MACRO LOT N°01 ENTIER (3)

Etablissement secondaire de Soissons
Parc Gouraud
51 Allée Georges Charpak BP 90075
02202 SOISSONS CEDEX
BUCY LE LONG
Rue de l’Auberlaye
Construction de
24 logements locatifs sociaux
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(C.C.T.P.)
Lot n° 01: MACRO LOT
1
ère
diffusion 10.2018
2em diffusion 06.2020
Architecte
« Le Branchéva » Parc scientifique et tertiare
153 rue Robert Schuman
60610 LACROIX SAINT OUEN
03.44.23.01.04 / [email protected]

CONSTRUCTION de 24
LOGEMENTS locatifs sociaux
BUCY LE LONG 02131
LOGIVAM
Macro lot 01 PHASE PRO
Page 2 / 148 Date : 21/06/20
N°01 : MACRO LOT
SOMMAIRE
1.1 GENERALITES .......................................................................................................................................... 3
1.1.1 PREAMBULE ............................................................................................................................................................................. 3
1.1.2 OBJET ET CONNAISSANCE DES TRAVAUX ........................................................................................................................... 3
1.1.3 OBLIGATION DE L'ENTREPRENEUR ...................................................................................................................................... 3
1.1.4 DOCUMENTS TECHNIQUES CONTRACTUELS ...................................................................................................................... 6
1.1.5 DOCUMENTS FOURNIS PAR L'ENTREPRISE ......................................................................................................................... 6
1.1.6 PRELIMINAIRES ....................................................................................................................................................................... 7
1.1.6.6 DONNEES GENERALES : ...................................................................................................................................................... 8

CONSTRUCTION de 24
LOGEMENTS locatifs sociaux
BUCY LE LONG 02131
LOGIVAM
Macro lot 01 PHASE PRO
Page 3 / 148 Date : 21/06/20
Sous lot N°01: GENERALITE MACRO LOT
1.1 GENERALITES
1.1.1 PREAMBULE
1.1.1.1 CONNAISSANCE DU PROJET :
1.1.1.1.1 Connaissance du projet :
Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des
lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir
compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux.
Les matériaux employés seront de premier choix et mis en œuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation
applicable au moment de l'exécution des travaux.
L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service.
Le Macro Lot 01 comprends les lots suivants :
• Gros œuvre
• Charpente bois
• Couverture
• Etanchéité
• Menuiseries extérieures PVC
• Menuiseries Intérieures
• Cloisons – Plâtrerie – Doublage
• Métallerie- Fermeture
• Ravalement
• Carrelage – Faïence
• Sols souples
• Peinture – revêtement muraux
1.1.2 OBJET ET CONNAISSANCE DES TRAVAUX
1.1.2.1 VOLUME DES TRAVAUX :
1.1.2.1.1 Description succincte des travaux :
Le présent devis descriptif définit les ouvrages tous corps d'état nécessaires à la construction de 24 logements
locatifs sociaux, rue de l’Auberlaye à Bucy le Long (02) pour le compte de LOGIVAM.
L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à
effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances
professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du
dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation
et la mise en décharge.
1.1.3 OBLIGATION DE L'ENTREPRENEUR
1.1.3.1 TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX :
1.1.3.1.1 Lot traité global et forfaitaire :

CONSTRUCTION de 24
LOGEMENTS locatifs sociaux
BUCY LE LONG 02131
LOGIVAM
Macro lot 01 PHASE PRO
Page 4 / 148 Date : 21/06/20
Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans
d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les
prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.
S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation
en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir
compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et
annexée à son offre.
Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre
à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans.
1.1.3.1.2 Obligation :
Il est demandé à l’entrepreneur de prendre en compte les mesures indiquées dans le guide de l’OPPBTP.
1.1.3.2 DEMARCHE HQE et RT :
1.1.3.2.1 Objectif de la démarche HQE :
Dans le cadre du présent marché, les travaux engagés sont inscrits dans une démarche de certification NF
Habitat HQE.
Ci-dessous un rappel des référentiels :
Les logements neufs de l’opération doivent respecter :
- Les exigences de la certification NF Habitat HQE Construction Logements
- L’exigence de performance thermique RT 2012 -10%
La synthèse des résultats de l’outil d’auto évaluation Cerqual utilisé en phase de conception du projet est reprise
ci-dessous
L’ensemble des critères spécifiques à prendre en compte sont repris dans les CCTP pour chaque lot concerné et
peuvent être retrouvés dans l’outil TCE NF HABITAT HQE faisant la synthèse générale.
La démarche de certification environnementale est également décrite dans la notice environnementale du projet et
l’ensemble des pièces liées à celle-ci sont annexées au dossier marché.
Enfin, la gestion des aspects liés aux activités de chantier, aux nuisances et pollutions engendrées, et les
dispositions à mettre en oeuvre en phase d’exécution des travaux sont reprises dans la charte chantier vert.

CONSTRUCTION de 24
LOGEMENTS locatifs sociaux
BUCY LE LONG 02131
LOGIVAM
Macro lot 01 PHASE PRO
Page 5 / 148 Date : 21/06/20
1.1.3.2.2 RT2012 -10% :
En application de la RT 2012, un test d'infiltrométrie final sera réalisé, ainsi qu'un test d'infiltrométrie intermédiaire.
Il sera indispensable de prendre toutes les dispositions nécessaires, pendant toute la durée des travaux, pour que
le bâtiment soit parfaitement étanche à l’air. La perméabilité à l’air des bâtiments est mesurée selon la norme NF
EN 13829 et son guide d’application GA P50-784. Ces documents sont le support de référence et déterminent le
domaine d’application, le mode opératoire et garantissent la validité des résultats.
Le projet a été étudié afin d’optimiser au maximum les performances du bâtiment. L’étude thermique est jointe au
DCE. Les installations devront respecter les performances énergétiques décrites dans cette étude.
La valeur retenue pour les calculs est la valeur réglementaire RT2012 -10%.
La perméabilité à l’air des bâtiments, mesurée en fin de travaux, devra être inférieure aux valeurs suivantes :
0,80 m3/h.m² de parois déperditives, hors plancher bas, sous une différence de pression de 4 Pa.
Pour atteindre cet objectif initial, une attention particulière sera portée à l’étanchéité à l’air de l’ouvrage. Tous les
moyens doivent être mis en œuvre pour satisfaire cette exigence essentielle à tous les stades de la construction :
liaisons pénétrations VRD – Gros-œuvre, liaisons Gros-œuvre – menuiseries extérieures, liaison Gros-œuvre -
charpente, l'application du revêtement technique intérieur permettant le renforcement de l'étanchéité à l'air,
l'application des enduits extérieurs, la mise en œuvre et la continuité de la membrane intérieure, liaisons isolation
thermique intérieure - menuiseries extérieures, calfeutrements de l'ensemble des pénétrations dans le volume
chauffé de l'ouvrage …
Pour cela, il est fortement demandé d’utiliser les joints comprimés associés à un joint souple et adhésifs adaptés
aux supports en sus du respect des règles courantes de mise en œuvre des ouvrages.
Pour ce faire, deux tests infiltrométrie sont prévus réalisés à deux stades du chantier :
- à l’achèvement du clos-couvert (revêtement technique intérieur d'étanchéité à l'air appliqué et membrane
posée) compris étanchéité en toiture pour détecter toute fuite et infiltration d’air dans l’ouvrage et y remédier
le cas échéant,
- à l’achèvement du second œuvre pour détecter toute détérioration éventuelle de l’étanchéité à l’air
précédemment mesurée et réparations le cas échéant, avant réception.
Tout ouvrage non conforme sera repris sans restriction à la charge des entreprises et sans prolongation
de délai.
1.1.3.3 BASE DOCUMENTAIRE :
Les entreprises devront respecter les documents ci-dessous, en cas de contradiction avec les CCTP, ceux-ci seront
la référence.
1.1.3.3.1 ETUDE DE SOL :
Etude géotechnique mission de type G2-AVP réalisé par ICSEO, référence 02.171019, indice 1, daté du
18/05/2018
Aucun diagnostique Diagnostic de pollution n’est joint au dossier
1.1.3.3.2 DIAGNOSTIC STRUCTURE :
Aucune étude de structure n’est jointe au dossier de consultation
1.1.13.3.3 DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB :
Sans objet
1.1.3.3.4 ETUDE THERMIQUE :
Bilan thermique réalisé HDM ingénierie, le 01/10/2018
1.1.3.3.5 ETUDE ACOUSTIQUE
Aucune étude acoustique n’est jointe au dossier de consultation