Documents Commerce Export Fr

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Documents du
commerce
extérieur
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Contenu:
1- Introduction
2- Documents d'origine
3- Documents Commerciaux
4- Documents Administratifs
5- Autres Documents
Objectifs:
1- Connaître les documents du commerce extérieur
2- Savoir les remplir correctement
3- Savoir réaliser les check-list correspondantes.
Maintenant nous allons analyser les documents habituels qui vous aideront dans vos opérations
de commerce extérieur: facture, packing list, certificat d'origine, ...
A la fin de cette partie, nous verrons que les documents sont liés aux Incoterms
Dans une autre partie du cours, nous verrons que les documents sont très importants en ce
qui concerne les moyens de paiement et le crédit documentaire.
INTRODUCTION
Dans les opérations de commerce extérieur, il est de coutume de s'occuper d'une série de
documents de transport, d'administration, d'assurance, etc. De nombreux documents sont
indispensables à l'export/import (environ plus de 200). Mais généralement, l'exportateur n'en
utilise que très peu (facture, packing list, etc).
PREMIERE CLASSIFICATION
Les documents peuvent s'utiliser comme:
•Documents obtenus dans le pays d'origine.
•Documents de transport.
•Documents obtenus dans le pays de destination.
DEUXIEME CLASSIFICATION
Ils peuvent également s'utiliser comme:
•Documents indispensables:
Facture, certificats d'origine, documents de transport etc.
•Documents recommandés:
Contrat, liste d'embarquement, police d'assurance, certificat de qualité, etc.
•Documents (selon la marchandise):
Licences import/export, homologations, certificats d'assurance, etc.
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Formalités et conditions
Les opérations de commerce extérieur sont associées à une série de formalités et de
conditions. Dans la plupart des cas, les parties doivent obtenir des autorisations, faciliter
l'établissement des factures et s'occuper de la gestion. La plupart de ces formalités doivent se
réaliser par l'intermédiaire de documentation appropriée.
Une partie d'entre elles est nécessaire pour les opérations d'achat-vente (factures, documents
bancaires, reçus, etc.). Cependant, lorsque les marchandises traversent les frontières, il faut
remplir certaines conditions: vous devrez vous occuper des droits, des impots, et respecter
certaines conditions (que ce soit pour des raisons économiques ou autres).
Tout exportateur se doit de connaître la norme appliquée dans son pays.
Une entreprise ayant peu d'expérience dans le domaine de l'exportation doit être capable
d'utiliser les services des transitaires afin d'assurer le fret des exportations et des
importations.
Fonctions des documents
Les fonctions des documents sont:
1) Démonstratif. Ils constituent la preuve de l'existence du contrat. Par exemple, le
document de transport (Bill of lading), document d'assurance.
2) Possessif. Les documents de transport constituent le titre de propriété, c'est à dire
qu'ils donnent le droit de retirer la marchandise avant le transporteur (c'est un peu
comme lorsque l'on donne le droit de retirer des fonds avant d'encaisser un chèque).
3) Informatif. Les documents nous indiquent le prix à payer pour la marchandise
(facture), comment la marchandise a été emballée (Packing List), etc.
4) Douane. Les douanes du pays de destination sollicitent certains documents afin de
déterminer l'origine de la marchandise, de préciser si elle est exportable ou bien
d'appliquer les tarifs douaniers correspondants.
5) Probatoire. Les documents prouvent que les conditions établies dans le contrat
d'achat-vente ont été respectées: dates de livraison de la marchandise (documents de
transport), certificat d'origine, etc.
Les documents n'ont pas de pouvoir légal, mais ils permettent de régler les litiges. Les
documents essentiels doivent être rédigés dans une langue déterminée.
DOCUMENTS D'ORIGINE
Ces documents ont pour but de démontrer l'origine des marchandises. Ils jouent également un
rôle important au niveau des tarifs douaniers. Il est essentiel de connaître avec exactitude le
type de document exigé pour les formalités douanières afin de bénéficier de tarifs réduits.
Il existe différents types de documents faisant référence à l'origine de la marchandise:
•Certificat d'Origine
•Forme A- SPG
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Certificat d´Origine
Certificate of Origin - Ursprungszeugnis – Certificado de Origen
Ces documents ont pour objectif de déterminer la provenance des marchandises afin de les
appliquer aux tarifs douaniers. Ils permettent également de contrôler les contingents relatifs
aux tarifs douaniers concédés aux importations vers un pays déterminé
Dans quelques cas, ils doivent être avisés par le consul ou la chambre de commerce du
pays de destination. Dans les pays Arabe, on exige a chaque fois le certificat d'origine
de la ligue Arabe.
Dans certains pays déterminés (surtout ceux de l'aire d'influence de la livre) on exige
des documents d'origine sur un formulaire spécial pour tous les importations.
Par exemple, le modèle DA.59 sera nécessaire pour les exportations européenne vers
la république d'Afrique du sud. Les autorités de ce pays peuvent l'exiger pour toutes
importations.
Vous devez les remplir à l'aide du papier officiel des chambres de commerce et les faire signer
par celle-ci.
Dans le cas de l'Union Européenne (considérée comme marché unique), les documents
d'origine ne s'utilisent que lorsque les marchandises sont d'origine et de destination
communautaire.
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