Encadré par : Prof. NACHID IDRISSI Amal Réalisé par : . AOUSSARE Karim Master spécialisé en développement durable des territoires Dissertation sur la pléthore institutionnelle environnementale du Maroc A travers le monde on peut dire que toutes les nations ont des problèmes environnementaux. Or, les effets immédiats sur le moyen et sur le long terme sont néfastes. Mais pour garantir une vie meilleure pour la génération future, il est primordial de trouver des solutions pour remédier, car c’est la planète tout entière qui est menacé, 99% des espèces de la Terre ont déjà disparu, emportant avec elles un capital scientifique et socioculturel inestimable. Les températures ont augmenté d'environ 2° C, renforçant la fréquence et l'intensité des catastrophes naturelles. Cette problématique commune a suscité sur la scène internationale un empressement des différents acteurs pour sauver la planète. De nos jours, une multiplicité d'institutions internationales s'approprie la cause environnementale, ces institutions environnementales qui avaient une structure d’origine coutumière ou légale, faite d’un ensemble de règles orienté vers une fin. Par exemple en matière de l’environnement ses institutions s’occupent d’une façon directe ou indirecte a la gestion et la protection de l’environnement. Au Maroc et devant ces énormes atouts de dégradation de l’environnement, il est de leur obligation d’appréhender d’une façon sérieuse le problème environnemental. Cependant le Maroc a renforcé son arsenal dans le secteur de l’environnement par la création de plusieurs institutions pour la gestion, le suivi et la mise en place des procédures environnementales, afin d’assurer l’efficacité de la politique nationale en matière de l’environnement. Alors si la gestion actuelle du problème de l’environnement est plutôt caractérisé par une fragmentation institutionnelles avec l’intervention d’une multiplicité d’acteurs, la problématique qui se pose c’est « On peut considérer que cette multiplicité des institutions environnementales au Maroc un avantage ou un désavantage? » Alors pour répondre e cette problématique, il s’agit dans un premièr axe de prendre soin à l’évolution du cadre institutionnel environnemental au Maroc, et dans un deuxième axe a savoir les défaillances des instituions environnementale au Maroc. I. L’évolution du cadre institutionnel de l’environnement au Maroc Le secteur de l’environnement au Maroc au niveau institutionnel a été renforcé depuis longtemps par la création de plusieurs institutions pour la gestion pour la gestion le suivi et la mise en place des procédures environnementales. Depuis la conférence de Stockholm en 1972 relative à l’environnement humain, la prise de conscience des enjeux environnementaux commencent à s’imposer au Maroc. L’importance de cette conférence et son influence sur les gouvernements des différents états, était peut-être la cause principale qui a poussé le Maroc a introduire dans son arsenal institutionnel une référence à l’environnement , celui-ci est pris en charge par le ministre de l’habitat appelé : Ministère de l’habitat, de l’urbanisme, du tourisme et de l’environnement. Malheureusement, cet enthousiasme allait disparaitre par la suite puisque le gouvernement de 1977 allait faire de l’environnement une simple division relevant de la direction de l’aménagement du territoire. En 1992 est née le sous-secrétariat d’état auprès du ministre de l’intérieur chargé de l’environnement. En 1995 le sous-secrétariat cède la place a une autorité ministérielle qui se chargea alors de la protection de l’environnement. En 2002 avec le gouvernement de Jettou, la structure environnementale garde son statut institutionnel mais elle a perdu deux de ses anciennes attributions qui sont l’urbanisme et l’habitat. En 2007 et jusqu’à maintenant le gouvernement garde la même structure en tant que secrétariat d’état mais avec la réintégration du ministère de l’énergie et des mines, qui est composé actuellement de trois département ( le ministère de l’environnement, le ministre de l’eau et le ministre de l’énergie et des Mines). Il existe aussi d’autres institutions publiques concernées1 par l’environnement et le 1 Cadre naturel, Environnement et territoires « rapport thématique » Lhafi A ., Badraoui M ., Mhirit O. 2005. Page 47. Évaluation du portefeuille du pays : MAROC 1997 – 2015 , VOLUME II – Document Techniques (Préparé́ par le Bureau Indépendant d’Évaluation du FEM) Page 7. développement durable et aussi l’engagement des organisations non gouvernementales. D’après cela et en résumé on peut dire que le cadre institutionnel au Maroc est caractérisé par une multiplicité des acteurs qui fait défaut, ce qui ne permet pas de coordonner et de faire converger les différends politiques et programmes publics relatif a la protection de l’environnement, c’est ce qu’on va traiter dans un deuxième axe. II. Les défaillances du cadre institutionnel environnemental au Maroc Depuis la fin des années 1990, le Maroc a réalisé de grands progrès dans l’élaboration d’un cadre institutionnels de l’environnement comme réponse aux défis environnementaux du pays. Mais ce cadre institutionnels avait toujours des défaillances depuis l’introduction du terme environnement dans le jargon institutionnel marocain, ces défaillances sont causé dans un premier temps par l’instabilité institutionnelle qui a connu le Maroc dans le domaine environnementale et des dysfonctionnements et blocages qui freinent toujours son développement durable. On note aussi un manque de planification, de coordination et de convergence dans la mise en œuvre des stratégies, ainsi que la longueur des procédures et le chevauchement des compétences, les difficultés à appliquer les textes au niveau local. Et a titre d’exemple à l’échelle du littoral au niveau institutionnel, on note au Maroc, l’absence d’un organisme spécifique chargé de l’aménagement, de la gestion et de la coordination. La gouvernance de cet espace relève d'une multitude de départements ministériels et d'établissements publics, semi-publics ou privés. Il s’agit notamment du Ministère de l’Agriculture, des Eaux et Forêt, de l’Équipement, des Pèches Maritimes, de l’Intérieur, des Finances. Cette polycéphale dans la gestion , à acteurs multiples, provoque l’éclatement des compétences d2’intervention et la dispersion des efforts et programme d’études "Changement climatique : impacts sur le Maroc et options d’adaptation globales". Littoral marocain et changement climatique Page 97 2 Cadre naturel, Environnement et territoires « rapport thématique » Lhafi A ., Badraoui M ., Mhirit O. 2005. Page 5 fait émerger un réel besoin de coordination entre les départements ministériels concernés. Pour conclure, on peut dire que cette instabilité institutionnelle préalablement exposée n’est pas sans incidence sur l’efficacité des réponses apportées aux questions environnementales. La plus part du temps il s’agit seulement de se focaliser sur les questions en forme en ajustant a l’occasion de chaque remaniement ministériel les aménagements institutionnels et en reformulant les compétences des uns et des autres au lieu de s’occuper des problèmes de fond.
