REVGENDROITMEDICAL

Revue générale de droit médical, 14, 2004 (Les études hospitalières)
Centre de Droit médical, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers
Samedi 11 octobre 2003
Assemblée nationale
Organisé par le CEPRISCA (centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens)
Colloque
L’équipe médicale : approche pluridisciplinaire
sous la direction de Georges Fauré, doyen de la faculté de droit et de science politique
d’Amiens
Colloque du CEPRISCA
L’équipe médicale : approche pluridisciplinaire
Samedi 11 octobre 2003
Préface
Olivier Fardé
9
Avant-propos
Georges Fauré
11
L’équipe médicale à l’hôpital
M. Graser, Cécile Manaouil, Annie Verrier, Olivier Fardé
13
L’équipe médicale : aspects relationnels
Annie Verrier
19
La construction d’une entité organisée dans l’équipe médicale : aspects philosophiques et éthiques
Catherine Draperi
25
L’équipe médicale : une existence évidente pour le professionnel de santé, mais discutable pour le
juriste
Chrystelle Boileau
33
Responsabilité de l’équipe médicale en droit administratif — Interactions avec le droit pénal et le droit
civil
Cécile Manaouil, M. Graser, Annie Verrier, Olivier Fardé
41
La responsabilité pénale des membres d’une équipe médicale
Dimitrios Papanikolaou
79

L’équipe médicale : aspects institutionnels
Stéphane Sweertvaegher
97
Journée d’étude sur les évolutions récentes en matière de réparation du préjudice médical
Jeudi 24 juin 2004
La nouvelle place de la faute technique et de la faute éthique depuis la loi du 4 mars 2002
Françoise Alt-Maes
109
L’infection nosocomiale : Une législation complexe, Une législation incomplète
Guy-Claude Aron
127
La loi du 4 mars 2002 et l’aléa thérapeutique
François Jegu
143
L’Europe face à la recherche sur les cellules souches : enjeux éthiques et juridiques
Annagrazia Altavilla
159
L’enfant à naître est-il une personne protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits
de l’homme ?
Aude Bertrand-Mirkovic
197
La recherche sur l’embryon humain in vitro — Variations sur le thème de l’interdit
Jean-René Binet
225
La responsabilité sans faute des hôpitaux pour matériel défectueux
Jacques Bonneau
247
Le nouvel encadrement juridique et éthique de la recherche biomédicale en France
Marie-Catherine Chemtob-Concé
255
La responsabilité d’un établissement de santé pour défaillance du matériel de conservation d’embryons
Dominiqne Decamps-Mini
273
Quelques aspects actuels de l’ambivalence des responsabilités pénale et civile du praticien
Patricia Hennion-Jacquet
285
Larrey, un chirurgien de légende, une œuvre actuelle
Jean Marchioni
307
La liberté de la femme en couches et l’alimentation de son nourrisson en droit

Eric Martinent
315
La codification du droit médical
Gérard Mémeteau
367
Fin de vie et Code civil : faut-il combler le vide législatif ?
Pascal Morin
391
Rubriques
Droit pénal médical
Frédéric Archer
413
Droit pharmaceutique - Dispositifs médicaux
Corinne Daburon-Garcia
419
Droit des contrats en exercice libéral
Corinne Daver - Gérard Mémeteau
435
Éthique
Noël-Jean Mazen
459
Responsabilité médicale
Johanne Saison
469
Chronique de jurisprudence générale
Pierre Villeneuve
481
Le droit médical dans la littérature juridique
Stéphane Prieur
493