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PROCES VER DE RÉC DES TRAV-vrai

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PROCES VERBAL DE RÉCEPTION DES TRAVAUX
Je soussigné,
, Maître d’ouvrage, après avoir
procédé à la visite des travaux exécutés par les BTS 2ème année, au titre d’un CCF chantier en date du
, en présence du représentant de l’entreprise :
M
M
M
M
M
Déclarent que (*) :
La réception est prononcée sans réserves avec effet à la date du
La réception est prononcée avec effet à la date du
réserves mentionnées en annexe
, assortie des
( * ) Rayer la mention inutile
Fait à ……………………………..., le ………………………
Signature de l’entreprise :
Signature du Maître d’ouvrage :
ÉTAT DES RÉSERVES
Nature des réserves :
Travaux à effectuer :
L’entreprise et le maître d’ouvrage conviennent que les travaux nécessités par les réserves jointes
seront exécutés dans un délai global de………………………….à compter de ce jour.
Fait à ……………………………..., le ………………………
Signature de l’entreprise :
Signature du Maître d’ouvrage :
CONSTAT DE LEVÉES DES RÉSERVES
Le maître d’ouvrage et l’entreprise, ci - dessous désignés, constatent qu’il a été valablement remédié
aux malfaçons, omissions et imperfections constatées (état des réserves du
.).
Fait à ……………………………..., le ………………………
Signature de l’entreprise :
Signature du Maître d’ouvrage :
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