PROCES VERBAL DE RÉCEPTION DES TRAVAUX Je soussigné, , Maître d’ouvrage, après avoir procédé à la visite des travaux exécutés par les BTS 2ème année, au titre d’un CCF chantier en date du , en présence du représentant de l’entreprise : M M M M M Déclarent que (*) : La réception est prononcée sans réserves avec effet à la date du La réception est prononcée avec effet à la date du réserves mentionnées en annexe , assortie des ( * ) Rayer la mention inutile Fait à ……………………………..., le ……………………… Signature de l’entreprise : Signature du Maître d’ouvrage : ÉTAT DES RÉSERVES Nature des réserves : Travaux à effectuer : L’entreprise et le maître d’ouvrage conviennent que les travaux nécessités par les réserves jointes seront exécutés dans un délai global de………………………….à compter de ce jour. Fait à ……………………………..., le ……………………… Signature de l’entreprise : Signature du Maître d’ouvrage : CONSTAT DE LEVÉES DES RÉSERVES Le maître d’ouvrage et l’entreprise, ci - dessous désignés, constatent qu’il a été valablement remédié aux malfaçons, omissions et imperfections constatées (état des réserves du .). Fait à ……………………………..., le ……………………… Signature de l’entreprise : Signature du Maître d’ouvrage :
