cotations d`analyses

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GUIDE DES COTATIONS
DES ANALYSES DE BIOLOGIE
ET D’ANATOMIE PATHOLOGIQUE
Version 2.1 - Janvier 2008.

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SOMMAIRE
- Objectif de ce guide et contexte ……………………………………………………………………………………………………………………….… Pages 3 à 8
- Présentation synthétique des évolutions du guide des cotations V1>>>V2 …………………………..… Pages 9 à 18
- Forfaits complémentaires ……………………………………………………………………………………………………………………………………… Page 19
- Actes inscrits à la NABM ou non, par spécialités, dans l’ordre des chapitres de la NABM
Anatomie et Cytologie Pathologiques ……………………………………………………………………………………………………………… Pages 20 à 24
Histologie-Embryologie-Cytogénétique
Cytogénétique ……………………………………………………..…….……………… Pages 25 à 28
AMP ……………………………………………………..……………………………..……… Pages 29 à 33
Foetopathologie ……………………………………………………..………..….…… Page 34
Histologie …………………………………………………………..………...……….…… Page 35
Hématologie ……………………………………………………..………………………………………………………………………………………………………..… Pages 36 à 43
Bactériologie et Virologie ……………………………………………………..……………………………………………………………………………… Pages 44 à 63
Parasitologie ……………………………………………………..………………………………………………………………………………………………………..… Pages 64 à 74
Immunologie ……………………………………………………..………………………………………………………………………………………………….…….. Pages 75 à 90
Biochimie ……………………………………………………..…………………………………………………………………………………………………………….… Pages 91 à 121
Pharmacologie et Toxicologie ……………………………………………………..…………………………………………………………..………… Pages 122 à 125
Génétique ……………………………………………………..……………………………………………………………………………………………………………..… Pages 126 à 129
- Biologie Moléculaire ……………………………………………………..……………………………………………………………………………………………. Pages 130 à 140
Grille commune à toutes les spécificités
Grilles spécifiques selon les spécificités, le cas échéant
- Cultures Cellulaires ……………………………………………………..……………………………………………………………………………………………… Pages 141 à 143
Grille commune à toutes les spécificités
Grilles spécifiques selon les spécificités, le cas échéant

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Objectif de ce guide AP-HP et contexte
Une des actions transversales du schéma-cadre de la Biologie concerne la mise en place et l’utilisation d’un référentiel commun et
homogène sur les intitulés d’examens en nature et leur cotation en B et en BHN.
La qualité de notre « codage biologique » constitue un enjeu majeur pour l’institution car il influe sur la qualité des facturations pour les
actes externes et doit permettre le recueil homogène des activités de Biologie et d’Anatomie pathologique pour les comparaisons avec
l’Echelle Nationale des Coûts.
Selon les données 2006, l’AP-HP reste surproductrice de Biologie pour les hospitalisés MCO par rapport à l’ENC (+31,9% de B+BHN par
rapport à l’ENC, à case mix comparable).
Cet écart a un coût pour l’institution car seules les dépenses prévues dans l’ENC font l’objet d’un financement par GHS.
C’est pourquoi, l’objectif institutionnel est de 0% d’écart par rapport à l’ENC d’ici à fin 2009.
Cet effort de régulation de nos B et BHN passe, à la fois par une Juste prescription, et également par une Juste Cotation.
Une analyse différentielle entre les B et les BHN, effectuée en 2006 par la DHOS, montre pour l’AP-HP un écart par rapport à l’ENC de
+13% pour les B et de +246% pour les BHN.
La DHOS s’est interrogée sur la teneur, le volume et la validité des remontées en BHN/PHN, émargeant en MIGAC-MERRI, qui lui sont
parvenues. Elle a ainsi diligenté des experts chargés d’analyser la teneur et la justification des remontées de BHN/PHN.
Nous devons donc argumenter nos BHN/PHN et prouver qu’ils sont représentatifs de notre spécificité dans le cadre de missions d’intérêt
général.
C’est pourquoi le travail d’harmonisation et de justification de nos cotations, rassemblé dans ce référentiel commun, se révèle d’une grande
importance. Le souhait de la DPM/SAMTIM est d’établir un guide de Juste Cotation suffisamment explicite sur les justifications de nos
cotations, au plus près des coûts, pour participer à la base de référence au niveau national.

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Evolution …. De la V1 à la V2
Ce travail sur une Juste Cotation a débuté à l’AP/HP le 21 juin 2005.
La DPM/SAMTIM a alors rencontré l’ensemble des collégiales de Biologie et d’Anatomie pathologique pour amorcer la réflexion et
constituer des groupes de travail par spécialité.
Ce premier travail d’harmonisation des intitulés d’analyses et de leurs cotations B/BHN au sein de l’AP/HP a été finalisé sous forme d’un
guide des cotations – dans sa forme V1.1, diffusé largement à l’ensemble des services concernés en décembre 2005 pour une application en
janvier 2006.
Après 4 mois de mise en application de la V1.1, un recensement des difficultés rencontrées par les services a été effectué et une synthèse
des améliorations attendues dans la V2 a été présentée au comité de pilotage de la biologie en juin 2006.
Ces améliorations portaient sur :
 Des ajustements souhaités par discipline dans l’application de la V1 (des actes non répertoriés dans la V1, des demandes de
précisions sur des intitulés et/ou des modalités d’application des cotations proposées, mais également l’absence des actes de
Biothérapie cellulaire)
 Une réévaluation et une harmonisation des cotations BHN, hors recherche, dans un objectif de régulation (ENC et MERRI).
 Une harmonisation des intitulés et des cotations pour les activités communes à plusieurs disciplines (Biologie Moléculaire, cultures
cellulaires).
 La définition de la conduite à tenir concernant l’application stricte de la NABM – notamment les sur-cotations en BHN par rapport à
la cotation en B de la NABM et l’application de forfaits complémentaires (cotation minimale pour un dossier / forfait de sécurité pour le
traitement d’un échantillon en vue d’examen bactériologique, mycologique et parasitologique / actes de biologie effectués en urgence en dehors des
périodes ouvrables).
De juin 2006 à juin 2007, chaque collégiale a poursuivi son travail pour la préparation de la V2.

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Le 19 septembre 2007, une réunion plénière a réuni le groupe de travail « cotations ». Le groupe actuel des référents « cotations » est
constitué de nos référents qui avaient activement participé à la réalisation de la V1, auxquels se sont ajoutés les Présidents des collégiales et
les représentants de la Biologie et de l’Anatomie Pathologie à la CME.
A l’issue de cette réunion, il a été décidé de mettre en place deux sous-groupes de travail spécifiques : un groupe de travail « Biologie
Moléculaire » et un groupe de travail « cultures cellulaires », composés de référents en la matière (personnel médical et cadre).
Une réunion de point d’étape a été organisée avec chacun de ces sous-groupes.
La méthodologie de travail retenu par le groupe « Biologie Moléculaire » a été dans un premier temps de décortiquer de façon
fine les éléments primaires de l’analyse de Biologie Moléculaire et définir leur juste cotation, de façon homogène. Puis, chaque
spécialité s’est réparti selon son profil (Hérédité / Cancérologie / Infectieux) et a établi des forfaits sur des recherches classiques,
réalisées fréquemment. Une 3ème étape serait la possible homogénéisation de plusieurs forfaits au sein de ces 3 profils.
Le groupe « cultures cellulaires » a mis en évidence des pratiques différentes au sein des différentes spécialités, notamment
lors de l’étape de pré-analyse, mais aussi par la qualité de matériel souhaité, son volume, et la nécessité d’une conservation plus ou
moins longue. Le groupe a tenté d’harmoniser leurs cotations, en se regroupant au maximum par spécificité, notamment lors de
pratiques de pré-analytique et de congélation semblables.
La finalisation de la V2 était attendue pour fin 2007, pour une diffusion aux services concernés en janvier 2008.
Difficultés et limites par rapport à l’objectif
- L’application des forfaits complémentaires pose question quant à leur mise en œuvre, dans le respect des termes de la NABM, et de
la faisabilité au niveau des SGL.
Par ailleurs, il conviendra de mesurer l’impact de cette nouvelle application et d’en évaluer la pertinence dans un contexte de
surproduction par rapport à l’ENC.
- La justification des BHN, qu’ils s’agissent d’actes non inscrits à la NABM ou de sur-cotations par rapport à la NABM, n’a pas été
réalisée de façon exhaustive. Le travail de remise en question des habitudes au profit de véritables études de coût a été variable selon
les spécialités.