
4SIA 118, Copyright © 2013 by SIA Zurich
Articles
Mesures de sécurité particulières
– Sécurité des personnes occupées
à la construction ................. 104
– Prévention des incendies et
des explosions .................. 105
– Sécurité des lieux de travail et
de leurs accès ................... 106
– Visiteurs ....................... 107
Mesures en faveur des travailleurs
– Assurance maladie et accidents .... 108
– Logement et ravitaillement ........ 109
Protection des biens voisins
– Obligations de l’entrepreneur ...... 110
– Conservation des preuves ......... 111
Protection de l’environnement ....... 112
Transfert des conséquences
de la responsabilité ................ 113
4 4 Exécution proprement dite
Implantation
– Par la direction des travaux ........ 114
– Par l’entrepreneur ............... 115
Chantier et accès
– Biens-fonds et droits ............. 116
– Aménagement des accès .......... 117
– Ordre sur le chantier et ses accès ... 118
– Prescriptions de circulation ........ 119
– Obligations à l’égard de tiers ...... 120
– Matériaux d’excavation et
de déconstruction; évacuation ..... 121
– Objets découverts ............... 122
Installations de chantier
– Notion ......................... 123
– Montage et entretien ............. 124
– Durée d’utilisation; mise à
disposition ..................... 125
– Utilisation par des co-entre-
preneurs ....................... 126
– Destruction ou détérioration ....... 127
– Vente, démontage et évacuation ... 128
Energie, eau et eaux usées
– Alimentation en énergie électrique . 129
– Installations électriques ........... 130
– Utilisation du réseau à basse
tension par des co-entrepreneurs ... 131
– Interruption et restriction de
courant ........................ 132
– Alimentation et évacuation
des eaux ....................... 133
– Répartition des frais de
consommation .................. 134
– Second œuvre des bâtiments ...... 135
Matériaux de construction
– Qualités ........................ 136
– Essais .......................... 137
– Echantillons .................... 138
Articles
2 5 Modification de la rémunération
par suite d’une variation de la base
de calcul (Renchérissement), généralités
Principe .......................... 64
Méthode ......................... 65
2 6 Eléments pour le calcul
du renchérissement
Principes généraux ................. 66
Calcul du renchérissement pour
les prestations des sous-traitants ..... 67
Calcul du renchérissement pour
les travaux en régie
– Principe ........................ 68
2 7 Hypothèque légale des artisans et
entrepreneurs ..................... 83
3 Modification de commande
3 1 Droit du maître .................... 84
3 2 Obligations du maître .............. 85
3 3 Conséquences pour les prestations
à prix unitaires
Modification des quantités .......... 86
Prix unitaires manquants; modification
des conditions d’exécution .......... 87
3 4 Conséquences de la modification pour
d’autres prestations
Installations de chantier ............. 88
Modification de commande pour
des prestations à prix global ou
forfaitaire ......................... 89
3 5 Adaptation des délais .............. 90
3 6 Biens-fonds et droits ............... 91
4 Exécution des travaux
4 1 Délais
Fixation des délais ................. 92
Programme des travaux ............ 93
Respect des délais
– Obligations de la direction
des travaux ..................... 94
– Obligations de l’entrepreneur ...... 95
Prolongation des délais ............. 96
Responsabilité pour les dépassements
de délais ......................... 97
Pénalités et primes ................. 98
4 2 Documents d’exécution
Instructions ....................... 99
Plans d’exécution et listes
de matériaux ...................... 100
Plans d’exécution de l’entrepreneur ... 101
Articles éventuels du descriptif ....... 102
4 3 Mesures de protection et de
précaution
Principe .......................... 103