Clauses techniques - Centre Hospitalier de Guingamp

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CE EN NT TR RE E H HO OS SP PI IT TA AL LI IE ER R D DE E G GU UI IN NG GA AM MP P
PROCEDURE ADAPTEE
ART. 28 CODE DES MARCHES PUBLICS
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE
D’UNE SAUTEUSE BASCULANTE
GAZ AUTOCLAVE A CUVE
RECTANGULAIRE
MULTIFONCTIONS
SEPTEMBRE 2009
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIERES
CCP
Le présent CCP comporte 6 feuillets :
Clauses administratives : pages 2 à 3
Clauses techniques : pages 4 à 6

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CLAUSES ADMINISTRATIVES
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent CCP portent sur l’acquisition d’une sauteuse basculante gaz
autoclave à cuve rectangulaire multifonctions (minimum 180 litres utiles) pour la cuisine du
Centre Hospitalier de Guingamp.
ARTICLE 2 - DOCUMENTS CONTRACTUELS
Les pièces constitutives du marché sont citées ci après dans leur ordre de prévalence :
- L'acte d'engagement
- Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP), dont l'exemplaire conservé dans les
archives de l'administration fait seul foi,
- Le bon de commande
- Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés
publics de fournitures courantes et de services approuvé par le décret 77-699 du 27 Mai
1977 modifié et édité par la direction des Journaux Officiels - brochure n° 2014,
ARTICLE 3 - DETERMINATION ET REGIME DES PRIX
L’offre est traitée à prix fermes, unitaires. Les prix sont établis hors taxes et toutes taxes
comprises pour fournitures livrées franco de port et d’emballages et installées.
ARTICLE 4– CONTENU DES OFFRES
Le candidat produira un dossier complet comprenant les pièces suivantes dûment datées et
signées :
 L’offre de prix. Datée et signée
Le fournisseur devra joindre à son offre :
 Le plan de réservation, le plan et croquis pour les percements et réservations dans les
ouvrages en béton armé éventuels (ex., arrivées électriques, ...).
 La fiche des caractéristiques techniques de l’appareil proposé.
 Une vue éclatée de l’appareil sur laquelle sera repérée les principaux organes et tous les
composants ainsi que la liste détaillée de ceux-ci.
 Une documentation technique détaillée expliquant les performances, le fonctionnement des
différents programmes et précisant l’origine des composants et leurs marques.
 La liste des pièces de rechange et le tarif en cours.
 Un protocole d’utilisation plastifié de l’appareil pour les utilisateurs.
 Les codes d’accès aux différents réglages.

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 Le schéma électrique en Français.
ARTICLE 6 - RESILIATION DU MARCHE
Les dispositions des articles 24 à 32 du CCAG Fournitures courantes et services sont
applicables au présent marché.

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CLAUSES TECHNIQUES
La Fourniture qui répond à un souci d’organisation optimale de la production et de
l’environnement, sera livrée, installée, raccordée et essais de fonctionnement.
 REGLEMENT GENERAL ET DOCUMENTS DE REFERENCE
Ce matériel devra être conforme aux certifications et aux diverses homologations
internationales et être entre autre conforme aux normes françaises et CE et en porter
l’estampille, notamment :
 La Norme NF concernant les matériels de restauration collective par rapport aux
exigences réglementaires électrique, thermiques, isothermiques, frigorifiques et leur
facilité de nettoyage.
 La Norme NFC 15-100 concernant les installations électriques.
 La Norme NF U60-010 matériels agroalimentaires.
 La Norme NF C79-520 appareils électriques de grandes cuisines.
 La Norme CE garantissant la conformité aux règles essentielles de sécurité des
personnes définies dans les directives européennes.
Il répondra à l’arrêté de septembre 1997 (journal officiel du 23 octobre 1997) et sera
conforme à toutes les exigences de la EN (DIN) 10510 et HACCP.
Il aura une protection électrique mini IPX 5 contre les projections d’eau
D’une manière générale, l’installation sera réalisée suivant les règles de l’art et selon les
normes et règlements en vigueur dans les différents corps d’état concourant à la réalisation de
la présente installation.
 DESCRIPTION ET PERFORMANCES DU MATERIEL
Sauteuse basculante gaz autoclave à cuve rectangulaire multifonctions
Caractéristiques dimensionnelles et techniques
 Volume utile 180 litres
 Energie gaz : supérieure ou égale à 40 kw
Construction
 Cuve acier inox AISI 304, épaisseur mini. 15mm
 Cuve avec bord anti-débordement, bec verseur anti-débordement
 Revêtement cuve AISI 304
 Remplissage de la cuve par rejet avec doseur volumétrique EC/EF
 Couvercle doublé et équilibré avec système de sécurité empêchant
le basculement de la cuve lorsque celui-ci est en position fermé
 Sonde à coeur
Chauffage
 Système de chauffe par brûleur inox.
 Puissance supérieure ou égale à 40 kw.
 Contrôle électronique avec affichage digitale de toutes les fonctions.
Et en dotation :
 Doseur volumétrique d’eau (EC/EF)
 Possibilité de programme
 Démarrage différé
 Tracabilité H A C C P
 Basculement cuve

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 LES ATTENTES
 Matériel correctement intégré au bloc fourneau existant.
 Utilisation rationnelle du personnel, Amélioration des conditions de travail, confort
ergonomique, acoustique pour les utilisateurs.
 Matériel facile à nettoyer en tous points.
 LES PERFORMANCES ATTENDUES :
 Le matériel sera conforme à la réglementation en vigueur, à la norme alimentaire, au marquage
CE ; cette conformité sera attestée par la fourniture des certificats correspondants.
 Le matériel sera conforme à la réglementation applicable aux cuisines, en particulier en ce qui
concerne la sécurité, l'hygiène et la combustion.
 le matériel fonctionnant au gaz devra être conforme aux normes concernant l'équipement gaz des
grandes cuisines.
 Le matériel de commande et de protection (contacteur, combinés de protection, interrupteur,
etc.…) sera obligatoirement étanche sous coffret.
 Sur le matériel, la mise sous tension et le fonctionnement seront signalés par des voyants lumineux
indépendants.
 Le matériel sera conforme aux normes de protection CEM, et équipés de protection accident
réglementaire.
 Les parties métalliques seront protégées contre l'oxydation ou être en acier inox, tous les éléments
devront résister aux agressions chimiques des produits lessiviels employés en restauration.
 Les matériaux employés ne devront pas constituer des couples électrolytiques
 Les produits utilisés pour calorifuger le matériel seront imputrescibles, hydrofuges, non sujets au
tassement dans le temps, stables physiquement (désagrégation ou délitage)
 Une plaque signalétique visible sera fixée sur l’appareil, elle indiquera :
- la date de fabrication.
- la puissance.
- l'agent thermique employé.
 En option :
- Pour cet ensemble, un système de traçabilité se conformant aux normes
HACCP,
- La prise des températures donnera la courbe des températures de la préparation
en cours de cuisson par sonde
- Cette sonde sera incorporée à l’intérieur de la cuve de cuisson en contact avec
les produits à cuire.
PROGRAMMATION :
Son fonctionnement sera entièrement automatique et simple d’utilisation. Les organes de
commande seront judicieusement disposés regroupés. Un synoptique permettra de suivre la
marche des différents programmes et la visualisation des températures de cuisson.
 LES RACCORDEMENTS
Eau :
L’offre devra préciser les débits litres/heure nécessaires en eau chaude, eau froide ainsi
que les température appropriées au bon fonctionnement des appareils.