EVANGELION - Prospectus - version JUILLET 2008 1 / 13
EVANGELION
Informations concernant la sicav
Dénomination
EVANGELION
Forme juridique
Société Anonyme
Date de constitution
15 janvier 1999
Durée d’existence
Illimitée
Siège social
Montagne du Parc, 3 - 1000 Bruxelles
Statut
Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements répondant aux conditions de la directive 85/611/CEE et
régie, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, par la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes
de gestion collective de portefeuilles d'investissement.
Liste des compartiments commercialisés par la sicav
EVANGELION Evangelion ................................................................................................................................................ 6
Conseil d’administration de la sicav
Kristel Cools, Président, Head of Sales Belgium, Fortis Investment Management Belgium S.A.
Etienne Beckers, Director Executive Support, Fortis Investment Management Belgium S.A
François Brochier, Adjoint du Délégué Episcopal pour le Temporel, Archevêché de Malines-Bruxelles
Xavier Cornet d’Elzius, Directeur Fondation Saint-Paul
Paul Mestag, Head of Fund Structuring, Fortis Investment Management Belgium S.A.
Sigma Consult SPRL, Bruxelles, représentée par Jean van Caloen de Basseghem
Personnes physiques chargées de la direction effective
Kristel Cools
Etienne Beckers
Type de gestion
Sicav qui a désigné une société de gestion d'organismes de placement collectif.
Société de gestion
Nom : Fortis Investment Management Belgium
Forme juridique : Société Anonyme
Siège social : Avenue de l'Astronomie, 14 - 1000 Bruxelles
Date de constitution : 30 juin 2006
Durée d’existence : Illimitée
Liste des fonds gérés :
Fortis B Pension Fund Balanced, Fortis B Pension Fund Stability, Fortis B Pension Fund Growth et Metropolitan-
Rentastro Growth
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Liste des autres sicav pour lesquelles la société de gestion a été désignée :
Altervision, B Fund, BKCP Invest, FIM Institutional Fund, Fortis B Fix, Fortis B Fix 2006, Fortis B Fix 2007, Fortis B Fix
2008, Fortis B Fund, Fortis B Global, Fortis B Institutional, Fortis Flexible, G.A.-Fund-B, Lutanes Investments, Maestro
Invest, Maestro Strategy, Post-Fix Fund et Post-Global Fund
Administrateurs :
Richard Wohanka, Président
Bob Adams, Administrateur
Marnix Arickx, Administrateur
Will Braman, Administrateur
Stefaan Dendauw, Administrateur
William De Vijlder, Administrateur
Stewart Edgar, Administrateur
Nicolas Faller, Administrateur
Olivier Lafont, Administrateur
Keith Rake, Administrateur
Patrick Van de Steen, Administrateur
Personnes physiques chargées de la direction effective :
Bob Adams, Administrateur
Marnix Arickx, Administrateur
Stefaan Dendauw, Administrateur
Olivier Lafont, Administrateur
Commissaire :
Klynveld Peat Marwick Goerdeler (KPMG) Reviseurs d'Entreprises SCRL
Avenue du Bourget, 40 - 1130 Bruxelles représentée par Olivier Macq
Capital : 44.114.562,33 EUR
Délégation de l’administration
Fastnet Belgium S.A., Avenue du Port, 86C b320 - 1000 Bruxelles
Gestion du portefeuille d’investissement
La société de gestion désignée reste en charge de l'allocation et de la gestion des actifs, à l’exception des actifs confiés
à sa succursale FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT BELGIUM S.A. GERMANY BRANCH – Karl Theodor Strasse, 6
D-40213 Dusseldorf (Socially Responsible Investments).
Service financier
Fastnet Belgium S.A., Avenue du Port, 86C b320 - 1000 Bruxelles
Distributeur(s)
Fortis Banque S.A.
Deutsche Bank S.A.
Dépositaire
Fortis Banque S.A., Montagne du Parc 3 - 1000 Bruxelles
Sous-dépositaire(s)
Fortis Banque Luxembourg S.A., 50, avenue J. F. Kennedy - L-2951 Luxembourg
à qui les tâches matérielles décrites à l’article 9, § 1er, 1 à 3 de l’arrêté royal du 4 mars 2005 ont été déléguées.
Commissaire
Ernst & Young S.C.C., Boulevard d’Avroy 38 - 4000 Liège représentée par Philippe Pire
Promoteur
Fondation Saint-Paul
Co-Promoteur en France
Radios Chrétiennes en France
EVANGELION - Prospectus - version JUILLET 2008 3 / 13
Personne(s) supportant les frais dans les situations visées aux articles 58, § 3, alinéa 3, 77, 83, 84, § 1er, alinéa
3, 88,et 92, alinéa 3 de l’arrêté royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics
Fondation Saint-Paul
Capital
Le capital social est toujours égal à la valeur de l’actif net. Il ne peut être inférieur à 1.200.000 EUR.
Règles pour l’évaluation des actifs
Voir article 10 des statuts.
Date de clôture des comptes
31 décembre
Règles relatives à l’affectation des produits nets
Voir article 24 des statuts.
Régime fiscal
Dans le chef de la sicav :
- Taxe annuelle :
¾ Classe « Classic » : 0,08%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l’année
précédente.
¾ Classe « I » : 0,01%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l’année
précédente.
- Récupération des retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers encaissés par la sicav
(conformément aux conventions préventives de double imposition).
Dans le chef de l’investisseur personne physique résident :
Le régime fiscal exposé ci-dessous peut être temporaire, il est conseillé à l’investisseur de se renseigner auprès de son
organisme financier pour obtenir plus de renseignements sur la fiscalité applicable à son investissement.
- Actions de distribution : dividendes soumis au précompte mobilier libératoire de 15%.
- Actions de distribution et de capitalisation : le compartiment investit directement ou indirectement plus de 40% de son
patrimoine dans des créances visées à l’article 19bis du CIR92, par conséquent l’actionnaire devra supporter un
précompte mobilier de 15% sur la partie de la valeur de rachat de ses actions qui correspond à la composante d’intérêts,
plus-values ou moins-values, provenant des créances susvisées.
Le montant taxable dans le chef de l’actionnaire est égal à la différence entre la valeur de rachat de ses actions et leur
valeur d'acquisition, multipliée par le pourcentage des actifs du compartiment investi dans des créances susvisées. Si
l’actionnaire ne peut prouver la date d’acquisition de ses parts ou s’il les a acquises avant le 1er juillet 2005, il est
supposé en être titulaire depuis cette date pour la détermination du montant imposable.
Dans le chef de l’investisseur personne physique non-résident :
Le compartiment investit directement ou indirectement plus de 40% de ses actifs dans des créances visées par la loi du
17 mai 2004 transposant en droit belge la directive européenne 2003/48/CE en matière de fiscalité des revenus de
l'épargne. En conséquence, les personnes physiques non-résidentes en Belgique subissent une retenue à la source de
20% sur les revenus de créances inclus dans le montant distribué par le compartiment ou inclus dans la plus-value
résultant de la cession des parts de capitalisation du compartiment. Cette retenue sera remboursée par l'Etat de
résidence de la personne physique.
Le régime de taxation des revenus et des plus-values perçus par un investisseur dépend de la législation applicable à
son statut particulier dans le pays de perception. En cas de doute sur le régime fiscal applicable, il incombe à
l’investisseur de se renseigner personnellement auprès de professionnels ou de conseillers compétents.
Informations supplémentaires
1. Sources d’information :
Sur demande, les statuts ainsi que les rapports annuels et semestriels peuvent être obtenus gratuitement, avant ou
après la souscription des parts, au siège de la société ou auprès des distributeurs.
Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille pour les périodes antérieures peuvent être obtenus au
siège de la société ou guichets de l'organisme assurant le service financier.
Le prospectus peut être consulté sur le site internet www.fsp.be.
Les paiements aux actionnaires, les rachats et les conversions d’actions sont effectués par l’intermédiaire des
distributeurs. Toutes les informations concernant la sicav sont publiées dans deux quotidiens belges qui sont, jusqu’à
nouvel avis, L’Echo et De Tijd.
EVANGELION - Prospectus - version JUILLET 2008 4 / 13
2. Assemblée générale annuelle des participants
Le quatrième jeudi du mois de mars à 10h00 avenue de l'Astronomie 14 à 1210 Bruxelles ou à l'adresse indiquée dans
la convocation.
3. Autorité compétente
Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA), rue du Congrès, 12-14 - 1000 Bruxelles.
Le prospectus est publié après avoir été approuvé par la CBFA, conformément à l’article 53, § 1er de la loi du 20 juillet
2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d’investissement. Cette approbation ne comporte
aucune appréciation de l’opportunité et de la qualité de l’offre, ni de la situation de celui qui la réalise. Le texte officiel
des statuts a été déposé au greffe du tribunal de commerce.
4. Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire
Fondation Saint-Paul, rue Haute 58/2, 1348 Louvain-la-Neuve
Tel. : 010/ 86 66 50. Site internet : www.fsp.be. E-mail : info@fsp.be
5. Personne(s) responsable(s) du contenu du prospectus et du prospectus simplifié
Fortis Investment Management Belgium S.A., avenue de l'Astronomie, 14 - 1210 Bruxelles
La personne responsable du prospectus déclare qu'à sa connaissance les données du prospectus et du prospectus
simplifié sont conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée.
Cogestion
Dans le but de réduire les charges opérationnelles et administratives tout en permettant une plus grande diversification
des investissements, le Conseil d'administration, sous son entière responsabilité, peut décider que tout ou partie des
actifs de la Société seront cogérés avec des actifs appartenant à d’autres entités ou que tout ou partie des actifs des
compartiments seront cogérés entre eux, en s’assurant que les actifs de la Société demeureront déposés, au bénéfice
de la Société et de ses participants, sous le contrôle et la responsabilité de la banque dépositaire. Dans les paragraphes
suivants, les termes “entités cogérées” se référeront soit globalement à la Société et à toutes les autres entités avec et
entre lesquelles existerait un arrangement de cogestion donné, soit aux compartiments cogérés. Les termes “actifs
cogérés” se référeront à l’ensemble des actifs appartenant à ces mêmes entités cogérées et cogérés en vertu de ce
même arrangement de cogestion.
Dans le cadre de la cogestion, le gestionnaire des investissements pourra prendre, dans les limites de son mandat de
gestion journalière de la stratégie d’investissement définie par le Conseil d’administration, de manière globale pour les
entités cogérées, des décisions d’investissement, de désinvestissement ou de réajustement de portefeuille qui
influenceront la composition du portefeuille de la Société ou la composition des portefeuilles de ses compartiments
cogérés. Sur le total des actifs cogérés, chaque entité corée détiendra une partie d’actifs cogérés correspondant à la
proportion de ses avoirs nets par rapport à la valeur totale des actifs cogérés. Cette détention proportionnelle
s’appliquera à chacune des lignes de portefeuille détenue ou acquise en cogestion. En cas de décisions
d’investissement et/ou de désinvestissement ces proportions ne seront pas affectées et les investissements
supplémentaires seront alloués selon les mêmes proportions aux entités cogérées et les actifs réalisés seront prélevés
proportionnellement sur les actifs cogérés détenus par chaque entité cogérée.
En cas de souscriptions nouvelles dans une des entités cogérées, les produits de souscription seront alloués aux entités
cogérées selon les proportions modifiées résultant de l’accroissement des avoirs nets de l’entité cogérée qui a bénéficié
des souscriptions et toutes les lignes du portefeuille seront modifiées par transfert d’actifs d’une entité cogérée à l’autre
pour être adaptées aux proportions modifiées. De manière analogue, en cas de rachats d’actions dans une des entités
cogérées, les liquidités nécessaires pourront être prélevées sur les liquidités détenues par les entités cogérées selon les
proportions modifiées résultant de la diminution des avoirs nets de l’entité cogérée qui a fait l’objet des rachats et, dans
ce cas, toutes les lignes du portefeuille seront ajustées aux proportions ainsi modifiées. Les investisseurs doivent être
conscients que, sans intervention particulière des organes compétents de la Société, la technique de la cogestion peut
avoir pour effet que la composition des actifs de la Société ou de l’un ou plusieurs de ses compartiments cogérés sera
influencée par des événements propres aux autres entités cogérées tels que souscriptions et rachats. Ainsi, toutes
choses restant égales par ailleurs, les souscriptions faites dans une des entités avec laquelle est cogérée la Société ou
dans l’un des compartiments cogérés entraîneront un accroissement des liquidités de la Société ou du/des autre(s)
compartiment(s) cogéré(s). Inversement, les rachats faits dans une des entités avec laquelle est cogérée la Société ou
dans l’un des compartiments cogérés entraîneront une diminution des liquidités de la Société ou du/des autre(s)
compartiment(s) cogéré(s). Les souscriptions et les rachats pourront cependant être conservés sur le compte spécifique
tenu pour chaque entité cogérée en dehors de la cogestion et par lequel souscriptions et rachats transitent
systématiquement. L’imputation des souscriptions et des rachats massifs sur ce compte spécifique et la possibilité pour
le conseil d’administration de la Société de décider à tout moment la discontinuation de la cogestion permettront de
pallier les réajustements du portefeuille de la Société ou du/des portefeuilles de ses compartiments si ces réajustements
étaient considérés contraires aux intérêts de la Société ou de ses compartiments et des investisseurs.
Au cas où une modification de la composition du portefeuille de la Société ou de l’un ou plusieurs de ses compartiments
cogérés nécessitée par des rachats ou des paiements de frais attribuables à une autre entité cogérée (i.e. non
attribuables à la Société) risquerait de résulter en une violation des restrictions d’investissement qui lui/leur sont
applicables, les actifs concernés seront exclus de la cogestion avant la mise en oeuvre de la modification de manière à
ne pas être affectés par les mouvements de portefeuille.
EVANGELION - Prospectus - version JUILLET 2008 5 / 13
Des actifs cogérés ne seront cogérés qu’avec des actifs destinés à être investis suivant un objectif d’investissement
identique applicable à celui des actifs cogérés de manière à assurer que les décisions d’investissement soient
pleinement compatibles avec la politique d’investissement de la Société ou de ses compartiments.
La banque dépositaire veillera à pouvoir assurer à tout moment une ségrégation rigoureuse des actifs de la Société par
rapport aux avoirs des autres entités cogérées ou entre les actifs des compartiments cogérés et sera, par conséquent,
capable, à tout instant, de déterminer les avoirs propres de la Société ou des compartiments cogérés. Etant donné que
des entités cogérées peuvent avoir des politiques d’investissement qui ne sont pas strictement identiques à la politique
d’investissement de la Société, il est possible que la politique commune appliquée soit plus restrictive que celle de la
Société ou que celle de l’un ou plusieurs des compartiments cogérés.
La décision de cogestion est subordonnée à la signature d’un accord de gestion en commun entre la Société (et le cas
échéant la société à laquelle elle sous-traite, sous son contrôle et sa responsabilité, des missions de gestion
administrative), la banque dépositaire, et le gestionnaire des investissements afin de définir les droits et obligations de
chacun. Le Conseil d’administration peut, à tout moment et sans préavis, décider que la cogestion soit discontinuée.
Les investisseurs peuvent, à tout moment, s’informer auprès du siège social de la Société du pourcentage des actifs
cogérés et des entités avec lesquelles il y a ainsi cogestion au moment de la demande.
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