REGLEMENT INTERIEUR Chapitre 1. Des dispositions générales Article 1 L'association xxxxxx, est un groupement de xxxxxxx pour xxxxxx. Est membre de l'association toute personne de xxxxx remplissant les conditions qui seront définies dans les statuts. Article 2 Trois structures assurent l'animation et le fonctionnement de l'association: - l'assemblée générale; - le conseil d'administration; - le bureau exécutif. L'assemblée générale est l'instance suprême de l'association. Elle regroupe toutes les personnes impliquées dans les activités de l'association: Article 3 Le bureau exécutif est composé des membres élus en assemblée générale. Il est chargé de l'application des décisions issues de ladite assemblée. Les débats au sein du bureau sont libres, les décisions prises par consensus revêtent un caractère confidentiel et engagent tous les membres présents à la réunion. Article 4 Le bureau exécutif est l'organe suprême de gestion de l'association. De ce fait, chacun de ses membres à des tâches bien définies. La responsabilité des membres du bureau est collégiale. Le bureau exécutif a un mandat (d'un an) et peut être reconduit à condition qu'on ne lui reproche aucune défaillance grave. Au terme de chaque mandat, une révision sera effectuée et pourra aboutir au remplacement d'un membre si celui-ci n'a pas bien assumé ses fonctions. Chapitre II. Du fonctionnement Article 5 Le président est le premier responsable du groupement et le représente partout. Il préside les réunions du bureau exécutif et les assemblées générales. L'assemblée générale délègue au président du conseil d'administration tous les pouvoirs pour assurer dans la transparence une gestion correcte de l'association. Le président convoque, préside et prépare l'ordre du jour des réunions du bureau exécutif en accord avec le secrétaire général. Il a le droit de regard et de contrôle sur toutes les activités. Il négocie les accords internes et externes que le bureau exécutif est chargé de ratifier. Il signe tous les documents de l'association et assure la programmation des tâches à exécuter. Il assure la coordination entre le bureau et les autres organes. En cas d'empêchement, il peut déléguer une partie de ses pouvoirs à ses collaborateurs.
