Synthèse de comptabilité

Laroussi Wyssem Année académique : 2017 – 2018
CERRADA K.
DE RONGE Y.
MICHEL M.
Ensemble d’images/représentations d’entreprises/organisations.
Postulats/hypothèses : construits au cours du temps sur base de principes
comptables (accounting principles)
Comptabilité|lecge1113

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Normes comptables
➢ Normes Européennes
− 4ème directive européenne (1978) : porte sur les comptes sociaux
(compte individuel d’une entreprise)
− 7ème directive européenne (1983) : porte sur les comptes consolidés
(compte du groupe d’entreprise, mère et filiales)
− Droit comptable : Les différents pays européens (Allemagne + Angleterre
+ France) n’ont pas su se mettre d’accord sur certains points, pour
l’écriture du droit comptable. → Différentes suggestions, et selon le pays
qui traduit la directive, une suggestion sera choisie. La comptabilité en
Europe est donc harmonieuse à 80%.
− Belgique :
1. Comptes individuels : Droit comptable belge.
2. Groupes : si l’ entreprise est cotée : normes internationales, si
l’entreprise n’est pas cotée : choix entre le droit comptable belge
et les normes internationales.
➢ Normes Américaines
Appelées U.S. G.A.A.P. (General Accepted Account Principle), elles sont
appliquées à toutes les sociétés qui sont cotées aux Etats-Unis. Ces normes sont
proposées par le FASB (Financial Accounting Standards Board) et sont
acceptées par SEC (Securities & Exchange Commission) qui les rendra
obligatoires.
➢ Différence |e| normes américaines et européennes
- Normes européennes : approche prudente : privilégie l’information vis-à-vis
des tiers ayant affaire avec l’E (ex :fisc). Rapports rendus aux actionnaires
et au fisc sont =.
- Normes américaines : privilégient l’information des investisseurs.Rapport
rendu aux actionnaires ≠ de celui du fisc.
La différence s’est faite remarquer en 1993, quand une E allemande
(Daimler Bentz) décide de se faire coter en bourse aux USA. Selon le
référentiel européen, la société faisait un profit important alors que selon le
référentiel américain, elle faisait d’importantes pertes. Cela est dû aux
différences de philosophies. En Europe à cause du principe de prudence,
les pertes avaient déjà été publiée l ’ année précédente et donc une
provision avait été faite pour pallier à cette perte.

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➢ Normes internationales (1973)
Crées par l’IASC (International Accounting Standards Commity → organisme
privé) avec l’objectif de créer un ensemble des normes comptables accepté
sur toutes les places boursières mondiales.
 Réévaluation systématique
▪ Règlement IRFS (International reporting financial standarts) → IASB 2001
Voté par le parlement européen, (règlement européen) il ne nécessite
pas de traduction nationale. (2001 = IASB)
Quelles normes choisir ?
Europe :
- Si cotée → IFRS
- Non-cotée : choix droit national/international pour comptes consolidés.
Belgique : (groupes consolidés) (compte individuel → national)
- E cotée → IFRS
- Non-cotée → choix

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Principe de quantification
1. Principe de monétarisation (Money measurement principle)
- MONNAIE : même mesure pour tous les objets (traduite dans le pays de la
société-mère) → représentation comptable ne représente que le secteur
économique.
- Principe de nominalisme : stabilité de la valeur de la monnaie dans le temps
→ à remettre en cause à cause de l’inflation.
- Différentes monnaies dans le monde → variation du chiffre d’affaires.
2. Principe des coûts historiques (historical cost principle)
- Il existe ≠ critères de valorisation (valeur d’achat/valeur de revient/valeur
d’apport)
- Principe des coûts historiques : coût d’acquisition/de production à l’instant
de l’achat. SAUF pour les biens à durée limitée → amortissement.
3. Principe de prudence
- Enregistrer le risque de perte risque de sous-estimation
- Enregistrer le gain
▪ Juste-valeur (fair value)
Montant dans des conditions de concurrence normale.

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Principe d’observation
➔ Déterminer périmètre spatio-temporel
1. Principe de l’entité (entity principle)
- Société : entité indépendante des personnes physiques
(propriétaires)
- Personnalité juridique → présentée par les états financiers.
2. Principe du découpage dans le temps (time-period
principle)
- Découper le temps en périodes → période comptable de référence
(exercice comptable : +- 1 an, jamais plus de 24 moi et 1 jour)
- Difficultés pour les constructions → s’étendent sur +++ exercices
➔ Création d’une convention de rattachement des faits comptables
à un exercice déterminé :
- Transactions et évènements sont comptabilisés dans les supports
comptables et les états financiers au moment où ils se font.
- Produits/charges comptabilisés lorsqu’ils sont engagés/acquis.
➔ Comptabilité de caisse
- Transaction n’affecte les comptes qu’aux moments où la caisse est
modifiée.
3. Principe de continuité (going concern principle)
- On estime que l’entreprise ne va pas couper court à ses activités.