Label Entreprise écodynamique
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Label « Entreprise écodynamique » Dossier de renouvellement Coordonnées de l’entreprise En date du : Nom de l’entreprise : Nom et adresse du site candidat : Coordonnées complètes du responsable du dossier Nom : E-mail : Téléphone : A envoyer par e-mail à [email protected], de préférence au format ".pdf" Joindre un scan de la dernière page signée par la direction et par les personnes impliquées dans les fiches du plan d’actions. Une version papier du dossier est acceptée si l'entreprise n'est pas ou difficilement en mesure de fournir une version électronique complète (ex : annexes papier) Les documents d’aide peuvent être téléchargés via sur notre site internet (sur la page Documents utiles et formulaires) Si vous êtes déjà certifiés EMAS et/ou ISO 14001, vous pouvez bénéficier d’une "passerelle" ou d'une simplification dans l’élaboration de votre dossier: vous trouverez les informations à ce sujet sur la page « Passerelles via ISO 14001/EMAS » sur notre site internet. PAGE 1 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Table des matières 1 2 3 4 5 6 7 Description des activités de l’entreprise........................................................................................................................................................... 3 1.1 Description générale des activités de l'entreprise (brièvement) ............................................................................................................................ 3 1.2 Description précise des activités du site candidat (si différentes du point précédent) ......................................................................................... 3 1.3 Description technique du site candidat .................................................................................................................................................................. 3 Analyse réglementaire..................................................................................................................................................................................... 4 2.1 Veille réglementaire ................................................................................................................................................................................................ 4 2.2 Tableau d'analyse de la législation environnementale applicable ......................................................................................................................... 4 Analyse des aspects organisationnels .............................................................................................................................................................. 5 3.1 Description de la situation ...................................................................................................................................................................................... 5 3.2 Actions réalisées ...................................................................................................................................................................................................... 8 3.3 Points faibles et pistes d'amélioration .................................................................................................................................................................... 8 3.4 Plan d’actionss pour les 3 années à venir ............................................................................................................................................................... 9 Analyse environnementale ............................................................................................................................................................................ 10 4.1 Analyse globale...................................................................................................................................................................................................... 10 4.2 Analyse thématique .............................................................................................................................................................................................. 10 Liste des annexes .......................................................................................................................................................................................... 41 1.1. Annexes à fournir avec le dossier ou à montrer lors de la visite de vérification .................................................................................................. 41 1.2. Annexes complémentaires (uniquement si le document est pertinent) .............................................................................................................. 41 Signatures des responsables .......................................................................................................................................................................... 42 Mode d’emploi pour compléter le dossier...................................................................................................................................................... 43 PAGE 2 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 1 Description des activités de l’entreprise 1.1 Description générale des activités de l'entreprise (brièvement) 1.2 Description précise des activités du site candidat (si différentes du point précédent) 1.3 Description technique du site candidat Questions Réponses Etes-vous propriétaire ou locataire du bâtiment occupé? Quels types de locaux se trouvent dans votre entreprise? (bureaux, salles de réunion, ateliers, entrepôts, parking, laboratoire, restaurant, etc.) Quelle est l'évolution du nombre d'ETP (Equivalents Temps Plein) sur le site candidat durant les 3 dernières années? Années Nombre d'ETP Années Superficie (les ETP comprennent le personnel interne, les stagiaires, le personnel externe travaillant fréquemment sur le site…) Quelle est l'évolution de la superficie occupée par le site candidat durant les 3 dernières années? PAGE 3 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 2 Analyse réglementaire 2.1 Veille réglementaire Questions Réponses Une procédure de suivi de la législation environnementale applicable existe-telle au sein de votre entreprise ? Quelle est-elle ? 2.2 Tableau d'analyse de la législation environnementale applicable Complétez la check-list réglementaire PAGE 4 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 3 Analyse des aspects organisationnels 3.1 3.1.1 Description de la situation Organigramme simplifié (avec la position du responsable label clairement définie) PAGE 5 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 3.1.2 Tableau des aspects organisationnels (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Questions Réponses Autorité Comment est impliquée la Direction dans le système de management environnemental ? Moyens financiers Y a-t-il un budget dédié aux actions environnementales ? Explicitez brièvement. Quelle est la formation de base du responsable label ? Quelle est sa fonction dans l’entreprise ? Le responsable label a-t-il suivi des formations, séminaires, etc., pour approfondir ses connaissances environnementales ? Lesquels ? Formation Certains membres du personnel ont-ils suivi des formations environnementales (achats, etc.) ? Lesquelles ? Comment les nouveaux arrivants sont-ils sensibilisés à l’environnement ? Implication des travailleurs (hors responsable label) Y a-t-il d’autres personnes impliquées dans la gestion environnementale (« Ecoteam », groupes de travail, …) ? Quelles sont leurs missions ? Recevez-vous des suggestions du personnel ? Par quels moyens ? PAGE 6 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Quels sont les moyens de communication interne pour l’environnement ? Communication interne Les résultats environnementaux sont-ils présentés au personnel ? Comment ? Communication externe Comment communiquez-vous vers l’extérieur (mailing, contact direct, site internet, campagne publicitaire,…) ? Comment ? Procédures Y a-t-il des procédures/instructions environnementales mises en place ? Lesquelles ? Contrôles Y a-t-il des contrôles réalisés (sur les bonnes pratiques à respecter, le suivi des actions, etc.) ? 3.1.3 Exemples de sensibilisation Sur quoi la sensibilisation a-t-elle porté ces 3 dernières années ? Donnez quelques exemples concrets de sensibilisation innovante et créative, propre à votre entreprise. En interne Vers l’extérieur (clients, fournisseurs,…) PAGE 7 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 3.2 3.2.1 Actions réalisées Bilan du plan d’actions précédent Date de fin de l’action Description de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent 3.2.2 Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». 3.3 Points faibles et pistes d'amélioration PAGE 8 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 3.4 Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 9 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 4 Analyse environnementale 4.1 Analyse globale Quels sont les impacts environnementaux les plus importants liés à vos activités ? (description succincte) 4.2 Analyse thématique Complétez les fiches d’analyse thématiques ci-dessous. PAGE 10 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Energie A. Description des installations techniques (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Points à développer Audit énergétique Audit énergétique réalisé ? Quand ? Isolation thermique Type d’isolation (murs, toiture, vitrage, sas d’entrée, tuyaux de chauffage etc.) Système de chauffage Choix technologiques (Type et rendement de la chaudière, combustible, récupération de chaleur, télégestion…) Régulations (Sondes, programmateurs, régulateurs dans les pièces, périodes d’arrêt, température,…) Maintenance et entretien Système de refroidissement Choix technologique (pertinence ventilation/air co, night cooling, systèmes de protection contre la chaleur…) Régulations (programmateurs, occupation…) Maintenance et entretien Eau chaude sanitaire Lieux où il y a de l’eau chaude, moyen pour la chauffer, usage Eclairage Types d’ampoules, zones d’éclairage, moyens pour limiter l’éclairage inutile, etc. Petites installations électriques et informatiques Classes énergétiques, critères de choix, etc. pour le matériel informatique, électroménager… Installations industrielles Caractéristiques des installations Compteurs Y a-t-il des compteurs individuels ? Pour quelles zones ? Energies renouvelables Energies renouvelables en place PAGE 11 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Réponses B. Indicateurs de performance environnementale a. Procédure de suivi des indicateurs Indicateur Procédure de suivi (relevé, facture, prorata, etc.) Qui ? (relevé + analyses) Fréquence ? (relevé + analyse) Consommation de combustible Consommation d’électricité … b. Résultats Graphes/tableaux Complétez le Fichier Excel Indicateurs (pour le secteur tertiaire). Autres secteurs : possibilité de reprendre certains indicateurs du fichier et autres indicateurs à créer selon l’activité. Insérez les graphiques. Analyse En plus de l’analyse de vos consommations, vous pouvez utiliser les documents de benchmarking pour les bureaux ou les autres secteurs PAGE 12 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] C. Actions réalisées a. Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration PAGE 13 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 14 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Eau A. Description des installations techniques (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Points à développer (au minimum) Utilisation A quoi l’eau froide est-elle utilisée ? Systèmes économiseurs Y a-t-il des systèmes économiseurs d’eau en place ? (sanitaires, robinets, circuit fermé etc.) Lesquels ? Eau de pluie L’eau de pluie est-elle utilisée ? Pour quoi ? Maintenance/entretiens Surveillance, réparations rapides, réglages optimaux ? Compteurs Y a-t-il des compteurs individuels ? Pour quelles zones ? Eaux usées Moyens mis en place pour réduire les rejets polluants ? Réponses B. Indicateurs de performances environnementales a. Procédure de suivi des indicateurs Indicateur Procédure de suivi (relevé, facture, prorata, etc.) Qui ? (relevé + analyses) Consommation d’eau … PAGE 15 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fréquence ? (relevé + analyse) b. Résultats Graphes/tableaux Complétez le Fichier Excel Indicateurs (pour le secteur tertiaire). Autres secteurs : possibilité de reprendre certains indicateurs du fichier et autres indicateurs à créer selon l’activité. Insérez les graphiques. Analyse En plus de l’analyse de vos consommations, vous pouvez utiliser les documents de benchmarking pour les bureaux ou les autres secteurs C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent PAGE 16 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 17 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Déchets A. Description de la situation (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Hiérarchie du traitement des déchets Thématique Points à développer (au minimum) Y-a-t-il une politique pour rationaliser ou supprimer certains consommables ? (papier, vaisselle jetable, PMC, produits de nettoyage …). Quelles est-elle ? Prévention Y a-t-il eu des mesures de prévention au niveau du système de production de l’entreprise? Expliquez succinctement. Y a-t-il eu une réflexion avec les fournisseurs pour limiter les déchets ? (emballages etc.) Y-a-t-il une réflexion sur la gestion des stocks ? Expliquez succinctement. Y a-t-il une politique pour éviter les restes alimentaires ? Expliquez succinctement. Réutilisation Y a-t-il une politique de réutilisation ? Pour quoi ? Recyclage Y a-t-il eu une réflexion approfondie pour recycler tout ce qui peut être recyclé ? Expliquez succinctement. PAGE 18 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Réponses Types de déchets produits Déchets non dangereux Type de déchets Collecteur/ mode de traitement Fréquence de collecte Actions mises en place ? (prévention, réutilisation, tri …) Les conteneurs/poubelles sont-ils homogènes et placés de façon à réaliser un tri efficace ? Les consignes sont-elles suffisamment claires ? Le tri des déchets est-il réalisé correctement ? Les consignes sont-elles suffisamment claires ? Le tri des déchets est-il réalisé correctement ? Tout-venant Papier/carton PMC Verre Déchets verts … … Déchets dangereux Type de déchets Collecteur/ mode de traitement Fréquence de collecte Actions mises en place ? (prévention, réutilisation, tri …) Les conteneurs/poubelles sont-ils placés de façon à réaliser un tri efficace ? Moyens de prévention du sol ? Ampoules/tubes néon Cartouches d’encre/toners … … PAGE 19 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] B. Indicateurs de performances environnementales a. Procédure de suivi des indicateurs Indicateur Procédure de suivi (relevé, facture, prorata, etc.) Qui ? (relevé + analyses) Fréquence ? (relevé + analyse) Déchets Consommation de papier Autres types de consommables … b. Résultats Graphes/tableaux Complétez le Fichier Excel Indicateurs (pour le secteur tertiaire). Autres secteurs : possibilité de reprendre certains indicateurs du fichier et autres indicateurs à créer selon l’activité. Insérez les graphiques. Analyse En plus de l’analyse de vos consommations, vous pouvez utiliser les documents de benchmarking pour les bureaux ou les autres secteurs PAGE 20 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration PAGE 21 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 22 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Achat de biens et services A. Description de la situation (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) a.Analyse globale Questions Réponses Y a-t-il eu une analyse des besoins afin d’optimiser le choix des biens achetés/fournisseurs (certains biens/fournisseurs pas nécessaires, etc.)? Avez-vous engagé un dialogue avec certains de vos fournisseurs afin qu’ils vous aident à consommer de façon plus durable ? Explicitez Avez-vous pensé à intégrer dans votre politique d’achat des solutions conçues sur base de modèles alternatifs tenant compte de l’impact des biens et services proposés (économie de la fonctionnalité/ écoconception…)? Explicitez PAGE 23 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] b. Inventaire des biens et services principaux Type de biens achetés Critères écologiques ? Lesquels ? Label (écolabel européen, ange bleu,…) Remarques Critères écologiques ? Lesquels ? Label (EMAS, ISO 14001, label « Entreprise écodynamique »,…) Remarques Matériel IT Fournitures de bureau Papier Café, thé, sucre, … … Type de services achetés Restaurant d’entreprise Imprimeur Nettoyage des locaux Catering … B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) PAGE 24 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration PAGE 25 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 26 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Mobilité A. Description de la situation (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Questions Prévention des déplacements Des mesures de prévention ont-elles été prises en compte ? (localisation, télétravail, téléconférences, optimisation des livraisons etc.) Diminution de l’autosolisme et alternatives Des mesures ont-elles été prises pour diminuer l’autosolisme ? (diminution de la taille du parking, frais pour le parking, moins de remboursement des frais de voiture, choix alternatifs aux voitures de société, remboursement des transports en commun, mesures favorisant le covoiturage, infrastructures pour les vélos, flexibilité des horaires etc.) Véhicules S’il y a des voitures de société, y a-t-il une politique pour limiter leur impact ? (type de voitures choisies, accès etc.) Combien de véhicules de service y-a-t-il ? Quels sont les critères de choix de ces véhicules ? Mobilité internationale Y-a-t-il une politique pour les voyages internationaux ? Laquelle ? Nuisances liées au trafic provoqué par les activités Y a-t-il du trafic provoqué par vos activités ? Expliquez (livraisons …) PAGE 27 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Réponses B. Indicateurs de performances environnementales a. Procédure de suivi des indicateurs Indicateur Procédure de suivi (relevé, facture, prorata, etc.) Qui ? (relevé + analyses) Fréquence ? (relevé + analyse) Déplacements domicile-travail Consommation des véhicules de service Mobilité internationale … b. Résultats Graphes/tableaux Complétez le Fichier Excel Indicateurs (pour le secteur tertiaire). Autres secteurs : possibilité de reprendre certains indicateurs du fichier et autres indicateurs à créer selon l’activité. Insérez les graphiques. Analyse En plus de l’analyse de vos consommations, vous pouvez utiliser les documents de benchmarking pour les bureaux ou les autres secteurs PAGE 28 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] C. Actions réalisées a. Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration PAGE 29 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 30 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Services et biens fournis A. Description de la situation (succincte) Thématique Questions Réponses Développement des activités L’environnement est-il intégré dans le développement des activités de l’entreprise (écoconception, veille technologique, impacts au niveau du cycle de vie des produits, etc.) Activités en-dehors du site analysé L’environnement est-il pris en compte dans les activités situées en-dehors du site (événements extérieurs, chantiers, distribution de gadgets etc.) B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent PAGE 31 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 32 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Espaces verts A. Description de la situation (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Points à développer (au minimum) Réponses L’entreprise possède-t-elle des espaces verts ou non bâtis ? Comment sont-ils gérés ? L’entreprise gère-t-elle d’autres espaces verts ? B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent PAGE 33 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 34 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Sol A. Description de la situation (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Points à développer (au minimum) Votre entreprise possède-t-elle des activités à risques pour le sol ( y compris citernes à mazout)? Quels sont les moyens mis en œuvre pour prévenir les risques de pollution du sol ? Sol Quels sont les moyens mis en œuvre pour réagir en cas de pollution du sol ? Produits dangereux Comment et où sont stockés les produits dangereux ? B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) PAGE 35 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Réponses C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 36 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Air A. Description des installations techniques (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Thématique Points à développer (au minimum) Quel est le gaz réfrigérant du système de refroidissement ? Gaz réfrigérant Emissions atmosphériques Quel est le gaz réfrigérant utilisé dans le processus industriel ? Y a-t-il des émissions atmosphériques autres que celles liées au chauffage et au refroidissement du bâtiment (émissions dues au processus industriel, laboratoires, poussières, …) ? Moyens mis en place pour les limiter ? B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) PAGE 37 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Réponses C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 38 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Fiche d'analyse : Bruit A. Description des installations techniques (succincte) (mettre en gras ce qui a changé par rapport au dossier précédent) Points à développer (au minimum) Réponses Y a-t-il des installations techniques ou lieux bruyants ? Moyens pour limiter le bruit ? B. Indicateurs de performances environnementales (si pertinent) C. Actions réalisées a.Bilan du plan d’actions précédent Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent PAGE 39 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Description de l’action Date de fin de l’action Responsable Statut* Commentaires (explication, justification) *réalisé, en cours, postposé, abandonné, récurrent Si certaines actions ont été réalisées à un moment mais ne se font plus, indiquer « ne se fait plus ». D. Points faibles et pistes d'amélioration E. Plan d’actions pour les 3 années à venir Description de l’action Deadline Responsable PAGE 40 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 5 Liste des annexes 1.1. Annexes à fournir avec le dossier ou à montrer lors de la visite de vérification Certificat PEB « bâtiments publics » (uniquement pour les bâtiments publics de plus de 1000 m²) Attestation de contrôle des installations de chauffage et de refroidissement (dernier contrôle) Preuve du contrat commercial avec un collecteur agréé en RBC (déchets dangereux + ménagers) Registre des déchets dangereux Inventaire amiante ou preuve d’absence d’amiante dans le bâtiment et les installations techniques Autres preuves selon vos obligations légales (ex : preuve de l’affiliation et envoi annuel des données à Val-i-Pac ou Fost Plus si responsable d’emballage ; preuve d’étanchéité de la citerne à mazout,…) 1.2. Annexes complémentaires (uniquement si le document est pertinent) Annexe 1 : … PAGE 41 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 6 Signatures des responsables Responsable de l’entreprise/ du site Nom, fonction et signature Personnes responsables ou impliquées dans le plan d’actions Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature Nom, fonction et signature PAGE 42 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 7 Mode d’emploi pour compléter le dossier 1. Description des activités de l’entreprise 1.1. Description générale des activités de l’entreprise Décrivez brièvement les activités de l’entreprise. 1.2. Description précise des activités du site candidat Décrivez les activités du site candidat (si elles sont différentes de celles évoquées au point précédent). 1.3. Description technique du site candidat Répondez aux questions. 2. Analyse réglementaire Pour rappel, le label n'est pas octroyé en cas de non-conformité réglementaire. Si vous suspectez une non-conformité, contactez le service du Label qui vous aidera, en toute confidentialité, à déterminer les démarches à suivre. 2.1. Veille réglementaire Décrivez la procédure de suivi de la législation environnementale applicable aux activités du site candidat : qui, quand, comment, … 2.2. Tableau d’analyse de la législation environnementale applicable Complétez la check-list réglementaire disponible sur notre site internet et annexez-la au dossier. Ajoutez également toutes autres législations applicables aux activités du site candidat (via notamment le permis d’environnement). Les documents permettant de prouver que vous êtes conformes à la législation sont à mettre en annexe ou à tenir à disposition lors de la visite de vérification. Si vous disposez d'un registre de la législation environnementale applicable à votre site (avec les références légales), vous pouvez le joindre en annexe. Si le site candidat n’a pas la maîtrise sur certaines législations (ex : en tant que locataire), complétez la check-list réglementaire en vous renseignant auprès du gestionnaire du bâtiment et/ou du propriétaire. Si celui-ci ne répond pas à vos questions ou n'est pas en ordre du point de vue de la législation environnementale, annexez au dossier les courriels/courriers témoignant de vos efforts pour l'inciter à vous apporter les informations nécessaires et à se mettre en conformité. Sources utiles : Permis d’environnement : http://www.environnement.brussels/le-permis-denvironnement Législation régionale : www.brucodex.be/ Moniteur belge : http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/welcome.pl "Juridat" : portail du pouvoir judiciaire de Belgique : http://www.ejustice.just.fgov.be/loi/loi.htm Législation européenne : http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm 3. Analyse des aspects organisationnels PAGE 43 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] 3.1. Description de la situation 3.1.1 Organigramme Insérez un organigramme simplifié de l’entreprise, où les positions du responsable label et des personnes impliquées dans le système de management environnemental sont clairement identifiées. 3.1.2 Tableau des aspects organisationnels Décrivez l’organisation interne mise en place pour assurer le bon fonctionnement du système de management environnemental, en répondant aux questions. Si certains éléments ont changé par rapport au dossier précédant, mettez-les en gras. 3.1.3 Exemples de sensibilisation Donnez des exemples innovants, créatifs de sensibilisation propre à votre entreprise, tant vers le personnel que vers l’extérieur. 3.2. Actions réalisées 3.2.1 Bilan du plan d’actions précédent Faites un copier-coller de votre plan d’actions précédant. Faites-en le bilan en complétant le tableau. Les actions réalisées sans avoir été planifiées sont à décrire au point 3.2.2. 3.2.2 Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Indiquez les actions qui ont été mises en place alors qu’elles n’étaient pas prévues initialement dans le plan d’actions. Gardez également l’historique des actions qui ont été mises en place jusque maintenant. 3.3. Points faibles et pistes d’amélioration Relevez les points faibles et les pistes d’améliorations possibles pour résoudre ces faiblesses. 3.4. Plan d’actionss pour les 3 années à venir Indiquez dans le tableau les actions prévues pour les 3 années à venir. 4. Analyse environnementale 4.1. Analyse globale De manière générale, indiquez quels sont les impacts environnementaux les plus importants de votre entreprise (exemples de méthodologie à utiliser : sondage d’opinion du personnel, visite de l’entreprise, discussions avec des personnes ressources, etc.) 4.2. Analyse thématique Complétez les fiches d’analyse. Si certaines fiches ne vous concernent pas (ex : le bruit dans un bureau), ne les complétez pas. Fiche d’analyse type A. Description des installations techniques PAGE 44 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] Décrivez brièvement les installations techniques liées au thème. Des questions vous aident à compléter au mieux ce point. Les actions précises mises en place sont à mettre dans le point C (Actions réalisées). Des annexes peuvent être jointes si nécessaire, faites-y alors référence. B. Indicateurs de performance environnementale Le suivi des indicateurs est requis pour les thèmes suivants : énergie (chauffage + électricité), eau, déchets, utilisation de consommables réguliers (variables selon les secteurs : papier, certains produits, …), mobilité. Pour les autres thématiques, c’est facultatif, c’est à vous de déterminer s’il y a une plus-value à suivre un indicateur. a. Procédure de suivi des indicateurs Précisez comment se déroule le suivi des indicateurs, en complétant le tableau proposé. b. Résultats Graphes/tableaux Pour le secteur tertiaire : complétez et annexez au dossier le Fichier Excel Indicateurs disponible sur notre site internet. Insérez les graphiques. Pour rappel, ces indicateurs sont des indicateurs de base et vous pouvez en créer d’autres (par exemple en créant un nouvel onglet dans le fichier). Pour les autres secteurs : vous pouvez vous inspirer du fichier présent sur notre site internet mais il faudra adapter les indicateurs à votre secteur. Insérez également les graphes et/ou tableaux obtenus. Vous pouvez également nous fournir votre fichier en annexe. Si vous ne possédez pas encore de relevés des consommations : indiquez les indicateurs que vous comptez développer. Analyse Analysez les résultats obtenus. Vous pouvez également comparer vos résultats à ceux d’autres sites similaires ou à des "références" sectorielles moyennes ou optimales (benchmarking). Pour cela, deux documents de benchmarking sont disponibles sur notre site internet : un pour le secteur tertiaire et un pour les autres secteurs. Si vous disposez d’autres références de benchmarking, vous pouvez bien sûr les indiquer aussi. C. Actions réalisées a. Bilan du plan d’actions précédent Faites un copier-coller de votre plan d’actions précédant. Faites-en le bilan en complétant le tableau. Les actions réalisées sans avoir été planifiées sont à décrire au point b. b. Actions réalisées en-dehors du plan d’actions initial et dans le passé Indiquez les actions qui ont été mises en place alors qu’elles n’étaient pas prévues initialement dans le plan d’actions. Gardez également l’historique des actions qui ont été mises en place jusque maintenant. D. Points faibles et pistes d’amélioration Relevez les points faibles et les pistes d’améliorations possibles pour résoudre ces faiblesses. Ce relevé peut vous aider à élaborer votre plan d’actions. E. Plan d’actions pour les 3 années à venir : indiquer dans le tableau les actions prévues pour les 3 années à venir 5. Liste des annexes 5.1. Annexes à fournir avec le dossier ou à montrer lors de la visite PAGE 45 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected] La liste des documents à tenir à disposition est présentée : ces documents doivent être fournis en annexe du dossier ou montrés lors de la visite si certains documents sont trop lourds. 5.2. Annexes complémentaires Tout document pertinent permettant d’apporter une plus-value à votre dossier : fichier Indicateurs (pour les bureaux), registre réglementaire, preuves de certaines actions, preuves des contacts avec le gestionnaire de l’immeuble, … 6. Signature des responsables Complétez le tableau des signatures. PAGE 46 SUR 46 – DOSSIER DE RENOUVELLEMENT - 2014 LABEL « ENTRERPISE ECODYNAMIQUE – [email protected]
