DEL 21

relative aux vaccinations et revaccinations contre certaines maladies transmissibles
Modifiée par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (JONC du 03.05.11, p. 3420)
Article 1er :
La présente délibération a pour objet de fixer les règles techniques et les modalités de vaccination et de
revaccination contre certaines maladies transmissibles.
TITRE I
Vaccinations
Article 2 : Vaccination contre l'hépatite virale B
Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 1er)
2-1 La vaccination contre l'hépatite virale B est obligatoire :
- à la naissance pour tous les enfants,
- au personnel de santé tel que défini à l'article 20,
- aux insuffisants rénaux, hémophiles et polytransfusés,
- à l'entourage familial (famille vivant sous le même toit) des sujets porteurs chroniques de l'antigène HBs,
après évaluation du statut sérologique à l'initiative du médecin traitant.
2-2 La vaccination contre l'hépatite virale B est recommandée :
- aux sujets ayant de multiples partenaires sexuels après évaluation du statut sérologique à l'initiative du
médecin traitant,
- aux toxicomanes utilisant des drogues parentérales après évaluation du statut sérologique à l'initiative du
médecin traitant,
- aux adolescents et préadolescents non vaccinés,
- aux femmes enceintes, notamment les primipares, lorsque l'évaluation sérologique effectuée dans le cadre
du suivi de la grossesse montre une absence d'immunité vis-à-vis du virus de l'hépatite B et après évaluation du
risque par le médecin traitant.
2-3 Les modalités de la vaccination contre l'hépatite virale B sont les suivantes pour les vaccins de
troisième génération obtenus par génie génétique.
Les injections peuvent être réalisées en même temps que les injections de vaccins contre la diphtérie, le
tétanos, la poliomyélite, la coqueluche et l'Haemophilus influenza de type b.
a) Chez le nourrisson :
La primo-vaccination comporte une première injection par voie intramusculaire à la naissance au plus tard
avant la sortie de la maternité et une deuxième injection réalisée entre un et deux mois de vie.
Elle est suivie d'une troisième injection entre six et neuf mois de vie.
b) Chez les enfants nés de mère porteuse chronique de l'antigène HBs :
La primo-vaccination comporte une injection réalisée impérativement à la naissance avec un vaccin autre
que HBVAXPRO ® 5 µg, associée à une injection d’immunoglobulines spécifiques de l’hépatite B à cent unités
internationales (100 U.I.) en un autre site.
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MAJ : septembre 2011
Délibération n° 21/CP du 4 mai 2006

Elle est suivie d’une deuxième injection réalisée entre un et deux mois de vie et d’une troisième injection
entre six et neuf mois de vie.
Un schéma à quatre doses est recommandé pour les prématurés de moins de trente-deux semaines ou de
poids inférieur à deux kg, avec une première injection impérativement à la naissance, suivie d’une autre
injection à un mois, deux mois et six mois.
L’efficacité de ces mesures de prévention doit être évaluée par la recherche de l’antigène HBs et le titrage
des anticorps anti-HBs, à partir de l’âge de neuf mois, et si possible un à quatre mois après la dernière dose
vaccinale.
c) Chez l'enfant, l'adolescent et l'adulte :
La primo-vaccination comporte trois injections par voie intramusculaire, avec un mois d'intervalle au moins
entre la première et la deuxième dose et de cinq mois au moins entre la deuxième et la troisième dose.
d) Chez l'insuffisant rénal chronique :
La primo-vaccination comporte trois injections par voie intramusculaire, avec un mois d'intervalle au moins
entre la première et la deuxième dose et de cinq mois au moins entre la deuxième et la troisième dose.
Une sérologie annuelle est recommandée avec rappel dès que le taux d'anticorps descend en dessous du
seuil protecteur.
2-4 Modalités de rappel
Pour les personnes ayant effectué la primo-vaccination avant l'âge de vingt-cinq ans, aucun rappel contre
l'hépatite B n'est à prévoir, au-delà des trois injections du schéma initial de vaccination.
Pour les personnes ayant effectué la primo-vaccination après l'âge de vingt-cinq ans, le médecin
vaccinateur appréciera le risque de contracter l'hépatite B. En l'absence de risque avéré, aucun rappel de vaccin
contre l'hépatite B n'est à prévoir, au-delà des trois injections du schéma initial de vaccination.
En cas de risque avéré, la conduite à tenir est la même que pour les personnes à haut risque d'exposition,
définies au paragraphe suivant.
Pour les personnes à haut risque d'exposition énumérées ci-dessous et quel que soit l'âge de la primo-
vaccination :
- personnels des établissements de soins et de prévention susceptibles d'être en contact avec des patients
et/ou d'être exposés au sang et autres produits biologiques, directement ou indirectement,
- personnes qui, dans le cadre d'activités professionnelles ou bénévoles susceptibles d'être en contact avec
des patients et/ou d'être exposées au sang et autres produits biologiques, directement (contact direct,
projections) ou indirectement (manipulation et transport de dispositifs médicaux, de prélèvements biologiques,
de linge, de déchets),
- patients susceptibles de recevoir des transfusions massives et/ou itératives (hémophiles, dialysés,
insuffisants rénaux, candidats à une greffe d'organe…),
- entourage (famille vivant sous le même toit) d'un sujet infecté par le virus de l'hépatite B ou porteur
chronique de l'antigène HBs.
Un rappel cinq ans après la dernière injection de la primo-vaccination est obligatoire.
Ce rappel doit être suivi d'un contrôle sérologique un ou deux mois après.
Si le taux d'anticorps anti HBs est supérieur ou égal au seuil protecteur aucun autre rappel n'est à prévoir.
Si le taux d'anticorps anti HBs est inférieur au seuil protecteur, le médecin procèdera à l'évaluation de
l'opportunité de doses additionnelles sans dépasser un nombre de six injections au total y compris les trois
injections de la primo-vaccination.
Article 3 : Vaccination contre la tuberculose par le BCG
Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 2)
3-1 La vaccination contre la tuberculose par le BCG est obligatoire :
- pour tous les enfants à la naissance et, au plus tard, avant la sortie de la maternité, par injection
intradermique, sauf contre-indications figurant au paragraphe 3-2 ci-dessous, sans test tuberculinique préalable.
Cette vaccination peut être reportée en cas de contre-indication transitoire lorsque cesse cette contre-indication,
- pour le personnel de santé tel que défini à l'article 20 jusqu'à vingt-cinq ans s'il ne peut apporter la preuve
d'une vaccination préalable et si l'épreuve tuberculinique est négative.
Chez les enfants non vaccinés, et après test tuberculinique préalable, la vaccination peut être réalisée
jusqu’à l’âge de quinze ans.
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Il n'y a pas d'indication à une revaccination par le BCG.
3-2 Les contre-indications du vaccin par le BCG sont les suivantes :
A) Contre-indications définitives :
- les déficits immunitaires congénitaux ou acquis touchant l'immunité cellulaire,
- le sujet infecté par le VIH.
Pour les enfants nés de mères VIH positives, la politique vaccinale dépend étroitement de la situation de
l'enfant vis-à-vis du virus :
1) si l'enfant n'est pas infecté (séronégativation confirmée par immunotransfert, Western Blot, à l'âge de
quinze mois), la vaccination par le BCG est pratiquée par injection intradermique à partir de 15 mois,
2) si l'enfant est infecté (persistance de la positivité de la sérologie anti VIH et/ou symptômes cliniques
attribués à l'infection au VIH), la vaccination par le BCG est définitivement contre-indiquée.
B) Contre-indications temporaires :
- les dermatoses étendues évolutives,
- les déficits temporaires de l'immunité cellulaire.
Article 4 : Dépistage d'une infection par le bacille tuberculeux
Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 3)
Un test de réaction à la tuberculine injectée par voie intradermique est obligatoire pour tous les enfants
entre l’âge de neuf et douze mois. Pendant l’année de cours préparatoire ou à l’âge de six ans, l’IDR sera
réalisée en fonction du contexte épidémiologique. Un contrôle pourra être effectué dans des circonstances
particulières (enquête de dépistage de la tuberculose) ou en rapport avec la condition de santé de l’enfant. Le
résultat avec lecture du test entre quarante-huit et soixante-douze heures est négatif lorsque le diamètre de
l’induration est inférieur à cinq millimètres dans son plus grand axe. Le résultat en millimètres de la réaction
sera notifié sur le carnet de santé de l’enfant.
4-1 Un test à la tuberculine est obligatoire à l’embauche pour le personnel de santé tel que défini à l’article
20. Le résultat en millimètres de la réaction sera notifié, il servira de test de référence.
4-2 Ces tests réalisés dans les conditions énumérées aux précédents articles seront pris en charge à 100%
sans avance de frais par les organismes de protection sociale (test et lecture).
Article 5 : Vaccination contre la diphtérie
Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 4)
5-1 La vaccination contre la diphtérie est obligatoire pour tous les enfants.
5-2 La vaccination contre la diphtérie est obligatoire pour le personnel de santé tel que défini à l'article 20,
à l'embauche ainsi que les rappels effectués tous les dix ans. On utilisera un vaccin contenant une dose réduite
d'anatoxine.
5-3 Les règles techniques de la vaccination contre la diphtérie sont les suivantes :
Le vaccin diphtérique est toujours associé au vaccin tétanique ou aux vaccins tétanique, coquelucheux et
poliomyélitique inactivé et contre l'Haemophilus influenza de type b. Il s'administre par voie sous-cutanée ou
intramusculaire.
5-4 Les modalités de la vaccination contre la diphtérie et des rappels sont les suivantes :
La primo-vaccination s'effectue au cours de la 1ère année. Elle débute à l'âge de deux mois. Elle comprend
trois injections espacées d'un mois, associées aux vaccins tétanique, coquelucheux, poliomyélitique inactivé et
contre l'Haemophilus influenza de type b.
Les rappels devront être effectués selon les modalités suivantes :
- 1er rappel entre l'âge de seize et de dix-huit mois, associé aux vaccins mentionnés ci-dessus,
- 2ème rappel à l'âge de six ans, associé aux vaccins tétanique et poliomyélitique inactivé,
- 3ème rappel à l'âge de onze ans, associé aux vaccins tétanique, poliomyélitique et coquelucheux acellulaire,
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- 4ème rappel à l'âge de seize ans, puis recommandé tous les 10 ans à l’âge adulte, en utilisant un vaccin
combine diphtérique (à concentration réduite d’anatoxine), tétanique et poliomyélitique.
Article 6 : Vaccination contre le tétanos Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 5)
6-1 La vaccination contre le tétanos est obligatoire pour tous les enfants et pour le personnel de santé tel
que défini à l'article 20.
6-2 Les règles techniques de la vaccination contre le tétanos sont les suivantes :
Le vaccin contre le tétanos se présente sous la forme monovalente ou associé aux vaccins coquelucheux,
diphtérique, poliomyélitique inactivé et contre l'Haemophilus influenza de type b. Il s'administre par voie sous-
cutanée ou intramusculaire.
6-3 Les modalités de la vaccination contre le tétanos et des rappels sont les suivantes :
La primo-vaccination s'effectue au cours de la première année. Elle débute à l'âge de deux mois. Elle
comprend trois injections à un mois d'intervalle d'un vaccin associé aux vaccins diphtérique, coquelucheux,
poliomyélitique inactivé et contre l'Haemophilus influenza de type b.
Les rappels devront être effectués selon les modalités suivantes :
- 1er rappel entre l'âge de seize et de dix-huit mois, associé aux vaccins mentionnés ci-dessus,
- 2ème rappel à l'âge de six ans, associé aux vaccins diphtérique et poliomyélitique inactivé,
- 3ème rappel à l'âge de onze ans, associé aux vaccins diphtérique, poliomyélitique et coquelucheux
acellulaire,
- 4ème rappel à l'âge de seize ans, associé aux vaccins diphtérique (à concentration réduite) et
poliomyélitique.
6-4 A partir de seize ans, un rappel contre le tétanos est recommandé tous les dix ans, associé aux vaccins
diphtérique (à concentration réduite) et poliomyélitique.
6-5 Un rappel de vaccin contre le tétanos est obligatoire tous les dix ans associé aux vaccins diphtérique (à
concentration réduite) et poliomyélitique pour le personnel de santé tel que défini à l'article 20.
Article 7 : Vaccination contre la poliomyélite Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 6)
7-1 La vaccination contre la poliomyélite est obligatoire pour tous les enfants et pour le personnel de santé
tel que défini à l'article 20.
7-2 Les règles techniques de la vaccination contre la poliomyélite sont les suivantes :
Le vaccin poliomyélitique inactivé s'administre par voie sous-cutanée ou intramusculaire.
7-3 Les modalités de la vaccination contre la poliomyélite et des rappels sont les suivantes :
La primo-vaccination s'effectue au cours de la première année, elle débute à l'âge de deux mois.
Le vaccin inactivé s'administre en trois injections, à un mois d'intervalle, associé aux vaccins diphtérique et
tétanique et/ou coquelucheux et contre l'Haemophilus influenza de type b.
Les rappels devront être effectués selon les modalités suivantes :
- 1er rappel entre l'âge de seize et de dix-huit mois, associé aux vaccins mentionnés ci-dessus,
- 2ème rappel à l'âge de six ans, associé aux vaccins diphtérique et tétanique,
- 3ème rappel à l'âge de onze ans, associé aux vaccins diphtérique, tétanique et coquelucheux acellulaire,
- 4ème rappel à l'âge de seize ans, associé aux vaccins diphtérique (à concentration réduite) et tétanique.
7-4 A partir de seize ans, un rappel de vaccin contre la poliomyélite est recommandé tous les dix ans
associé aux vaccins diphtérique (à concentration réduite) et tétanique.
Ce rappel périodique est particulièrement recommandé aux voyageurs se rendant ou séjournant en régions
d'endémie.
7-5 Un rappel de vaccin contre la poliomyélite est obligatoire tous les dix ans associé aux vaccins
diphtérique (à concentration réduite) et tétanique pour les professionnels de santé tels que définis à l'article 20.
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Article 8 : Vaccination contre la coqueluche Modifié par :
- Délibération n° 45/CP du 20.04.11 (art. 7)
8-1 La vaccination contre la coqueluche est obligatoire pour tous les enfants.
8-2 Les règles techniques de la vaccination contre la coqueluche sont les suivantes :
Le vaccin contre la coqueluche se présente sous la forme associée aux vaccins tétanique, diphtérique,
poliomyélitique inactivé et contre l'Haemophilus influenza de type b. Il s'administre par voie sous-cutanée ou
intramusculaire.
8-3 Les modalités de la vaccination contre la coqueluche et des rappels sont les suivantes :
La primo-vaccination s'effectue au cours de la première année de vie de l'enfant. Elle débute à l'âge de deux
mois. Elle comprend trois injections espacées d'un mois. La vaccination contre la coqueluche est pratiquée avec
le vaccin acellulaire combiné aux vaccins diphtérique, tétanique, poliomyélitique inactivé et contre
l'Haemophilus influenza de type b. Un rappel du vaccin contre la coqueluche est réalisé entre l’âge de seize et
dix-huit mois associé aux vaccins diphtérique, tétanique, poliomyélitique inactivé et contre l'Haemophilus
influenza de type b. Un rappel tardif est réalisé entre onze et treize ans en même temps que le troisième rappel
diphtérie-tétanos-polio.
8-4 Un rappel unique de la vaccination contre la coqueluche est recommandé chez les adultes répondant à
certains critères professionnels ou familiaux :
- Les professionnels en contact avec des nourrissons trop jeunes pour avoir reçu trois doses de vaccin
contre la coqueluche.
- Les membres du foyer familial à l'occasion d'une grossesse :
. le père et les adultes proches, s'ils n'ont pas reçu de vaccination contre la coqueluche au cours des dix
dernières années,
. les enfants, si leur vaccination contre la coqueluche n'est pas à jour.
- Les mères, le plus tôt possible après l'accouchement.
En l'absence de disponibilité d'un vaccin monovalent acellulaire contre la coqueluche, il est recommandé :
- d'utiliser, pour cette vaccination, le vaccin tétanos-diphtérie atténué-coqueluche acellulaire-polio
(dTCaPolio) à l'occasion d'un rappel décennal diphtérie-tétanos-polio ou tétanos-polio (correspondant aux
recommandations du calendrier vaccinal de l'adulte),
- de ne pas administrer plus d'une dose de vaccin tétanos-diphtérie-coqueluche acellulaire-polio
(dTCaPolio) chez un adulte quel que soit le délai entre ces vaccinations,
- de ne pas utiliser le vaccin tétanos-diphtérie-coqueluche acellulaire-polio (dTCaPolio) pendant la
grossesse.
Cette vaccination réalisée dans les conditions énumérées à l'alinéa 8-4 est prise en charge à 100 % sans
avance de frais par les organismes de protection sociale (vaccin et injection).
Chez l’adulte, le délai minimal séparant une vaccination diphtérie atténuée-tétanos-polio (dTPolio) de
l’administration du vaccin quadrivalent diphtérie atténuée-tétanos-coqueluche-polio (dTCaPolio) peut être
ramené à deux ans. En cas de survenue de cas groupés en collectivité, ce délai peut être ramené à un mois.
8-5 Les contre-indications à la vaccination contre la coqueluche sont les suivantes :
- les encéphalopathies évolutives,
- les réactions importantes consécutives à une injection antérieure de vaccin contre la coqueluche : choc,
convulsion, fièvre supérieure ou égale à 40° C survenus dans les quarante-huit heures après l'injection.
Article 9 : Vaccination contre les infections invasives à l'Haemophilus influenza de type b
9-1 La vaccination contre l'Haemophilus influenza de type b est obligatoire pour tous les enfants.
9-2 Les règles techniques de la vaccination contre l'Haemophilus influenza de type b sont les suivantes : il
est utilisé un vaccin contre l'Haemophilus influenza de type b, conjugué par voie intramusculaire ou sous-
cutanée.
9-3 Les modalités de la vaccination contre l'Haemophilus influenza de type b sont les suivantes :
Le vaccin est associé aux vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche et
s'administre en trois injections à un mois d'intervalle à l'âge de deux, trois et quatre mois. Un rappel est effectué
entre seize et dix-huit mois : 297