Intervention
d’entreprises extérieures
Intervention
d’entreprises extérieures
Aide-mémoire pour la prévention des risques
ED 941
octobre 2009
Ce document a été rédigé à partir des travaux effectués par
des Caisses régionales d'assurance maladie et par l'INRS.
I. Objectifs du document. Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . 5
II. Oganisation de la sécurité lors de la préparation
et de suivi de l’opération . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1. Les différentes étapes préalables à l’opération ............. 7
2. L’appel d’offres et la commande .................................... 7
3. Réunion et visite préalables ........................................... 7
4. Le plan de prévention .................................................... 8
5. Le protocole de sécurité ................................................ 8
6. La formation du personnel ............................................. 9
7. L’information du personnel ............................................. 9
8. Suivi des interventions ................................................... 9
9. Le plan de prévention et le document unique (DU) ..... 10
III. Exemple d’un plan de prévention et exemples de
travaux occasionnant des risques d’interférence . . . . 11
IV. Exemple d’un protocole de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . 21
V. Interventions d’entreprises extérieures
Aperçu jurisprudentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
VI. Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
Annexe 1. Exemple de permis de feu .............................. 38
Annexe 2. Exemple d’attestation de consignation ........... 39
Annexe 3. Articles R. 4511-1 à R. 4514-10 du code
du travail : synthèse et texte intégral .............. 40
Annexe 4. Liste des travaux pour lesquels il est
établi un plan de prévention, sans
considération de durée ................................... 57
Annexe 5. Dispositions spécifiques aux opérations
de chargement ou de déchargement ............. 59
Annexe 6. Interventions d’entreprises extérieures et
coordination SPS : champ d’application ......... 61
Annexe 7. Principales dispositions relatives
à l’intervention d’entreprises extérieures :
partie législative .............................................. 63
Annexe 8. Principales dispositions relatives
à l’intervention d’entreprises extérieures
dans des installations classées de type
Seveso « seuil haut » ...................................... 72
Sommaire
3
4
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
1
/
87
100%
