DOC_2012-02-13.ODJ - Ville de Saint-Rémi

Ville de Saint-Rémi
SÉANCE ORDINAIRE DU 12 MARS 2012
ORDRE DU JOUR
1.
Approbation de l’ordre du jour
2.
Question(s) du public sur le contenu de l’ordre du jour
2.1
Règlement # V 467-38-12 modifiant le règlement de zonage # V 467-07 et ses amendements afin
de remplacer la grille des spécifications de la zone H-28
a) Assemblée publique de consultation
b) Adoption du second projet
3.
Adoption des procès-verbaux
a) Séance ordinaire du 9 janvier 2012
b) Séance extraordinaire du 31 janvier 2012
c) Séance extraordinaire du 6 février 2012
Gestion administrative et financière
4.
Ratification des chèques du mois de janvier 2012 – Activités financières
5.
Approbation des comptes à payer de janvier 2012 – Activités financières
6.
Avis de motion – Règlement amendant le règlement # V 565-12 décrétant l’imposition des taux
de taxation et de tarification des services municipaux pour l’année financière 2012 (Article 6)
7.
Rapport sur réquisitions d’achats de 2 501 $ à 15 000.99 $ - Dépôt
8.
Mutuelle des municipalités du Québec – Assurances générales – Année 2012
9.
Mandat – Firme Rocheleau, Labranche & Associés, CA Inc. – Audit du rapport financier 2011
10.
Règlement # V 566-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Turgeon, Branche 25B - Adoption
11.
Règlement # V 567-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Turgeon, Branche 24 - Adoption
12.
Règlement # V 568-12 décrétant un mode de tarification pour le financement des dépenses aux
travaux de la Rivière Saint-Pierre, Branche 3 - Adoption
13.
Arborétum – Protocole d’entente entre la Ville de Saint-Rémi et la Fondation du Club des Lions
du Québec – Autorisation de signatures
14.
Société d’horticulture et d’écologie de Saint-Rémi – Demande de subvention – Année 2012
15.
Mandat à Centre des Moissons – Entretien horticole de la Ville
16.
Fondation de la famille terrienne – Fête régionale (15 avril 2012) - Demande de contribution
17.
Chevaliers de Colomb, Conseil St-Rémi No. 1822 – Demande d’aide financière - Plaque de
cuisson
18.
Lave-o-thon – Sourire sans fin (26 mai 2012) - Autorisation
19.
Programme Emplois d’été Canada – Autorisation
20.
Nil
21.
Radio communautaire CHOC-fm 104,9 – Demande d’aide financière – Année 2012
-2Sécurité publique
22.
Monsieur Francis Fleury-Gagné – Promotion à pompier volontaire « régulier » - Rétroactivité
23.
Schéma de couverture de risques – Adoption
24.
Avis de motion – Règlement complémentaire au règlement # RM-113 (V 545-11) et ses
amendements concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec et abrogeant le
règlement # V 478-07
Loisirs et Culture
25.
Association du Hockey Mineur les Jardins du Québec – 17e édition du Tournoi Provincial de
Saint-Rémi – Publicité dans le programme
26.
Fiesta des Cultures 2012 – Spectacle de Famous Live Band – Modification au contrat
27.
Poste: Coordonnateur aux programmes de loisir
a)
Création et échelle salariale
b)
Offre d’emploi # 12-567 - Nomination
28.
Fête Nationale 2012 – Programmation - Approbation
Travaux publics
29.
Appel d’offres # 11-539 – Services professionnels (préparation des plans et devis) – Travaux
d’infrastructures – Rue Saint-Louis Est et Partie de la rue Saint-Jean – Octroi du contrat
30.
Offre d’emploi # 12-568 - Poste: Directeur des opérations - Nomination
31.
MTQ – Proposition d’entente pour projet pilote – Arrêt à l’intersection des rues Notre-Dame /
Saint-Louis
32.
Autorisation d’appel d’offres – Achat de bacs à récupération
33.
Nil
34.
Nil
Urbanisme
35.
Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Zone H-32 – Construction Pascal
Usereau Inc. - Approbation
36.
Autorisation d’offre d’emploi – Poste : Stagiaire au Service d’Urbanisme
37.
Cession de terrain pour fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – Projet de
lotissement du lot 3 847 602
38.
Demande d’autorisation à la CPTAQ – Puits # 13
39.
Mandat à Biome Environnement – Présentation d’une demande de certificat d’autorisation au
MDDEP – Parc industriel
40.
Correspondance
41.
Varia
41.1
41.2
Avis de motion – Règlement amendant le règlement numéro V 455-05 et ses
amendements concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique
(Annexes « Q.1 » et « X.1 »)
Vente du lot 4 812 336 et partie du lot 4 812 444 à Immeubles CT Inc. - Refus
42.
Question(s) du public
43.
Levée de l’assemblée