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Définition de plagiat
Le plagiat se produit lorsque des personnes un travail comme étant le leur , alors qu’il pouviez d’un
autre personne , de manière générale , le plagait est un violation de la propriété intellectuelle d’autrui .
Le plagait universitaire est le fait d’étudient ou d’un enseignant chercheurs et en Algérie peu d’études
ont été 111 a ce phénomène
Alors le ministre des enseignements supérieur et de la rêche seuntifique (111) d’Algérie a lancer a
partir été certains ordonnance comment éviter le plagait universitaire
Des mesures de prévention contre le plagiat
Mesures de sensibilisation
Les établissements de l’enseignement supérieur ont commence de 111préventer contre le plagiait a
partir la sensibilisation des étudiants enseignants chercheurs hospitalo universitaires et chercheurs
permanents avec l’organisation des stages de formation , des colloques , journée d’étude , l’insertion
d’un module sur la recherche scientifique la documentation dans tous les cycles de formation supérieur
l’élaboration déguises et support d’information sur les méthode de documentation dans tous les cycles
de formation supérieure l’élaboration déguises et support d’information sur les méthode des
documentation , et de l’organisation de la formation doctorale 111 et les activité des recherche
scientifique
Mesures de contrôle
L’établissement de recherche scientifiques sont tennis de prendre les mesures de contrôle suivantes ;
mise une base de données au niveau de web , contient tous les travaux , fait par les enseignants
chercheurs , hospitalo -universitaires , les chercheurs ne permanents.
Constitution d'une base prémédique dans chaque établissement de l'enseignement supérieur contenant
les nons des enseignants – chercheur , chercheurs permanents , hospitalo – universitaires
111selon leur 111 et leurs domaines de recherche afin de leveficier leur expériences 111 de
programme information détecte le plagiats en longues arabe, français et langue et rangerais
Des procédures d'examen contre le plagiat :
Pour l'étudiant : un actede plagiat est notifié Par responsables l'unité de l'enseignement et de
recherche scientifigne . par le biais d'un rapport détaillé de documents justificatifs. Je transmet le
rapport cité au conseil de déontologique t d'éthique de l'établissement afin de procéder les enquêtes
nécesſaires . Ce conseil là montrer son rapport dans un délai max / 301 jours . Apres que le rapport de

conseil confirme l'acte de plagiat , de responsable faut parce le dossier au conseil discipline de l'unité qui
informe l'eti diant in culpe de plagiat des grief avec la date et le lieux de sa three par le règlementation
en vigueur . Cet étudiant I peut se défendre avec des personnes qui freut l'aider et de faire aussi un
recours doit
Pour l'enseignant chercheur et chercheur permanant
c'est le même principe que l'étudiant Sauf que Je période de l'enseignant est le plus que l'étudiant 45jrs
quand le conseille se confirme l'enseignant chercheur et permananté a l'encontre du quel une
procédure displinaire est engager que l'enseignant chercheur a le droit à la notification l'étudiant par
couvrier recommande, des griefs formuler à son encontre et à la communication devant
l'administration dans ( 15jrs) Le rapport de plagiat doit contenir les faits et preuves qui le confirme la
sanction disciplinaire doit se notifier au plagiat dans un délainas plus de ( 18jrs ) compter du prononcé
de la décision cet enseignant chercheur plus faire un administrative
les sanctions
La disposition de l'arrêté n ° 374 ( de 27 /12/2020 ) , ont visé tout acte de plagiat au sens d'article (03 )
ayant rapport les travaux scientifiques et pédagangiquseus
repuis à l'étudiant dans les mémoires de master , licence et Doctorat , avant ou après sa relation
soutenance , expose I 'annulation de cette soutenance on au retrait . Et, il est visé aussi l'arrêté
relation avec I ‘enseignant - chercheur, chercheur permanent. Toutes poursuites disciplinaires cessent
lorsque les griefs formules manquent de causes ( prement )
Disposition finals
Les règles relatives contre le plagiat Scientifique sont fiscées par arrêté de ministre de l'enseignement
supérieur