Direction départementale des territoires de Côte-d`Or - cote
Direction départementale des territoires
de Côte-d'Or
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Jean-Luc IEMMOLO
Directeur départemental
Françoise DEÏ-TOS
Tel : 03 80 29 42 99
Alexandre PATROU
Directeur adjoint
: Françoise DEÏ-TOS
Tel : 03 80 29 42 99
Juin 2016
Service Territorial
3 implantations
territoriales
Dijon, Beaune
et Montbard
Cabinet
Michèle GUSCHEMANN - Tel : 03 80 29 44 43
- Michèle GUSCHEMANN :
- Murielle DUMONT : – Relations presse - Tel : 03 80 29 43 66
- Jean-Yves APPLENCOURT :
-
Tel : 03 80 29 43 79
Mission Études, Prospective et Analyse Territoriale
Janique WOJCIECHOWSKI
Tel : 03 80 29 44 99
- Agnès MANGIN-PHILIPPE : – Tel : 03 80 29 42 38
- Philippe DURAND : – Tel : 03 80 29 43 43
Service de l'Eau
et des Risques
Architecte-conseil
Paysagiste-conseil
Secrétariat
Général
Service Économie
Agricole et
Environnement des
Exploitations
Service Habitat
et Mobilité
Service
Préservation et
Aménagement de
l'Espace
Florence CHOLLEY
Julien LE CRONC
:
Bérengère COMPAROIS
Tel : 03 80 29 42 92
Jean-Christophe CHOLLEY
Muriel CHABERT - adjointe
: Éva DOREMUS
Tel : 03 80 29 43 60
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Pierre CHATELON
Françoise VERNOTTE
Aurélie CHASSUA
Tel : 03 80 29 44 67
Pierre ADAMI
Michel CHAILLAS
:
Martine BURILLARD
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Tel : 03 80 29 42 30
Rénovation urbaine
Tel : 03 80 29 43 58
► gestion du programme de
rénovation urbaine des quartiers
fragiles et des aides de l'ANRU
Bureau Politique Locale
du Logement
Tel : 03 80 29 43 49
adjointe en charge du pôle
parc public<: !"##$%
adjointe en charge du pôle
parc privé et lutte contre l'habitat
indigne<: &"#$'$!
► politiques locales de l'habitat
► lutte contre l'habitat indigne
► financement parc privé
► financement public
► enquêtes régaliennes
► conventionnement APL
► art.55 - SRU
Bâtiment durable
Tel : 03 80 29 43 89
► construction et rénovation des
bâtiments de l'État
► contrôle réglementaire de
la construction
► accessibilité (ERP, habitat et
transport) et sécurité ERP
Yann DUFOUR
Eléonore ROUSSEAU
:
Ludivine MOUGIN
Tel : 03 80 29 43 19
Assistant de Prévention
Philippe BEZZON - Tel : 06 07 64 95 02
Médecin de prévention Référent AIST9: ()*!$%
!+!%!,)Tel : 03 80 73 93 26
Assistante sociale
"#-"!,)Tel : 03 45 83 22 74
Affaires Juridiques
et Finances
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Tel : 03 80 29 43 47
► conseil et assistance aux services
► contentieux et pré-contentieux
de l'urbanisme
► contentieux de l'ensemble des
missions des services
► contrôle de légalité
► gestion budgétaire et financière
Ressources Humaines
Formation
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Tel : 03 80 29 43 22
► gestion de proximité des agents
► gestion prévisionnelle des effectifs,
des emplois et des compétences
► élaboration et mise en œuvre du
plan local de formation, gestion des
élections
► recrutements
Logistique
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Tel : 03 80 29 43 09
► gestion de l'immobilier et des
moyens de fonctionnement
Police de l'Eau
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Tel : 03 80 29 43 65
► autorisations et contrôles au titre
de la loi sur l'eau
► gestion de la ressource en eau
► protection des milieux aquatiques
► actions territoriales de restauration
de la continuité écologique
Prévention des
Risques Naturels et
Hydrauliques
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Tel : 03 80 29 42 16
adjointe<: .("/*!/
► connaissance des risques
► élaboration des plans de prévention
► mesures de réduction de la
vulnérabilité
► recensement et classement des
digues et barrages
► élaboration du TRI de Dijon
► préparation gestion de crise
inondation
Aides Directes
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Tel : 03 80 29 43 72
► aides agricoles dans le cadre
de la PAC
► aides surfaces
► aides animales
► mesures agroenvironnementales
et climatiques
► agriculture biologique
Environnement des
exploitations et contrôles
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Tel : 03 80 29 44 82
► coordination des contrôles
sur place
► aides conjoncturelles et calamités
agricoles
► suivi des agriculteurs en
difficulté
► plan de compétitivité et d'adaptation
des exploitations agricoles (PCAE)
► projet agroécologique
Installation et structures
,))
Tel : 03 80 29 43 52
► aides à l'installation
► contrôle des structures
► suivi du foncier et des dossiers
SAFER
► agrément des GAEC
► suivi de la base exploitants
► statut du fermage et baux
ruraux
SCOT
%+
Tel : 03 80 29 43 81
► porter à connaissance et
association de l'État dans
l'élaboration des SCOT
► cohérence de l'urbanisation
en périphérie des SCOT
Chasse – Forêt
Tel : 03 80 29 44 84
► encadrement administratif et
réglementaire de la pratique
de la chasse
► soutien à l'activité forestière
et contrôles
Nature Sites
Énergies Renouvelables
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Tel : 03 80 29 44 02
► espaces et espèces protégées
► mise en œuvre de NATURA 2000
► prescriptions environnementales
► secrétariat technique du pôle de
compétences Énergies renouvelables
► gestion de la commission
départementale nature, sites
et paysage
► aménagement foncier
Planification et
Prévention des
Risques Technologiques
#
Tel : 03 80 29 43 73
adjoint<: &"/$##",
► porter à connaissance et
association de l'État à l'élaboration
des PLU et des cartes communales
► secrétariat de la CDCEA
► suivi administratif et technique des
plans de prévention des risques
technologiques
Paysage et Publicité
Tel : 03 80 29 44 06
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Mission Police de
l’Environnement,
Continuité Écologique
et Politique de la Pêche
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Tel : 03 80 29 42 51
► construction de la police de
l’environnement
► élaboration du volet
départemental de la charte
pour la mise en œuvre du plan
d’action pour la restauration de
la continuité écologique des
cours d’eau
►politique de la pêche
Véronique GENEVEY
Christophe ROYER
:
Françoise MORIN
Tel : 03 80 29 43 26
Enjeux Habitat
Mobilité
'#
Tel : 03 80 29 44 07
► mobilité, déplacements
► développement durable : bruit,
«ville durable»
► évaluation des conventions
d'utilité sociale (CUS)
► agenda 21
Service de la
Sécurité et de
l’Éducation
Routière
Christian DELANGLE
Philippe MUNIER
adjoint
Nathalie RENARD
Tél<: 03 80<29 44 95
Éducation
Routière
-&
)'
Tel : 03 80 29 44 70
► organisation des examens du
permis de conduire
► gestion des centres d’examen
► relation avec les professionnels
des auto-écoles
► organisation du BEPECASER
Sécurité Routière
et Gestion des Crises
,))
Tel : 03 80 44 67 48
► coordination sécurité routière
► observatoire départemental
► réglementation routière, fluviale,
aérienne et transports guidés
► préparation et gestion de crises
► sécurité défense, transports
et agro-alimentaire
Conseil aux Territoires
et dossiers à enjeux
territoriaux
).
Tel : 03 80 25 09 03
► nouveau conseil aux territoires
► ateliers des territoires ,
Climats de Bourgogne, parc
national, PNR Morvan,
dossiers émergents
-'--
,
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Application
Droits des Sols
Urbanisme
Opérationnel
0
Tel : 03 80 29 42 08
adjoint<: 0)1"
► coordination inter-service
sur ADS
► pilotage de la filière
► instruction des demandes
d’autorisations individuelles
d’urbanisme
► avis de l’État de la
commission départementale
d’aménagement commercial
Centres instructeurs
Beaune9: Christophe ROYER
Dijon : Ahmed ZAHAF
Montbard9: Christine BACQUET
UO9: Jean-Paul ROS
Fiscalité de
l’Aménagement et
Gestion des données
%&1
Tel : 03 80 29 42 41
adjoint<: '$",
► fiscalité de l'aménagement
► administration logiciel ADS
2007
► statistiques ADS
Site de Beaune
6-8 rue Marie Favard
21200 Beaune
Christophe ROYER
Tel : 03 80 25 09 00
Site de Montbard
Rue Champfleury
21500 Montbard
Thierry TITE
:
Emmanuelle GUILLAND
Tel : 03 80 92 54 50
1
/
1
100%
