Calendrier de paie 2009 - Personnel enseignant – Base 260 jours

Calendrier de paie 2009 128
Personnel enseignant – Base 260 jours (2009-12)
Commission administrative des régimes de retraite et
d’assurances
128 (2009-12) 1 de 1
Nom de l’employeur
Identificateur
Nom de famille et prénom du responsable de la paie
Téléphone
Poste
Signature du responsable de la paie
Date (année – mois – jour)
Télécopieur
Courriel
Ce calendrier de paie s’adresse aux enseignants de niveaux primaire et secondaire du secteur privé et aux enseignants du niveau collégial
des secteurs privé et public déclarés selon la base de rémunération de 260 jours. Pour l’année scolaire, vous devez saisir les données du
calendrier de paie applicable à la déclaration annuelle selon la période visée par les feuillets fiscaux.
Numéro de calendrier de paie - CARRA [ ]
Numéro de calendrier de paie – Employeur [ ]
Période de janvier 2009 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2008-2009
Première période de paie visée par les feuillets fiscaux
Date de début (année – mois – jour)
Date de fin (année – mois – jour)
Date du versement (année – mois – jour)
2009-
Autres renseignements relatifs à la paie
Date de fin de l’année scolaire 2008-2009
Nombre de paies entre la date de début de la première période de paie visée par les feuillets fiscaux et
la date de fin de l’année scolaire 2008-2009
Nombre total de paies de l’année scolaire 2008-2009
Nombre de jours cotisables entre la date de début de la première période de paie visée par les feuillets
fiscaux et la date de fin de l’année scolaire 2008-2009
Période du début de l’année scolaire 2009-2010 jusqu’à décembre 2009
Dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux
Date de début (année – mois – jour)
Date de fin (année – mois – jour)
Date du versement (année – mois – jour)
2009-
Autres renseignements relatifs à la paie
Date de début de l’année scolaire 2009-2010
Nombre de paies entre la date de début de l’année scolaire 2009-2010 et la date de fin de la dernière
période de paie visée par les feuillets fiscaux
Nombre total de paies de l’année scolaire 2009-2010
Nombre de jours cotisables entre la date de début de l’année scolaire 2009-2010 et la date de fin de la
dernière période de paie visée par les feuillets fiscaux