PRI 3168

Unité Provinciale de :
Date
Contrôleur responsable :
N° :
Opérateur :
N° unique :
Adresse :
PRI 3168 Collecte, production in-vitro, traitement, transfert et stockage d'embryons de bovins
pour échanges nationaux ou intracommunautaires - Traçabilité [3168] v1
C: conforme
NC: pas-conforme
NA: non-applicable
H: chapitre
B: annexe
A: article
§: paragraphe
L: partie
P: point
C
1.
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
L'équipe a une convention écrite avec le vétérinaire d'équipe, dans laquelle le vétérinaire d'équipe déclare qu'il
prend la responsabilité de cette équipe de collecte ou de production d'embryons.
NC
Pondération
NA
10
Arrêté royal: 3/08/2012 A5 §1 Pb (1*)
Total :
0
0
0
Total des pondérations :
0
0
0
% des non-conformités :
Limites :
A améliorer :
0
%
Insatisfaisant :
0
%
Non conformité majeure : 0
Non conformité mineure : 0
0
%
dont 0
avec *
Commentaire contrôleur
2.
REGISTRE DES EMBRYONS
1.
L'équipe de production d'embryons ou l'équipe de collecte d'embryons tient respectivement un registre de
production ou de collecte.
10
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
2.
Le registre de production ou de collecte et le registre de stockage sont conservés au moins 12 mois après que
l'embryon ait quitté le local de stockage.
3
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §3 (1*)
2.1. Le registre de production ou de collecte contient les informations suivantes :
1.
Les données relatives aux animaux femelles donneurs : race (uniquement s'ils sont inscrits dans un livre de
bovins reproducteurs d'une race pure), l'âge et l'identification, le statut IBR et le résultat du test BVD.
3
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
2.
3
Les données relatives à la production ou la collecte des embryons : au minimum la date et le lieu de production ou
de la collecte.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
3.
3
Un registre reprenant tous les embryons mis en place, avec au minimum la race et l'identification de la vache
éleveuse.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
4.
3
Les données relatives à la récolte d'oocytes : au minimum la date et la place de récolte.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
5.
3
Les données relatives au traitement de l'embryon : la date et le lieu de traitement, les techniques éventuellement
appliquées.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
6.
3
En cas de traitement de super-ovulation : la race et l'identification de l'animal femelle donneur et la date de superovulation.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §1 (1*)
2.2. Chaque équipe de production ou de collecte d'embryons tient un registre de stockage contenant au moins les informations
suivantes :
1.
3
L'identification des embryons présents.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §2 (1*)
2.
3
La date d'arrivée au et la date de départ du local de stockage pour chaque embryon.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §2 (1*)
3.
3
La destination de chaque embryon qui quitte le local de stockage.
Arrêté royal: 3/08/2012 A6 §2 (1*)
Total :
0
0
0
Total des pondérations :
0
0
0
% des non-conformités :
Limites :
A améliorer :
0
%
Insatisfaisant :
0
%
Non conformité majeure : 0
Non conformité mineure : 0
0
%
dont 0
avec *
Commentaire contrôleur
Législation:
1*.arrêté royal du 03/08/2012 relatif aux conditions sanitaires pour la production, la collecte, le stockage, la mise en place, le commerce national, les échanges intracommunautaires et l'importation
d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine
Commentaire contrôleur
Commentaire opérateur
Favorable
Favorable avec remarques
Fait à
, le
Signature et cachet du contrôleur
Nom opérateur ou
personne présente :
Fonction :
Signature pour prise de
connaissance :
Non Favorable