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IR SALARIAL

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Les éléments du Bulletin de
Paie
1-Le Salaires Brut
1-1 Le Salaire de Base
Nombre d'heures Normales * Taux horaire Normal
1-2 Les Heures Supplémentaires
Le salaires est majoré :

De 25%
Entre 6H et 21H

De 50 %
Entre 21H et 6H

De 50%
Entre 6H et 21H ( Repos hebdomadaires )

De 100%
Entre 21H et 6H ( Repos Hebdomadaires )
1-3 Primes
 Primes légal
La Prime d’ancienneté est Calculée d’après le barème suivant :
Ancienneté
Taux
2ans – 5ans
5%
5ans – 12ans
10%
12ans – 20ans
15%
20ans – 25ans
20%
25ans et plus
25%
 Autres Primes : Ce sont des compléments de salaire alloués aux salariés
soit à titre de motivation , soit à titre de compensation de conditions de
travail peu favorable (Prime d’assiduité , de salissure , de rendement…….)
1-4 indemnités et Avantages Salariaux
 Les Indemnités
Sont versées aux salariées pour compenser les frais qu’ils peuvent
supporter dans l’exercice de leurs métier (transport , déménagement ….)
 Les Avantages
Salaire Brut :
Salaire de Base
+ Heures Supplémentaires
+ Les Primes
+ les Avantages en Argent et en Nature
+ Indemnités
 Les élément exonérés
les Indemnités de nourriture ,de Panier, du lait ,etc.
les Indemnités de déplacement Justifié
Les allocations familiales
2- Les Retenues Salariales
2-1 Les Cotisations salariales à la CNSS
Les prestations Sociales sont calculées sur l’ensemble de la rémunération
brut , dans la limite de 6000 DH par mois et par Salarié , Le taux est de 4,67%
2-2 L’assurance maladie Obligatoire (AMO)
L’AMO est obligatoire depuis l’année 2005 , elle est calculée de la sorte :
2,26% du salaire brut imposable non plafonné
2-3 Les Cotisations salariales à la CIMR
Le Régime de la retraite CIMR est alimenté par des Cotisations supportées
à la fois par les salariés et par l’employeur .
Pour le salarié le taux de cotisation varie entre 3% et 6% du Salaire brut.
2-4 Les Frais Professionnels
20% appliqué au Salaire Brut Imposable diminué des Avantages , plafonnée a
2500DH par mois .
 Les éléments déductibles
Les frais Professionnelles
Les cotisations Salariales à la CNSS
Les Cotisations Salariales à la CIMR
La Cotisations à l’AMO
Réd. Forfaitaire
-Réd.
Cotisations
Salarial
Salaire Brut
Imposable
Salaire
Net
Imposable
Le Net à Payer
Tranches du revenu Net
imposable
Taux %
Sommes à déduire
0 – 30000
0%
0
30001-50000
10%
3000
50001-60000
20%
8000
60001-80000
30%
14000
80001-180000
34%
17200
+180001
38%
24400
Impôt à déduire = ( Salaire net imposable * taux ) – somme à déduire
Application 01
Monsieur Hemmadi est un salarié chez l’entreprise CCA depuis le 01/03/2007 , dont le
conjoint est aussi salarié, il a trois enfants âgés respectivement de 10, 15 et 17ans . Monsieur
Hemmadi vous Communique les composantes de son salaire au titre du mois d’Octobre de
l’année 2018 :
 Traitement de Base : 15.000DH
 Prime de rendement : 3.000DH
 Indemnité de déplacement non Justifié : 1.000DH
Application 02
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