REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR
Chapitre 1. Des dispositions générales
Article 1
L'association xxxxxx, est un groupement de xxxxxxx pour xxxxxx. Est membre de
l'association toute personne de xxxxx remplissant les conditions qui seront définies
dans les statuts.
Article 2
Trois structures assurent l'animation et le fonctionnement de l'association:
- l'assemblée générale;
- le conseil d'administration;
- le bureau exécutif.
L'assemblée générale est l'instance suprême de l'association. Elle regroupe toutes
les personnes impliquées dans les activités de l'association:
Article 3
Le bureau exécutif est composé des membres élus en assemblée générale. Il est
chargé de l'application des décisions issues de ladite assemblée. Les débats au sein
du bureau sont libres, les décisions prises par consensus revêtent un caractère
confidentiel et engagent tous les membres présents à la réunion.
Article 4
Le bureau exécutif est l'organe suprême de gestion de l'association. De ce fait,
chacun de ses membres à des tâches bien définies. La responsabilité des membres
du bureau est collégiale. Le bureau exécutif a un mandat (d'un an) et peut être
reconduit à condition qu'on ne lui reproche aucune défaillance grave. Au terme de
chaque mandat, une révision sera effectuée et pourra aboutir au remplacement d'un
membre si celui-ci n'a pas bien assumé ses fonctions.
Chapitre II. Du fonctionnement
Article 5
Le président est le premier responsable du groupement et le représente partout. Il
préside les réunions du bureau exécutif et les assemblées générales. L'assemblée

générale délègue au président du conseil d'administration tous les pouvoirs pour
assurer dans la transparence une gestion correcte de l'association. Le président
convoque, préside et prépare l'ordre du jour des réunions du bureau exécutif en
accord avec le secrétaire général. Il a le droit de regard et de contrôle sur toutes les
activités. Il négocie les accords internes et externes que le bureau exécutif est
chargé de ratifier. Il signe tous les documents de l'association et assure la
programmation des tâches à exécuter. Il assure la coordination entre le bureau et les
autres organes. En cas d'empêchement, il peut déléguer une partie de ses pouvoirs à
ses collaborateurs.