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UNE ETUDE IDC BSA REVELE QU'EN FRANCE, REDUIRE LE TAUX DE PIRATAGE DE 10 POINTS EN
QUATRE ANS PERMETTRAIT :
 DE CREER 14 599 EMPLOIS DANS LE SECTEUR DES TECHNOLOGIES
 D’INJECTER 6 480 MILLIONS D’EUROS DANS LA NOUVELLE ECONOMIE
 DE PERCEVOIR 2 401 MILLIONS D’EUROS DE RECETTES FISCALES SUPPLEMENTAIRES D'ICI 2013
Réduire le taux de piratage en France de 10 points en deux ans au lieu de quatre permettrait d’augmenter
l’impact économique et les recettes fiscales de 37 %.
Paris, le 15 septembre 2010 : La réduction du
piratage de logiciels a des répercussions sur
l'ensemble de l’économie car elle entraîne une
augmentation des dépenses dans les secteurs des
services et de la distribution liés aux technologies de
l’information (IT). Ces dépenses, à leur tour, créent
des emplois et produisent des recettes fiscales
supplémentaires ; et plus la réduction du piratage de
logiciels est rapide, plus les retombées sont
importantes. Il s'agit là de l’une des conclusions de la
nouvelle étude réalisée par Business Software
Alliance (BSA) et IDC, acteur majeur de la recherche,
du conseil et de l’événementiel sur les marchés des
technologies de l’information, qui évalue l’impact
d’une réduction de 10 points du piratage de logiciels dans 42 pays.
L'étude intitulée « Les avantages économiques d’une réduction du piratage de logiciels »
1
a révélé que faire
baisser de 10 points le taux de piratage des logiciels (qui s’élève à 40 % en France) en l’espace de quatre ans
permettrait de créer 14 599 emplois dans le secteur des technologies de pointe, d’injecter 6 480 millions
d’euros dans la nouvelle économie et de percevoir 2 401 millions d’euros
2
de recettes fiscales supplémentaires
d'ici 2013. De plus, 82 % de ces bénéfices profiteraient à l'économie locale. L’étude révèle également que les
bénéfices sont d’autant plus importants que la réduction du vol de logiciels est rapide. Ainsi, si la France
1
"The Economic Benefits of Reducing Software Piracy"
2
Taux de change du 31 décembre 2009
8,858
6,480
3,293 2,401
Réduction de 10 pts en 2 ans Réduction de 10 pts en 4 ans
€Millions
"Plus tôt" ou "plus tard" : les avantages
économiques d'une réduction du piratage de
logiciels
(2010-2013)
PIB Recettes fiscales

réduisait son taux de piratage de 10 points sur les deux prochaines années plutôt que d’ici quatre ans, son
activité économique et ses recettes fiscales augmenteraient de pas moins de 37 %.
« La réduction du piratage de logiciels offre une occasion de stimuler l’économie au moment où elle en a
réellement besoin, » rappelle Jean-Sébastien Mariez, porte-parole de BSA en France. « Étant donné que la
vente et la maintenance de logiciels ainsi que l’assistance fournie dans ce cadre nécessitent le recours à des
services et des distributeurs dans des domaines connexes, l’impact du piratage de logiciels est loin de se limiter
aux seuls éditeurs. Le piratage prive également les distributeurs locaux et les prestataires de services de
dépenses des consommateurs qui généreraient des emplois et permettraient d’engranger des recettes fiscales
supplémentaires, ce qui stimulerait l’économie locale. »
« Cette étude montre qu’une baisse aussi rapide et massive que possible de la piraterie de logiciels en France
profiterait à l’ensemble de l’économie, » ajoute Jean-Sébastien Mariez.
D’un point de vue général, les résultats démontrent qu’une réduction du taux de piratage de 10 points sur les
quatre prochaines années permettrait d’injecter 142 milliards de dollars supplémentaire dans la nouvelle
économie sur l'ensemble des 42 pays étudiés, dont plus de 80 % reviendraient aux industries locales. Cette
réduction créerait également près de 500 000 emplois dans le secteur des technologies de pointe et
génèrerait environ 32 milliards de dollars de recettes fiscales supplémentaires à travers le monde. En
réduisant le taux de piratage de 10 points en l’espace de seulement deux ans, il serait possible de capitaliser
sur les gains et d’accroître les avantages économiques de 36 %, ce qui permettrait d’injecter 193 milliards de
dollars supplémentaires dans la nouvelle économie et d'engranger 43 milliards de dollars de recettes fiscales
supplémentaires d'ici 2013.
BSA préconise les mesures suivantes afin de réduire de façon efficace le vol de logiciels dans le monde :
 Sensibiliser les utilisateurs à la valeur de la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’usage commercial de la
gestion et de l’optimisation des ressources logicielles au moyen de la gestion des actifs logiciels (SAM).
 Mettre en place une politique de répression rigoureuse contre l’appropriation illicite et les contrefaçons
d'innovations logicielles telles que les technologies d’informatique dans les nuages (cloud computing).
 Dédier des ressources à l’exécution forcée des lois sur la propriété intellectuelle, y compris des unités
spécialisées dans l'application du droit sur la propriété intellectuelle, et améliorer la coopération
transfrontalière entre les services de maintien de l’ordre.
 Inciter les gouvernements à s’engager en faveur de l’utilisation de logiciels sous licence en mettant en
place des politiques actives de gestion des parcs logiciels et promouvoir l’utilisation de logiciels sous
licence au sein des administrations, des entreprises d’état, des entrepreneurs et des fournisseurs.
L'étude « Les avantages économiques d’une répression du piratage de logiciels » est tirée du modèle d’impact
du piratage (Piracy Impact Model) d’IDC, qui utilise les enseignements des études de marché sur les dépenses
informatiques et le piratage de logiciels dans le monde, ainsi que d'autres informations sur le nombre
d'emplois du secteur informatique et la fiscalité en rapport avec l’informatique. Pour en savoir plus et obtenir

une description détaillée de la méthodologie employée, consultez l'intégralité du rapport sur
www.bsa.org/piracyimpact.
À propos de BSA
Business Software Alliance (www.bsa.org) est une organisation mondialement reconnue, consacrée à la promotion d’un
monde numérique légal et sûr. Elle est le porte-parole de l’industrie mondiale du logiciel et de ses partenaires constructeurs
auprès des pouvoirs publics et sur le marché international. Ses adhérents représentent l’un des secteurs d’industrie qui
connaissent la croissance la plus rapide dans le monde. Les campagnes de BSA soutiennent l’innovation technologique à
travers des actions d’information en faveur de la protection de la propriété intellectuelle, de la cyber-sécurité, des échanges
et du commerce électronique. BSA regroupe notamment les éditeurs suivants : Adobe, Altium, Apple, Asseco Poland S.A.,
AVEVA, Autodesk, Bentley Systems, CNC, Corel, Dassault Systèmes SolidWorks Corporation, Microsoft, Progress
Software, Siemens, Symantec, Tekla et The MathWorks.
À propos d’IDC
IDC est le leader mondial de la veille commerciale, du conseil et de l’événementiel sur les marchés des technologies de
l’information, des télécommunications et des technologies grand public. IDC aide les professionnels de l’informatique, les
dirigeants d’entreprise et les milieux financiers à prendre des décisions basées sur des données factuelles dans le cadre
de la mise en œuvre de leur stratégie commerciale et de la définition de leurs achats technologiques. Forte de plus de
1 000 analystes, IDC leur apporte l’expertise mondiale, régionale et locale dont elle dispose en matière d’opportunités et
de tendances technologiques et industrielles dans plus de 110 pays à travers le monde. Depuis plus de 46 ans, IDC fournit
à ses clients des avis stratégiques afin de leur permettre d’atteindre leurs principaux objectifs commerciaux. IDC est une
filiale d’IDG, le leader mondial de la recherche et de l’événementiel en matière de nouvelles technologies. Pour en savoir
plus sur IDC, rendez-vous sur www.idc.com.
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