6/11/2016 Construction d’un État: la Belgique Vers l’indépendance (1795-1830) 1795-1815 : annexion des territoires belges à la France 1 6/11/2016 Les territoires belges sous l’administration française (1795-1814) • Cette période est marquée par: Un changement de gouvernement en France • 1795-1799 : Directoire miné par la corruption, les scandales • 1799-1806 : arrivée au pouvoir de Napoléon Bonaparte et mise en place du Consulat – Trois consuls – Bonaparte nommé consul à vie en 1802 • 1804-1814: proclamation de l’Empire = restauration d’un régime héréditaire de type monarchique • Mise en place d’une police secrète, application de la censure, élimination des opposants Quelques éléments-clés de la biographie de Napoléon Bonaparte • 1796, N. Bonaparte est promu général et s’engage dans la campagne d’Italie qui est un succès : reconnaissance par l’Autriche des possessions belge, lombarde… • 1798-1799 : campagne d’Egypte = échec • Novembre 1799 : coup d’état qui instaure le Consulat (à trois têtes) • 1802 : Consul à vie • 1804 : Empereur des Français (Premier Empire) • 1814 : abdication de Napoléon qui part pour l’Ile d’Elbe • Mars-juin 1815 : Campagne des Cent jours qui se termine par la Bataille de Waterloo et l’exil à Sainte-Hélène • 1821 : mort de Napoléon à Sainte-Hélène Mais qui est Napoléon ? 2 6/11/2016 Le conquérant Napoléon franchissant le Grand Saint Bernard lors de la seconde campagne d’Italie. Bataille d’Austerlitz, 2 décembre 1805. Tableau de Jacques-Louis David, 1801 (Château de Malmaison) Tableau de François Gérard, 1810 (Château de Versailles, Musée de Trianon) o Napoléon remporte de nombreuses victoires militaires face à une coalition amenée par les Anglais : Austerlitz (1805),Iéna (1806),etc. o L’Autriche, la Prusse, la Russie sont contraintes d’accepter les conditions imposées par Napoléon o Reste un ennemi à abattre : l’Angleterre qui organise des campagnes anti-Napoléon (voir caricature ci-jointe) o Nouvelle coalition contre Napoléon : échec de la campagne de Russie (1812) suivie d’une suite d’échecs militaires qui mènent Napoléon vers son abdication et ses exils. 3 6/11/2016 Caricature, (Grande-Bretagne, Allemagne, France),1814. (Napoleonmuseum, Arenenberg) « Voici mon fils bien-aimé qui m’a donné tant de satisfaction » 4 6/11/2016 • • Le réformateur dans la lignée de la Révolution mais pas uniquement! Réalisation d’une nouvelle Constitution votée le 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII) qui renforce la structure de l’État et de Napoléon o Rôle central : consul devenu empereur o Conseil d’état mis en place en 1799 : il prépare les projets de lois et les règlements d’administration publique. o Organisation des « conseils d’administrations », : Napoléon, ministres et hauts fonctionnaires sur un problème particulier. Les ministres, qui sont souvent des techniciens, n’ont d’autre pouvoir politique que celui que leur accorde le chef de l’État. Mais ils jouent un rôle non négligeable en matière administrative. Mise en place d’un administration centralisée o Reprise de la structure territoriale adoptée sous la Révolution (département, arrondissement…), géré par un préfet nommé par Napoléon) et dont la mission est d’exécuter les ordres de l’administration centrale au niveau local. L’autoritarisme est contrebalancé par la création des Conseils de préfecture, vers lesquels les administrés peuvent se tourner pour leurs réclamations. o Organisation d’une police Réformes économiques et financières : il faut rétablir les finances de l'État (qui firent défaut avant la Révolution) et développer une économie saine o Instauration d’un système de collecte d'impôts stable et égal, par la création d'un corps de précepteurs et contrôleurs. o Création de la Banque de France avec associations privées. Elle frappe la monnaie (franc germinal). o Création de la Cour des comptes pour contrôler l’économie o Fermeture des frontières aux produits étrangers : objectif : favoriser la production française o Mais les dépenses militaires s’accroissent, et les conflits avec l’Angleterre également. 5 6/11/2016 Réformes juridiques : dans un souci d’égalité et afin de renforcer l’unité nationale, Napoléon fait élaborer des codes, compilation des lois et règles juridiques en cours. Cinq codes sont rédigés : o 1804 : Code civil, aussi appelé code Napoléon, qui tient compte des transformations irréversibles de la Révolution mais conserve quelques principes d'ordres de l'Ancien Régime : • disparition de la féodalité, • les libertés individuelles sont garanties, • l'égalité des citoyens devant la loi • laïcité de l'Église. • Renforcement de l'autorité paternelle dans la famille, limitant la condition de la femme et des enfants. • Renforcement du droit de propriété • Rétablissement du droit d'aînesse sur les terres • Interdiction des grèves et manifestations ouvrières. o Code pénal qui remplace un premier code établi sous la Révolution en 1791 et o Codes commercial, de procédure civile, de procédure criminelle. Réforme judiciaire : o Suppression des juridictions de l’Ancien Régime o Suppression de la torture, des supplices = différence avec la justice de l’Ancien Régime Justice de paix, tribunaux de première instance, cours d’assises avec jury populaire, cours d’appel, cours de cassation, tribunaux de commerce o Élections des juges, contrôle via les codes. Napoléon va nommer lui-même les juges. o La justice est indépendante du pouvoir politique o Le droit est le même pour tous o Le juge l’applique (garantie de la neutralité) 6 6/11/2016 Réforme de l’enseignement o Influence de l’église sur l’enseignement essentiellement primaire o Création des lycées qui doivent former les futures élites o L’enseignement scientifique de haut niveau est dispensé dans les écoles des Mines et à l’école Polytechnique. Rétablir la paix, c’est aussi s’assurer de meilleures relations avec l’Église o Principe de neutralité de l’État acté dans le Concordat de 1801 : L’État reconnaît que la religion catholique est la religion majoritaire chez les Français Nomination des évêques par l’État qui rejette ceux qui sont réfractaires… Versement d’un revenu à certaines catégories de prêtres Séparation de l’Eglise et de l’Etat, nationalisation et/ou vente des biens de l’église, reconnaissance du régime républicain par le Pape (puis de l’Empire) Laïcisation de l’état civil (instauration du mariage civil) et de la bienfaisance Comment résumer la période française ? • • • • • Napoléon est centralisateur, conservateur, … dictateur Centralisation extrême : pas d’autonomie locale et pour les départements. PARIS est le CENTRE de décision. Napoléon se veut garant des libertés et nombre de textes le prouvent mais il contrôle tout : ex.: censure de la presse Conservatisme : création d’une nouvelle noblesse (d’empire), développement de la bourgeoisie Culte de Napoléon, seul détenteur du pouvoir, adulé en France, détesté àl’extérieur. 7 6/11/2016 L’ogre et le tyran, Extrait de F.R. de Châteaubriand, De Buanaparte et des Bourbons, s.l., 1814 Tu ne dévoreras plus nos enfants : nous ne voulons plus de ta conscription, de ta police, de ta censure, de tes fusillades nocturnes, de ta tyrannie. Ce n’est pas seulement nous, c’est le genre humain qui t’accuse. Il nous demande vengeance au nom de la religion, de la morale et de la liberté. Où n’as-tu pas répandu la désolation ? Dans quel coin du monde, une famille obscure a-t-elle échappé à tes ravages ? … REMARQUE : ne pas oublier critiques externe et interne Ce qu’il reste de la période française • • • • Sur le plan politique, régime constitutionnel fondé sur les principes de la souveraineté populaire et la séparation des pouvoirs, octroi de droits et de libertés en matière politique, religieuse, etc. Sur le plan administratif, application du système centralisé : 9 départements subdivisés chacun en arrondissements, cantons et communes, le tout dirigé par des hommes nommés par le pouvoir central Sur le plan judiciaire, nouvelle hiérarchie des tribunaux Sur le plan juridique : Code civil de 1804; Code de commerce en 1807 et Code pénal en 1810 (liste des délits, crimes avec sanctions) 8 6/11/2016 Belges – Hollandais : une cohabitation sous haute tension UN ÉTAT-TAMPON DISPARATE 1815: le Traité de Vienne (vainqueurs de Napoléon) o Principe de légitimité : retour à l’Ancien Régime o En France, la Restauration amène le retour d’un roi de France, frère de Louis XVI mais o monarchie constitutionnelle o Certaines options développées sous Napoléon demeurent : Code civil, Code pénal, … o Droit d’intervention en cas de menace sur un des états o Refonte de la carte de l’Europe : partage des territoires annexés par les Français et création d’états-tampons o Mais les idées révolutionnaires sont toujours là : la volonté des peuples est ignorée 9 6/11/2016 Le royaume des Pays-Bas • Un roi : Guillaume d’Orange • Une constitution révisée donnant le pouvoir de légiférer au roi sans pour autant obtenir l’approbation des États généraux (chambres) ET… • Libertés d’enseignement, d’opinion et de presse non reconnues • Liberté de culte reconnue 10 6/11/2016 Ce qui caractérise ce nouvel état • C’est un état-tampon disparate : deux faits essentiels qui l’expliquent – Différences religieuses : les habitants du sud (Flandre, Wallonie, Bruxelles) sont catholiques dans leur grande majorité tandis que dans le nord de ce nouvel état, ils sont protestants. – Différences linguistiques : dans le sud, la langue française, officiellement reconnue, cohabite avec les patois wallons et flamands tandis que dans le nord, le néerlandais est la seule langue officiellement reconnue. Griefs contre Guillaume d’Orange et sa politique o Sur le plan économique : Guillaume accusé de privilégier les territoires du nord = faux o Sur le plan politique : Guillaume II désigne Bruxelles comme seconde capitale mais c’est dans la capitale hollandaise que sont finalement prises toutes les décisions o Sur le plan social : avec le développement du machinisme, les contestations de la population vont crescendo (dénonciation des conditions de travail) o Sur le plan linguistique: le néerlandais est dominant dans l’administration o Sur le plan religieux : volonté de Guillaume II de contrôler la formation des prêtres, y compris catholiques. 11 6/11/2016 Une opposition de plus en plus forte o Opposition violente de l’Église catholique qui considère la liberté religieuse comme dangereuse et tentative de reconquête de son pouvoir o Censure de la presse catholique opposée au régime hollandais. Elle demande la liberté de presse mais connaît une répression très forte. o Les libéraux souhaitent un pouvoir politique plus démocratique. o Arrivée de nombreux Français, exilés politiques, à Bruxelles mais ces foyers de propagande anticléricale et antireligieuse sont tolérés par le régime hollandais o Non respect de la liberté des langues, de l’enseignement qui n’est pas respectée, La loi est faite par et pour les Hollandais, la loi fondamentale n’est pas respectée. o Dénonciation du pouvoir royal : responsabilité ministérielle inexistante, nominations partisanes… o Même l’impôt est critiqué, plus élevé au sud qu’au nord Libéraux et catholiques se réunissent grâce à un constat commun : inégalité entre Nord et Sud et volonté commune de s’en séparer La Révolution belge o Août-septembre 1830 : début de la Révolution belge à Bruxelles o 4 octobre 1830 : déclaration d’indépendance de la Belgique o Novembre 1830 : Conférence sur l’avenir de la Belgique à Londres qui aboutit à l’acceptation du nouvel État belge o 3 novembre 1830 : élection du Congrès national qui a pour tâche l’élaboration de la Constitution o 7 février 1831 : la Belgique a une Constitution, document juridique qui définit les diverses institutions, composantes de l’État. Elle comporte également des volets se rapportant aux droits et libertés des citoyens. o Régime adopté : une monarchie constitutionnelle et parlementaire o 21 juillet 1831 : prestation de serment de Léopold Ier sur la plage d’Ostende 12 6/11/2016 Une monarchie ou une république ? « Lorsqu’une révolution a atteint son but, il faut qu’elle s’arrête ; si elle va au-delà, c’est une nouvelle révolution qui commence. En adoptant la forme monarchique, vous aurez clos la révolution ; en proclamant la république, vous en ouvrirez une nouvelle. Les Belges ont fait la guerre à la Hollande et à sa dynastie ; ils ne sont point hostiles au principe monarchique. Ce n’est pas pour la république qu’ils ont combattu dans les journées de septembre (…) » Extrait du discours de Jean-Baptiste Nothomb au Congrès national, le 19 novembre 1830. D’après E. HUYTTENS (éd.), Discussions du Congrès national de Belgique 18301831, I, Bruxelles, 1844, p. 193. « Le but vers lequel nous devons marcher est (…) un état de choses où notre liberté et notre indépendance ne soient confiées qu’à (…) des hommes probes, modérés, vertueux (…) Ce but, l’atteindrons-nous jamais avec un chef héréditaire. La question est résolue par l’histoire. N’y voyons-nous pas à toutes ses pages des rois (…) cruels, despotes (…) ? Je m’arrête ici, messieurs, pour conclure ; je demande qu’il soit décrété [que] le peuple belge adopte le gouvernement républicain (…). Je n’examinerai pas si ce gouvernement est ou non du goût des puissances qui nous environnent (…). [Si] nous n’avons pas les gouvernements pour nous, nous avons pour nous les peuples, et avant de se mêler de nos affaires, les gouvernements y regarderont à deux fois. (…) » Extrait du discours de Pierre Guillaume Seron au Congrès national, le 19 novembre 1830. D’après E. HUYTTENS (éd.), op. cit. , pp. 195-198. 13 6/11/2016 Un nouvel état en Europe la Belgique La Constitution belge du 7 février 1831 (en quoi est-elle libérale?) ART. 1er. La Belgique est divisée en provinces. Ces provinces sont : Anvers, le Brabant, la Flandre occidentale, la Flandre orientale, le Hainaut, Liège, le Limbourg, le Luxembourg, Namur, sauf les relations du Luxembourg avec la Confédération germanique. … ART. 2. Les subdivisions des provinces ne peuvent être établies que par la loi. ART. 6. Il n'y a dans l'État aucune distinction d'ordres. Les Belges sont égaux devant la loi ; seuls ils sont admissibles aux emplois civils et militaires, sauf les exceptions qui peuvent être établies par une loi pour des cas particuliers. 14 6/11/2016 ART. 7. La liberté individuelle est garantie. Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi et dans la forme qu'elle prescrit. Hors le cas de flagrant délit, nul ne peut être arrêté qu'en vertu de l'ordonnance motivée du juge, qui doit être signifiée au moment de l'arrestation, ou au plus tard dans les vingt-quatre heures. ART. 8. Nul ne peut être distrait, contre son gré, du juge que la loi lui assigne. ART. 9. Nulle peine ne peut être établie ni appliquée qu'en vertu de la loi. ART. 11. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d'utilité publique, dans les cas et de la manière établie par la loi, et moyennant une juste et préalable indemnité. ART. 14. La liberté des cultes, celle de leur exercice public, ainsi que la liberté de manifester ses opinions en toute matière, sont garanties, sauf la répression des délits commis à l'occasion de l'usage de ces libertés. ART. 17. L'enseignement est libre ; toute mesure préventive est interdite : la répression des délits n'est réglée que par la loi. L'instruction publique donnée aux frais de l'État est également réglée par la loi. ART. 18. La presse est libre ; la censure ne pourra jamais être établie ; il ne peut être exigé de cautionnement des écrivains, éditeurs ou imprimeurs. ART. 19. Les Belges ont le droit de s'assembler paisiblement et sans armes, en se conformant aux lois qui peuvent régler l'exercice de ce droit, sans néanmoins le soumettre à une autorisation préalable. Cette disposition ne s'applique point aux rassemblements en plein air, qui restent entièrement soumis aux lois de police. ART. 20. Les Belges ont le droit de s'associer ; ce droit ne peut être soumis a aucune mesure préventive. ART. 23. L'emploi des langues usitées en Belgique est facultatif ; il ne peut être réglé que par la loi, et seulement pour les actes de l'autorité publique et pour les affaires judiciaires. ART. 25. Tous les pouvoirs émanent de la Nation. Ils sont exercés de la manière établie par la Constitution. 15 6/11/2016 Une monarchie constitutionnelle et parlementaire Basé sur le principe de la séparation des pouvoirs Pouvoir exécutif Gouvernement + Roi (sous la responsabilité ministérielle) Pouvoir législatif Parlement élu bicaméralisme Sénat Chambre des représentants Pouvoir judiciaire Les premières années : l’unionisme o À partir de 1830 : Unionisme : période durant laquelle libéraux et catholiques gouvernent ensemble o Nécessité de consolider les bases du nouvel état Or avant 1830, pas d’identité nationale, pas de nationalité belge Avec l’idée d’un état nation, construction de cette identité, d’une unité nationale qui passe par la mise en place de la « nationalité » (voir Constitution) o Nombreuses tensions entre catholiques et libéraux, ces derniers étant partisans de la séparation des pouvoirs et encourageant l’enseignement officiel notamment dans les communes. En 1846, les milieux libéraux créent le Parti libéral. o 1847 : fin de l’unionisme et début de gouvernements de parti (gouvernements homogènes) jusqu’en 1914 16 6/11/2016 La Belgique au cœur de l’Europe des Nations Définition o Du nationalisme: sentiment d’appartenance à une nation c’està-dire un groupe partageant une culture, des traditions, une langue, une histoire, une histoire. o Distinction entre nation et état qui est une organisation institutionnelle et juridique o Lorsque état et nation se confondent, on parle d’un État-Nation Rappel :Origine du nationalisme o Référence à un peuple qui revendique, souvent de manière légitime, le droit à l’indépendance et/ou à la démocratie, leur émancipation face à un pouvoir absolu et/ou despotique o Va de pair avec le progrès du libéralisme =droit des peuples à disposer d’eux-mêmes Les mouvements nationaux en Europe o o o Constitution de nouveaux états : Belgique, Italie (1861), Allemagne (Versailles, 1871). Ce sont des états qui s’efforcent de se définir grâce à des caractéristiques communes Certains états multinationaux comme l’Autriche-Hongrie ou l’Empire ottoman font face à des mouvements nationalistes qui revendiquent leur droit à l’indépendance. De nouveaux états sont fondés :l a Grèce (1832), la Roumanie, la Bulgarie, la Serbie (1878) Au fil des décennies, d’autres mouvements nationalistes apparaissent :en Belgique, en Autriche-Hongrie (croates, slovènes…), en Russie, en GrandeBretagne 17 6/11/2016 Un exemple : l’Italie (1861) Nous sommes un peuple de vingt-et-un à vingt-deux millions d'hommes, désignés depuis un temps immémorial sous un même nom – celui du peuple italien – (...), parlant la même langue modifiée par des patois moins dissemblables que ne le sont l'écossais et l'anglais, ayant les mêmes croyances, les mêmes mœurs, les mêmes habitudes, fiers du plus glorieux passé politique, scientifique, artistique qui soit connu dans l'histoire européenne, ayant deux fois donné à l'humanité, un lien, un mot d'ordre d'unité, une fois par la Rome des empereurs, une autre quand les papes n'avaient pas encore trahi leur mission, par la Rome papale. Nous n'avons pas de drapeau, pas de nom politique, pas de rang parmi les nations européennes. Nous n'avons pas de centre commun, pas de pacte commun, pas de marché commun. Nous sommes démembrés en huit États indépendants l'un de l'autre, sans alliances, sans unité de vue, sans contacts réciproques réguliers. Un de ces États, comprenant à peu près le quart de la péninsule appartient à l'Autriche ; les autres, quelques-uns par des liens de famille, tous par leur sentiment de faiblesse, en subissent aveuglément l'influence." (Guisseppe MAZZINI, L'Italie, l'Autriche et le Pape, 1845 (in : site http://www.enseignons.be) La particularité allemande : le pangermanisme Sentiment exacerbé par l’idée provoquée par le rapprochement entre La Grande-Bretagne, la France et la Russie Concrètement, certains revendiquent la création d’une Grande Allemagne (alors en pleine croissance économique et démographique), la nécessité d’accroître son espace vital UNE DES ORIGINES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE • Montée des nationalismes • Pangermanisme confronté à la volonté française de récupérer l’Alsace-Lorraine 18 6/11/2016 Affiche française, vers 1915 (Hervé HASQUIN, J.-L. JADOULLE (sous la dir. de), FuturHist. Le futur, toute une Histoire! 5ème secondaire. De l’âge industriel à la fin de la Seconde Guerre mondiale, Namur, p. 123) L’Europe à la veille de la Première Guerre mondiale 19