SOUTENANCE

MISE EN PLACE DU NOUVEAU SYSTEME DE GESTION DU FONCIER URBAIN ET DE L’HABITAT
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APPIA JEAN YVES /ETUDIANT DEVELOPPEUR (IDA)
SOMMAIRE
SOMMAIRE ................................................................................. 1Erreur ! Signet non défini.
DÉDICACE ................................................................................................................................ 3
REMERCIEMENTS .................................................................................................................. 4
AVANT-PROPOS ..................................................................................................................... 5
LISTE DES ABREVIATIONS .................................................................................................. 6
INTRODUCTION ...................................................................................................................... 7
PARTIE 1 : GENERALITES ..................................................................................................... 8
CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL .................................. 8
I. PRESENTATION DU MCLU ........................................................................................ 8
1. Présentation …………………………………………………………………...…………………………8.
2. Mission……………….……………………………………………………………………………..........8
3. Organigramme du ministère de la construction du logement et de l’urbanisme…………..……………...
II. PRESENTATION DE LA DMISSA ............................... Erreur ! Signet non défini.11
1. Présentation et mission de la
DMISSA …………………………………………………………...……Erreur ! Signet non défini.11
2. Présenation du SIGFU………………………………………………………………………………….
Erreur ! Signet non défini.11
CHAPITRE II :ETUDE DU PROJET .................................................................................... 12
I . ANALYSE ET CRITIQUE DE L’EXISTANT ........................................................... 12
1. Description de l’existant ……………...………………………………………………………..…….…12
1. Critique de l’existant ………….……...………………………………………………………..……. …12
II. CAHIER DE CHARGE ................................................................................................ 12
1. Description …………………………...………………………………………………………..…..……12
2. Objectif…...…………………………...………………………………………………………..…..……13
PARTIE2: METHODOLOGIE (étude théorique) ...................... Erreur ! Signet non défini.14
CHAPITRE III : METHODE D’ANALYSE ET DE CONCEPTION ....... Erreur ! Signet non
défini.14
I. PRESENTATION DE LA METHODE
MERISE……………………………………………………...…Erreur ! Signet non défini.14
II. CHOIX DE LA
METHOSE………………..…………………………………………………………Erreur ! Signet non
défini..15
1. Modèle conceptuel de données
(MCD)…………………………..………………………..………….15Erreur ! Signet non défini.
2. Modèle logique de traitement
(MLD)………...………………………………………………………18Erreur ! Signet non défini.

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3. Modèle conceptuel de traitement
(MCT)………..……………………………………………………21Erreur ! Signet non défini.
PARTIE3: REALISATION ........................................................ Erreur ! Signet non défini.24
CHAPITRE IV : NOUUVEAU SYSTEME DE GESTION DU FONCIER URBAIN ET DE
L’HABITAT ............................................................................................................................. 24
I. NOUVEAU SYSTEME DE GESTION DU FONCIER URBAIN…………………………..…………24
1. Présentation de l'ancienne application base de données du foncier urbain et de l'habitat...……………24
2. Présentation de la nouvelle application du système de gestion du foncier urbain et de l'habitat……....25
3. Entité de système de gestion du foncier urbain………………………………………………………...26
II. MODULES ET ROLES DE SGFH ……………………………………………………………………..29
1. Modules de SGFH……………………………………………………………………………………...29
2.
Rôles……………………………………………………………………………………………………Erreu
r ! Signet non défini.30
3. Application par rôle…………………………………………………………………………………….30
Conclusion ................................................................................... Erreur ! Signet non défini.31
ANNEXES .................................................................................. Erreur ! Signet non défini.32

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APPIA JEAN YVES /ETUDIANT DEVELOPPEUR (IDA)
DEDICACE
Je dédie ce travail à mes parents qui m’ont accordé tout le soutien moral et financier dont j’avais
besoin le long de mon cursus.

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REMERCIEMENT
Je souhaite débuter ce rapport de stage en manifestant ma gratitude à tous ceux qui ont
d’une manière ou d’une autre, participé à sa réalisation.
Mes remerciements les plus sincères vont à l’endroit de :
Monsieur. TOURÉ ABOUBAKAR SIDICK, mon maître de stage, pour sa grande
bienveillance, son soutien indéniable et son esprit compréhensif et compatissant ;
Monsieur. N’GUESSAN DJEKET, COORDINATEUR SIF du projet SIGFU, pour sa
grande implication lors de la recherche de mon stage ;
Mes Chers Parents, qui n’ont cessé de me conseiller, de me guider et de faire mains et
pieds pour mon évolution dans cette vie de plus en plus exigeante ;
Tout le corps des travailleurs du Ministère de la Construction, Logement et de
l’Urbanisme ; en particulier la DMISSA, avec à sa tête MR.NASSIROU MBOW.

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AVANT-PROPOS
Longtemps La Côte d’Ivoire connaît depuis de nombreuses années des difficultés de gestion
des droits de propriétés. Pour trouver une réponse durable à ces problèmes, le Ministère de la
Construction, du Logement et de l’Urbanisme (MCLU), en charge de la délivrance des actes,
s’est engagé à améliorer la qualité du service public offert aux usagers tout en modernisant son
administration et ses outils de travail. Pour mettre en œuvre cette transformation au sein de
l’Administration, le Ministère de la Construction , du Logement et de l’Urbanisme en
collaboration avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l’État (MBPE), ont
choisi d’élaborer Le Projet de Système Intégré de Gestion du Foncier Urbain (SIGFU)
dirige par la Direction de la Modernisation, de l'Informatique, de la Simplification et de
la Sécurisation des Actes (DMISSA) visant à accélérer le processus de délivrance des
actes administratifs, à sécuriser l’information foncière et à améliorer l’environnement
des affaires, en matière de construction, de logement et d’urbanisme.