Annexe 1
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Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 1 Annexe 1. Liste des matières premières interdites Titre VI Liste des Matières Premières pour aliments des animaux dont l’utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux. (Article 11-1 de l’arrêté du 16 Mars 1989 modifié le 8 octobre 2003) L’incorporation des matières premières pour aliments des animaux énumérés ci-après est interdite dans les aliments composés pour animaux : 1. Matières fécales, urine ainsi que le contenu isolé de l’appareil digestif obtenu lors de la vidange ou de la séparation de l’appareil digestif, quelle que soit la nature du traitement auquel ils ont été soumis ou le mélange réalisé. 2. Peaux traitées par des substances tannantes y compris leurs déchets. 3. Semences, plants, et autres matériaux de multiplication de végétaux qui après récolte, ont subi un traitement particulier par des produits phytopharmaceutiques en raison de leur destination, ainsi que leurs dérivés. 4. Bois, sciure et produits dérivés du bois lorsqu’ils ont été traités par des agents de protection. 5. Tous les déchets obtenus au cours des différentes étapes du procédé, de traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel ils ont pu être soumis ultérieurement et quelle que soit l’origine des eaux usées. Les termes « eaux usagées » ne renvoient pas aux « eaux de traitement », c’est à dire aux eaux provenant des circuits indépendants, intégrés dans les industries des produits destinés à l’alimentation humaine et animale. Lorsque ces circuits sont alimentés en eau, celle-ci doit être salubre et propre. Dans le cas des industries de la pêche, les circuits concernés peuvent également être alimentés en eau de mer propre. Les eaux de traitement contiennent uniquement des matières provenant d’aliments pour animaux ou de produits destinés à l’alimentation humaine et sont techniquement exemptes d’agents nettoyants, de désinfectants ou d’autres substances interdites dans l’alimentation animale. 6. Déchets solides urbains tels que les ordures ménagères. 7. Huiles alimentaires de cuisson usagées ayant servi à la préparation de denrées alimentaires, quel qu’en soit l’établissement de provenance. 8. Emballages et parties d’emballages provenant de l’utilisation de produits de l’industrie agro-alimentaire. 9. Déchets de cuisine et de table CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 2 Annexe 2. Possibilités / Interdictions de certains co-produits animaux dans l’alimentation des animaux* Arrêté du 24 juillet 1990 modifié en dernier lieu par l'arrêté du 12 janvier 2004 * Espèces dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine, ainsi que les mammifères sauvages détenus en captivité ALIMENTATION DES RUMINANTS MONOGASTRIQUES (y compris poissons) PROTEINES ISSUES DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS Autorisé Autorisé PROTEINES ISSUES DES OVO-PRODUITS Autorisé Autorisé Farines de viande et/ou d'os Interdit Interdit Farines de sang, plasma et autres produits du sang Interdit Interdit Cretons Interdit Interdit Farines de volailles, de plumes, déchets de couvoir Interdit Interdit Farines de poissons, crustacés, coquillages * Interdit Autorisé, sous condition de l'annexe II, Chapitre 1er de l'arrêté du 24/07/90 Protéines hydrolysées de plumes, de poissons et produits de la mer * Interdit Autorisé, sous conditions de l'annexe II, chapitre 2 de l'arrêté du 24/07/90 Autres protéines hydrolysées : de cuirs, de peaux … Interdit Interdit FARINES ANIMALES PROTEINES ANIMALES ALIMENTATION DES PROTEINES HYDROLYSEES GELATINES Gélatine de non ruminants Autres gélatines DERIVES DE CARTILAGES Dérivés de terrestres cartilage d'animaux Dérivés de marins * cartilage d'animaux AUTRES PROTEINES D'ORIGINE ANIMALE PHOSPHATE BI-CALCIQUE DERIVE D'OS * Autorisé Autorisé (seulement pour enrobage des additifs) (seulement pour enrobage des additifs) Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Autorisé sous condition de l'annexe II, Chapitre 1 ou 2 de l'arrêté du 24/07/90 Interdit Interdit Interdit Autorisé sous conditions de l'annexe II, Chapitre 3 de l'arrêté du 24/07/90 CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 3 Annexe 2. Suite HUILES ET GRAISSES ANIMALES ALIMENTATION DES GRAISSES DE MAMMIFERES GRAISSES DE VOLAILLES RUMINANTS MONOGASTRIQUES (y compris poissons) Graisses obtenues lors de la fonte des seuls tissus adipeux de ruminants collectés à l'abattoir avant la fente de la colonne vertébrale, soumises à purification (maxi de 0,15 % d'impuretés) et stérilisation à 133°C, 3 bars, 20 mn Autorisé Autorisé Graisses de fonte de mammifères non ruminants (ex : Saindoux) Autorisé Autorisé Graisses obtenues lors de la production de farine de viande et ou d'os de l'espèce porcine. - soumise à purification (max 0.15% d'impureté Autorisé Autorisé - non purifiées Interdit Interdit Autres graisses de mammifères autres que provenant de l'espèce porcine (graisses de cuisson, graisses d'os …) Interdit Interdit Graisses obtenues lors de la production de farines de volaille, de plumes - soumises à purification (max 0,15 % d'impuretés) Autorisé Autorisé - non purifiées Interdit Interdit Autorisé Autorisé Autorisé Autorisé Autres graisses de volailles (dite de fonte) HUILES DE POISSON ALIMENTATION DES Pour les produits dont l'utilisation est admise sous des conditions restrictives marqués par un * dans le tableau ci-dessus, il convient de prendre connaissance des dispositions applicables pour chaque produit (annexe 2 de l'arrêté). Voir à ce titre les recommandations syndicales en fin de chapitre. A noter qu'une différence demeure entre les textes français et européens en ce qui concerne les graisses animales, qui ne sont pas interdites au niveau de l'UE. Une autre différence se trouve vis-à-vis des protéines hydrolysées dérivées de cuirs et de peaux. Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 4 Annexe 3. Liste des substances indésirables - La mention « Tous les aliments » porte sur les aliments complets ainsi que les matières premières. Extrait de l’arrêté du 12 Janvier 2001 modifié SUBSTANCES A - SUBSTANCES (ions ou produits) 1. Arsenic ALIMENTS POUR ANIMAUX Matières premières pour aliments des animaux ............................................... A l'exception de : farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que la pulpe séchée de betteraves sucrières et la pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières et tourteaux de palmiste .................................. Tourteau de pression de palmiste Phosphates et algues marines calcaires Carbonate de calcium Oxyde de magnésium aliments des animaux provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins Farines d’algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivant d’algues marines ................................................... Aliments complets ............................................................................................ A l'exception de : - aliments complets pour poisson et animaux à fourrures .......................... Aliments complémentaires ............................................................................... A l'exception de : - aliments minéraux ................................................................................... 2. Plomb 3. Fluor 2 4 4 10* 15* 20* 10 (15*) 40* 2 4 (6* 4 12 Matières premières pour aliments des animaux ............................................... 10 A l'exception de : fourrages verts phosphates et algues marines calcaires ........................................... Carbonate de calcium Levures ............................................................................................. 40 30 (15)* 20* 5 Aliments complets ............................................................................................ 5 Aliments complémentaires ............................................................................... A l'exception de : - aliments minéraux ................................................................................... 10 Matières premières pour aliments des animaux ............................................... A l'exception de : - aliments d'origine animale, à l’exception des crustacés marins tels que le kril ............................................................................................................... - phosphates et crustacés marins tel que le krill ........................................ Aliments complets ............................................................................................ A l'exception de : - aliments complets pour bovins, ovins, caprins : - en lactation ....................................................................................... - autres ................................................................................................ - aliments complets pour porcs.................................................................. - aliments complets pour volailles ............................................................. - aliments complets pour poussins ........................................................... - aliments minéraux pour bovins, ovins et caprins ................................... - autres aliments complémentaires ........................................................... TENEUR MAXIMALE en mg/kg (ppm) d'aliment ramenée à un taux en humidité de 12 % 30 (15)* 150 500 2 000 150 30 50 100 350 250 2 000 125 (teneur en fluor pour 1% de phosphore) modification qui sera introduite après la transcription de la directive 2003/100 du 31 octobre 2003, soit avant le 31.10.2004. Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 5 Annexe 3. Liste des substances indésirables (suite) SUBSTANCES 4. Mercure ALIMENTS POUR ANIMAUX Matières premières pour aliments des animaux ................................................. 0,1 A l'exception de : - aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins ............................................................................................ 0,5 Aliments complets ................................................................................................ 0,1 A l'exception de : - aliments complets pour chiens et chats ..................................................... - aliments complémentaires à l'exception des aliments complémentaires pour chiens et chats ..................................................................................... 5. Nitrites TENEUR MAXIMALE en mg/kg (ppm) d'aliment ramenée à un taux en humidité de 12 % 0,4 0,2 Farines de poissons ............................................................................................ 60 (exprimé en nitrite de sodium) Aliments complets ............................................................................................... 15 (exprimé en nitrite de sodium) A l'exception de : - aliments destinés aux animaux domestiques excepté les oiseaux et les poissons d'ornement. 6. Cadmium Matières premières pour aliments des animaux d'origine végétale 1 Matières premières pour aliments des animaux d'origine animale, à l'exception des aliments pour animaux domestiques ............................................................ 2 Phosphates .......................................................................................................... 10 Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux ...................................................... 1 Autres aliments complets, à l'exception des aliments pour animaux domestiques 0,5 Aliments minéraux. ............................................................................................... 5 Autres aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins ........................ 0,5 Matières premières pour aliments des animaux ................................................. 0,05 (0,02)* Aliments complets pour bovins, ovins et caprins ................................................ A l'exception : - aliments complets pour bétail laitier - aliments complets pour veaux et agneaux 0,05 (0,02) B - PRODUITS 1. Aflatoxine B 1 0,005 0,01 Aliments complets pour porcs et volailles, à l'exception des jeunes animaux 0,02 Autres aliments complets .................................................................................... 0,01 Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins, à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux ...... 0,05 (0,02)* modification qui sera introduite après la transcription de la directive 2003/100 du 31 octobre 2003, soit avant le 31.10.2004. Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 6 Annexe 3. Liste des substances indésirables (suite) SUBSTANCES 2. Acide cyanhydrique 3. Gossypol libre ALIMENTS POUR ANIMAUX Aliments complémentaires pour porcs et volailles, à l'exception des jeunes animaux ............................................................................................................... 0,03 (0,02) Autres aliments complémentaires ........................................................................ 0,005 Matières premières pour aliments des animaux .................................................. 50 A l'exception de : - graines de lin ............................................................................................... - tourteaux de lin ........................................................................................... - produits de manioc et tourteaux d'amandes ............................................... 250 350 100 Aliments complets ................................................................................................ 50 A l'exception de : - aliments complets pour poussins ................................................................ 10 Matières premières pour aliments des animaux .................................................. A l'exception de : graine de coton tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton ............... Aliments complets ................................................................................................ A l'exception de : - aliments complets pour bovins, ovins et caprins ........................................ - aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et veaux ............................................................................................................. - aliments complets pour lapins et porcins (sauf porcelets) .......................... 4. Théobromine 5. Essence volatile de moutarde TENEUR MAXIMALE en mg/kg (ppm) d'aliment ramenée à un taux en humidité de 12 % 20 5000 1 200 20 500 100 60 Aliments complets ................................................................................................ 300 A l'exception de : - aliments complets pour bovins adultes ....................................................... 700 Matières premières pour aliments des animaux .................................................. 100 A l'exception de : - tourteaux de colza ....................................................................................... Aliments complets ................................................................................................ A l'exception de : - aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux) ........................................................................................... 4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle) 150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle) 1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle) - aliments complets pour porcs (à l'exception des porcelets) et volailles ..................................................................................... 500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle) 6. Vinylthiooxazolidone (vinyloxazolidine thione) Aliments complets pour volailles .......................................................................... 1 000 A l'exception de : - aliments complets pour volailles de ponte .................................................. 500 modification qui sera introduite après la transcription de la directive 2003/100 du 31 octobre 2003, soit avant le 31.10.2004. Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 7 Annexe 3. Liste des substances indésirables (suite) SUBSTANCES 7. Ergot de seigle (Claviceps purpurea) ALIMENTS POUR ANIMAUX TENEUR MAXIMALE en mg/kg (ppm) d'aliment ramenée à un taux en humidité de 12 % Tous les aliments contenant des céréales non moulues ..................................... 1 000 8. Graines de mauvaises herbes et Tous les aliments ................................................................................................ fruits non moulus ni broyé contenant des alcaloïdes, des glucosides ou d'autres substances toxiques isolément ou ensemble, dont : 3 000 a) Lolium temulentum (L.) Tous les aliments ................................................................................................. 1 000 b) Lolium remotum, Schrank Tous les aliments ................................................................................................. 1 000 c) Datura Stramonium L. Tous les aliments ................................................................................................. 1 000 9. Ricin (Ricinus communis) (L.) Tous les aliments ................................................................................................. 10 (exprimé en coques de ricin) 10. Crotalaria (spp) Tous les aliments ................................................................................................. 100 11. Aldrine ....................................................................................................................................................... Tous les aliments ................................................................................................. isolément ou .............................................................................................................................................................................. ensemble 12. Dieldrine ..................................................................................................................................................... A l'exception de : exprimée en ................................................................................................................................................................................ - matières grasses ......................................................................................... dieldrine 0,01 13. Camphechlore (toxaphène) Tous les aliments ................................................................................................. 0,1 14. Chlordane (somme des isomères Tous les aliments ................................................................................................. cis et trans et de l'oxychlordane calculée sous la forme de chlordane) A l'exception de : - matières grasses ......................................................................................... 0,02 0,2 0,05 15. D.D.T. (somme des isomères du Tous les aliments ................................................................................................. D.D.T. du T.D.E. et D.D.E exprimés en D.D.T.) A l'exception de : - matières grasses ......................................................................................... 0,05 0,5 16. Endosulfan (somme des Tous les aliments isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate calculée sous la A l'exception de : forme d'endosulfan) - maïs et produits dérivés de sa transformation ............................................. - graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation ................ - aliments complets pour poissons ................................................................ 17. Endrine (somme de l'endrine et Tous les aliments ................................................................................................. de la delta-cétoendrine calculée sous forme d'endrine) A l'exception de : - matières grasses ......................................................................................... 0,1 0,2 0,5 0,005 0,01 0,05 18. Heptachlore (somme de Tous les aliments ................................................................................................. l'heptachlore et de l'heptachloreépoxyde calculée sous forme A l'exception de : d'heptachlore) - matières grasses ......................................................................................... 0,01 0,2 Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 8 Annexe 3. Liste des substances indésirables (suite) SUBSTANCES 19. Hexachlorobenzène (H. C. B.) ALIMENTS POUR ANIMAUX TENEUR MAXIMALE en mg/kg (ppm) d'aliment ramenée à un taux en humidité de 12 % Tous les aliments ................................................................................................ 0,01 A l'exception de : - matières grasses ........................................................................................ 0,2 Tous les aliments ................................................................................................ 0,02 A l'exception de : - matières grasses ........................................................................................ 0,2 Aliments composés ............................................................................................. 0,01 A l'exception de : - aliments pour bétail laitier ........................................................................... 0,005 Matières premières pour aliments des animaux ................................................. 0,01 A l'exception de : - matières grasses ........................................................................................ 0,1 Tous les aliments ................................................................................................ 0,2 A l'exception de : - matières grasses ........................................................................................ 2,0 Toute les matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, y compris les huiles végétales et les sous produits ............................................... 0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Minéraux ............................................................................................................... 1 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) 20. Hexachlorocyclohexane (H.C.H.) 20.1.Isomère alpha 20.2. Isomère bêta 20.3. Isomère gamma 21. Dioxines (somme des dibenzopara-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) ). PCDD/F Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf . Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait, les produits laitiers, les œufs et les ovoproduits ....................................................................................... 2 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Huile de poisson .................................................................................................. 0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et sous produits, à l'exception de l'huile de poisson (3) ...................................................................... 6 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Aliments complets ou complémentaires pour animaux, à l'exception des aliments pour animaux à fourrure, de compagnie et pour poissons ................... 1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Aliments pour poissons ........................................................................................ 0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Aliments pour animaux de compagnie ................................................................ 2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) 2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au dessous du seuil de détection sont égales au seuil de détection. (3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis au seuil maximum. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux à fourrure ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires. (2) CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 9 Annexe 3. Liste des substances indésirables (suite) C - IMPURETES BOTANIQUES 1.Abricots. Prunus armeniaca (L.) Tous les aliments. 2.Amande amère. Prunus dulcis Tous les aliments. (Mill.) D.A. Webb var. amara (D.C.) Focke (-Prunus amygdalus Batsch var. amara [D.C.] Focke) 3.Faine non décortiquée. (Fagus silvatica) (L.) 4.Cameline. Camelina sativa Crantz. Tous les aliments (L.) Tous les aliments 5.Mowrah, bassia, madhuca- Tous les aliments Madhuca longifolia (L.)Macbr. (Bassia longifolia [L.]Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (-Bassia latifolia, Roxb. -Illipe latifolia [Roxb.] F. Mueller) 6. Purgère. Jagropha curcas (L.) Tous les aliments 7. Croton• Croton tiglium (L.) Tous les aliments 8. Moutarde indienne. Brassica Tous les aliments juncea (L.) Czern et Coss. ssp. integrifolia (West) Thell. 9. Moutarde de sarepte, Tous les aliments Brassica juncea (L.) (Czern et Coss. spp. juncea) 10. Moutarde chinoise. Tous les aliments Brassica juncea (L.) Czern et Coss. ssp. juncea var. lutea Batalin 11. Moutarde noire. Brassica nigra (L.) Koch Tous les aliments 12. Moutarde d'Ethiopie. Brassica Tous les aliments carinata A. Braun Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales cicontre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu’en quantité indécelable Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 10 Annexe 4. Comparaison entre l'alimentation humaine et animale des teneurs maximales autorisées pour certains contaminants Substance Arsenic Arsenic Plomb Plomb Fluor Mercure Mercure Réglementation Alimentation Animale Teneur max.en mg/kg Matière première 2 pulpe séchée de betteraves 4 sucrières, pulpe séchée, mélassée Matière première 10 Nitrites Nitrites Cadmium levures Matières premières Matière première aliment provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins farine de poisson Aliments complets Matière première Aflatoxine B1 Matières premières Aflatoxine B1 Arachide, copra, palmiste, graines de coton, babassu, maïs et dérivés de leur transformation Acide cyanhydrique Matières premières Gossypol libre Matières premières Théobromine Aliments complets Essence volatile de moutarde Matières premières Vinylthiooxazolidone aliments complets volailles Vinylthiooxazolidone aliments complets volailles de ponte Ergot de seigle aliment contenant des céréales non moulues Graines de mauvaises herbes et Tous les alts inclues les MP fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou d'autres substances toxiques isolément ou ensemble 1 5 150 0,1 0,1 60 15 1 0,05 (0,02)1 0,02 50 20 300 100 1000 500 Régl. Alimentation humaine Teneur max.en mg/kg Dir 88/388 arômes 3 --Règlement UE : 0,3 466/2001Céréales, lait légumes… +poissonrèglement CE 1.5(poids frais) 221/2002 - poisson --Normes codex ---Poisson1(poids frais) 221/2002 Règlement 1(poids frais) UE :466/2001+221/ 2002(produits de la mer) Céréales, riz, légumes, fruits… Règlement 0,002 UE :257/2002 Céréales Règlement 0,008 UE :257/2002 arachide, fruits à coque --- 1000 --- 3000 --- modification qui sera introduite après la transcription de la directive 2003/100 du 31 octobre 2003, soit avant le 31.10.2004. Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 11 Annexe 4 (suite) Comparaison entre l'alimentation humaine et animale des teneurs maximales autorisées pour certains contaminants Substance Ricin Crotalaria Aldrine Dieldrine Camphechlore Chlordane DDT Endosulfan Endosulfan Endrine Heptachlore Hexachlorobenzène Hexachloroxyclohexane 1 - Isomère alpha 2 - Isomère beta 3 - Isomère gamma Dioxines Abricots Amande amère Farine non décortiquée Cameline Purgère Moutarde indienne Moutarde de sarepte Moutarde chinoise Moutarde noire Moutarde d’éthiopie Réglementation Alimentation Animale Teneur max.en mg/kg Tous les alts inclues les MP 10 Tous les alts inclues les MP 100 Tous les alts inclues les MP 0,01 Tous les alts inclues les MP 0,01 Tous les alts inclues les MP 0,1 Tous les alts inclues les MP 0,02 Tous les alts inclues les MP 0,05 Tous les alts inclues les MP 0,1 aliments poissons 0,005 Tous les alts inclues les MP 0,01 Tous les alts inclues les MP 0,01 Tous les alts inclues les MP 0,01 Régl. Alimentation humaine Teneur max.en mg/kg ----Dir 86/363 0,2 0,2 Tous les alts inclues les MP Matières premières Tous les alts inclues les MP toutes matières premières d'origine végétale, produits d’animaux terrestres y compris le lait, produits laitiers œufs et ovoproduits Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP Tous les alts inclues les MP 0,2 0,1 2 Regl.CE2375/2001 0,75 ng.omsteq/kg 0,02 0,01 0,2 0,75 ng/kg qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable qté indécelable 0,05 0,1 0,1 0,2 0,2 0,2 CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 12 Annexe 5. Teneur en théobromine des matières premières susceptibles d’en contenir Produit Teneur en théobromine Minimum Cacao Unité Maximum 0,9 2,9 en % Chocolat noir 3 10 en g/kg Chocolat au lait 1 5 en g/kg CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 13 Annexe 6. Liste des additifs autorisés en alimentation humaine mais pas en alimentation animale 1. Liste des édulcorants autorisés en alimentation humaine mais interdits en alimentation animale N° Nom E953 Isomalt E965 Maltitol E966 Lactitol E967 Xylitol E950 Acésulfame K E951 Aspartame E952 Acide cyclamique E957 Thaumatine 2. Liste des additifs sans DJA (Dose Journalière Admissible), autorisés en alimentation humaine mais interdits en alimentation animale sauf exception mentionnée. N° Nom Autorisation en A. Animale E350 E351 Malates de sodium Malate de potassium chien chat seulement. E352 Malates de calcium E354 Tartrate de calcium E380 Citrate de triamonium E417 Gomme Tara E503 Carbonates d'ammonium E504 Carbonates de magnésium E507 Acide chlorhydrique Ensilage - Chien, Chat seulement E513 Acid sulfurique Ensilage - Chien, Chat seulement E524 Hydroxyde de sodium chien chat seulement. E525 Hydroxyde de potassium chien chat seulement. E526 Hydroxyde de calcium chien chat seulement. E527 Hydroxyde d'ammonium E528 Hydroxyde de magnésium E574 Acide gluconique E575 Glucono-delta-lactone E576 Gluconate de sodium E577 Gluconate de potassium E578 Gluconate de calcium E640 Glycine et son sel de sodium chien chat seulement. CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 14 Annexe 6 (suite) 2. Liste des additifs sans DJA (Dose Journalière Admissible), autorisés en alimentation humaine mais interdits en alimentation animale sauf exception mentionnée (suite). N° Nom E1410 Phosphate d'amidon E1412 Phosphate de diamidon E1413 Phosphate de diamidon phosphaté E1414 Phosphate de diamidon acétylé E1420 Amidon acétylé E1440 Amidon hydroxypropylé E1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé E1450 Octényle succinate d'amidon sodique Autorisation en Alimentation Anim. CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 15 Annexe 6 (suite) 3. Liste des additifs avec DJA, autorisés pour dans certaines denrées alimentaires mais interdites en alimentation animale ° CEE NOM Denrées dans lesquelles l’additif est autorisé 210 211 212 213 Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium 214 215 P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide phydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de propyle Dérivé sodique de l’ester propylique de l’acide phydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide phydroxybenzoïque Anhydride sulfureux Sulfite de sodium Sulfite acide de sodium Disulfite de sodium Disulfite de potassium Sulfite de calcium Sulfite acide de calcium Sulfite acide de potassium Boissons aromatisées Sod…Soft ou Sodet…Saft Bières sans alcool en fût Spiritueux Confitures, gelées, marmelades Frugtgrod et Rote Grütze Aspic, olives, sauces émulsionnées, betterave Produits de viandes séchées Confiserie 216 217 218 219 220 221 222 223 224 226 227 228 Autorisation en alimentation animale Compléments alimentaires liquides 214 à 219 : Animaux familiers : pas de teneurs maximales Burger meat contenant au minium 4% de produits végétaux et/ou de céréales Breakfast sausages Longaniza fresca et buttifara fresca Poisson séché salé de l’espèce gadidés Crustacés et céphalopodes : - frais, congelés et surgelés Crustacés, famille penaeidae solencerides, Aristeidae : - moins de 80 unités - entre 80 et 120 unités - plus de 120 unités -cuits Biscuits secs Amidons (à l’exception des amidons pour aliments de sevrage, préparations de suite et préparations pour nourrissons) Sagou Orge perlée 222 et 223 : seulement chiens, chats, isolément ou ensemble 500 mg/kg exprimé en SO2 Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 16 Granules de pommes de terre déshydratés Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre Pommes de terre pelées Pommes de terre transformées (y compris les pommes de terre congelées et surgelées) Pâte de pommes de terre Légumes blancs, séchés Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs congelés et surgelés) Gingembre séché Tomates séchées Pulpe de raifort Pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure (à l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure) Poivrons jaunes conservés dans la saumure Champignons transformés (y compris les champignons congelés) Champignons séchés Fruits séchés : - abricots, pêches, raisins, prunes et figues - bananes - pommes et poires - autres (y compris les fruits à coque) Noix de coco séchées Fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés Confitures, gelées et marmelades au sens de la directive 79/693/CEE (à l’exception de la confiture extra et de la gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite Jams, jellies et marmalades contenant des fruits sulfités Fourrages à base de fruits (pour pâtisserie en croûtes) Assaisonnements à base de jus d’agrumes Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison Mostarda di frutta Extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux Tranches de citron en bocal Sucres au sens de la directive 73/437/CEE, à l’exception du sirop de glucose, déshydraté ou non Sirop de glucose, déshydraté ou non Mélasses Autres sucres Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisé pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires) Jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 17 Jus de limette et de citron Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5% d’orge (barley water) Autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés ; capilé groselha Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235g/l de sirop de glucose Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe Confiseries à base de sirop de glucose Bière y compris la bière à faible teneur en alcool et la bière sans alcool Bière subissant une seconde fermentation dans le fût Vins 230 231 232 Biphényle, diphényle Orthophénylphénol Orthophénylphénate de sodium Vins sans alcool Made wine Cidre, poiré, vin de fruits, vin de fruits pétillant (y compris les produits sans alcool) Hydromel Vinaigre de fermentation Moutarde, à l’exception de la moutarde de Dijon Moutarde de Dijon Gélatine Succédanés de viande, de poisson et de crustacés à base de protéines végétales ou de céréales, fruits à coque marinés, maïs doux emballé sous vide, boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières Traitement en surface des agrumes Traitement en surface des agrumes Annex 1 to FCP/167/04E° CEE 234 CIAA NOM Nisine 235 Natamycine 249 Nitrite de potassium 250 Nitrite de sodium 251 Nitrate de sodium 252 Nitrate de potassium 1105 451 Lysozyme Triphosphates i) triphosphate pentasodique ii) triphosphate pentapotassique 18 Denrées dans lesquelles l’additif est autorisé Autorisation en alimentation animale Gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires Fromage affiné et fromage fondu Clotted cream Mascarpone Traitement en surface : - des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle - des saucisses sèches et saucissons Produits de charcuterie et de salaison non cuits, séchés Autres produits de salaison et charcuterie Produits de viande en conserve Foie gras, foie gras entier, blocs de foies gras Bacon traité en salaison Produits de charcuterie et de salaison Produits de viande en conserve Fromage à pâte dure, semi dure et semi-molle Succédané de fromage à base de produits laitiers Harengs au vinaigre et sprats Foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras Fromage affiné Boissons aromatisées sans alcool Lait stérilisé et UHT Fruits confits Préparations à base de fruits Lait partiellement déshydraté contenant moins de 28%MS Lait partiellement déshydraté contenant plus de 28%MS Lait en poudre et lait écrémé en poudre Crème de lait pasteurisé, stérilisé et UHT Crème de lait fouettée et produits similaires à base de matières grasse végétale Fromage non affiné à l’exception de la mozzarela Chiens, Chats : pas de Fromage fndu et succédanés de fromage fondu teneurs maximales Produits de viande Boissons destinées au sportif et eau de table préparée Compléments alimentaires Sel et produits de remplacement du sel Boissons à base de protéines végétales Blanchisseurs de boisson Blanchisseurs de boisson pour distributeurs automatiques Glaces de consommation Desserts Annex 1 to FCP/167/04E- 452 CIAA Polyphosphates i) polyphosphate sodique ii) polyphosphate potassique iii) polyphosphate calco-sodique iv) polyphosphates calciques 19 Mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts Produits de boulangerie fine Farine Farine fermentante Soda bread Œuf liquide (blanc, jaune ou œuf entier) Sauces Soupes, potages et bouillons Thé instantané et infusions instantanées Cidre et poiré Chewing-gum Denrées alimentaires en poudre Boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers Boissons alcoolisées à l’exception du vin et de la bière Céréales pour petit déjeuner Amuse gueule Surimi Pâté de poissons et de crustacés Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour lait frappé aromatisé et glaces ; produits similaires) Préparation spéciale destinée à une alimentation particulière Enrobages pour viandes et produits végétaux Confiseries Sucre de glace Nouilles Pâte à frire Filets de poisson non transformé, congelés et surgelés Mollusques et crustacés non transformés et transformés, congelés et surgelés Produits de pommes de terre transformés (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) et pommes de terre précuites, congelées et surgelées Matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre Beurre de crème acide Produits de crustacés en conserves Emulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie Boissons à base de café pour distributeurs automatiques Idem E451Confiseries Sucre de glace Nouilles Pâte à frire Filets de poisson non transformé, congelés et surgelés Mollusques et crustacés non transformés et transformés, congelés et surgelés Produits de pommes de terre transformés (y compris les produits congelés, CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 20 surgelés, réfrigérés et séchés) et pommes de terre précuites, congelées et surgelées Matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre Beurre de crème acide Produits de crustacés en conserves Emulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie 355 356 357 Acide adipique Adipate de sodium Adipate de potassium 363 Acide succinique 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 416 Gomme karaya 442 Phosphatides d’ammonium 476 Polyricinoléate de polyglycérol 520 521 522 523 Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium sodique Sulfate d’aluminium potassique Sulfate d’aluminium ammonique Boissons à base de café pour distributeurs automatiques Fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine Mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts Desserts de type gelée Desserts aromatisés aux fruits Poudres pour la préparation ménagère de boissons Desserts Soupes, potages et bouillons Poudres pour la préparation ménagère de boissons Sauces émulsionnées Légumineuses, légumes, champignons et artichauts en conserve Crustacés et mollusques en conserve Poissons en conserve Matières grasses tartinables au sens des annexes B et C du règlt CE/2991/94 d’une teneur en matières grasses n’éxédant pas 41% Crustacés congelés et surgelés Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre Enrobages pour fruits à coque Fourrages, nappages et enrobages pour produits de boulangerie fine Desserts Sauces émulsionnées Liqueurs à base d’œufs Compléments alimentaires Chewing-gum Produits à base de chocolat et de cacao, au sens de la directive 73/241/CEE Confiseries à base de cacao Matières grasses tartinables, au sens des annexes A, B et C du règlt CE/2991/94, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % Produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses <10% Sauces pour salades Confiserie à base de cacao y compris le chocolat Blanc d’œuf Fruits et légumes confits, cristallisés et glacés Annex 1 to FCP/167/04E541 ° CEE 553 a 553 b 555 556 620 621 622 623 624 625 626 627 628 629 630 631 632 633 634 635 900 CIAA Phosphate d’aluminium sodique acide NOM i) silicate de magnésium ii) trisilicate de magnésium Talc Silicate alumino-sodique Silicate alumino-calcique Acide glutamique Glutamate monosodique Glutamate monopotassique Digultamate de calcium Glutamate d’ammonium Diglutamate de magnésium Acide guanylique Guanylate disodique Guanylate dipotassique Guanylate de calcium Acide inosinique Inosinate disodique Inosinate dipotassique Inosinate de calcium 5’-ribonucléotide calcique 5’-ribonucléotide disodique Diméthylpolysiloxane 21 Produits de boulangerie fine (scones et génoiserie uniquement) Denrées dans lesquelles l’additif est autorisé Denrées alimentaires séchées en poudre (y compris les sucres) Sel et ses produits de remplacement Compléments alimentaires Denrées alimentaires en comprimés, en pastilles et en dragées Fromage à pâte dure en tranches et fromage fondu en tranchesdemi dure et fondu râpé ou en tranches Succédané de fromage râpé ou en tranches et succédané de fromage fondu Chewing-gum Riz Saucisses et saucissons (traitement en surface uniquement) Bonbons moulés à base de gélifiants (traitement en surface uniquement) Denrées alimentaires en général (à l’exception de celles mentionnées à l’article 2 paragraphe 3) Condiments et assaisonnements Denrées alimentaires en général (à l’exception de celles mentionnées à l’article 2 paragraphe 3) Assaisonnements et condiments Confitures, gelées et marmelades au sens de la directive 79/693/CEE et pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite Soupes, potages et bouillons Huiles et matières grasses destinées à la friture Confiseries (à l’exception du chocolat) Boissons aromatisées sans alcool Jus d’ananas Fruits et légumes en conserve Chewing-gum Vin (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 autorisant l’offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d’avoir fait l’objet de pratiques œnologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 337/79 Sod…. Saft Autorisation en alimentation animale CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- ° CEE NOM 901 902 903 904 Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac 912 914 Esters de l’acide montanique Cire de polyéthylène oxydée 927 b 959 Carbamide Néohespéridine DC 22 Pâte à frire Cidre, à l’exclusion du cidre bouché Denrées dans lesquelles l’additif est autorisé Comme agents d’enrobage uniquement pour : - confiseries (y compris le chocolat) - petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat - amuse-gueule - fruits à coque - grains de café Compléments alimentaires Agrumes, melons, pommes et poires frais (traitement en surface uniquement) Pêches et ananas (traitement en surface uniquement) Agrumes frais (traitement en surface uniquement) Melon, mangue, papaye, avocat et ananas frais (traitement de surface uniquement) Chewing-gum avec sucres ajoutés Chewing-gum avec sucres ajoutés Matières grasses tartinables au sens des annexes B et C du règlt CE/2991/94 Produits à base de viande Gelées de fruits, Protéines végétales Autorisation en alimentation animale Porcelets, Chiens : 35 mg/kg, Veaux, Ovins : 30 mg/kg CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 23 Annexe 7. Vitamines, Oligo-éléments autorisés en alimentation animale 1. Liste des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies autorisées en alimentation animale n° Dénomination canards dindon agneaux porcs bovins veaux autres espèces 670 Vitamines D2 Autorisation alimentation animale Poulets 13500 13500 13500 13500 13500 25000 porcs porcelets bovins ovins veaux equidés autres espèces 671 Vitamines D3 porcelets bovins ovins veaux équidés poulets dindons autres volailles poissons autres espèces Toutes les substances du groupe à l'exception de la vitamine A et le D) Teneur max UI/kg d'alt 13500 2000 Administration de D3 simultanée interdite 10000 4000 4000 10000 4000 2000 porcs 2000 Administration de D2 simultanée interdite 10000 4000 4000 10000 4000 5000 5000 3000 3000 2000 toutes espèces et catégories d'animaux - tous les aliments CIAA Annex 1 to FCP/167/04E- 24 Annexe 7. Vitamines, Oligo-éléments autorisés en alimentation animale (suite) 2. Liste des oligoéléments autorisés en alimentation animale n° Autorisation en alimentation animale Dénomination espèces ovins 1 fer animaux de compagnie porcelets jusqu'à 1 sem. avant sevrage autres espèces 2 3 iode 5 6 manganèse zinc 1250 250 mg/jour 750 4 poissons 20 autres espèces 10 cobalt cuivre 500 équidés 2 porcelets jusqu'à 12 semaines 4 teneur (mg/kg d'aliment complet) 170 autres porcs 25 bovins avant début de la rumination : alt d'allaitement 15 bovins avant début de la rumination : autres alts complets 15 autres bovins 35 ovins 15 poissons 25 crustacés 50 autres espèces 25 poissons 100 autres espèces 150 Animaux de compagnie 250 poissons 200 aliments d'allaitement 200 autres espèces 150 7 molybdène 2,5 8 sélénium 0,5 Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 25 Annexe 8. Déclarations obligatoires et tolérances 1. Pour certaines matières premières, l’annexe I du décret n°86/1037 modifié définit des déclarations obligatoires en constituants analytiques. Elles sont indiquées dans la liste non exhaustive ci-dessous.Les teneurs sont exprimées en %, elles se rapportent au poids du produit tel quel. Divers Catégorie Dénomination Description Déclarations obligatoires Produits et sous produits de boulangerie ou de la fabrication de pâtes Produits ou sous produits obtenu lors de la fabrication des pains, y compris les sous produits de la boulangerie fine, biscuits et pâtes Amidon, sucres totaux exprimés en saccharose Produits et sous produits de confiserie Produits ou sous produits obtenu lors de la fabrication de sucreries y compris de chocolat Sucres totaux exprimés en saccharose Lait écrémé en poudre Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie Protéine brute - Humidité si >5% de la matière grasse a été séparée Lactosérum en poudre Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la Protéine brute - Lactose fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine ou Humidité si >8%- Cendres brutes de procédés similaires Pulpe d'agrumes Sous-produit obtenu par pression d'agrumes Citrus spp lors Cellulose brute de la fabrication de jus d'agrumes Marc de fruits Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de fruits à pépins ou à noyaux Cellulose brute Pulpe de tomate Sous-produit obtenu par pression des tomates lors de la fabrication de jus de tomate Cellulose brute Pulpe de pomme de terre résidu solide de la féculerie de pommes de terre Solanum tuberosum L. Protéine de pommes de terre Sous-produit de féculerie constitué essentiellement de Protéine brute substances protéiques résultant de la spéraionde la fécule Jus de pomme de terre concentré Résidu de la féculerie de pommes de terre dont une partie des protéines et de l'eau ont été extraites Protéines brutes - Cendres brutes Fécule de pommes de terre gonflée Produit constitué de fécule de pommes de terre largement prégélatinisée Amidon Sous-prouits de pommes de terre Produits laitiers Amidon, sucres totaux exprimés en saccharose, graisses brutes Sous-produits de fruits Produits et sous produits de pâtisserie Produits et sous produits obtenu lors de la fabrication de et de glacerie pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées… La dénomination « mélange de (…) et de (…) » peut également être utilisée pour des produits de la même catégorie. Si un co ou sous-produit ne rentre dans aucunes de ces catégories, les déclarations obligatoires sont les suivantes : Protéines brutes si >10%, Cellulose brute, Graisses brutes si >10%, Amidon si >30%, Sucres totaux exprimés en saccharose si >10% Annex 1 to FCP/167/04E- CIAA 26 Annexe 8. Déclarations obligatoires et tolérances (suite) 2. Pour les constituants dont les déclarations sont obligatoires, l’arrêté du 16 mars 1989 modifié, portant application du décret n°86-1037 du 15 septembre 1986 précise les tolérances acceptées : Ces tolérances s’appliquent lorsque l’on constate une moinsvalue du produit entre le résultat du contrôle et la teneur déclarée. Les teneurs en % se rapportent au poids du produit tel quel. Constituant Teneur déclarée en % Ecart toléré avec le résultat du contrôle Sucres totaux, Saccharose, Teneur déclarée en % Lactose, Glucose Ecart toléré avec le résultat du contrôle Teneur déclarée en % Amidon et Inuline Ecart toléré avec le résultat du contrôle Teneur déclarée en % Matières grasses brutes Ecart toléré avec le résultat du contrôle Teneur déclarée en % Cellulose Brute Ecart toléré avec le résultat du contrôle Teneur déclarée en % Humidité & Cendres brutes Ecart toléré avec le résultat du contrôle Protéine brute 0 10 1 unité 0 20 10% de T 5 0,5 unité 0 10% de T 10 1 unité 0 30 5 6 15% de T 5 0,5 unité 3 unités 15 15% de T 0,9 unité 0 2 unités 10% de T 0,6 unité 0 2 unités 20 10% de T Les co-produits et sous-produits de l’industrie alimentaire étant, par définition variables en terme de composition, il peut être convenu entre le fournisseur et l’acquéreur une fourchette de valeur théorique dans laquelle s’inscriront aux tolérances analytiques près – les co-produits et les sous-produits. Ceci doit alors figurer explicitement dans le contrat 1,8 unité 14 2,1 unités 10 1 unité
