L'exonération sans ou avec droit à déduction

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L'exonération sans droit à déduction ou exonérations simples elles obligent
l’assujetti à vendre en HT et à acheter ses inputs avec TVA sans pouvoir pour
autant la récupérer article 91 et dans les factures données aux clients tu
mentionne) exonéré en vertu de l'article 91)
Exonérations avec droit à déduction elles permettent à l’assujetti à vendre en hors
taxe et à acheter ses inputs avec TVA qu’il pourra récupérer par le biais de la
déduction ou du remboursement. Exemple les exportateur ils facturent sans tva et
en même temps ils achètent des matières avec TVA qu’ils les récupèrent
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L'exonération sans ou avec droit à déduction

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