GBCP : Gestion des recettes et corrections

Gestion Budgétaire et
Comptable Publique (GBCP)
Recette
Gestion des corrections, annulations et autres opérations sur titre
de recette
Détails et explicitations dans les commentaires du document

2
Préambule
Présentation de l’ensemble des modules de formation proposés
Recettes
Domaines Modules de formation associés
Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende :
Transverse
Les
référentiels
Présentation du processus standard de la recette
Gestion des titres
de recette Recettes globalisées et fléchées Recettes au comptant
Budget
Dépenses
Elaboration, allocation et mise à disposition du budget
La gestion en AE et
CP Présentation des états budgétaires Démarche de programmation
Comprendre les processus de la dépense
Carte d’achat et dématérialisation
Engagement
juridique marché Engagement juridique hors marché Le service fait
Retenues de
garantie Gestion des avances et des acomptes Gestion des pénalités
Demande de
paiement sur EJ Mise en paiement
Demande de
paiement hors EJ
xxx module considéré
La
démarche
de
contrôle
Recettes –Cas particuliers
Comptabilités
Articulation
entre les
comptabilités
Comptabilités
–Cas
particuliers
Opération
pour compte
de tiers
Gestion de la
trésorerie
Eléments de comptabilités
60’

3
Sommaire
Corriger, réduire et
annuler un titre de
recette
Introduction
•Correction d’un titre de recette
•Réduction et annulation d’un titre de
recette
Quiz •Quiz
•Rappel du processus standard de la
recette
RRR, ANV et remises
gracieuses
•Rabais, remises, ristournes
•Admissions en non-valeur
•Remises gracieuses

4
Introduction

5
Le processus de la recette se compose de cinq étapes :
Introduction
Rappel du processus standard de la recette
Constatation de la
créance Liquidation de la créance
Prise en
charge du titre
de recette Recouvrement Encaissement
1 2 3 4 5
Le titre de recette est modifiable Le titre n’est plus modifiable
1
Ordonnateur Comptable
Comptabilisation
du titre