DOC_2012-02-13.ODJ - Ville de Saint-Rémi

Ville de Saint-Rémi
SÉANCE ORDINAIRE DU 12 MARS 2012
ORDRE DU JOUR
1. Approbation de l’ordre du jour
2. Question(s) du public sur le contenu de l’ordre du jour
2.1 Règlement # V 467-38-12 modifiant le règlement de zonage # V 467-07 et ses amendements afin
de remplacer la grille des spécifications de la zone H-28
a) Assemblée publique de consultation
b) Adoption du second projet
3. Adoption des procès-verbaux
a) Séance ordinaire du 9 janvier 2012
b) Séance extraordinaire du 31 janvier 2012
c) Séance extraordinaire du 6 février 2012
Gestion administrative et financière
4. Ratification des chèques du mois de janvier 2012 – Activités financières
5. Approbation des comptes à payer de janvier 2012 – Activités financières
6. Avis de motion – Règlement amendant le règlement # V 565-12 décrétant l’imposition des taux
de taxation et de tarification des services municipaux pour l’année financière 2012 (Article 6)
7. Rapport sur réquisitions d’achats de 2 501 $ à 15 000.99 $ - Dépôt
8. Mutuelle des municipalités du Québec – Assurances générales – Année 2012
9. Mandat – Firme Rocheleau, Labranche & Associés, CA Inc. – Audit du rapport financier 2011
10. Règlement # V 566-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Turgeon, Branche 25B - Adoption
11. Règlement # V 567-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Turgeon, Branche 24 - Adoption
12. Règlement # V 568-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Saint-Pierre, Branche 3 - Adoption
13. Arborétum – Protocole d’entente entre la Ville de Saint-Rémi et la Fondation du Club des Lions
du Québec – Autorisation de signatures
14. Société d’horticulture et d’écologie de Saint-Rémi – Demande de subvention – Année 2012
15. Mandat à Centre des Moissons – Entretien horticole de la Ville
16. Fondation de la famille terrienne – Fête régionale (15 avril 2012) - Demande de contribution
17. Chevaliers de Colomb, Conseil St-Rémi No. 1822 – Demande d’aide financière - Plaque de
cuisson
18. Lave-o-thon – Sourire sans fin (26 mai 2012) - Autorisation
19. Programme Emplois d’été Canada – Autorisation
20. Nil
21. Radio communautaire CHOC-fm 104,9 – Demande d’aide financière – Année 2012

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Sécurité publique
22. Monsieur Francis Fleury-Gagné – Promotion à pompier volontaire « régulier » - Rétroactivité
23. Schéma de couverture de risques – Adoption
24. Avis de motion – Règlement complémentaire au règlement # RM-113 (V 545-11) et ses
amendements concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec et abrogeant le
règlement # V 478-07
Loisirs et Culture
25. Association du Hockey Mineur les Jardins du Québec – 17e édition du Tournoi Provincial de
Saint-Rémi – Publicité dans le programme
26. Fiesta des Cultures 2012 – Spectacle de Famous Live Band – Modification au contrat
27. Poste: Coordonnateur aux programmes de loisir
a) Création et échelle salariale
b) Offre d’emploi # 12-567 - Nomination
28. Fête Nationale 2012 – Programmation - Approbation
Travaux publics
29. Appel d’offres # 11-539 – Services professionnels (préparation des plans et devis) – Travaux
d’infrastructures – Rue Saint-Louis Est et Partie de la rue Saint-Jean – Octroi du contrat
30. Offre d’emploi # 12-568 - Poste: Directeur des opérations - Nomination
31. MTQ – Proposition d’entente pour projet pilote – Arrêt à l’intersection des rues Notre-Dame /
Saint-Louis
32. Autorisation d’appel d’offres – Achat de bacs à récupération
33. Nil
34. Nil
Urbanisme
35. Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Zone H-32 – Construction Pascal
Usereau Inc. - Approbation
36. Autorisation d’offre d’emploi – Poste : Stagiaire au Service d’Urbanisme
37. Cession de terrain pour fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – Projet de
lotissement du lot 3 847 602
38. Demande d’autorisation à la CPTAQ – Puits # 13
39. Mandat à Biome Environnement – Présentation d’une demande de certificat d’autorisation au
MDDEP – Parc industriel
40. Correspondance
41. Varia
41.1 Avis de motion – Règlement amendant le règlement numéro V 455-05 et ses
amendements concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique
(Annexes « Q.1 » et « X.1 »)
41.2 Vente du lot 4 812 336 et partie du lot 4 812 444 à Immeubles CT Inc. - Refus
42. Question(s) du public
43. Levée de l’assemblée