4
Le fractionnement des heures de repos
dans le compartiment couchette ............30
Les situations d’urgence ....................34
Les mauvaises conditions de circulation .....34
Le dépannage ..............................35
L’entretien des routes l’hiver ................35
Les traversiers ..............................39
La fiche journalière .............................39
Les obligations .............................39
Les exemptions .............................43
Les particularités de la fiche journalière ........44
Le voyage à deux conducteurs ..............44
Le changement de journée ..................44
Les arrêts multiples .........................45
Les jours de repos ou de congé .............47
Le conducteur qui sort occasionnellement
du rayon de 160 km ........................47
Le conducteur qui ne revient pas
au terminus d’attache ......................49
La fiche récapitulative, un outil utile ...........49
Les documents à conserver à bord
du véhicule ....................................53
La transmission des documents .................53
La déclaration de mise hors service .............54
Le dossier du conducteur .......................55
Annexe 1 - Le compartiment couchette .........57
Annexe 2 - Les obligations, infractions
et amendes ....................................60
Les textes contenus dans le présent document ont une
portée purement explicative. Aussi, en cas de néces-
sité d’appliquer ou d’interpréter la loi ou le règlement,
le lecteur est tenu de se référer aux articles du Code de
la sécurité routière et du Règlement sur les heures de
conduite et de repos des conducteurs de véhicules
lourds.