Démarche de projet d’aménagement et de valorisation des espaces naturels

M55 Démarche de projet d’aménagement et de valorisation des espaces naturels
Gestion des espaces naturels
INTRODUCTION
I.
QUELQUES CONSTATS
Parfois, sur les espaces naturels, on assiste à :
‐ Des enjeux mal identifiés où les intérêts naturalistes personnels pèsent lourd
‐ Des travaux empiriques, des recettes (coteau calcaire = pâturage ovin ; tourbière =
étrépage)
‐ Une «expertise» du gestionnaire mal comprise par les autres acteurs
‐ Des moyens inadaptés, qui mettent parfois en danger le patrimoine
‐ Des choix non remis en question malgré les échecs (on se cache derrière le caractère
aléatoire du vivant)
‐ Des choix qui varient dans le temps, au fil des équipes qui gèrent l’espace.
C’EST POURQUOI, DEPUIS 40 ANS, LES GESTIONNAIRES D’ESPACES NATURELS METTENT
EN ŒUVRE UNE DÉMARCHE DE GESTION !!!
II.
CE QUE VOUS DEVEZ APPRENDRE
Savoir gérer c’est :
Utiliser l’enchaînement logique des étapes nécessaire à une bonne gestion. Se
représenter la démarche de gestion comme un ensemble cohérent. Proposer des
solutions pertinentes, réalistes, que l’on peut évaluer et critiquer.
Connaître le vocabulaire professionnel, comprendre et partager le sens des concepts.
Savoir formuler rigoureusement des phrases qui ont du sens, adaptées au monde
professionnel, savoir rédiger une argumentation solide.
Replacer les étapes vécues lors de sa propre expérience dans une démarche de gestion.
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CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES
I.
Trois type de gestions
I.a)
La gestion empirique
Activités qui s’appuient exclusivement sur l’expérience et l’observation, sans suivre les
méthodes, les principes scientifiques.
Modèle justifié par ses défenseurs parce que « traditionnel » (on a toujours fait ça, il n’y a
pas de raison de faire autrement) : certaines pratiques en agriculture, sylviculture,
espaces verts, etc. Les activités s’appuient généralement sur des savoirs écologiques
paysans qui ont « fait leurs preuves ».
Souvent associé à une mauvaise connaissance des écosystèmes : possibilité de faire des
erreurs sans s’en rendre compte.
I.b)
La gestion expérimentale
Méthodes qui s’appuient sur des tests d’hypothèses mis en place pour étudier des
phénomènes naturels et rechercher les lois qui les régissent, en les reproduisant
artificiellement.
Domaine de la recherche scientifique appliquée : s’appuie sur des méthodes et techniques
de haut niveau.
Gestion lourde à mettre en place, longue à produire des résultats qui nécessite de
contrôler l’environnement pour ne tester que peu de variables. Difficile à mettre en œuvre
sans artificialiser le milieu.
I.c)
Le modèle de la gestion adaptative
Gestion de nature cyclique* qui permet, à partir des leçons tirées des résultats
antérieurs, d’améliorer la réponse aux enjeux écologiques et humains incertains et
variables. Cette gestion suppose de tester systématiquement les hypothèses de départ
pour adapter la gestion et apprendre à mieux gérer.
Alexander, 2008, MEA, 2005 et FOS, 2001
Approche de la gestion des systèmes naturels qui se fonde sur l’apprentissage en
adaptant les pratiques en fonction de ce qui a été appris.
Boorman, 1999
La gestion adaptative est fondée dans l’idée que les hommes n’en savent pas assez pour
gérer les écosystèmes.
Lee, 1999
II.
La gestion adaptative : cinq clés
1) Démarche qui nécessite de décrire des hypothèses.
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2) Démarche qui nécessite un suivi*² continu et une évaluation régulière des
hypothèses (par itérations).
3) Démarche où la gestion est modifiée ou non en fonction des résultats de la
gestion antérieure.
4) Démarche de progrès
5) Démarche basée sur l’apprentissage collectif (gestionnaire, parties prenantes,
usagers et scientifiques).
La gestion doit être un processus continu, itératif et de progrès.
Alexander, 2008
Comité de pilotage
Comité scientifiques
Comité techniques
Comité de gestion
Comité consultatif
Comité opérationnels
CSRPN : Conseil scientifique régional du patrimoine naturel = Ensemble des scientifique
au niveau régional, élaboration des listes rouges.
CNPN : Comité National de la protection de la nature
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CHAPITRE 2 : VOCABULAIRE ESSENTIEL
i.
Vocabulaire du diagnostic
CIBLE : Population ou écosystème choisis pour représenter la biodiversité globale d’un
site ou la question centrale d’un programme thématique.
•
Un ensemble de couples nicheurs de Busard Saint-Martin
•
Une lande sèche
•
Un cours d’eau
Plusieurs cibles peuvent être choisies mais plus les cibles sont nombreuses, plus la
gestion est complexe. Le choix des cibles est donc une étape importante.
Attention : ne pas confondre cible et enjeu (voir plus loin).
ESPÈCES CIBLES
Espèce parapluie : dont le domaine vital est assez large pour
que sa protection assure celle des autres espèces appartenant
à la même communauté. (Ramade, 2002).
Espèce ingénieur : qui par son activité modifie
significativement son environnement, qui module directement
ou indirectement la disponibilité de ressources pour d'autres
espèces en provoquant des changements d'état physique des
matériaux biotiques ou abiotiques (Jones et al, 1994).
Espèce clé de voûte : qui a un effet disproportionné sur son
environnement comparativement à ses effectifs ou à sa
biomasse. Espèce qui structure son écosystème ou en assure
l'équilibre écologique. (Paine, 1995)
Menace : Activité, généralement humaine, qui dégrade ou perturbe directement une ou
plusieurs cibles.
•
Le drainage
•
La pollution de l’eau
Facteur : Terme générique englobant les menaces indirectes, les occasions qui se
présentent et les parties prenantes / de manière indirecte.
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•
La politique agricole commune
•
La spéculation foncière
EXEMPLE : « Busard Saint-Martin »
Menaces :
disparition des habitats due à l’activité humaine (fauche)
fréquentation
Facteurs :
fermeture des milieux (boisement)
changement de propriétaire
Diagnostic Conclusion, généralement prospective, faisant suite à l'examen analytique
d'une situation souvent jugée critique ou complexe.
CNTRL –2012
Examen analytique : déterminer les cibles, menaces et facteurs
Fondation de la Tour du Valat : fondation privé qui fait des recherches sur l’écologie des
oiseaux et qui ont mis en place des modèles de gestion innovent.
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Finalité : ce que l’on souhaite transformer, l’état qu’on souhaite d’une cible à long terme.
(exemple : Butor étoilé ⇒ Cible ; Conserver un nombre de couple de Butor ⇒ Finalité)
Impact recherché du projet, état souhaité d’une cible.
•
Bon état écologique du cours d’eau
•
Population viable
Objectif : à moyen terme
Résultat escompté, mesurable, d’un projet.
•
Plus de 10 couples de Busard cendré
Stratégie : Groupe d’actions qui opèrent conjointement pour réduire des menaces/des
facteurs.
•
Effacement des ouvrages + lutte contre pollution + réserve pêche
•
Écopastoralisme + débroussaillement
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Indicateur : Entité mesurable et liée à un besoin d’information : statut d’une cible
(Indicateur d’état), changement d’un facteur ou d’une menace (Indicateur de pression),
progrès réalisés (Indicateur de réponse). Indicateur métrique : ce qui est mesurable (Le
nombre de mâles chanteurs, Le nombre de jeune à l’envol) et le seuil est une valeur
numérique à partir de laquelle on estime que l’indicateur est positif
•
Nombre de couples de Busard Saint-Martin
•
Nombre d’agriculteurs ayant signé un contrat
Gestion :
•
Ensemble des choix (intervention ou non) qui permet d’atteindre les objectifs que
l’on s’est fixé.
Mike Alexander 2008
•
Ensemble des démarches intellectuelles et techniques qui visent à assurer la
protection, la conservation et l’aménagement d’un espace naturel.
Bioretet al. 2009
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CHAPITRE 3 – LE MODÈLE QUALITÉ DE LA GESTION ADAPTATIVE
I.
La base : la roue de Deming (PDCA)
Modèle proposé par Shewhart
popularisée par Deming dans les
années 1950.
Moyen mnémotechnique qui permet
de se souvenir des étapes à suivre
pour améliorer la qualité dans une
organisation, dans un projet.
II.
Le modèle du CMP
PLANIFIER
RÉAGIR
AGIR
VÉRIFIER
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III.
Le modèle de l’OFB
RÉAGIR
PLANIFIER
VÉRIFIER
AGIR
IV.
Les étapes de notre schéma
1. Contexte : ce qui détermine l’action
2. État initial : inventaire et hiérarchisation des cibles, menaces et facteurs
3. Diagnostic : définition des enjeux et choix définitif des cibles
4. Objectif : finalités et objectifs
5. Stratégies : actions
6. Évaluation : résultats et indicateurs
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CHAPITRE 4 - ORIGINE DU PLAN DE GESTION
I.
Bref historique
À partir des années 1950, des échanges internationaux entre parcs permettent à l’UICN de
formaliser une démarche commune qui sera publiée en 1973 puis de nombreuses fois
jusqu’à aujourd’hui.
En 1976, un manuel est rédigée en espagnol par la FAO pour assister ses états membres
dans la planification de la gestion des parcs nationaux à partir des retours d’expériences.
Il est traduit en anglais et en français en 1978 puis révisé en 1991.
Ces guides ont inspiré les méthodes appliquées en Europe au début des années 1970
Date importantes :
•
1986 → Premier plan de gestion français (Tour du Valat)
•
1991 → RNF - Guide méthodologique pour la réalisation des plans de gestion ;
EUROSITE - European guidelines for the preparation of site management Plans
•
2007 → CMP - Normes ouvertes pour la Conservation de la nature
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I.a)
Conservation measures partnership
Normes ouvertes pour la Conservation de la nature
(2007 en français, révisé en 2013 en anglais)
Traduction française attendue
Partenariat mondiale pour la nature entre les plus
grosse ONG et l’UICN
http://cmp-openstandards.org/download-os/
I.b)
M. Alexander
Spécialiste international de la gestion d’espaces
naturels.
Planification de la gestion pour la conservation de la
nature (2008)
Logiciel CMS i pour les plans de gestion
http://www.software4conservation.com
Le premier logiciel de gestion d’espace naturel
protégée « CMS ».
Un nouveau → Miradi
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gestion allégés (modèle anglais) ; informatisé les plan de gestion (logiciel en
anglais, la France innove peu)
II.
Définition du plan de gestion
Planification : Organisation dans le temps de la réalisation d'objectifs.
Plan : Projet comportant une suite d'opérations en vue de d’atteindre un objectif ou une
série d‘objectifs.
Plan de gestion : Document écrit, discuté et approuvé qui décrit un site ou une zone, ainsi
que les problèmes ou opportunités de gestion pour la protection de ses milieux naturels,
de sa géomorphologie ou de ses paysages, et qui permet à des objectifs fondés sur ces
informations d'être atteints grâce à un travail pertinent sur une durée de temps
prédéterminée.
Eurosite, 2001
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Annexe Historique
→ 15 ans pour mettre en place des zones Natura 2000 en France du à une groupe opposer
à cette protection Natura 2000. Ils ont gagné dans un premier temps. Mais les zones ont au
final était réalisées.
Projet porté par l’ancien maire de Bordeaux et par l’ancien parti politique CPNT
→ Groupe des neuf :
•
Fédération de chasse
•
Fédération de pêche
•
Gros propriétaire foncier agricole
•
Gros propriétaire foncier forestier
•
Fédération de sport mécanique
•
………
Plan de gestion :
•
1 ans et 3 ans → docob
•
5 ans → suffisamment cours pour avoir des résultats
•
10 ans → document découpé en deux : 5ans < évaluation < 5ans
•
12 – 15 ans → charte de parc
•
20 ans → document forestier (DAF, DSG)
Court terme
Moyen terme
Long terme
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CHAPITRE 5 – LA CONNAISSANCE DU CONTEXTE
I.
Le modèle QQOQCP
Travail : dans ce contexte, quels sont les objectifs à définir pour un gestionnaire ?
Texte ENS → L’ouverture au public, Espace spécialisé dans la valorisation de la nature,
Protection des espèces et des habitats. Finalité : Valoriser et préserver, Moyen d’action :
Acquisition et Taxe d’aménagement.
Texte Directive habitat, faune, flore → Préservation, Protection et Amélioration de la
qualité de l’environnement y compris la conservation des habitat naturel ainsi que la
faune et la flore sauvage en appuyant sur la notion d’intérêt général.
Préservation : Maintenir en l’état une ressource
Protection : Réglementaire ⇒ texte qui interdise un certain nombre d’activité.
Conservation ⇒ l’ensemble des moyens mis en œuvre pour conserver le
patrimoine naturel
Environnement : Ce qui nous entoure ( qualité des sols, de l’air, du climat, …) / Ministère
du cadre de vie → de environnement → de l’écologie (historique)
Texte Site classé → aucun monument ou sites classés ne peuvent être modifié ou détruit
sauf autorisation spéciale (outil le plus de la préservation)
II.
Où ?
Localisation du site à différentes échelles
Localisation dans un ensemble biogéographique → Situation au sein d’un ensemble de
sites de même nature, en faisant apparaître les liens fonctionnels entre ces sites.
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Localisation administrative et foncière → Situation au sein d’unités administratives
(commune, EPCI, département, etc.) et dans le parcellaire cadastral.
Surface → Surface du site, surface du site comprise à l’intérieur du périmètre de
zonages. Coordonnées, altitudes moyennes, etc.
III.
Pour quoi ? Quelles finalités ?
Présentation des politiques publiques de protection de la nature qui déterminent la
sélection du site et la gestion à mettre en œuvre :
◦ Politiques de connaissance et d’inventaire, de recherche scientifique (type
ZNIEFF, listes rouges)
◦ Politiques de conservation d’écosystèmes (type RNN, CN2000) ou d’espèces
(type APPB, PNA → Plan National d’Action)
◦ Politiques d’accueil au public (type ENS, PDIPR → Plan département des
itinéraire de promenades et de randonnées)
◦ Politiques en faveur des paysages (type OGS → Opération grand sites, PNR)
◦ Etc.
Ce n’est pas le gestionnaire qui choisit les finalités : il répond aux finalités des politiques
publiques qui s’appliquent au site qu’il gère.
IV.
Quoi ?
Présentation rapide des principaux éléments du patrimoine sur lesquels porte la gestion :
Espèces → Principales espèces pour lesquelles le site a été désigné, pour lesquelles la
gestion est mise en œuvre.
Écosystèmes → Principaux habitats pour lesquels le site a été désigné, pour lesquels la
gestion est mise en œuvre.
Autres éléments du patrimoine : entités géologiques, paysages, petit patrimoine bâti, etc.
V.
Qui ?
Présentation de tous ceux qui interviennent sur le site.
Acteurs → Personne ou entité qui agit directement ou indirectement sur le site, qui le
transforme : MOA, services instructeurs (administratifs, techniques et financiers),
prestataires (AMOA, MOE ou exécution) et partenaires
Parties prenantes et usagers → Personne ou entité susceptible d’impacter ou d’être
affectée par la gestion d’un site, ou qui considère être concernée par celle-ci.
Publics et usagers → Personne ou entité qui utilise le site pour des usagers sociorécréatifs ou économiques, pour lequels est promue la valorisation du site (usagers :
usagers déjà présent ; public : usagers potentiels.
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VI.
Quand ?
Historique : faits marquants
Connaissance ancienne du site → Histoire de la connaissance naturaliste du site et de sa
reconnaissance scientifique.
Désignation du site → Chronologie des statuts réglementaires sur le site et de leurs
modifications (extensions de périmètre par exemple).
Gestion antérieure → Chronologie de la gestion effectuée (gestionnaires successifs) et
des documents de gestion.
Trajectoire écologique
VII.
Comment ?
Présentation des stratégies de gestion actuelles du site.
Documents de gestion ou d’orientation :
◦ DocOb, SAGE, SRCE → Schéma Régional de Cohérence Écologique (document
graphique qui va faire l’inventaire des trames vertes et bleues)
◦ Charte de PNR, PLU, SCoT.
◦ PSG → Plan Simple de Gestion (pour tout les propriétaires privés de plus de
25ha) ou aménagement forestier.
Infrastructures de gestion → Moyens humains et matériels
Modes de gouvernance → COPIL, Conseil scientifique, comité consultatif , Comité de
pilotage, Comité techniques, Comité de gestion
Gouvernance : façon dont les choses sont décidées
Compromis : un arrangement dans lequel deux (ou plusieurs) parties font des
concessions mutuelles dans le but d'arriver à une collaboration.
Consensus : accord des volontés sans aucune opposition formelle.
Instance de gouvernance : configuration où les parties prenantes vont se retrouver pour
décider (comité, conseil, commission)
Assemblée générale (tous les adhérents, 1 fois par an) →
Bilan, élection du bureau
▼
CA ←
Président, secrétaire, trésoriers
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CHAPITRE 7 – LES ENJEUX et LES CIBLES
I.
Les enjeux
Les enjeux concernent quelques-chose auquel on tient (un espace, une activité, une
espèce) et qui est directement ou indirectement menacé à court termes ou à long termes
(enjeu potentiel)
C’est ce que l’on risque de perde ou ce que l’on peut gagner, ce qu’il y a « en jeu »
Il faut qu’il y ai de la valeur et que cette valeur risque d’augmenter ou de régresser sur
lequel on a du pouvoir.
II.
Types d’enjeux
III.
Comment hiérarchiser
 Hiérarchiser selon les dynamiques
 Hiérarchiser selon la rareté, la représentativité
 Hiérarchiser selon la fonctionnalité
 Hiérarchiser selon les statuts de conservation
 Hiérarchiser selon les statuts de protection
IV.
Formulation des enjeux
Ne pas commencer par un verbe
Enjeu pour qui ? Particuliers ou général ?
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Mettre côte à côte la cible et la menaces qui pèse sur la cible
Les hiérarchiser : primaire, secondaire
Formulation sous forme de perte
Localisation des enjeux
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CHAPITRE 8 – LES OBJECTIFS
I.
Les objectifs
I.a)
Définition
Ce sont des résultats, des états ou des tendances attendu(es) dans le futur. Ces objectifs
sont directement liés aux enjeux et à la responsabilité du gestionnaire (statut du site, des
éléments du patrimoine).
Deux niveaux sont décrits : les objectifs à long terme (finalités ou caps) et les objectifs
opérationnels (à moyen terme).
La définition des objectifs, tout autant que celle des enjeux est essentielle et forme une
charnière entre le diagnostic et les actions à mener. Ce sont les objectifs qui seront
évalués à la fin de la période de gestion et qui permettront de s’améliorer par le
processus d’apprentissage caractéristique de la gestion adaptative.
La formulation des objectifs répond à des règles précises.
Tendances attendu(es) : Objectif à long terme ou des finalités selon le statut
Résultats : Objectif à moyen terme, évalués lors de la révision d’un document de gestion
La formulation des objectifs :
◦ Commence par un verbe d’action : améliorer, conserver, développer, rétablir,
restaurer, augmenter, contribuer, maintenir, renforcer, intégrer, etc.
◦ Être clairs, lisibles et précis pour être partagés avec les parties prenantes.
◦ Concerner des cibles (éléments représentatifs du patrimoine).
◦ Contenir ou être associer à des indicateurs métrique d’état des cibles.
État des cibles
Habitat
Espèce
Surface, intégrité de biodiversité, continuité Nombre de reproducteur, effectif de la
écologique
population, fragmentation de l’espèce
◦ Pouvoir être atteints sur la durée choisie.
I.b)
Les deux types d’objectif
OLT : Vision des acteurs sur un site
OMT : Résultat techniques attendues au bout de cinq ou dix ans
Long terme : Améliorer l’état de conservation de … .
Finalité :
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Objectif :
II.
Objectifs à long terme
II.a)
Typologie
Conservation : inclus tout les moyens disponible pour rendre
pérenne des éléments du patrimoine
Valorisation socio-récréative : loisir de la population
durable : il ne faut pas que cette valorisation soit une menace
Fait l’objet d’un plan de
gestion
Fait l’objet d’un plan
d’interprétation
Amélioration des connaissance : devient un moyen pour atteindre les finalités
Pourquoi « État de conservation » : désigne l’écart entre l’instant T et l’état de référence
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correspond à l’état de référence
Améliorer l’état de conservation les habitats ou espèces cibles.
Objectif à long terme du projet tutoré
Améliorer l’état de conservation de la chevêche d’Athéna (arbre têtard)
II.b)
Facteur d’influence des objectif à long terme
Favorable : ceux qui vont conduire l’objectif à être atteint le plus rapidement possible
Interne : directement sur le site
Externe : à l’extérieur du site
Facteur d’influence du projet tutoré
Interne
Externe
Favorable
Maîtrise publique du foncier Facteur réglementaire (site
classé)
Présence d’association
Défavorable
Manque de connaissance
Dégradation des territoires
de chasse de la chevêche
d’Athéna
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III.
Objectif à moyen terme
III.a) Critère des objectifs à moyens termes
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CHAPITRE 9 – PLAN D’ACTION
I.
Les ACTIONS
Ce sont les moyens concrets choisis par le gestionnaire pour atteindre les objectifs
opérationnels.
Une action (entretien d’une mare) correspond à un ensemble d’opérations unitaires
(débroussailler, faucarder, supprimer les déchets) déclinées en tâches (affûter, faire le
plein…). Ces niveaux opérationnels ne sont généralement pas décrits dans un projet de
gestion.
Plusieurs actions peuvent être regroupées géographiquement en unités de gestion
lorsque celles-ci regroupent de mêmes systèmes écologiques (mêmes habitats,
populations). Une unité de gestion s’appuie sur une stratégie d’action (ensemble cohérent
d’actions).
Les actions sont décrites avec rigueur et précision. Les informations suivantes sont
nécessaires à cette description :
•
Intitulé et codification
•
Priorité
•
Objectif opérationnel concerné
•
Description technique précise des conditions de mise en œuvre (protocoles de
suivi, cahiers des charges de travaux, etc.) - Informations quantitatives (surfaces,
longueurs, etc.)
•
Fréquence, durée et échéance
•
Maître d’œuvre et prestataire(s)
•
Coût estimé
•
Indicateurs
OPÉRATION
oo
Olt
ACTION
OPÉRATION
tâche
ACTION
OPÉRATION
tâche
oo
tâche
STRATÉGIE
oo
ACTION
Olt
oo
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II.
CODIFICATION DES ACTIONS
III.
Le PLAN D’ACTION
C’est la programmation prévisionnelle des actions au cours de la période de gestion.
Cette planification permet de répartir les moyens disponibles ou de déterminer à l’avance
les besoins. Deux échelles sont souvent associées : le plan d’action pluriannuel (une
colonne par année) et le plan d’action annuel (liste des actions à conduire pour une
année).
D’autres plans ou programmes spécifiques peuvent également être proposés :
programmes financiers, programmes de suivis, etc.
Le plan d’action prend aujourd’hui de plus en plus souvent la forme d’un document
indépendant : le programme opérationnel. Sa durée est de trois à cinq ans. Un rapport
d’activité dresse chaque année le bilan du programme opérationnel et permet de réviser
le programme opérationnel.
IV.
Les ÉTAPES du plan d’action pluriannuel
Un projet de gestion (plan) peut être découpé en quelques grandes phases : conception et
étude, réalisation opérationnelle, évaluation.
Chaque phase du projet est découpée en étapes. Une étape est un jalon, un point notable
marqué par un fait important. Ce terme désigne aussi la suite d’opérations à conduire au
cours de la période qui précède et conduit à ce jalon (cf. Le tour de France).
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Ces étapes sont déterminées et programmées selon :
Étape 1
Étape 2
Étape 3
la logique d’intervention (étape 1 : recherche de partenaires ; étape 2 : travaux ; étape 3 :
suivi ; étape 4 : bilan),
la phénologie des cibles (suivi des hivernants) et les conditions climatiques.
la disponibilité des prestataires et partenaires et les contraintes réglementaires (période
d’interdictions d’usages : feux) ainsi que celles des financements (échéances).
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CHAPITRE 10 –ÉVALUATION ET INDICATEURS
I.
Indicateurs
I.a)
Le SUIVI
C’est l’ensemble des activités permettant de suivre dans le temps et dans l’espace
l’évolution d’informations qualitatives ou quantitatives de nature écologique ou biologique
concernant un écosystème ou un paysage.
La surveillance ou monitoring sont des modes de suivi en rapport avec un problème
donné, dans le cadre de la gestion et de la politique environnementale : vérifier si des
normes fixées sont atteintes ou dépassées, vérifier si les objectifs de gestion ont été
atteints. La veille est une forme de surveillance légère que le gestionnaire exécute en
même temps que d’autres tâches (présence espèces invasives par exemple).
L’amélioration des connaissances naturalistes n’est pas un suivi, elle consiste à
augmenter la connaissance de la biodiversité d’un site.
I.b)
Les INDICATEURS - Définition
Un indicateur se définit comme toute mesure significative, relative ou absolue, utilisée
pour apprécier les résultats obtenus, l’état d’avancement des travaux ou le contexte
externe.
Un « bon » indicateur doit toujours répondre à une double contrainte de sensibilité, vis-àvis des dynamiques que l’indicateur cherche à décrire et vis-à-vis du public qu’il cherche
à toucher. Ils doivent produire du sens auprès des utilisateurs potentiels et faciliter les
processus d’apprentissage individuel. Ils doivent participer à la clarification des enjeux et
nourrir les débats à leurs propos.
source : Levrel, 2007
I.c)
Les INDICATEURS - Typologie
D’efficacité : ce sont les taux d’atteinte des cibles ou des objectifs opérationnels. Ce sont
des ratios entre ce que l’on devait atteindre et ce que l’on a réellement atteint.
De qualité : c’est la mesure des conditions dans lesquelles a lieu l’action du service, c’està-dire le respect des procédures préalablement déterminées, ou la satisfaction des
usagers.
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D’activité ou de moyens : c’est la mesure de la disponibilité, de l’affectation, du niveau de
consommation des moyens humains, matériels, financiers par exemple pour une activité
du service.
D’efficience : ce sont les rapports entre les réalisations obtenues et les moyens
consacrés à l’action ou au programme suivi.
I.d)
Les INDICATEURS
Outil d’aide à la décision qui permet aux gestionnaires
de mesurer une tendance ou un état à un instant
donné. Les indicateurs sont composés d’une ou
plusieurs métriques.
Variable mesurée (semi-)quantitative calculée à une
échelle donnée, à partir d’observations. Une métrique
présente un lien fort et non ambigu avec la question ou
l’objectif qu’elle est censée renseigner.
Ensemble
de
techniques
et
de
méthodes
(échantillonnage) qui permet de mesurer une métrique
Niveau d’exigence (ou d’ambition) souhaité par le
gestionnaire et est fonction de l’objectif.
EXEMPLE MESURE DE L’ÉTAT DE CONSERVATION D’UN HABITAT
C’est l’écart entre l’état de référence et l’état observé. L’état de conservation est mesuré
par un ensemble de variables auxquelles sont associés des « malus » pour calculer une
note de 0 (détérioration totale) à 100 (état de référence).
•
Malus si régression de la surface de l’habitat
•
Malus si dysfonctionnement écologique
•
Malus si défaut de composition spécifique (1)
▪ Malus si physionomie inadaptée
▪ Malus si cortèges incomplets
▪ Malus si espèces nitrophiles
▪ Malus si espèces envahissantes
•
Malus si altérations (2)
▪ Malus si atteintes nombreuses ou de grandes surfaces
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II.
Indicateurs composites
II.a)
Les INDICATEURS - Modèle PER
Indicateurs de Pression : ils permettent de mesurer les menaces ou les facteurs.
Exemple : nombre de véhicules par jour sur une route à migration d’amphibiens
Indicateurs d’État : ils permettent de mesurer l’état des cibles. Exemple : nombre de
crapauds communs dans les mares de reproduction
Indicateurs de Réponse : ils permettent de mesurer les actions menées, les moyens mis
en œuvre, l’activité du gestionnaire.
Exemple : nombre de nuitées de sauvetage
Ces trois indicateurs forment le modèle PER désormais recommandé dans les plans de
gestion. Ce modèle simple peut être développé en un modèle DPSIR.
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CHAPITRE 11 –OBLIGATIONS
I.
RÉSERVES NATURELLES NATIONALES
Dans les trois ans qui suivent sa désignation, le gestionnaire élabore un projet de plan de
gestion de la réserve naturelle qui s'appuie sur une évaluation scientifique du patrimoine
naturel de la réserve et de son évolution et décrit les objectifs que le gestionnaire
s'assigne en vue de la protection des espaces naturels de la réserve. Il recueille l'avis du
comité consultatif et du conseil scientifique de la réserve et joint ces avis au dossier
transmis au préfet.
Le plan de gestion est arrêté pour une durée de cinq ans par le préfet, qui consulte le
conseil scientifique régional du patrimoine naturel et les administrations civiles et
militaires affectataires de terrains compris dans la réserve, ainsi que l'Office national des
forêts lorsque la réserve inclut des forêts relevant du régime forestier. Le premier plan
de gestion d'une réserve naturelle nouvellement créée est, en outre, soumis pour avis au
Conseil national de la protection de la nature et pour accord à l'autorité militaire
territorialement compétente, lorsque la réserve comprend des terrains militaires. Il est
transmis pour information au ministre chargé de la protection de la nature.
À l'issue de la première période de cinq ans, la mise en œuvre du plan fait l'objet d'une
évaluation et le plan est renouvelé et, le cas échéant, modifié par décision préfectorale,
pour une période comprise entre cinq et dix ans. Le nouveau plan est transmis pour
information au ministre chargé de la protection de la nature. Si des modifications
d'objectifs le justifient, le préfet consulte le Conseil national de la protection de la nature
et, le cas échéant, recueille l'accord de l'autorité militaire territorialement compétente.
Code environnement - Article R332-21 à R332-22
II.
RÉSERVES NATURELLES RÉGIONALES
Dans les trois ans suivant sa désignation, le gestionnaire élabore un projet de plan de
gestion qui s'appuie sur une évaluation scientifique du patrimoine naturel de la réserve et
de son évolution et décrit les objectifs que le gestionnaire s'assigne en vue de la
protection des espaces naturels de la réserve. Il recueille l'avis du comité consultatif et,
le cas échéant, du conseil scientifique de la réserve et joint ces avis au dossier transmis
au président du conseil régional.
Le plan de gestion d'une réserve naturelle régionale est approuvé, après consultation du
conseil scientifique régional du patrimoine naturel, par délibération du conseil régional.
Code environnement - Article R333-41 à R333-43
III.
RESERVE BIOLOGIQUE
Le document d'aménagement peut identifier des zones susceptibles de constituer des
réserves biologiques dans un objectif de préservation ou de restauration du patrimoine
naturel.
M55 Démarche de projet d’aménagement et de valorisation des espaces naturels
Ces réserves biologiques sont créées par arrêté conjoint des ministres chargés de la
forêt et de l'environnement, après avis du Conseil national de la protection de la nature,
puis accord de la collectivité ou de la personne morale intéressée lorsque tout ou partie
des bois et forêts concernés appartient à une collectivité ou à une personne morale
mentionnée au 2° du I de l'article L. 211-1.
L'arrêté de création d'une réserve biologique définit son périmètre et ses objectifs et peut
interdire ou soumettre à des conditions particulières les activités susceptibles de
compromettre la réalisation de ces objectifs. Toute modification du périmètre, des
objectifs ou de la réglementation d'une réserve biologique est décidée par arrêté pris
dans les conditions prévues au deuxième alinéa du présent article.
Les réserves biologiques sont gérées conformément à un plan de gestion, approuvé par
arrêté conjoint des ministres chargés de la forêt et de l'environnement. Ce plan de
gestion fait partie intégrante du document d'aménagement auquel il est annexé.
Instruction 98-T-37 du 30/12/1998
IV.
TERRAINS DU CEL
Lorsque les immeubles relevant du conservatoire constituent un site cohérent au regard
des objectifs poursuivis, un plan de gestion est élaboré par le conservatoire en
concertation avec le gestionnaireet les communes concernées. À partir d'un bilan
écologique et patrimonial ainsi que des protections juridiques existantes, le plan de
gestion définit les objectifs et les orientations selon lesquels ce site doit être géré.
Le plan de gestion peut comporter des recommandations visant à restreindre l'accès du
public et les usages des immeubles du site ainsi que, le cas échéant, leur inscription
éventuelle dans les plans départementaux des espaces, sites et itinéraires de sports de
nature mentionnés à l'article L. 311-3 du code du sport.
Approuvé par le directeur du conservatoire, le plan de gestion est transmis au maire de
la commune, au préfet de département et au préfet de région.
Code environnement - Article R322-13
V.
TERRAINS D’UN CEN
La gestion durable de sites par la mise en œuvre d’opérations spécifiques adaptées, en
régie ou déléguées, définies par un plan de gestion et bénéficiant d’un suivi scientifique.
Les Conservatoires d'espaces naturels fondent leurs actions, au plus près du terrain et
auprès des acteurs publics et privés, sur le dialogue, la concertation et le partage des
savoirs, qu’ils soient profanes ou académiques, pour porter des projets de préservation
de la biodiversité et accompagner des politiques publiques ou des initiatives privées y
contribuant ;
Charte des CEN validée par le CA d’ENF le 30 mars 2003, révisée le 28 mars 2015.
M55 Démarche de projet d’aménagement et de valorisation des espaces naturels
CONCLUSION
I.
Les points-clé d’un plan de gestion
1. La gestion des milieux naturels est un travail continu, et le plan de gestion constitue un
outil essentiel pour en valoriser au mieux les ressources.
2. Un plan de gestion est un instrument de planification interne à un organisme
gestionnaire, mais il est aussi un outil de communication avec les partenaires pour
montrer l'importance d'un site et pour expliciter la nécessité de certaines activités.
3. Élaborer un plan de gestion ne se limite pas seulement à la rédaction du document en
lui-même, c'est un processus à part entière : les réflexions et les discussions qu'il
implique (internes ou externes à l'organisme) sont souvent aussi importantes que le
document final lui-même.
4. Un plan de gestion est autant un outil de terrain qu'un document administratif; il ne doit
pas prendre la poussière sur une étagère. Il devrait être taché de café, froissé et très
abîmé.
5. Ce sont les résultats sur le terrain qui comptent. Les suivis sont indispensables pour
mesurer ces résultats et pour évaluer si la gestion est pertinente par rapport aux
résultats escomptés.
6. Un plan de gestion doit avoir des fondements scientifiques, mais il n'est pas un rapport
scientifique. Il devrait décrire ceux des éléments qui ont une importance pour la gestion
ou qui justifient les choix de gestion du gestionnaire.
7. Un plan de gestion devrait être à la fois visionnaire (en se plaçant dans l'avenir),
ambitieux (en se plaçant un peu au-dessus de ce qui semble réalisable) et réaliste. Un
équilibre devra être trouvé entre ambition et réalité.
8. L'élaboration d'un plan de gestion nécessite des contacts appropriés avec les
partenaires-clefs. En d'autres termes, préparez à l'avance des documents d'information
clairs, et intégrez les partenaires dès le début de la procédure de planification. Gardez
l'esprit ouvert, essayez de trouver des intérêts communs, et ne perdez pas de vue vos
propres objectifs.
9. Un plan de gestion doit
être souple, et nécessite
des
mises
à
jour
régulières.
M55 Démarche de projet d’aménagement et de valorisation des espaces naturels
CE QUE LE PLAN DE GESTION PERMET :
‐ Adapter les modes d’intervention aux enjeux. Remettre en question les choix en fonction
des résultats antérieurs (démarche adaptative).
‐ Faire les bons choix sur la base de fondements scientifiques.
‐ Faire comprendre ses choix, les partager avec d’autres acteurs (démarche globale
d’apprentissage - concertation).
‐ S’assurer d’une démarche continue, quelles que soient les équipes qui gèrent l’espace.