Entreprises et développement durable

Plan de cours
Entreprises et développement
durable
L3
2016-2017- semestre 6
Enseignant
Nom
Konstantin ILCHEV
Bureau
H14, 250 rue Albert Einstein - Bâtiment 2, 06560 Valbonne- GREDEG
Téléphone
Courriel
[email protected]
Objectifs de l’enseignement
D’une part, comprendre le lien de causalité entre l’activité humaine et le changement
climatique et par conséquent, la nécessité d’intégrer les questions
environnementales et énergétiques au cœur des modèles socio-économiques.
D’autre part, anticiper les futures régulations, comprendre la force créatrice du « soft
law », saisir les opportunités du développement durable en France et à
l’international.
Pré-requis
Notions en droit, économie et finances indispensables.
Plan Sommaire
I. Introduction
a. Les problématiques environnementales
i. La notion d’empreinte écologique
ii. La consommation et la démographie mondiale
iii. La pollution, dégradation environnementale et services

écosystémiques
b. Les problématiques climatiques et énergétiques
i. Le changement climatique et catastrophes naturelles
ii. La consommation énergétique et le réchauffement climatique
iii. Géopolitique du climat et de l’énergie
II. La notion de développement durable
a. Historique, définition et enjeux
b. Les principes directeurs du développement durable
c. Les déclinaisons juridiques du développent durable
d. Les déclinaisons économiques du développement durable
e. Les déclinaisons sociales du développement durable
III. Les leviers du développement durable
a. Finance carbone
b. Fiscalité environnementale
c. Etude d’impact et évaluation environnementale
d. Ethique, ISR, RSE
e. Consommation durable
IV. Les opportunités sectorielles du développement durable
a. Le secteur de l’énergie, du climat et de l’efficacité énergétique
b. Le secteur des déchets
c. Le secteur de l’eau
d. Le secteur de l’agriculture
e. Le secteur de l’automobile et des transports
f. Le secteur du bâtiment et de l’immobilier
g. Le secteur de l’assurance
h. Le secteur banquier et financier
Eléments Bibliographiques
PWC, Développement durable, Aspects stratégiques et opérationnels, éditions
Francis Lefebvre, 2010.
BORAS, K, Afnor (2011), Développement durable: l’avenir des PME, éditions Afnor
2011.
SUEUR, J.P., Villes du future, future des villes : quel avenir pour les villes du monde,
Rapport d’information, Délégation à la prospective, n°594, éditions Sénat, 2011
HARBULOT, Chr., (2012). Manuel d’intelligence économique, éditions puf, 2012.
Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, Comité
économique et social européen et au Comité des régions « Une Europe efficace
dans l’utilisation des ressources- initiative phare relevant de la stratégie Europe
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Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, Comité
économique et social européen et au Comité des régions « Feuille de route vers
une économie compétitive à faible intensité de carbone à l’horizon 2050 », COM

(2011) 112 final, 8 mars 2011.
Communication de la Commission au Parlement, au Conseil, au Comité économique
et social européen, au Comité des Régions et la Banque européenne
d’investissement « Cadre stratégique pour une Union de l'énergie résiliente,
dotée d'une politique clairvoyante en matière de changement climatique », COM
(2015) 080 final, 25 février 2015.
SIDO, Bruno et DEAUT, Jean-Yves, La transition énergétique à l’aune de l’innovation
et de la décentralisation, Rapport d’information, Office parlementaire d’évaluation
des choix scientifiques et technologiques, 11 septembre 2013.
ALARIO, Juan, What role for EU financing instruments to stimulate financial support
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RAISON, V. L’atlas des futures du monde 2033, éditions Robert Laffont, 2011.
BONNEAU, Thierry, Banques et développement durable, Cahiers de droit de
l'entreprise n° 3, Mai 2010, dossier 14.
Rapport Schuman sur l’Europe : L’état de l’union 2013, Fondation Robert Schuman,
Centre d’études européennes, 2013.
L’empreinte écologique de la construction, dossier spécial, n°5 mai 2009, Newsletter
WWF.
De l’énergie pour le Développement : atteindre les résultats dans la décennie de
l’Energie durables pour tous, Document de travail, Commission européenne, DG
Coopération internationale et développement, 2014.
Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant l’engagement national pour
l’environnement.
Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du
Grenelle de l'environnement.
Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la
croissance verte.