COMPTABILITE FINANCIERE APPROFONDIE S N'Diaye

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E.S.P Classe : PREPA DESCOGEF Prof : M. Serigne N’Diaye
Snd - Comptabilité approfondie et des sociétés – S. N’Diaye, Expert financier/ 2017
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UE : Comptabilité financière approfondie
et comptabilité des sociétés
Durée : 4 Heures
Volume horaire : 170 heures
Cette UE comprend quatre éléments constitutifs :
1. Théorie et Normalisation comptable (20 heures)
2. Techniques comptables approfondies (70 heures)
3. Comptabilité des sociétés commerciales (40 heures)
4.
Comptabilités spéciales :
gouvernement et collectivités locales,
Banques, Assurances (40 heures)
Responsable du cours : Serigne N’Diaye, Expert financier
Contact : Serignendiaye[email protected]
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Module 2 : Techniques comptables approfondies
Responsable du cours : M. Serigne N’Diaye, Expert financier
E-mail : serignendia[email protected]
Contact : 77 511 92 34
Volume horaire : 70 heures
Objectif général
Ce module a pour double objectif de présenter les différentes méthodes d’évaluation et de
comptabilisation des immobilisations d’une part et la traduction comptable des opérations
spécifiques d’autre part.
Objectifs spécifiques :
A l’issue de ce module, vous devez être capable de :
o Comprendre les difficultés comptables ;
o Maitriser l’évaluation et la comptabilisation des éléments d’actifs et de passifs ;
o Maitriser le traitement comptable des opérations spécifiques.
Bibliographie :
1. BARBE Odile et DIDELOT Laurent (2010), Comptabilité Approfondie :
manuel et applications, NATHAN, Paris, 761 pages.
2. BERNARD DANSOU GOVOEI, Précis de Comptabilité générale
SYSCOHADA, ETUDIS
Contenu
Chapitre 1 : L’évaluation des immobilisations corporelles
Chapitre 2 : L’évaluation des immobilisations incorporelles
Chapitre 3 : La réévaluation des immobilisations
Chapitre 4 : Les contrats de location
Chapitre 5 : Les contrats de concession de service public
Chapitre 6 : Les contrats pluri - exercices
Chapitre 7 : Les opérations en devises
Chapitre 8 : Les opérations faites en commun
Chapitre 9 : Les opérations faites pour le compte de tiers
Chapitre 10 : Les emprunts obligataires
Chapitre 11 : L’abonnement des charges et des produits
Chapitre 12 : Les événements postérieurs à la clôture
Chapitre 13 : Les changements de méthodes
Chapitre 14 : Les abandons de créances
Chapitre 15 : Les subventions
Chapitre 16 : La comptabilité plurimonétaire
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Chapitre 1 : L’évaluation des immobilisations corporelles
Section 1 : Règles générales d’évaluation des actifs
I.
DEFINITIONS
Un actif est une ressource contrôlée par l’entité du fait d’événements passés et dont elle attend des
avantages économiques futurs. Pour pouvoir être comptabilisé à l’actif, le bien doit :
être identifiable (immobilisations incorporelles),
être sous le contrôle de l’entreprise
porteur d’avantages économiques futurs,
être évalué avec une fiabilité suffisante.
Une immobilisation est un actif destiné à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise.
On distingue trois catégories d’immobilisations :
Les immobilisations
incorporelles Actifs non monétaires sans substance physique.
Les immobilisations
corporelles
Actifs physiques détenus, soit pour être utilisés dans la production ou
la fourniture de biens ou de services soit pour être loués à des tiers, soit
à des fins de gestion interne et dont l'entité attend qu'ils soient utilisés au-
delà de l'exercice en cours.
Les immobilisations
financières Eléments représentant des créances assimilables à des prêts et des droits
dans le capital d'autres sociétés.
II. La distinction entre immobilisations, charges et stocks
Les immobilisations sont des biens destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise.
Les charges sont des biens et services consommés au cours de l’exercice.
Les stocks sont des biens destinés à être vendus dans le cours normal de l’activité ou en cours de
production pour une telle vente ou destinés à être consommés dans le processus de production sous
forme de matières premières ou de fournitures.
III. Les immobilisations acquises de faible valeur
Les immobilisations incorporelles et corporelles acquises pour une valeur unitaire 100 000 F HT
(logiciels de faible valeur, petits matériels de bureau et petits matériels industriels) peuvent être
comptabilisées en charges (comptes 605 et 604).
IV. Les pièces de rechange et le matériel d’entretien
Les pièces de rechange et le matériel d’entretien sont habituellement inscrits en stock et
comptabilisés dans le résultat lors de leur consommation. Toutefois, les pièces de rechange
principales et le stock de pièces de sécurité constituent des immobilisations corporelles dans deux
cas de figure :
si l’entité compte les utiliser sur plus d’un exercice,
si les pièces de rechange et le matériel d’entretien ne peuvent être utilisés qu’avec
une immobilisation corporelle.
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Section 2 : L’évaluation des immobilisations à la date d’entrée
I. Les acquisitions à titre onéreux
A. La valeur d’entrée des immobilisations acquises à titre onéreux
Les immobilisations acquises à titre onéreux sont évaluées à leur coût d’acquisition.
Les principales dépenses relatives à l’acquisition d’une immobilisation sont résumées dans le
tableau suivant :
Eléments (SYSCOHADA)
Sont obligatoirement
rattachés au coût
d’acquisition
Ne font pas
partie du coût
d’acquisition
Prix
d’achat
Coûts
directement
attribuables Charges
1. Prix d’achat HT net de remises et rabais X
2. Droits de douane et TVA non récupérable. X
3.
Frais nécessaires à la mise en place de l’actif
:
Frais de transport et assurance sur fret,
frais de transit et de manutention
Frais d’installation, de montage et de pose,
Honoraires des professionnels (experts, ingénieur
conseil, architectes, géomètres, évaluateurs)
Frais d’essais de bon fonctionnement
Coût de préparation du site,
frais de démolition et de reconstruction.
X
4.
Frais accessoires
(amortissement du véhicule de
livraison,
salaire du chauffeur
) X
5.
Coût de démantèlement, d’enlèvement et de restauration
du site
X
6.
Les frais d’acquisition : Honoraires notaire, frais d’actes,
commissions, courtages, droits d’enregistrement et de
mutation.
X
7.
Coûts d’emprunt d’un actif éligible (cycle d’achat d’au
moins 5 à 6 mois)
X
8. Frais non directement attribuables pour mettre l’actif en place :
frais d’essais après mise en service,
frais de port après mise en service,
frais de formation du personnel,
coûts d’ouverture d’une nouvelle installation,
frais d’introduction d’un nouveau produit.
X
9. Coûts administratifs (a) X
10. Coûts de démantèlement futurs X
(a) Les frais administratifs sont exclus du coût d’acquisition sauf ceux dédiés exclusivement à
l’achat de l’immobilisation.
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252
Avances et acomptes versés sur immobilisations corpor.
X
521
Banques
X
Versement des
avances et
acomptes
481
Fournisseurs d’investissements
X
521
Banques
X
Règlement
Réception de
la facture
2.
Immobilisations corporelles
X
445
Etat, TVA récupérable
X
252
Avances et acomptes versés sur immobilisations
X
481
Fournisseurs d’investissements
X
Coûts directement
attribuables et
frais d’acquisition
activables
231 Immobilisations corporelles en cours X
44652 TVA déductible sur immobilisations X
404 Fournisseurs d’immobilisations X
2. Immobilisations corporelles
X
239/249 Immobilisations corporelles en cours (pour solde)
X
Coûts directement
attribuables et frais
d’acquisition
activables
239/249
Immobilisations corporelles en cours
X
445 Etat, TVA récupérable
X
481 Fournisseurs d’investissement
X
Régularisation de la
valeur d’entrée de
l’immobilisation à la
date de clôture
B. Comptabilisation des immobilisations acquises a titre onéreux
La comptabilisation comprend les étapes suivantes :
C. Le traitement comptable des coûts directement attribuables et des frais d’acquisition
Tant que l’immobilisation n’est pas en service, les coûts directement attribuables et les frais
d’acquisition activables sont comptabilisés au débit d’un compte d’immobilisation en cours
( comptes 239 ou 249) et la valeur d’entrée de l’immobilisation est régularisée à la date de clôture
de l’exercice.
NOTA: Les frais d’acquisition non activables seront comptabilisés dans le compte 6 concerné et non pas
dans le compte 249 ou 239.
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