Filière Droit : PARCOURS M1 DROIT PUBLIC DES AFFAIRES

Année universitaire 2013/2014
Master « DROIT DES ACTIVITES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES » 1ère année
Parcours « Droit international et européen des affaires » - Option « Droit privé »
Responsable : Daniel Dormoy
Nom - Prénom ……………………………………..…….……………N° Etudiant
Tél. …………..…………….……..
Email(prenom.nom) : ……………….………..……………[email protected]
Enseignements
Choix ECTS
SEMESTRE 1
Cours TD
en h en h
Nature
des
épreuves
30
Droit international public 1 – Droit des espaces et des activités économiques
7
33
15
EX + CC
Droit international public 2 – Organisations internationales et Droit international
humanitaire
7
33
15
EX + CC
Droit commercial 1 - Distribution, consommation et instruments de paiement
3
33
Droit international privé 1
7
33
15
EX + CC
Droit pénal des affaires
3
33
EX
Droit public économique
3
33
EX
Droit fiscal des affaires 1
3
33
EX
EX
2 matières au choix :
SEMESTRE 2
30
Droit communautaire matériel - Libertés fondamentales et droit de la concurrence
7
33
Droit de l’espace des télécommunications et des médias
3
33
Droit commercial 2
2
33
Droit du commerce international
7
33
1 Langue vivante au choix :
Anglais
Allemand
Espagnol
2
15
EX + CC
EX
EX
15
EX + CC
30
CC
2 matières au choix :
Droit fiscal des affaires 2 (si la matière a été choisie au semestre 1)
2
33
EX
Droit pénal international
2
33
EX
Droit international privé 2
2
33
EX
Union politique de l’Europe et convention européenne des droits de l’homme
2
33
EX
Droit des propriétés intellectuelles
2
33
EX
La régulation de l’économie : théorie et applications à l’économie internationale
2
33
EX
Mémoire ou stage
Mémoire
5
Soutenance
Stage
TOTAL ANNUEL
60
396
105
Je soussigné(e)………………………………………………………..atteste avoir pris connaissance des Modalités de Contrôle des
Connaissances consultables sur le site www.jm.u-psud.fr et affichées en scolarité.
Date et signature de l’étudiant
EX : examen de fin de semestre / CC : contrôle continu
16/04/2017