets pour le SMPR 58
3.2.1.5/ Les projets pour le secteur médico-social 58
3.2.2/ Les autres aspects du Projet d’Etablissement 59
3.2.2.1/ Le projet social 59
3.3.2.2/ Les autres volets du Projet d’Etablissement 60
3.3 / La faiblesse des réponses du projet médical sur les objectifs attendus de la prise en charge de la santé
mentale. 60
3.4/ Les problèmes de mise en œuvre du Projet d’Etablissement 64
3.4.1/ Les contraintes budgétaires 64
3.4.2/ Les contraintes liées à l’organisation et aux évolutions de la ressource médicale 64
3.4.3/ Les contraintes liées aux modes de management du CPG 65
PARTIE 4: LA PSYCHIATRIE INFANTO JUVENILE AU CHG DE CHATEAUROUX 67
4.1/ LE DISPOSITIF DE SOINS 67
4.2/ LES MOYENS EN PERSONNEL. 67
4.3/ L’ACTIVITE. 68
4.3.1/ Le travail en CMP 68
4.3.2/ Les CATTP. 68
4.3.3/ Les hôpitaux de jour. 68
4.3.4/ L’hospitalisation à temps complet 69
4.3.5/ Les partenariats et les conventions 70
4.4/ LES PROJETS DE LA PSYCHIATRIE INFANTO JUVENILE 72
PARTIE 5 : LE SMPR ET L’HOSPITALISATION DES PATIENTS DETENUS AU CPG 74
5.1/ L'état des lieux : le fonctionnement actuel du SMPR, secteur 36P01. 74
5.1.1/ – Sa compétence territoriale 74
5.1.2/ –les centres de détention 75
5.1.2.1/ Le centre pénitentiaire du Craquelin 75
5.1.2.2/ La Centrale de St Maur 75
5.1.3/ L’organisation et le fonctionnement du SMPR. 75
5.1.3.1/ Les prestations 76

4
5.1.3.2/ La continuité et la permanence des soins. 76
5.1.3.3/ Le personnel. 76
5.1.4/ Les missions assurées par le SMPR 78
5.1.5/. L’activité du SMPR 79
5.1.6/ L’organisation de l’hospitalisation psychiatrique 80
5.1.7/ Les procédures 80
5.1.8/ Les transports 80
5.1.9/ Les projets du SMPR 81
5.2/ Les difficultés repérées. 81
5.2.1/ Un effectif médical chroniquement incomplet et un effectif paramédical en nombre 81
5.2.2/ Des lits qui n’ont jamais pu ouvrir 82
5.2.3/ Un rôle de service de recours régional inexistant mais une mission de coordination régionale
investie 82
5.2.4/ Des articulations institutionnelles complexes et insatisfaisantes 83
5.2.5/ L’insuffisance du dispositif de soins psychiatriques à la centrale de St Maur au regard des
besoins 83
5.2.6/ Des contraintes pénitentiaires qui nuisent à l’optimisation du fonctionnement du SMPR 83
5.2.7/ Des exemples de fonctionnement d’autres SMPR 84
5.3/ L’hospitalisation des patients détenus. 84
5.3.1/ L’hospitalisation des détenus au CP de Gireugne. 84
5.3.1.1/ La chambre sécurisée du pavillon B, secteur 36G03. 84
5.3.1.2/ L’Unité d’Hospitalisation Protégée, secteur 36G01. 85
5.3.2/ L’hospitalisation des détenus au CH de Châteauroux 85
5.3.2.1/ Le Service des urgences médico-chirurgicales 85
5.3.2.2/ Les cellules sécurisées du service de chirurgie ORL 85
5.3.3/ Les soins somatiques en détention. 86
5.3.4/ La prise en charge psychiatrique aux urgences 86
PARTIE 6 : LES ELEMENTS D’ANALYSE DE LA MNASM 88
6.1/ Les bases de l’évolution d’un dispositif de soins en difficulté à consolider. 88
6.2/ Une volonté de changement à soutenir par un management renforcé. 90
PARTIE 7 : LES DIX PROPOSITIONS DE LA MNASM 92
7.1/ La réorganisation du dispositif ambulatoire de la psychiatrie générale. 92
7.1.1/ Les services de soins en ambulatoire de courte durée. 92
7.1.2/ Les services ambulatoires de soins de moyenne durée polyvalents 94
7.2/ Les adaptations du dispositif intra hospitalier 96
7.3/ Le développement des réponses sociales et médico-sociales 98
7.4/ Le dispositif de crise et de prise en charge des urgences psychiatriques dans le département 101
7.5/ L’articulation des prises en charge au sein du département 103
7.5.1/ L’articulation des prises en charge avec le secteur associatif 103
7.5.2/ Le développement des filières de soins urgences et gérontologie avec la Clinique du Haut
Cluzeau. 103
7.5.3/ Les soins aux patients alcooliques et toxicomanes. 104
7.6/ La psychiatrie infanto-juvénile 105
7.7/ La prise en charge des adolescents 106
7.8/ Le SMPR et l’organisation des soins aux détenus au niveau régional 107

5
7.8.1/ Les évolutions possibles du SMPR 107
7.8.2/ L’ouverture totale des places d’hébergement 108
7.8.3/ Le renforcement des soins ambulatoires dans le cadre du rôle régional 108
7.8.4/ La question de la localisation du SMPR 109
7.8.5/ Les évolutions possibles en matière d’hospitalisation 109
7.8.5.1/ Les UHSA : 109
7.8.5.2/ L’hospitalisation sur le site de Gireugne 110
7.8.5.3/ – la place des UMD 111
7.8.6/ L’articulation possible des 5 SMPR de la région pénitentiaire 111
7.8.7/ La spécificité des procédures relatives aux détenus de St Maur 111
7.8.8/ L’amélioration des articulations institutionnelles et fonctionnelles 112
7.8.9/ L’incidence du niveau de l’effectif médical sur les hypothèses évoquées 113
7.8.10/ En guise de conclusions, des propositions réalistes à court et moyen terme. 114
7.9/ Le management général de l’établissement. 115
7.10/ L’accompagnement pour l’élaboration du projet médical 116
CONCLUSION 117
ANNEXES 118
Annexe 1 : lettre de saisine de l’ARH Centre 119
Annexe 2 : programme des visites. 120
Annexe 3 : comptes rendus des tables rondes 123
Annexe 4 : Lits et places publics et privés installés 150
Annexe 5 : Lits et places publics et privés installés 151
Annexe 6 : Dotations des différents SMPR 152
Annexe 7 :L’exemple de résidence avec gouvernante à Melun. 153
Annexe 8 : Réponse de l’UGECAM 154
Annexe 9 : Réponse du Conseil Général de l’Indre 188