Trame Word E-subvention - Préfecture des Hauts-de

Trame E-SUBVENTION
(à remplir puis copier/coller dans les champs spécifiques d’E-Subvention)
Votre organisme
Identification de l’association
Identification
Raison sociale :
Numéro SIRET :
Sigle :
Objet :
Activités principales réalisées :
Union, fédération ou réseau auquel est affiliée votre association :
Adresse
Numéro de voie et extension :
Type et nom de voie :
Immeuble-étage-appartement :
Lieu dit – boîte postale :
Code postale :
Commune :
Téléphone :
Télécopie :
Courriel :
Adresse site internet : http://
Identification du responsable légal de l’association
Nom :
Prénom :
Fonction :
Téléphone :
Courriel :
Identification de la personne chargée du dossier de subvention
Nom :
Prénom :
Fonction :
Téléphone :
Courriel :

Renseignements administratifs et juridiques
Date de publication de la création au journal official (jj/mm/aaaa) :
Adhérents
Nombre d’adhérents à l’association
Dont hommes :
Femmes :
Moyens humains de l’association
Nombre de bénévoles :
Nombre de volontaires :
Nombre total de salariés :
Nombre de salariés (en équivalent temps plein travaillé ETPT) :
Cumul des cinq salaires annuels bruts les plus élevés (en euros) :

Budget prévisionnel de l’association
Il s’agit ici de renseigner le budget de l’association en y intégrant la subvention totale du CNDS
demandée
A la ligne 74 : renseigner le montant CNDS total demandé sans oublier les éventuels renouvellements
d’emplois en cours pour cette année ! L’absence de donnée en ligne 74 fera apparaitre le message
« le montant de la subvention ne peut dépasser le total de la ligne 74 du budget prévisionnel » lors
de la saisie de votre action.
Double/cliquer sur le budget pour pouvoir accéder à l’intégralité du budget et pouvoir y saisir les
données. Les données doivent être saisies dans les cases « blanches », le total est automatiquement
calculé dans les cases grises. Il s’agit d’un tableau Excel intégré dans la page Word.
Année de l’exercice :
Date de début :
Date de fin :
(Modèle du budget à remplir ci-dessous)

CHARGES Montant PRODUITS Montant
I.Chargesdirectesaffectéesàl’action I.Ressourcesdirectesaffectéesàl’action
60 - Achat 0
70 - Vente de produits finis, prestations de
services, marchandises
Prestations de services
Achats matières et fournitures 74-Subventionsd’exploitation 0
Autres fournitures État: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s))
61 - Services extérieurs 0 - CNDS
Locations immobilières et immobilières -
Entretien et réparation -
Assurance Région(s)
Documentation -
Divers -
62 - Autres services extérieurs 0 Département(s)
Rémunérations intermédiaires et honoraires -
Publicité, publication Commune(s)
Déplacements, missions -
Services bancaires, autres -
63 - Impôts et taxes 0 Organismes sociaux (à détailler)
Impôts et taxes sur rémunération -
Autres impôts et taxes -
64 - Charges de personnels 0 Fonds européens
Rémunération des personnels CNASEA (emploi aidés)
Charges sociales Autres aides, dons ou subventions affectées
Autres charges de personnels
65 - Autres charges de gestion courante 75 - Autres produits de gestion courante
66 - Charges financières Dont cotisations
67 - Charges exceptionnelles 76 - Produits financiers
68 - Dotation aux amortissements
78 - Reports (ressources non utilisées d’opérations
antérieures)
Total des charges directes (I) 0Total des produits directs (I) 0
II.Chargesindirectesaffectéesàl’action II.Ressourcesindirectesaffectéesàl’action
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
86 - Emplois des contributions volontaires en
nature
087 - Contributions volontaires en nature 0
Secours en nature Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestations en nature
Personnel bénévole Dons en nature
Total des charges indirectes (II) 0Total des produits indirects (II) 0
TOTAL (I + II) 0TOTAL (I + II) 0
L’associationsolliciteunesubventionauprèsduCNDSde: 0 €

Votre subvention
Informations Complémentaires
Fédération :
Types de structures :
Pour les Comités régionaux ou départementaux, indiquez le nombre de clubs fédérés sur le
territoire :
Indiquez le nombre total de licenciés de votre structure :
Indiquez le nombre de licenciées féminines :
Indiquez le nombre de licenciés masculins :