Annexe 1 - (CHU) de Toulouse
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CIRCULAIRE RELATIVE AU PHRC 2005: ANNEXE 1 P. 1/ 3 PHRC 2005 Composition et fonctionnement du comité national de la recherche clinique (CNRC) et du comité national de la recherche clinique « cancérologie »(CNR2C) Calendrier du PHRC 20005 I - COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNRC pour 2005 La composition du CNRC en 2005 est fixée comme suit : Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat M le Pr BERNARD, AP-HM – Hôpital Ste Marguerite M le Pr BRICE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière M le Pr DE LA COUSSAYE, CHU Nîmes M le Pr FISCHER, AP-HP – Hôpital Necker M le Dr GIRAUDEAU, CHU Tours M le Pr GOFFINET, AP-HP – Hôpital Cochin M le Pr GOTTRAND, CHU Lille M le Pr GRIMAUD, CHU Nice M le Pr GUILLEMIN, CHU Nancy M le Pr GUILLEVIN, AP-HP – Hôpital Cochin M le Pr HARDY, AP-HP – Hôpital Bicêtre M le Pr JEUNEMAITRE, AP-HP - HEGP M le Pr LANG, CHU Toulouse M le Pr LOAS, CHU Amiens M le Dr MOULLIER, CHU Nantes M le Pr MUNNICH, AP-HP – Hôpital Necker M le Pr POIRAUDEAU, AP-HP – Hôpital Cochin St Vincent de Paul M le Pr PONSOT, AP-HP – Hôpital St Vincent de Paul M le Pr RIOU, AP-HP – Pitié-Salpêtrière M le Pr ROZE, CHU Nantes M le Pr TOBELEM, AP-HP – Hôpital Lariboisière M le Pr VELLAS, CHU Toulouse Mme le Pr VERDOUX, CH Charles Perrens CIRCULAIRE RELATIVE AU PHRC 2005: ANNEXE 1 P. 2/ 3 II- COMPOSITION NOMINATIVE PREVISIONNELLE DU CNR2C pour 2005 La composition du CNR2C en 2005 est fixée comme suit : Président : M le Pr RAVAUD, AP-HP – Hôpital Bichat Vice-Président : M le Pr REIFFERS, CHU Bordeaux M le Dr ASSELAIN, Institut Curie M le Pr BOISSEL, Hospices Civils de Lyon M le Pr BUGAT, Institut Claudius Regaud - Toulouse M le Pr CALAIS, CHU Tours M le Pr CALVO, AP-HP – Hôpital Saint-Louis Mme le Pr CHICHE-BENSADOUN, CHU Caen M le Pr HERMINE, AP-HP – Hôpital Necker M le Pr LARTIGAU, CLCC O. Lambret - Lille M le Pr RAVAUD, CHU Bordeaux M le Pr RIXE, AP-HP – Pitié-Salpêtrière M le Pr ROUANET, CLCC Val d’Aurelle - Montpellier M le Dr THURAN, Institut G. ROUSSY M le Pr VIENS, Institut Paoli Calmettes - Marseille Au vu des dossiers présentés à l’appel à projets national, la composition de ces instances pourra être complétée. III- FONCTIONNEMENT DES COMITES Au titre de l’examen des projets présentés à l’appel à projets national, les comités: examinent l’éligibilité des projets à un financement par le PHRC et proposent le classement « hors cadre » des dossiers n’entrant pas dans le champ de la présente circulaire, repèrent d’éventuelles redondances entre les dossiers présentés par les différentes DRC, désignent, pour chaque dossier, en veillant à éviter d’éventuels conflits d’intérêts, des experts qui rendent leur expertise aux rapporteurs membres des comités, examinent la conformité au regard de la législation et de la réglementation applicables à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et à la bioéthique, vérifient la sincérité des évaluations financières et le cas échéant proposent des modifications, après avis des rapporteurs et débat, proposent au directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, la liste des dossiers et des financements à retenir. S’agissant des appels à projets régionaux, le choix appartient aux DRC en 2005. Après vérification administrative des documents transmis par la DRC, les services de la DHOS pourront demander transmission de l’intégralité d’un dossier en vue de saisir le CNRC. CIRCULAIRE RELATIVE AU PHRC 2005: ANNEXE 1 P. 3/ 3 IV– CALENDRIER DU PHRC 2005 Janvier 2005 Lundi 31 janvier 2005 au plus tard Mercredi 27 avril 2005 au plus tard Fin Avril 2005 Vendredi 20 mai 2005 au plus tard A compter du 23 mai Lundi 1er août 2005 au plus tard Avant la mi-août 2005 Fin août- début septembre2005 Mardi 16 août 2005 au plus tard Première quinzaine Septembre 2005 Septembre 2005 Octobre 2005 Diffusion de la circulaire OPRC Communication par chaque DRC d’une adresse mail unique à la DHOS (mission OPRC) et à l’Institut national DRC du cancer (voir annexe 2) Date limite d’envoi par mail par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, du DRC bordereau et des résumés des dossiers présentés à l’appel à projets national (voir annexe 2) CNRCOPRC Pour chaque dossier, désignation du rapporteur, soit par le CNR2Cprésident du CNRC, soit par le président du CNR2C, puis Institut des experts par les rapporteurs national du cancer Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des DRC dossiers complets présentés à l’appel à projets national OPRC Envoi des dossiers réceptionnés, par la DHOS (mission Institut OPRC) ou par l’Institut national du cancer, aux experts national désignés du cancer Date limite de dépôt par les DRC, soit à la DHOS (mission OPRC), soit à l’Institut national du cancer, des DRC fiches d’avis pour chaque dossier présenté à l’appel à projets national Expertise des projets, remontée des expertises aux Experts rapporteurs Membres Travail de synthèse des avis d’experts par les rapporteurs, CNRC remontée des rapports à la DHOS (mission OPRC) ou à et l’Institut national du cancer CNR2C Date limite de dépôt par les DRC des dossiers présentés dans le cadre des appels à projets régionaux DRC (exclusivement à la DHOS – mission OPRC) CNRC – OPRC Réunion des comités (CNRC et CNR2C), propositions de CNR2Cdécisions relatives à l’APN Institut national du cancer Vérification administrative des dossiers remontés au titre OPRC des APR Après arbitrages définitifs relatifs à l’APN, information des DRC par la DHOS (mission OPRC) sur les résultats de l’APN OPRC et des APR, et notification des crédits des appels à projets.
