1 Motifs

Place des Nations Téléphone [phone] Télex 421 000 uit ch E-mail: [email protected]
CH-1211 Genève 20 Téléfax Gr3: [phone] Télégramme ITU GENEVE www.itu.int
Suisse Gr4: [phone]
Genève, le 20 octobre 2009
Réf.:
Circulaire TSB 65
COM 5/JKK
Tél.:
[phone]
Fax:
[phone]
E-mail:
[email protected]
- Aux administrations des Etats Membres
de l'Union
Copie:
- Aux Membres du Secteur UIT-T;
- Aux Associés de l'UIT-T;
- Aux Président et Vice-Présidents de la
Commission d'études 5;
- Au Directeur du Bureau de développement des
télécommunications;
- Au Directeur du Bureau des
radiocommunications
Objet:
Approbation de la Question révisée 14/5 et des
nouvelles Questions 17, 18, 19, 20 et 21/5
Madame, Monsieur,
1 A la demande du Président de la Commission d'études 5 (Environnement et changement
climatique), j'ai l'honneur de vous informer que, conformément à la procédure décrite au § 7.2.2 de
la section 7 de la Résolution 1 de l'AMNT (Johannesburg, 2008), les Etats Membres et les Membres
du Secteur présents à la dernière réunion de ladite Commission d'études, qui s'est tenue à Genève
du 12 au 16 octobre 2009, ont décidé par consensus d'approuver les Questions suivantes:
Question 14/5 – Guides et terminologie sur l'environnement et le changement climatique
(Annexe 1)
Question 17/5 – Coordination et planification de la normalisation dans le domaine des TIC et du
changement climatique (Annexe 2)
Question 18/5 – Méthodologie d'évaluation de l'impact environnemental des TIC (Annexe 3)
Question 19/5 – Systèmes d'alimentation électrique (Annexe 4)
Question 20/5 – Collecte de données sur l'efficacité énergétique des TIC pendant leur cycle de
vie (Annexe 5)
Question 21/5 – Protection de l'environnement et recyclage des équipements et installations
des TIC (Annexe 6)
2 Les Questions 14, 17, 18, 19, 20 et 21/5 sont donc approuvées.
Bureau de la normalisation
des télécommunications

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ITU-T\BUREAU\CIRC\065F.DOC
3 Les Recommandations issues de l'étude de ces Questions sont censées faire l'objet du
processus d'approbation alternatif (AAP).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Malcolm Johnson
Directeur du Bureau de la
normalisation des télécommunications
Annexes: 6

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Annexe 1
(de la Circulaire TSB 65)
Question révisée 14/5 – Guides et terminologie sur
l'environnement et le changement climatique
1 Motifs
La production de Recommandations de la série K, de Manuels et de Directives par la Commission
d'études 5 exige une étroite coopération entre d'autres commissions d'études de l'UIT et certains
organismes internationaux, étant donné la diversité des techniques à étudier. Pour que les résultats
des travaux de la Commission d'études 5 soient compréhensibles pour toutes les parties, la
terminologie utilisée doit être coordonnée et non ambiguë.
La Commission d'études 5 a publié un Guide qui présente l'ensemble des documents UIT-T établis
par la Commission d'études 5 et qui fournit des informations sur les mesures à prendre pour assurer
la compatibilité électromagnétique des équipements et installations de télécommunication. Ce Guide
doit être tenu à jour.
La CE 5 a publié le Manuel sur les "Mesures d'atténuation des effets des perturbations
électromagnétiques dans les installations de télécommunication", qui fournit des informations sur les
mesures d'atténuation pour assurer la compatibilité électromagnétique, la sécurité et la protection des
équipements et installations de télécommunication. Ce Manuel doit être tenu à jour.
Les documents suivants, en vigueur lorsque cette Question a été approuvée, relèvent de ladite
Question:
"Terminologie de la série K", "Guide d'utilisation des publications de l'UIT-T produites par la
Commission d'études 5 concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité" et Manuel sur
les "Mesures d'atténuation des effets des perturbations électromagnétiques dans les installations de
télécommunication".
La Commission d'études 5 de l'UIT-T est maintenant la Commission d'études directrice pour
l'environnement et le changement climatique. Compte tenu de cette nouvelle activité, il est
nécessaire d'établir, dans le cadre de la Question 14/5, un ensemble analogue de documents
concernant les technologies de l'information et de la communication (TIC) et le changement
climatique (CC).
2 Question
Les sujets à étudier sont notamment les suivants (la liste n'est pas exhaustive):
• Ensemble des termes, définitions, abréviations, symboles littéraux et symboles schématiques
utilisés dans les Recommandations, les Manuels et les Directives de la CE 5, harmonisés
avec la terminologie utilisée par d'autres parties extérieures à la Commission d'études 5 de
l'UIT-T.
• Liaison avec d'autres organismes (par exemple CEI) concernant la terminologie utilisée dans
les Recommandations de la CE 5.

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3 Tâches
Les tâches sont notamment les suivantes (la liste n'est pas exhaustive):
• Mettre à jour et améliorer la terminologie des Recommandations de la CE 5.
• Mettre à jour fréquemment le "Guide d'utilisation des publications de l'UIT-T produites par
la Commission d'études 5 concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité".
• Mettre à jour le Manuel sur les "Mesures d'atténuation des effets des perturbations
électromagnétiques dans les installations de télécommunication".
• Utiliser le site web de l'UIT-T pour assurer une grande visibilité des résultats des travaux de
la CE 5.
• Harmoniser la terminologie avec les organisations de normalisation compétentes par le biais
du processus d'édition, des documents terminologiques et du Comité de normalisation pour
le vocabulaire de l'UIT.
L'état actuel d'avancement des travaux au titre de cette Question est indiqué dans le programme de
travail de la CE 5 (utiliser l'adresse URL indiquée dans le tableau ci-après).
CE
URL
5
http://www.itu.int/ITU-T/workprog/wp_search.aspx?isn_sp=545&isn_sg=548
4 Relations
Textes et publications de la CE 5:
• Recommandations et tous les autres documents produits ou cités en référence par la
Commission d'études 5
Questions:
• Toutes/5
Commissions d'études:
• Autres Commissions d'études de l'UIT travaillant dans des domaines liés aux activités de la
CE 5
Vocabulaire
• Comité de normalisation pour le vocabulaire de l'UIT (créé par la Résolution 67 de
l'AMNT-08)
• Sites web Electropedia et Glossary de la CEI
• Glossaires, vocabulaires ou dictionnaires placés sur le web par d'autres organisations de
normalisation
Organismes de normalisation:
• CEI, ISO et autres organismes de normalisation compétents.

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Annexe 2
(de la Circulaire TSB 65)
Nouvelle Question 17/5 – Coordination et planification de la normalisation
dans le domaine des TIC et du changement climatique
1 Motifs
La Commission d'études 5 est chargée d'étudier les aspects environnementaux des TIC liés aux
phénomènes électromagnétiques et au changement climatique. En outre, elle a été désignée comme
étant la Commission d'études directrice pour faire avancer les travaux sur la question des TIC et du
changement climatique. Etant donné que cette question est liée à des domaines techniques très divers
et qu'elle est étudiée dans de nombreux organismes de normalisation, une coordination forte est
essentielle pour faire avancer ces travaux tout en évitant les redondances.
Pour répondre au besoin urgent de normalisation dans le domaine des TIC et du changement
climatique, il faut:
• identifier les Recommandations connexes pour que la CE 5 puisse combler les lacunes en
matière de normalisation, encourager le développement de ces Recommandations,
promouvoir une réduction des gaz à effet de serre dans les TIC proprement dites et des
technologies de substitution ou permettant de réduire la consommation d'énergie (par
exemple téléconférence, télétravail, cyberapprentissage, commande des appareils pour
réduire la consommation d'énergie dans les bâtiments);
• promouvoir la collaboration avec les autres Commissions d'études et les autres organismes
de normalisation afin d'optimiser les synergies;
• préciser les relations entre les travaux réalisés par d'autres organismes afin de collaborer
efficacement et d'éviter les redondances.
Pour ce faire, il est nécessaire d'avoir un aperçu des relations entre les Recommandations liées
aux TIC et au changement climatique. Les produits du Groupe spécialisé sur les TIC et le
changement climatique pourront être utilisés comme point de départ pour cette étude.
2 Question
Les sujets à étudier sont notamment les suivants (la liste n'est pas exhaustive):
• Quelle est la partie du domaine des TIC et du changement climatique qui doit être traitée par
la CE 5 de l'UIT-T?
• Quelles Recommandations et/ou normes sont nécessaires au sein de la CE 5 de l'UIT-T?
• Quels sujets sur les TIC et le changement climatique peuvent être recommandés aux autres
Commissions d'études?
• Quels résultats ont été obtenus par les autres organismes de normalisation et comment
la CE 5 peut-elle les compéter ou les améliorer?
3 Tâches
Les tâches sont notamment les suivantes (la liste n'est pas exhaustive):
• Elaborer et tenir à jour un aperçu des Recommandations liées aux TIC et au changement
climatique au sein du GT 3 de la CE 5, par exemple un Guide ou une Recommandation
cadre.