I. Objectifs du document. DĂ©finitions . . . . . . . . . . . . . . . . 5
II. Oganisation de la sécurité lors de la préparation
et de suivi de lâopĂ©ration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1. Les diffĂ©rentes Ă©tapes prĂ©alables Ă lâopĂ©ration ............. 7
2. Lâappel dâoffres et la commande .................................... 7
3. Réunion et visite préalables ........................................... 7
4. Le plan de prévention .................................................... 8
5. Le protocole de sécurité ................................................ 8
6. La formation du personnel ............................................. 9
7. Lâinformation du personnel ............................................. 9
8. Suivi des interventions ................................................... 9
9. Le plan de prévention et le document unique (DU) ..... 10
III. Exemple dâun plan de prĂ©vention et exemples de
travaux occasionnant des risques dâinterfĂ©rence . . . . 11
IV. Exemple dâun protocole de sĂ©curitĂ© . . . . . . . . . . . . . . . 21
V. Interventions dâentreprises extĂ©rieures
Aperçu jurisprudentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
VI. Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
Annexe 1. Exemple de permis de feu .............................. 38
Annexe 2. Exemple dâattestation de consignation ........... 39
Annexe 3. Articles R.â4511-1 Ă R. 4514-10 du code
du travailâ: synthĂšse et texte intĂ©gral .............. 40
Annexe 4. Liste des travaux pour lesquels il est
établi un plan de prévention, sans
considération de durée ................................... 57
Annexe 5. Dispositions spécifiques aux opérations
de chargement ou de déchargement ............. 59
Annexe 6. Interventions dâentreprises extĂ©rieures et
coordination SPSâ: champ dâapplication ......... 61
Annexe 7. Principales dispositions relatives
Ă lâintervention dâentreprises extĂ©rieures :
partie législative .............................................. 63
Annexe 8. Principales dispositions relatives
Ă lâintervention dâentreprises extĂ©rieures
dans des installations classées de type
Seveso « seuil haut » ...................................... 72
Sommaire
3