4. Résultats de l`enquête rétrospective sur les structures

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La prise en charge des urgences en Bretagne
Les structures
Service médical régional de Bretagne
Docteur Anne LECOQ
Médecin-Conseil
__________________________________________________________________________________
20 septembre 2004
Sommaire
1.
Contexte et finalité de l'étude .......................................................................................... 3
2.
Référentiels ........................................................................................................................ 4
2.1. Les SAMU .................................................................................................................... 4
2.2. Les SMUR (Service Mobile d'Urgence et de Réanimation) ......................................... 5
2.3. Les Urgences Hospitalières ......................................................................................... 5
2.4. Les Soins non programmés ......................................................................................... 6
2.5. Bibliographie de référence ........................................................................................... 6
3. Méthode.............................................................................................................................. 7
3.1. Le champ de l'étude ..................................................................................................... 7
3.2. Schéma d'étude ............................................................................................................ 7
4. Résultats de l’enquête rétrospective sur les structures ............................................... 8
4.1. SAMU ........................................................................................................................... 8
4.1.1. Respect des normes et des recommandations ...................................................... 9
4.1.2.
Activité .................................................................................................................... 9
4.1.3.
Les effectifs .......................................................................................................... 13
4.2. SMUR ......................................................................................................................... 15
4.2.1. Activité .................................................................................................................. 15
4.2.2.
Les effectifs .......................................................................................................... 20
4.3. SAU UPATOU ............................................................................................................ 20
4.3.1. Respect des normes et recommandations ........................................................... 22
4.3.2.
Activité .................................................................................................................. 23
4.3.3.
Les effectifs .......................................................................................................... 26
4.4. Etablissements non autorisés .................................................................................... 27
5. Discussion ....................................................................................................................... 28
5.1. Les urgences pré-hospitalières .................................................................................. 28
5.1.1. Le volume d'activité .............................................................................................. 29
5.1.2.
L'évolution d'activité ............................................................................................. 29
5.1.3.
Les réponses apportées en terme de secours utilisés ......................................... 30
5.1.4.
L'utilisation des SMUR ......................................................................................... 30
5.2. Les Urgences Hospitalières ....................................................................................... 31
5.2.1. Les établissements autorisés ............................................................................... 31
5.2.2
Etablissements non autorisés .............................................................................. 34
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
1. Contexte et finalité de l'étude
L'urgence médicale ou chirurgicale relevant d'un service d'urgences hospitalières
se définit comme un besoin de soins immédiat et inopiné. Elle se différencie de la
demande de soins non programmés relevant de la permanence des soins en
médecine générale, par la mise en jeu du pronostic vital et ou fonctionnel
nécessitant l'intervention immédiate d'un médecin formé à la prise en charge des
urgences1.
Selon la littérature2, 70 % des recours aux services d'urgences hospitalières ne
correspondent pas à cette définition. Elles sont à l'initiative du patient, les
professionnels de santé les qualifiant souvent d'urgences "ressenties" ou de
demande de soins liée à la facilité de l'accès à un plateau technique diagnostic et
thérapeutique regroupé3.
La prise en charge des urgences en Bretagne a fait l'objet d'un volet spécifique
dans le SROS 2 reposant sur 4 objectifs :
- l'organisation de l'accueil et du traitement des urgences dans les
établissements, basée sur les décrets du 9 mai 1995 et du 30 mai 1997,
- l'organisation de cette activité dans chaque secteur sanitaire,
- la régulation médicale et les transports médicalisés,
- la participation de la médecine libérale à la prise en charge des urgences.
Dans ce cadre le dispositif breton autorise l'activité de 7 SAU, 19 UPATOU dont 2
privés et 1 PSPH, 20 SMUR dans un maillage territorial s'articulant autour des 4
SAMU départementaux. Cela a permis d'instaurer un réseau de soins
complémentaires, gradués et coordonnés visant à garantir l'accessibilité, la qualité
et la sécurité des soins quels que soient l'âge, l'origine géographique ou sociale
des patients.
De 1999 à 2003, la prise en charge des urgences a été un axe prioritaire des
politiques nationale et régionale de santé, et a bénéficié d'un effort financier visant
à renforcer les effectifs médicaux et paramédicaux et à améliorer les locaux.
Cependant, dans le même temps, l'activité d'urgences hospitalières a poursuivi sa
courbe croissante puisque l'état des lieux national de la DHOS1 décrit une
augmentation nationale du nombre de passages de plus 64 % entre 1990 et 2001.
Malgré les efforts réalisés, les services des urgences 2 vivent toujours des pics de
saturation d'activité, générant des temps d'attente prolongés avec risque de perte
de chances comme l'a confirmé l'actualité 2003 : canicule, pics hivernaux
infectieux.
Ces difficultés ont sans doute été amplifiées par l'impact de la grève des médecins
généralistes du premier semestre 2002 sur la régulation pré-hospitalière des soins.
Parallèlement il existe des modifications démographiques avec un accroissement
1
Circulaire N°195 du 16 avril 2003
Les usagers des urgences DREES N° 212 janvier 2003
3
Les passages aux urgences de 1990 à 1998 : DREES N° 72 juillet 2002
2
3
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
de la population urbaine et un vieillissement dans certains territoires sans
adaptation des capacités hospitalières.
On peut donc supposer qu'il existe à la fois des problèmes de régulation d'amont
liés à un défaut de coordination avec la médecine de ville, et d'aval liés à une
insuffisance de capacité et ou d'organisation des lits d'hébergement tant sur le plan
sanitaire que sur le plan médico-social.
Ainsi, au vu de la persistance des difficultés sur le champ des urgences malgré la
réorganisation et les investissements réalisés tout au long du SROS 2, de
l'évolution de la réglementation, il a paru important de réaliser un état des lieux en
Bretagne avec pour objectifs :

Dresser un état des lieux 2003 des activités réalisées, urgences
hospitalières et pré-hospitalières, et leur évolution sur la période du SROS
2,.

Apprécier la conformité des moyens mis en œuvre pour la prise en charge
des soins, en relevant les écarts entre l’existant et les référentiels en cours
(réglementation, circulaires ministérielles et SROS 2).

Apprécier la qualité de fonctionnement actuel concernant l'adressage,
l'accueil, le traitement et l'orientation des patients.

Proposer des axes d'amélioration de la qualité des prises en charge, en
articulation avec la médecine de ville, pour la préparation du SROS 3
2. Référentiels
2.1. Les SAMU
Leurs missions et leurs organisations sont définies dans le décret n°87-1005 du
16 décembre 1987.
La circulaire n° 195/DHOS/01/2003 du 16.04.2003, souligne son rôle dans
l'articulation de la permanence des soins ville-hôpital, la mise en réseau, la mise
en place de filières adaptées et l'utilisation des technologies de l'information.
L'arrêté du 12.12.2003 fixe les conditions d'organisation de la permanence des
soins dont la participation des médecins libéraux à la régulation médicale.
La circulaire DHOS/01/2004 du 29.03.2004 fixe les rôles respectifs des SAMU,
SDIS et des ambulanciers dans l'aide médicale urgente.
Le SROS 2 breton 1999 – 2004, définit un dispositif fondé sur 5 principes :
1. la coordination de l'activité des SMUR par le SAMU,
2. le respect des délais d'intervention,
3. la garantie de technicité des SMUR,
4. l'adaptation aux fluctuations d'activité,
4
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
5. la coordination de l'activité SAMU/SMUR avec le SDIS et la médecine
libérale.
2.2. Les SMUR (Service Mobile d'Urgence et de
Réanimation)
Le SMUR intervient "auprès des patients dont l'état nécessite une surveillance ou
des soins médicaux d'urgence et de réanimation".
Les conditions d'autorisation d'activité et les conditions techniques de
fonctionnement des SMUR sont définies dans les décrets n°97-619 et 97-620 du
30.05.1997.
La circulaire DHOS n°195 du 16.04.2003 précise la coordination SAMU-SMUR.
Elle introduit l'idée de fédération inter-hospitalières : SAMU - SMUR - urgences réanimation à l'échelle d'un territoire de santé pour mutualiser les moyens et
améliorer la formation.
La circulaire DHOS n°2004-151 du 29.03.2004 définit les rôles des SAMU - SDIS
et des ambulanciers dans les transports sanitaires.
Le SROS II préconise une mutualisation des moyens pour les SMUR à faible
activité.
2.3. Les Urgences Hospitalières
La prise en charge des patients s'effectue dans deux types de structures 3 :


Les services d'accueil et de traitement des urgences ou SAU.
Les unités de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences,
ou UPATOU, éventuellement saisonnières.
Ces structures peuvent éventuellement être spécialisées.
Les missions des SAU et des UPATOU et leur organisation sont définies par les
Décrets n° 95-647 et 95-648 du 9 Mai 1995 modifiés par les Décrets n° 97-615 et
97-616 du 30 Mai 1997.
La circulaire n°2002-157 du 3 mai 2002 définit la filière de soins gériatriques en
préconisant l'accès direct des personnes âgées aux services de médecine
gériatrique qui doivent être mis en place, au minimum, dans les SAU. Une
évaluation précoce gériatrique doit être proposée dès les urgences en cas
d'admission aux urgences.
La circulaire ministérielle n°2002-284 du 3 mai 2002 est relative à l’organisation du
système hospitalier en cas d’afflux de victimes.
3
en Bretagne, il n'y a pas d'autorisation ministérielle de POSU (pôle spécialisé) tel que précisé à l'article
R 712-66 du CSP.
5
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Les conditions d'accueil pédiatriques et la prise en charge de l'enfant et de
l'adolescent aux urgences sont définies dans la circulaire 238/2003 du 20 Mai 2003
selon 3 niveaux de soins : absence de service de pédiatrie, service de pédiatrie,
chirurgie et réanimation pédiatrique.
La circulaire DHOS n°517 du 3 novembre 2003 précise les conditions de prise en
charge des AVC.
La Circulaire DHOS/01 n°2003-195 du 16 Avril 2003 propose des modalités
d'articulation de la permanence des soins de villes avec les services d'urgence et
insiste sur la mise en réseau des professionnels de l'urgence.
Le SROS II décrit l'accueil, la gestion des flux, les orientations d'aval. Il précise en
particulier les règles d'accueil pour les patients les plus démunis.
2.4. Les Soins non programmés
L'article R 712-78 du Code de la Santé Publique précise que les établissements
non autorisés peuvent dispenser des soins immédiats et des soins non
programmés aux patients qui se présentent à la consultation externe quel que soit
l'horaire ou adressés par un médecin libéral.
2.5. Bibliographie de référence

Les appels d'urgence au centre 15 en 1997 : DREES N° 55 Mars 2000

Les services d'aide médicale urgente (SAMU centre 15) et les services mobiles
d'urgence et de réanimation (SMUR) en 1998 : DREES N° 19 mai 2000

Les passages aux urgences de 1990 à 1998 : DREES N° 72 juillet 2002

Les usagers des urgences : DREES N° 212 janvier 2003

Motifs et trajectoires de recours aux urgences hospitalières : DREES N°215
janvier 2003

Points de conjoncture : CNAMTS N°16-17 septembre 2003

Les urgences en Aquitaine : DRSM janvier 1999

Analyse des UPATOU en région Centre : Programme Régional de Travail
2002

Rapport d'étape de la Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitalier
MEAH 15 octobre 2003

Document de travail de l'URCAM sur l'état des lieux de la permanence des
soins dans le secteur ambulatoire en 2003
6
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
3. Méthode
L'étude est menée par le service médical de l'Assurance Maladie 4 à l'initiative de la
Directrice de l'ARH Bretagne.
3.1. Le champ de l'étude
L'enquête porte sur l'ensemble des structures publiques, privées, PSPH, des 4
départements bretons, susceptibles d'assurer la prise en charge des urgences préhospitalières et hospitalières en 2003 et 2004 :
3.2. Schéma d'étude
Il s'agit d'une enquête descriptive basée sur la réalisation de 2 types
d'enquête :
Un descriptif déclaratif des moyens et des modes d'organisation, des structures
autorisées (SAMU, SMUR, SAU, UPATOU) et non autorisées (cliniques privées),
complété par le relevé rétrospectif de l'activité 2003 de ces mêmes structures.
Les données sont recueillies par un questionnaire
établissement5 pour les structures suivantes :

4
5
adressé
à
chaque
Les 4 SAMU bretons basés à Brest, Vannes, Rennes et Saint-Brieuc.
Régime général et MSA
Questionnaire adressé à la direction et au chef de service concerné.
7
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence

Les 24 sites SMUR dont 20 SMUR autorisés à la date du 01.01.2004, et
4 antennes (Concarneau, Douarnenez, Auray et Loudéac),. celle de
Loudéac fonctionnant de façon autonome. 4 d’entre eux ont été créés
depuis 2000 : les 2 SMUR de Vitré et Pont-l’abbé et les 2 antennes de
Concarneau, Douarnenez.

Les 26 services d'urgences autorisés en Bretagne à la date du 01/01/04
répartis sur 33 sites : 7 SAU dont 4 avec site pédiatrique indépendant, 19
UPATOU dont 2 privés, 2 PSPH et le site de l'Hôpital Inter-Armées et 3
antennes (Auray, Concarneau, Loudéac), Celle de Loudéac fonctionnant
de façon autonome.

L'ensemble des structures privées ou PSPH, de court séjour, médicochirurgicales, non autorisées. 17 établissements sur les 20 interrogés 6 ont
déclaré une activité de soins non programmés en 2003 s'exerçant dans le
cadre de l'article R.712-78 du CSP dont 11 avec une activité de soins
externes en sus de leur activité hospitalière.
Une enquête prospective transversale portant sur les patients; admis dans les
33 sites autorisés (SAU UPATOU) pendant la période du 25 au 30 avril 2004.
L'échantillon a ciblé l'ensemble des patients admis le dimanche et les 100 premiers
patients admis en semaine, au minimum, puisque le recueil s’est fait par journée
pleine.
Inclusions :
Exclusions :
Services d'urgences médico-chirurgicales polyvalentes
Services d'urgences pédiatriques
Services d'urgences cardiologiques spécialisés
Services d'urgences psychiatriques spécialisés
Services d'urgences obstétricales spécialisés
Services de réanimation adulte et réanimation néonatale
Services de neurochirurgie
4. Résultats de l’enquête rétrospective sur les
structures
Pour chaque type de structure, 3 aspects ont été analysés :



Le respect des normes et des recommandations,
L'activité,
Les effectifs.
4.1. SAMU
Les 4 SAMU bretons sont départementaux, basés à Brest, Vannes, Rennes et
Saint-Brieuc. Ils assurent la permanence d'écoute des appels téléphoniques au
centre 15 et déclenchent les réponses adaptées dont les transports par SMUR le
cas échéant.
6
Les réponses des 3 cliniques privées de Vannes ont été colligées puisqu'elles se sont regroupées en
2004.
La clinique St Laurent de Rennes n’a pas déclaré d’activité d'accueil médico-chirurgical, bien qu'elle
accueille les urgences cardiologiques. Celles-ci sont en effet exclues de l'enquête et feront l’objet d’une
enquête complémentaire.
8
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
4.1.1. Respect des normes et des recommandations
Respect des normes et recommandations
4
4
4
4
3
3
2
2
1
1
0
0
0
e
ns
po
é
R
x
au
s
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U
le
al
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UR
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Ef
ro
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Ré
e
b
P
C
C
ns
io
iss
m
Les 4 SAMU répondent à leurs missions d’écoute, de déclenchement des moyens
et d'organisation de l'accueil hospitalier, définies réglementairement. Les effectifs
ont été renforcés (cf chapitre 4.1.3) pour s'adapter à la forte augmentation de
régulation des appels. Mais un seul SAMU sur les 4 assure l’ensemble des
préconisations du SROS 2 concernant la coordination des SMUR (bilan, réunion et
mise en place de protocoles communs).
4.1.2. Activité
L'activité des SAMU couvre 2 champs : la régulation des appels 7 ou affaires
traitées, et la coordination des SMUR
4.1.2.1 Activité de régulation des appels initiaux au centre 15.
460 455 affaires ont été traitées en 2003 en Bretagne soit une moyenne de 115
000 affaires par SAMU.
Nombre total d'affaires.
traitées en 2003
Nombre total d'affaires
traitées pour
1000 habitants
SAMU Brest
146 833
172
SAMU Saint Brieuc
116 026
213
SAMU Vannes
81 137
125
SAMU Rennes
116 459
133
460 455
158
Région Bretagne
7
Il s'agit ici des appels initiant une affaires traitée. On entend par affaire traitée, l'ouverture d'un
dossier à la suite d'un appel téléphonique initial pour lequel un permanencier a évalué la demande et a
fourni au moins un renseignement médicalisé ou transféré l'appel au médecin régulateur, hospitalier ou
médecin généraliste.
Il y a un seul appel initial par dossier, mais Il peut y avoir plusieurs appels téléphoniques pour un même
dossier patient.
9
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence

Les variations observées s'expliquent en partie par le nombre d'habitants du
département desservi. Il existe également des variations liées au recours du
centre 15 par la population puisque le nombre d'affaires traitées pour 1 000
habitants8 varie de 125 à Vannes à 213 à Saint Brieuc.

La moitié des affaires (53%) sont traitées exclusivement par les
Permanenciers Auxiliaires de Régulation Médicale PARM (de 37 % à Vannes
à 62 % à Rennes) tout en précisant que le médecin régulateur est responsable
de chaque décision.

Le nombre total des affaires traitées a augmenté globalement de 120,3 %
entre 2001 et 2003 allant de + 36 % à Vannes à + 225 % à Saint Brieuc. On
observe un tassement entre 2002 et 2003.

Le nombre d'affaires traitées pour 1 000 habitants. a été multiplié par 3 de
1997 (50/1000) à 2003*9.

Cette forte augmentation porte principalement sur les affaires traitées
exclusivement10 par les permanenciers (PARM) puisqu'à Brest et Rennes
elle a plus que quadruplé en 2 ans ; elle touche également les affaires traitées
exclusivement11, par les médecins régulateurs à un degré moindre (+ 20 à 30
% en 2 ans). L'évolution du nombre des affaires du SAMU 56 reste
globalement plus modeste que celle des 3 autres départements et stable entre
2002 et 2003.
Nombre d'affaires traitées de 2001 à 2003 par les permanenciers
90 000
80 000
70 000
60 000
SAMU Brest
SAMU Saint Brieuc
SAMU Vannes
SAMU Rennes
50 000
40 000
30 000
20 000
10 000
0
2001
2002
2003
8
Source INSEE : projection 01/01/2000
* DREES n55 mars 2000 : les appels d'urgence au centre 15 en 1997.
10
La réponse est donnée à l'interlocuteur par le permanencier mais est validée par le médecin
régulateur.
11
le médecin régulateur prend l’interlocuteur en ligne à la suite du permanencier qui lui transmet
l’appel.
9
10
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Nombre d'affaires traitées de 2001 à 2003 par les médecins régulateurs
70 000
60 000
50 000
40 000
SAMU Brest
SAMU Saint Brieuc
SAMU Vannes
SAMU Rennes
30 000
20 000
10 000
0
2001
2002
2003
(données en annexe)
Les appels du week-end représentent près de la moitié de l'activité (40 à 49
%) et sont équivalents d'un SAMU à l'autre avec une moyenne de 46,2 %,
Plus de 1/3 des appels (35 à 40 %) se fait la nuit, sans différence d'un SAMU à
l'autre.
40 % des appels de nuit sont entre 0h et 8h.
Les médecins, qu'ils soient hospitaliers ou généralistes, ne représentent que 7%
des appelants sur la base des données recueillies incomplètes12.
Le nombre d'envois de secours pré-hospitaliers intervient dans 40 % des cas par
rapport au nombre total d'affaires traitées. Le SAMU 56, qui a le ratio affaires
traitées/habitant le plus faible, décide de l'envoi de secours dans une plus grande
proportion (62 %).
Le ratio du SAMU 35 est 2 fois plus bas que la moyenne avec 22 %.
La répartition moyenne des envois de secours se partagent entre :
2003
1997
- médecin généraliste
=
27 %
20 %
- ambulance privée
=
11 %
26 %
- VSAV
= 48 %
36 %
- SMUR
= 13 %
12 %
Cette répartition est très variable d'un SAMU à l'autre.
12
Absence de réponses du SAMU 22 à cet item
11
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
%
Répartition des types d'envoi de secours pré-hospitaliers
70,0
60,0
50,0
40,0
30,0
20,0
10,0
0,0
SAMU Brest
SAMU Saint Brieuc
SAMU Vannes
% VSAB

% Amb
% MG
SAMU Rennes
% SMUR
Région Bretagne
% Autre
La réponse apportée aux appels dans l'envoi de secours pré-hospitaliers
diffère selon les départements :
- Le SAMU 29 adresse un Véhicule de Secours et d’Aide aux Victimes
(VSAV13) dans 2/3 des cas alors que le SAMU 35 ne le fait que dans 1/3
des cas.
- Le SAMU 22 dépêche un MG dans près de 50 % des cas alors que
Vannes et Rennes ne le font intervenir que 1 fois sur 5.
- Le SAMU 35 adresse un SMUR plus d'un fois sur 4 alors que les autres
SAMU n'envoient un SMUR qu'une fois sur 10.
Répartition des décisions d'envoi de secours pré-hospitaliers / Nombre total d'affaires
traitées en 2003 :
Nbre total
affaires
traitées
Nbre total
affaires
traitées par
médecin
régulateur
Total envoi
de secours
préhospitaliers
% envoi
secours/Nbre
affaires
traitées
% envoi
secours/Nbre
affaires
traitées par
méd.
régulateur
SAMU Brest
146 833
55 623
49 563
33.8
89.1
SAMU Saint
Brieuc
116 026
56 921
56 075
48.3
98.5
SAMU Vannes
81 137
44 086
50 441
62.2
114.4
SAMU Rennes
116 459
44 065
25 414
21.8
57.7
Région Bretagne
460 455
200 695
181 493
39.4
90.4
13
la terminologie VSAV remplace la précédente VSAB
12
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Nous avons rapproché le nombre de réponses avec envoi de secours au
nombre total d'affaires traitées par le médecin régulateur en partant du principe
qu'une affaire traitée par un régulateur nécessitait plus logiquement l'envoi d'un
secours.
Le ratio moyen est de 0,90 mais varie du simple au double, entre 0,6 au
SAMU 35 et 1,14 à Vannes.

Les transferts secondaires sont réalisés par SMUR terrestre dans la plus
grande partie des situations (83%).
Année 2003
SMUR terrestre
SAMU Brest
Hélicoptère
Autre
397
31
161
SAMU Saint Brieuc
888
358
/
141
SAMU Vannes
653
91
2
0
2 195
30
12
0
5 544
876
45
302
SAMU Rennes
Région Bretagne
1 808
Avion sanitaire

Les hélicoptères, basés à St Brieuc et Brest, sont intervenus de façon
très majoritaire pour les SAMU 22 et 29. Le transport par avion sanitaire a
été réalisé quasi exclusivement au départ des 2 CHU.

Les transports médicalisés intra-hospitaliers restent modestes (1 à 9 % de
l'activité).
4.1.2.2 Activité de régulation des SMUR

Le nombre de SMUR varie d'un département à l'autre : 5 à Vannes et Rennes,
6 à Saint Brieuc, 8 à Brest (Finistère Nord + Finistère Sud).

Par ailleurs dans chaque département, le SAMU peut solliciter les SMUR des
départements limitrophes, au moins 4 par SAMU. Il peut réguler des jonctions
entre 2 SMUR (de 66 à St Brieuc, à 290 à Rennes en 2003).

3 des 4 SAMU ont mis en place une fiche de liaison SAMU-SMUR par sortie
(sauf à Vannes) mais celle-ci n'est utilisée systématiquement qu'au SAMU de
Brest.

3 sur 4 utilisent au moins un protocole commun (sauf Rennes).

2 sur 4 organisent une réunion de concertation annuelle avec chacun des
SMUR (Brest et Vannes).
4.1.3. Les effectifs
Le nombre de permanenciers a augmenté de 56 % en Bretagne en 2 ans,
passant de 40 ETP en 2002 à 63 au 1er/01/2004.
Les effectifs PARM ont été renforcés dans les 4 SAMU. L'effectif total est peu
différent d'un SAMU à l'autre, 14 et 17, mais le nombre d'affaires traitées par jour
et par permanencier est très variable de 22 à Vannes et Rennes à 36 à Brest. En
incluant les appels en erreurs, ces chiffres augmentent de 20 à 30% soit de 27 à
45 par jour.
13
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Cependant ce ratio (moyenne : 27 affaires/jour/permanenciers) ne tient pas
compte de l'irrégularité de l'activité obligeant à un renfort des effectifs le Week-end
et sur les plages horaires correspondant à la fermeture des cabinets médicaux. De
plus il ne prend pas en compte le nombre de "décrochés téléphoniques" 14. En effet
si l'enquête ne permet pas de recenser le nombre de décrochés par site, une
évaluation faite sur le site de Vannes au mois d'avril 2004 permet d'évaluer le
nombre de 4,5 décrochés pour une affaire traitée. Enfin les PARM doivent être
obligatoirement formés ce qui rend difficile les renforts ponctuels ou la
mutualisation avec d'autres activités.
Le nombre de médecins participant à la régulation est globalement de 42 ETP au
01/01/2004. Il variait de 7 ( Saint-Brieuc et Rennes) à 14 à Brest se répartissant
sur des fonctions différentes selon les sites.
REGULATION
SMUR I
SMUR II
SAMU 22
X
X
X
SAMU 29
X
X
X
(astreinte
la nuit)
SAMU 35
X
X
X
SAMU 56
X
X
équipe
située au
SAU
X
DECHOCAGE
AUTRE
X
gardes urgences
Un regroupement théorique15 des effectifs dédiés à l'activité régulation, aux sorties
primaires et secondaires a été fait afin de comparer les 4 SAMU entre eux sur le
nombre d'affaires traitées par ETP médecin et par jour : le nombre total d'affaires
traitées par médecin, varie de 17,2 à Vannes à 42,5 à Rennes. Le nombre
d'affaires traitées exclusivement par le médecin régulateur varie de 9,4 à Vannes à
19,5 à Saint Brieuc.
Nbre aff. traitées
par ETPmédecin et
par jour
Nbre aff. traitées par
méd. rég. / ETP méd.
rég. / Jour
SAMU Brest
27.6
10.4
SAMU Saint Brieuc
45.4
22.3
SAMU Vannes
17.2
9.4
SAMU Rennes
42.5
16.1
30.0
13.1
ETP théorique
Région Bretagne
Des médecins extérieurs au service viennent conforter les effectifs sur l'activité de
garde : 14 à Vannes, 19 à Brest, 27 à St Brieuc, 66 16 à Rennes. Cette participation
se fait sur 13% des gardes à Brest, 23% à Vannes, 38 % à Saint-Brieuc et
Rennes.
14
Les "décroché téléphoniques" sont les appels arrivant ou partant de la salle de régulation, hors
appels des bureaux , secrétariats, appel radio ou communication très courte
15
Sur le site de Vannes, les effectifs du SMUR 1 , 4,4 ETP, affectés au SAU ont été intégrés de
façon théorique aux effectifs du SAMU ainsi que 0,5 ETP de médecin Chef de service.
16
dont 20 de façon régulière
14
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Les SAMU 22 et 35 qui avaient un effectif plus faible au 01.01.2004, et
fonctionnaient en garde avec des praticiens extérieurs (38 % des gardes) sont
renforcés en 2004 par 2 ETP supplémentaires chacun
Les Médecins régulateurs participent à des activités complémentaires telle que les
activités d'enseignement dans le cadre du CESU ou hors de ce cadre : étudiants
de la CAMU, internes, faculté de médecine, écoles hospitalières paramédicales,
écoles ambulancières, gestion du service (statistiques, plannings), maintenance
matériel SMUR, réécoute bandes… Astreinte DSM Sorties en intervention
éventuelle si besoin17.
La co-régulation de médecine libérale est maintenant effective dans les 4
SAMU. 37 à 60 médecins libéraux par SAMU y participent. Brest a mis en place ce
dispositif en juin 2003, Vannes et Rennes en janvier 2004 et St-Brieuc en juin
2004.
4.2. SMUR
En Bretagne, on compte 20 SMUR autorisés à la date du 01/01/2004 et 4
antennes : Concarneau, Douarnenez, Auray et Loudéac, ce dernier fonctionnant
de manière autonome.
4.2.1. Activité
27 528 sorties ont été déclarées en 2003 en Bretagne, soit 3,14 sorties/jour18, et
9,4 sorties annuelles pour 1 000 habitants19.
L'évolution globale entre 1998 et 2003 est de + 23 % mais l'activité par site reste
relativement stable puisque l'augmentation est liée à la création de 4 sites :
-
Vitré, visite de conformité en mars 2001,
Concarneau, visite de conformité en juin 2001
Douarnenez visite de conformité en juin 2001,
Pont-L'abbé, visite de conformité en janvier 2002
du 1er au 30 avril 2004, le médecin régulateur a du "sortir" 5 fois à St Brieuc et 4 fois à Rennes pour
une urgence vitale.
18
Les chiffres déclarés dans l'enquête pour les années 2001 et 2002 différent de l'activité déclarée dans
la SAE notamment, pour les établissements de BREST, QUIMPER, LORIENT, VANNES, et RENNES,
qui ont une activité SAE déclarée plus faible de 2%.
19
Population de référence : 2 919 704 habitants, projection INSEE 01/01/2000
17
15
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
SMUR Pontchaillou
SMUR Brest
SMUR Saint Brieuc
SMUR Vannes
SMUR Lorient
SMUR Quimper
SMUR St Malo
SMUR Morlaix
SMUR Vannes ant. Auray
SMUR Lannion
SMUR Dinan
SMUR Quimperlé
2003
SMUR Concarneau
2002
SMUR Fougères
SMUR Guingamp
SMUR Pont L'abbé
SMUR Pontivy
SMUR Douarnenez
SMUR Carhaix
SMUR Ploërmel
SMUR Paimpol
SMUR Redon
SMUR Vitré
SMUR Loudéac
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
Le nombre de sortie par habitants varie selon les départements de 7,6/1 000
(Département 56) à 11,54/1 000 (département 22). Ces chiffres sont cependant
à utiliser avec précaution car le découpage départemental ne recouvre pas
exactement les zones d'activité des SMUR qui sont parfois inter-départementaux.
(voir sorties par SMUR en annexe)
Sorties pour 1000 habitants
14
12
11.54
9.99
10
8.92
7.6
8
6
4
2
0
22
29
35
56
16
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
La répartition des sorties est la suivante :
Les sorties primaires20représentent 73% des sorties.
Les sorties secondaires21 représentent 24% des sorties.
La part des sorties secondaires est généralement plus importante dans les SMUR
proches des SAMU, où, une sortie secondaire sur 4 en moyenne est intraétablissement.
Site
RENNES
SAINT-BRIEUC
BREST
VANNES
% sorties secondaire
41%
37%
36%
27%
Le SROS 2 préconisait la réalisation des transferts secondaires par les SMURSAMU et éventuellement les SMUR-SAU. On constate cependant une activité
sensible de sorties secondaires sur certains SMUR-UPATOU en particulier sur
les sites sans scanner.
Ainsi l'activité est supérieure à 50 transferts/an en 2003 sur les sites suivants :
DOUARNENEZ
VITRE
MORLAIX
CONCARNEAU
PONT L'ABBE
QUIMPERLE
FOUGERES
63
74
95
101
122
155
166
12,7 %
19,7 %
10,1 %
16,2 %
23,2 %
22,1 %
27,7 %
Scanner non autorisé
Scanner non installé
Scanner non autorisé
Scanner non autorisé
Scanner non autorisé
Scanner non installé22
En revanche les SMUR SAU de Lorient, Quimper et St Malo, ont une activité
de secondaires modérée (7 à 10% des sorties, soit environ 100 sorties
annuelles).
L'activité de WE est comparable à celle de semaine. L'activité moyenne est de
29,3 % pour une activité attendue de 28,6 % (2 jours/7), avec des extrêmes de
25,2 à 40,2. Une sur-activité de W.E. s'observe plutôt sur les SMUR UPATOU
quelle que soit la zone, côtière ou non. Elle est supérieure à 33 % sur les sites de
Pont-l'Abbé, Quimperlé, Dinan, Loudéac et Lannion.
35,3 % des sorties se font la nuit dont 53 % entre 0 et 8h. Pour certains SMUR
(Paimpol et Dinan), l'activité est d'environ 50 % la nuit.
20
intervention initiale sur le lieu d’appel comprenant la prise en charge initiale , le conditionnement et le
transport du patient le cas échéant
21
sortie entre deux établissements ou entre deux services hospitaliers
22
Scanner installé en 2004
17
Evaluation des prises en charge dans les Services d'Urgence
Il existe globalement 2 pics de suractivité saisonnière : en été et en décembre,
mais la sur-activité estivale est variable selon la situation géographique des
SMUR.
2900
2700
2500
2300
2100
1900
1700
1500
r
vie
n
a
j
ier
vr
é
f
m
s
ar
r
av
il
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n
jui
lle
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ût
ao
em
pt
se
e
br
to
oc
e
br
m
ve
no
e
br
m
ce
dé
e
br
On retrouve 949 sorties « blanches23 » en Bretagne soit 3,48 % de l'ensemble des
sorties. Ce nombre augmente de 32% entre 2002 et 2003 et varie d’un SMUR à
l’autre. Le taux de sorties blanches est supérieur à 5 % pour les SMUR de
Loudéac, Rennes, Quimper, Vannes et Auray. En l'absence d'information
qualitative sur le contenu de la sortie blanche, il est difficile de comprendre ces
variations. Est-ce un problème de saisie ? de dénomination ? d'appel excessif de
la population sur une zone géographique ? ou de réponse locale du régulateur ?
L'évolution d'activité
Le nombre de sorties augmente globalement de 11,5% entre 2001 et 2003.
La baisse de l'activité primaire observée sur les SMUR de Lorient, Vannes,
Ploërmel et Pontivy est compensée par l'augmentation d'activité du SMUR d'Auray
puisque l'évolution globale du département 56 reste positive (+ 0,52 %).
Des augmentations importantes supérieures à 25 % sont enregistrées sur les
SMUR récemment créés : Pont-L'abbé, Douarnenez, Vitré ainsi que sur Lannion
(28%) et Auray (32%).
23
La sortie blanche se définit par une sortie sans transport ni prise en charge médicale du patient :
patient décédé ou spontanément amélioré avant intervention, faux appels
18
Sorties par département
9000
8000
7000
6000
5000
4000
3000
2000
1000
0
22
29
35
2001
2002
56
2003
Les transports
VSAB
9 188
VMH
7 244
Ambulance privée
2 816
Hélico SAMU
971
Hélico autre
285
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
10000
L’Unité Mobile Hospitalière (UMH) n'est utilisée que dans 35 % des cas.
Le VSAV est le véhicule transporteur dans plus de 45 % des cas.
L'ambulance privée est sollicitée dans 13,7 % des cas et l'hélicoptère dans 8,5 % des cas.
Le temps moyen de sortie varie entre 40 mn (Lorient) et 1h50 (Concarneau et Redon).
Le temps moyen de sortie est de 1h17.
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
4.2.2. Les effectifs
Les effectifs médicaux
Le responsable du service est :

un urgentiste dans 2/3 des cas (14/21)

un anesthésiste dans 1/3 des cas (7/21) (il n'exerce pas nécessairement dans le SMUR
: Carhaix, Vitré, Quimperlé et Loudéac)
Lorsque le SMUR est situé à proximité d'un SAMU, il dispose d'une équipe en propre, sauf à
Vannes où l'équipe du SMUR primaire est positionnée au SAU et l'équipe du SMUR
secondaire est positionnée au SAMU.
Lorsque le SMUR n'est pas situé à proximité d'un SAMU, il n'y a pas d'équipe SMUR
individualisée. Le plateau des urgences dispose de 1 ou 2 seniors. S'il n'y a qu'un seul
senior présent, l'établissement doit recourir à un médecin d'astreinte ou à l'ARE de garde
pour assurer la permanence des soins aux urgences en cas de sortie SMUR.
On note l'exception de Douarnenez, où l' équipe est commune à celle de Quimper et
Concarneau, et n'est pas mutualisées avec les urgences.
13 SMUR sont autonomes dans leur fonctionnement de gardes.
8 SMUR font appel à des praticiens extérieurs dont Rennes, St Brieuc, Carhaix, Quimperlé,
Ploërmel, Fougères, Dinan et Paimpol. L'activité des praticiens extérieurs représente en
moyenne 18 % d'activité de gardes.
Les effectifs paramédicaux
L'infirmière sortante est soit une IDE (8 SMUR), soit une IADE (14 SMUR) ou mixte (2
SMUR)
Presque la moitié des SMUR (11/24) ne sort qu'avec 2 personnes.
Les Véhicules d'Intervention Rapide (VIR) des 8 SMUR qui n'ont pas d'ambulanciers sont
conduits jusqu'au lieu de l'intervention par l'IDE ou par le médecin. Le véhicule est conduit
au retour par un ambulancier privé ou un pompier selon le véhicule utilisé pour le transport
du malade.
Seul le SMUR de Vitré fonctionne avec le SDIS qui met à disposition 3 chauffeurs en
permanence.
L'équipe SMUR renforce de façon variable les effectifs des UPATOU ou SAU entre les
sorties SMUR selon la présence ou non de l'IDE aux urgences (les IADE sont positionnées
au Bloc opératoire), et selon la présence ou non d'un ambulancier et sa mutualisation ou
non avec les postes d' AS des urgences.
Ainsi l'équipe paramédicale des SMUR de Lannion, Fougères, Quimperlé, ne renforce pas
l'effectif des urgences en dehors des sorties SMUR et celle de Pont-L'abbé le fait
partiellement en journée.
4.3. SAU UPATOU
A la date du 01/01/04, la Bretagne compte 26 services d'urgences (7 SAU, 19 UPATOU)
autorisés, dont 2 privés, 2 PSPH et le site de l'Hôpital Inter-Armées de Brest, répartis sur 33
sites dont 4 pédiatriques et 3 antennes (Auray, Concarneau, Loudéac).
20
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
Statut
SAU RENNES
TOTAL
24
Antenne
Pontchaillou
SAU BREST
SAU QUIMPER
SAU VANNES
SAU LORIENT
SAU ST BRIEUC
SAU ST MALO
SAU
RENNES
RENNES
PONTIVY
REDON
FOUGERES
VITRE
DINAN
LANNION
GUINGAMP
PAIMPOL
BREST
BREST
MORLAIX
LANDERNEAU
DOUARNENEZ
PONT L'ABBE
CARHAIX
QUIMPERLE
PLOERMEL
UPATOU
Site principal
PSPH
Privé
Militaire
Privé
PSPH
26
Total
Sites
Site pédiatrique
(Hop. Sud)
Site pédiatrique
(Morvan)
Cavale Blanche
Quimper
Vannes
Lorient
St Brieuc
St Malo
7
La Sagesse
Cesson Sévigné
Pontivy
Redon
Fougères
Vitré
Dinan
Lannion
Guingamp
Paimpol
Hôpital Inter Armées
Keraudren
Morlaix
Landerneau
Douarnenez
Pont L'Abbé
Carhaix
Quimperlé
Ploërmel
19
Site pédiatrique
Concarneau
Auray
Site pédiatrique
Site pédiatrique
2
4
13
Loudéac24
1
3
20
4
33
L'antenne de Loudéac fonctionne de façon autonome
21
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
4.3.1. Respect des normes et recommandations
Indicateurs de conformité réglementaire - SAU
7
7
7
6
7
7
7
7
7
7
7
6
6
7
7
6
7
6
5
5
4
3
2
2
1
En
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/2
4
0
Indicateurs de conformité réglementaire - UPATOU
20
19
20
20
20
20
20
19
18
16
15
13
10
8
6
4
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20
18
16
14
12
10
8
6
4
2
0
Les établissements bretons sont globalement conformes aux textes hormis le nombre très
insuffisant en lits d'UHTCD installés. En effet, seuls 126 lits actuels existent.
18 établissements sont non conformes : 2 SAU (< 3/10 000 passages) et 16 sites UPATOU *
(< 2/10 000 passages). Le nombre global minimal de lits ou boxes d'UHTCD à créer est
de 51 lits soit près de 50 % des lits existants.
*
A noter que 3 de ces services assurent une activité d'hospitalisation courte dans les boxes d'examens disponibles
(Kéraudren, CH Fougères, CH Dinan).
22
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
Une attention particulière doit, par ailleurs, être portée sur :

Le contenu des registres chronologiques : leur bien fondé sous une forme papier doit
être discuté et dans l'affirmative un modèle unique pourrait être adopté,

L'organisation des remplacements du médecin urgentiste, en cas de sortie SMUR sur
les 10 établissements dont la garde est commune avec le SMUR.

Sur le fonctionnement des plateaux de radiologie dans les petites structures,

Sur les contrats relais : leur contenu et leur suivi.
4.3.2. Activité
L'activité globale annuelle est de 645 386 passages en 2003 soit 221 passages pour
1 000 habitants.
Elle se répartit de la façon suivante :
63840
Total Brest
57103
Total Rennes
55007
Total Vannes
42712
Total St-Brieuc
41200
CHBS Lorient
32495
CHIC - Site Quimper
30023
CH St Malo
22833
CH PAYS DE MORLAIX
20442
Keraudren
19026
CH LANNION
18968
CH Guingamp
17548
CH Fougères
17424
CH Dinan
16509
CH Pontivy
16505
CH Quimperlé
15495
Hôtel Dieu Pont L'abbé
CH Ploërmel
14639
CH Redon
14378
CH Paimpol
14353
CH Landerneau
14257
CH Vitré
13466
CH Douarnenez
13355
12971
La Sagesse - Rennes
11762
HIA Clermont Tonnerre Brest
CH Carhaix
10963
Polyclinique Sévigné
10552
10390
CHIC - Site Concarneau
9097
CH Loudéac
8073
CHBA Vannes (site Auray)
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
70000
La volume d'activité par secteur varie entre 25 606 (secteur 8) et 115 900 passages (secteur
5).
Les plus gros volumes d'activité sectorielle sont observés sur les 2 secteurs CHU
23
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
L'activité varie selon le niveau technique des structures puisqu'elle double lorsqu'elle
passe d'une UPATOU à un SAU et d'un SAU à un SAU site SAMU.





SAU SAMU (4) ...
SAU non SAMU (3)
UPATOU SMUR (15)
UPATOU non SMUR (5)
Sites secondaires (2)
54 666
25 930
15 637
14 000
9 230
Le taux d'évolution 2002-2003, de +1 %, marque un fléchissement de la croissance par
rapport à une croissance annuelle moyenne de +3,5 %25 de 1997 à 2003.
On retrouve une suractivité estivale globale puisque le ratio juillet-août/année pleine est
globalement de 19,4 % pour un ratio attendu de 17 % (62/365). Les extrêmes sont de 14 %
à RENNES et 27,7 % à AURAY. Les activités estivales les plus fortes sont observées sur la
zone côtière..
Répartition de l'activité par mois
%
12
10
9.5
8.4
8
8.6
8.4
9.6
8.7
8.1
8.1
Septembre
Octobre
7.6
7.8
8
7.2
6
4
2
0
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Novembre Décembre
23,8 % des passages sont nocturnes, entre 20h et 8h (22 sites répondeurs 26 sur les 28
sites) dont 38 % sont réalisés entre 0h et 8h. Les taux les plus faibles s'observent sur les 4
établissements privés et PSPH (7,8 à 17,2 %). L'activité nocturne bretonne est supérieure à
la moyenne nationale de 21 % observée en 2002 27 sur échantillon de patients, mais on
retrouve une activité plus forte sur les SAU comme dans l'enquête nationale. 41% de
l'activité nocturne des SAU se fait sur la tranche horaire (0-8 h) contre 33 % dans le
UPATOU.
25
26
27
2 pics sont observés dans cette période : +5,8 % de 1998 à 1999 et +4 % de 2001à 2002.
7 UPATOU non informatisées n'ont pas répondu et l'antenne d'AURAY est fermée la nuit.
DRESS janvier 2003 Les usagers des urgences
24
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
L'activité de week-end est identique à celle de semaine avec 28,7 % des passages pour
un taux de 28,6% (2/7) attendu (24 sites répondeurs8). On observe très peu de variation
d'une structure à l'autre, de 25 % à Auray à 32 % à Douarnenez et Lannion.
Le taux moyen de transferts hors établissement (28 établissements répondeurs) est de
2,2 % avec un taux particulièrement élevé de 24 % à l'antenne Concarneau qui n'a pas de
plateau chirurgical.
On observe également des taux plus modérément élevés de 3,4 % à partir du CHU de
Rennes et de 4,1% à partir de Pontivy.
Le taux moyen d'hospitalisation dans les établissements, hors UHTCD, est de 27,4%.
On observe d'importantes variations par structure, de 7,3 % à la Sagesse Rennes à 49,1 %
au CH de Morlaix, mais ces différences semblent lissées au niveau sectoriel puisque alors
les taux sont plus proches de la moyenne sauf dans le secteur 4 (23%) et le secteur 8
(36%).
126 boxes ou lits d'hospitalisation de très courte durée (UHTCD) sont installés, soit en
moyenne 2 pour 10 000 passages mais avec des différences importantes d'installation : de 0
lits dans 16 établissements à 34 lits au CHU de Rennes.
Le taux global d'hospitalisations en UHTCD est de 0,8 %.
Le taux d'hospitalisation en UHTCD dans les établissements dotés de lits est en
moyenne de 10,8 % avec des variations très importantes : 1,1 % à Carhaix à 36,7 % au
CHU de Rennes.
Ils sont globalement plus importants dans les SAU.
Le taux moyen d'hospitalisation incluant l'UHTCD est de 34,3 % et varie de 28,5 %
(secteur 3) à 39,2 (secteur 5). Ce taux d'hospitalisation sectoriel est à mettre en regard des
capacités disponibles sur l'ensemble du secteur. Globalement les taux d'hospitalisation sont
cohérents avec le nombre de lits disponibles. Cependant, le secteur 2 a un nombre élevé
d'hospitalisations par lit de court séjour, à l'inverse du secteur 5.
45,0%
30,0
40,0%
25,0
35,0%
30,0%
20,0
25,0%
15,0
20,0%
15,0%
10,0
10,0%
5,0
5,0%
0,0%
0,0
Secteur 1 Secteur 2 Secteur 3 Secteur 4 Secteur 5 Secteur 6 Secteur 7 Secteur 8
taux d'hospitalisation y compris UHTCD
Nombre d'hospitalisation par lit de court séjour
25
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
4.3.3. Les effectifs
Les effectifs médicaux déclarés28 s'échelonnent entre 3 et 16 PH par structure.
Les effectifs médicaux les plus faibles sont sur les structures sans SMUR, les structures
privées et PSPH.
Le nombre moyen de praticiens par structure et pour 1 000 passages est de 0,33 variant
entre 0,20 (clinique de Keraudren) à 0,49 (CHIC de Quimper).
A noter que ces ratios sont très élevés sur les antennes : 0,58 à Concarneau et 0,74 à
Auray.
Globalement, le ratio moyen est de 0,26 lorsqu'il n'y a pas de mutualisation avec le SMUR et
de 0,36 lorsqu'il y a mutualisation avec un SMUR.
La moyenne d'âge des urgentistes est de 40 ans (33 à 48 ans selon les sites). C'est donc
une jeune génération de médecins. Les 2 sites les plus âgés sont Loudéac et Landerneau,
les plus jeunes sont Vitré et Fougères.
Les ratios des IDE pour 1000 passages sont très proches de 1 dans les SAU . Globalement
il sont de 2/3 dans les UPATOU avec SMUR et 1/2 dans les UPATOU sans SMUR.
Ils sont plus faibles (<0.50) dans les UPATOU de Fougères, Quimperlé (SMUR qui
fonctionnent avec des IADE) , Pontivy, et Vitré et ainsi que dans l'UPATOU privé de
Keraudren.
Le ratio est très élevé (1,13) dans l'antenne d'Auray.
Les ratios d'aides soignants varient globalement de 1/2 pour 1000 passages dans les
UPATOU à 1dans les SAU, mais les variations sont importantes entre les structures selon
l'apport ou non des conducteurs du SMUR. Les ratio sont plus faibles dans les
établissements privés (0,30) et l'hôtel Dieu de Pont L'abbé (0,20).
L'équipe SMUR renforce de façon variable les effectifs des UPATOU ou SAU entre les
sorties SMUR selon la présence ou non de l'IDE aux urgences (les IADE sont positionnées
au bloc opératoire), selon la présence ou non d'un ambulancier, et sa mutualisation ou non
avec les postes d' AS des urgences.
Ainsi les équipes paramédicales des UPATOU de Lannion, Fougères, Quimperlé, ne sont
pas renforcées par l'équipe du SMUR malgré un nombre de passages supérieur à 15000 et
plus de 600 sorties. Celle de Pont-L'abbé l’est partiellement en journée.
28
Cf Annexes Les sites pédiatriques sont traités à part
26
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
4.4. Etablissements non autorisés
Situation des établissements privés non autorisés UPATOU
Landerneau
St Renan
Lannion
Morlaix
St Malo
Guingamp
Brest
Dinan
St Brieuc
Pontivy
Quimper
Rennes
Ploemeur
Lorient
Pas d ’accueil des urgences
Vannes
Accueil des urgences
Urgences pédiatriques
 17 établissements sur les 20 interrogés ont déclaré une activité de soins non
programmés en 2003. Celle-ci s'exerce dans le cadre de l'article R.712-78 du CSP. 2
établissements privés accueillent de façon conséquente des urgences médicochirurgicales29, 9 autres établissements ont une activité plus modeste de soins externes
et 6 autres se limitent à une activité d'urgences chirurgicales par adressage direct au
chirurgien
 Sur les 17 établissements qui assurent tous des urgences chirurgicales, 8 accueillent
également des urgences médicales : pneumologie (4), cardiologie (6), gastrologie (2).
 Seule, la polyclinique du littoral de St Brieuc assure un accueil spécifique des urgences
pédiatriques (estimation de 6000 passages).
13 d'entre eux accueillent les urgences 24h/24 et 7j/7 en assurant des astreintes de
plusieurs spécialités dont obstétricales pour 7 d'entre eux.

Les questionnaires ont été adressés à l'ensemble des structures privées ou PSPH, de court séjour, médicochirurgicales, non autorisées UPATOU. Les réponses des 3 cliniques privées de Vannes ont été colligées
puisqu'elles se sont regroupées en 2004.
La clinique St Laurent de Rennes n'est pas recensée comme site d'accueil médico-chirurgical, bien qu'elle accueille
les urgences cardiologiques, celles-ci étant exclues de l'enquête.
29
Le CHP Saint-Grégoire et la clinique du littoral de Saint-Brieuc assurent plus de 50 % de l'activité globale des
établissements non autorisés et une activité aussi importante que certains sites UPATOU autorisés .
27
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
Site
CMC Baie Morlaix
Polyc St Luc Landerneau
Polyc Quimper Sud
Cl St Michel Ste Anne Quimper
Cl du Ter Ploemeur
Regroupement des cliniques de Vannes
CHP St Grégoire
Polyc Pays de Rance Dinan
Cl Jeanne d'Arc St Brieuc
Polyc Armor Argoat Guingamp
Polyc Trégor Lannion
Polyc Littoral St Brieuc30
Cl Cote d'émeraude St Malo
Cl Mutualiste Lorient
Polyc Pontivy
Total Bretagne
Nombre
Accueil
de
% hospitalisation
médecine
passages
2 499
13.9
1 586
5.5
1 680
46.4
1 810
19.7
1 057
9.4
2 859
35.5
13 802
14.7
2 355
3 535
16.6
273
2 055
27.9
6 555
9.8
Uniquement les
hospitalisations en urgences
40 066
17.4 %
 2 établissements, le Centre Hospitalier Privé St Grégoire et la polyclinique du Littoral ont
recruté des médecins à activité exclusive sur les urgences. Les 3 praticiens de St
Grégoire ont la formation CAMU.
 15 établissements ont des locaux réservés à cette activité et la quantifient soit par un
registre (12) soit par le relevé des FANP (2) ou des hospitalisations en urgences (1).

L'activité cumulée en 2003 est de 40 066 passages et de 6 413 FANP. Les
établissements privés assurent une activité non négligeable puisque l'activité
déclarée représente, en 2003, près de 7 % de l'activité d'urgences hospitalières.

Il est noté, dans plusieurs structures, que l'activité d'urgences par adressage direct du
médecin généraliste dans la consultation du chirurgien spécialiste, n'est pas
comptabilisée.
5. Discussion
5.1. Les urgences pré-hospitalières
Les 4 SAMU répondent à leurs missions réglementaires de régulation et d'envoi de secours,
mais la coordination des SMUR est insuffisante au regard des attentes du SROS.
Leur activité de régulation présente des similitudes : une forte augmentation du nombre
d'affaires traitées entre 2001 et 2003, portant essentiellement sur les permanenciers, une
suractivité importante de week-end, une suractivité relative de nuit.
On observe par contre des disparités interdépartementales portant sur leur volume d'activité
et leur évolution ainsi que sur les réponses apportées en terme de secours utilisés et en
particulier les SMUR.
30
Actvité hors pédiatrie
28
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
Outre la possibilité de modalités de saisie différentes d'un SAMU à l'autre, plusieurs facteurs
peuvent être évoqués pour expliquer ces variabilités. En l'absence de données qualitatives,
ces hypothèses devront être confirmés par des études complémentaires à cibler:
5.1.1. Le volume d'activité
On observe 2 groupes de départements distincts :

Les départements du Finistère (29) et des Côtes d'Armor (22) dont le taux d'affaires
traitées par habitant est plus élevé (environ 180 pour 1 000),

Les département d'Ille et Vilaine (35) et du Morbihan (56) dont le taux d'affaires est plus
faible (130 pour 1 000).
Les hypothèses sont les suivantes :

Les besoins de la population sont variables bien qu'il n'y ait pas d'arguments de sur ou
sous-morbidité actuellement identifiés.

La garde de médecine générale est plus ou moins présente avec un transfert plus ou
moins important des appels de la médecine générale vers le centre 15 en période de
garde (habitudes, sectorisation inadaptée, absence de co-régulation en 2003, maison de
garde n'assurant pas les visites à domicile…).
Cette hypothèse est corroborée par l'augmentation du nombre d'appels observée depuis
la grève des médecins généralistes qui a eu lieu de novembre 2001 à juin 2002. Ce
transfert semble particulièrement important sur le secteur 22, ainsi que sur le secteur 29.
Ce dernier est le seul à avoir mis en place la co-régulation de médecine générale au
centre 15 dès juin 2003 (information de la population). A contrario le transfert serait
moindre sur le secteur 56.

Un transfert de certains appels non justifiés médicalement, et profitant de la permanence
d'écoute et de conseil (permanence de soins en pharmacie, dentiste, IDE, kiné….). Une
analyse qualitative des appels serait souhaitable.

Une utilisation moins fréquente du 15 lorsqu'il existe à proximité immédiate un site
d'accueil SAU plus proche que celui du SAMU. Par exemple les patients ou les
médecins généralistes s'adresseraient directement au CH de Lorient ou St Malo. Cela
expliquerait les chiffres bas sur les départements 56 et 35 mais ne se vérifie pas sur le
département 29.

Enfin les augmentations de population saisonnières n'ont pas été prises en compte et
peuvent différer selon les départements. Il en est de même pour les indicateurs médicoéconomiques de précarité.
5.1.2. L'évolution d'activité
La faible variation d'activité du SAMU 56, notamment sur les affaires traitées exclusivement
par les permanenciers, conforte l'hypothèse d'un maintien d'une organisation propre de la
garde de médecine libérale sur ce département à l'inverse de ce qui est observé à SaintBrieuc et à Brest. L'activité est restée assez stable malgré la grève des médecins
généralistes. Par ailleurs, comme indiqué ci-après, le nombre plus important à Vannes
d'affaires avec envoi de secours est en faveur d'un recours plus ciblé de la population
morbihannaise au 15.
29
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
5.1.3. Les réponses apportées en terme de secours utilisés
Elles varient d'un SAMU à l'autre sur 2 paramètres : Le ratio d'envoi de secours/nombre
d'affaires traitées par médecin régulateur et le type de secours envoyé.
Plusieurs facteurs peuvent intervenir :

Des habitudes de fonctionnement locales qui peuvent être variables puisqu'il n'existe
pas de référentiel commun. Ainsi l'envoi direct des secours par les permanenciers, ou
l'envoi de plusieurs moyens pour une même affaire par les médecins régulateurs n'est
pas ici recensé. De même, nous n'avons pas recensé dans l'enquête le nombre
d'affaires traitées sans envoi de secours. Cette notion sera intéressante à recueillir
ultérieurement. Un premier guide d'aide à la régulation vient d'être édité en 2004 par le
SAMU Ile de France.

Les modes de régulation avec le SDIS peuvent différer : le fonctionnement de ce
dernier peut être plus ou moins autonome avec une régulation directe des VSAV sur la
notion de prompt secours. Cela parait plausible dans le département 35 mais il manque
les chiffres d'activité SDIS des 4 départements en 2003 pour conforter cette hypothèse.

Une organisation de la permanence des soins de ville qui diffère d'un département à
l'autre selon 2 schémas possibles :
- Des appels en garde régulés en cabinet par les médecins généralistes : peu d'appels
des patients au centre 15, peu de recours du centre 15 au médecin généraliste
(département 56)
- Un transfert des appels de la garde de ville au centre 15 : beaucoup d'appels au
centre 15 et recours nombreux du centre 15 au médecin généraliste (département 22)

Un recours à l'hélicoptère qui varie selon la base de stationnement posant la question
du choix de son utilisation sur des critères strictement médicaux.

Des SMUR terrestres pour transferts secondaires intra-hospitaliers en nombre plus
important sur les hôpitaux multi-sites comme Brest (1 096 pour 2 sites) et Rennes (983
pour 3 sites). Ce volume de transferts devrait diminuer après regroupements d'activité
(ex. pôle mère-enfant à Rennes)
5.1.4. L'utilisation des SMUR
La répartition des SMUR tient compte du temps d'intervention inférieur à 30 mn et de
l'absence de plateau technique chirurgical ou de scanner imposant des transferts
secondaires vers le site de référence. Si le maillage breton est correct, on constate que le
nombre de sites SMUR est particulièrement élevé sur le secteur sanitaire 2.
En 1998, l'activité brute de la Bretagne était de 22 786 sorties et se situait en 14 ème position
sur les 22 régions métropolitaines. L'activité relative à la population desservie était par
contre basse. Ses 7,7 sorties pour 1 000 habitants, plaçaient la Bretagne en avant dernière
position avant les Pays de Loire, pour une moyenne nationale de 11,5/1 000. (9,4 sorties
annuelles pour 1 000 habitants en 2003).
Des points sont communs à l’ensemble des SMUR bretons : une activité constante dans la
journée dont un tiers de nuit, l'utilisation du VSAV comme véhicule transporteur dans près
de la moitié des cas.
Certaines différences s'expriment entre les SMUR :

L'activité saisonnière est plus marquée l'été pour les SMUR côtiers.
30
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence

Le nombre de sorties par habitant varie selon le SAMU de rattachement qui juge de
l'opportunité de la sortie. On évoque plusieurs hypothèses
Il existe un lien entre le nombre de sorties SMUR et le nombre d'appels traités au
centre 15. Globalement, le ratio est de 6 % en 2003. Il était de 12,5 % en 1997.
-
14
250
12
200
10
150
8
6
100
4
50
2
0
0
22
29
N Sorties pour 1000 h
35
56
N affaires pour 1000 h
-
le nombre de sorties augmente avec le nombre d'équipes disponibles et le nombre
de véhicules disponibles (VIR et VMH) respectivement de 22 (6 et14) ; 29 (8 et 16) ;
35 (5 et 9) ; 56 (5 et10). On peut supposer que l'offre suit la demande ou
inversement.
-
Enfin en l'absence de référentiel, il faut également évoquer un effet "pratique
locale".

Le nombre de sorties augmente avec le niveau du plateau technique (UPATOU, SAU, et
CHU). Les antennes ont un volume d'activité comparable aux SMUR UPATOU.
Cependant, la faible activité de l'antenne de Loudéac interroge sur la pérennisation du
SMUR après le regroupement des activités sur Noyal-Pontivy.

Les entrées par le SMUR représentaient 6 % des passages en 1997 dont 86 % suivies
d'une hospitalisation (à voir dans l'enquête patient).
5.2. Les Urgences Hospitalières
5.2.1. Les établissements autorisés
Les 26 autorisations, dont 3 avec antenne, permettent un maillage correct de la région
Bretagne.
31
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
Les 645 400 passages comptabilisés dans les structures autorisées bretonnes représentent
globalement près de 5% de l'activité nationale 31 estimée en 2003. Ce taux est comparable à
la représentation de la population bretonne en France métropolitaine.
L'activité d'urgences hospitalières dans les structures autorisées représente un peu plus de
60% de l'activité globale d'urgence, estimée à un peu plus d'un million d'actes en 2003. Le
tableau suivant en indique la répartition. Les chiffres sont bruts et ne tiennent pas compte du
fait qu'un patient puisse successivement bénéficier de plusieurs modalités de prise en
charge. Par ailleurs, l'activité SOS médecins n'est pas comptabilisée.
2003
Urgences dans les structures autorisées
645 400
62%
Urgences dans les cliniques privées non
autorisées
46 100
4,4%
Appels du médecin généraliste, sur la
base des cotations avec majoration32
(urgences + nuit + dimanche + férié)
350 600
33,6%
TOTAL
dont 24 % la nuit
dont 38 % entre 0 et 8h
dont 20 % la nuit
dont 22 % des actes
entre 0h et 6h
1 042 100.
Si on se réfère aux données observées France entière en 1998, sur la base d'indicateurs
identiques33, on constate un recours proportionnellement un peu plus important aux
urgences hospitalières en 2003. Cette observation ne présume pas du motif de la variation :
régionale34 ou temporelle. On observe cependant une augmentation de 86/605 entre 1997 et
2003 dans les urgences hospitalières.
1998
2003
Urgences hospitalières
62 %
64.7%
Urgences privées
5,6 %
4,6%
Activité ambulatoire (nuit + dimanche + férié)
32 %
30.7 %
L'activité d'urgence en Bretagne se différencie de l'activité globale nationale observée en
2002 par les points suivants :
 Un taux de croissance annuel inférieur,
 Une offre privée quantitativement faible et se démarquant par une activité de nuit et un
taux d'hospitalisation plus faibles,
 Une décentralisation de l'activité sur des sites de proximité,
 Un fort taux d'hospitalisation, notamment dans les 2 CHU,
 Une activité nocturne légèrement plus importante.
l'estimation à partir des chiffres 2001. En appliquant le taux d'évolution de 4,6% défini par la
DREES au vu de l'augmentation d'activité entre 1990 et 1998, l'activité bretonne serait de 4,6%.
31
32
Source URCAM : estimation à partir d'une requête inter-régime de l'Assurance Maladie, réalisée sur le 1er
semestre 2003.
33
DRESS Les passages aux urgences de 1990 à 1998 : une demande croissante de soins non programmés. La
Drees a recensé 10 331 000 urgences hospitalières, 942 000 passages dans les établissements privés et PSPH
non autorisés, et 5 442 000 actes avec majoration de nuit, dimanche ou férié en 1998. Sur la base de ces
indicateurs la Bretagne a réalisé 305 500 actes d'urgence en ambulatoire.
34
La région Bretagne faisait partie en 1998, des 6 régions de France dont le recours aux soins lié à l'urgence
"légère" (ne donnant pas lieu à hospitalisation) était plus faible que la moyenne.
32
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
L'évolution annuelle moyenne du nombre de passages est de +3,55 % entre 1997 et
2002 et la croissance d'activité s'infléchit entre 2002 et 2003 autour de 1 %. La croissance
est ainsi moins rapide qu'au niveau national35 (4,6 %).
Les établissements privés ne représentent que 7,7 % des autorisations alors que la
moyenne nationale est de 20 %.
Les SAU représentent 27 % des autorisations et assurent 53 % des passages en Bretagne
(y compris les antennes), alors qu'au niveau national, les SAU représentent 1/3 des
autorisations et assurent les 2/3 de l'activité des passages.
L'activité est donc moins centralisée et plus répartie sur les unités de proximité.
Le taux d'hospitalisation breton est de 26,8 % (hors UHTCD) contre 19% en 2002 au
plan national (21,5 % en 1998).
Le taux d'hospitalisation breton est très important et doit être analysé. On aurait pu mettre en
parallèle le faible taux d'installation et le fonctionnement insuffisant des lits d'UHCD, mais
l'enquête patient ne confirme pas cette hypothèse. Les constats suivants sont faits :
Les données d'activité fournies par les établissements publics montrent peu de différence
entre les UPATOU (30%) et les SAU (27%), alors que le taux national d'hospitalisation par
les urgences croît avec la taille de l'établissement sauf sur le CHR où le taux est de 20 %. Or
les taux d'hospitalisation sur les sites polyvalents des 2 CHR sont proches de 33 %.
A l'inverse, sur ces mêmes villes les taux observés dans l'établissement PSPH de La
Sagesse Rennes 7,3 %, et les établissements privés (Keraudren 10,6 % et Cesson 11,2 %),
sont très faibles.
On évoquera donc plusieurs hypothèses :
- Les établissements privés ne jouent pas ou ne peuvent pas jouer leur rôle dans l'activité
d'hospitalisation reportant d'autant cette activité sur les CHU.
- L'offre privée est trop ciblée en chirurgie par rapport aux besoins exprimés en médecine
et personnes âgées.
- Le nombre de structures autorisées est trop faible dans les grandes villes.
- Il existe un recrutement particulier des CHR : part des patients plus lourds confirmée par
l'enquête patient ?
- Il existe éventuellement des dysfonctionnements sur les CHR en matière
d'hospitalisation : nombre d'internes élevé, l'absence de formation favorisant les
hospitalisations? filière d'aval embolisée par les hospitalisations programmées?
Absence de filière gériatrique et passage obligé pour les personnes âgées?
Ces établissements n'ayant pas de SMUR ont également des taux faibles. Le taux
d'hospitalisation est d'autant plus faible que l'établissement est de statut privé et n'a pas de
SMUR. On évoquera des profils de patients différents par une orientation ciblée en amont en
fonction du niveau du plateau technique.
On constate également des taux faibles sur les sites de Concarneau (13,8) et de Auray (17,2
%) s'expliquant par leur qualité d'antenne et le nombre de transferts vers les SAU dont ils
dépendent (24,5 % de Concarneau, donnée non disponible à Auray).
L'effectif minimum pour assurer un service continu s'estime36 à 4,41 ETP sans tenir compte
des temps de formation et non clinique.
Certaines structures ont des taux d'activité atypiques, consommatrices de moyens médicaux
et para-médicaux ou en sous-effectif.
On citera : Auray
Concarneau
Consommation de moyens médicaux
Loudéac
Sous-effectif médical
Landerneau
35
Moyenne annuelle entre 1990 et 1998 DREES-juillet 2000
36
estimation faite par l'AMUHFETTE : Dr Didier STORME Aout 2003
33
Evaluation des prises en charge dans les services d'urgence
On s'interroge sur l'opportunité d'un maintien 24 heures sur 24 ou 365 jours sur 365 de
certains sites.
5.2.2 Etablissements non autorisés
L'environnement des soins réalisés au CHP St Grégoire et le volume d'activité réalisé
soulèvent la question d'identifier un 4 ème site d'urgences sur l'agglomération rennaise au
regard d'un possible nombre insuffisant de structures évoqués ci-dessus.
D'autre part l'organisation de la polyclinique du Littoral à St Brieuc montre qu'un accueil en
amont des cliniques filtre une activité qui ne relève pas d'une médecine spécialisée.
34
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