HLT IIB.6 Le franchissement des signaux d'arrêt

HLT IIB6_F_27TC2012_061212 – 06/12/12
Division B-TC.61 section 13/3 Bruxelles, 06/12/2012
Réglementation 911/82249
Distribution 911/82660
Fax [phone]
B-TC.61/II.B.6
! DM/WS/PSt/CC
Distribution : par B-TC.601
Avis n° 27TC/2012
Livret HLT- Fascicule II, Titre B, Chapitre 6
Le franchissement des signaux d’arrêt
Edition La nouvelle version du chapitre 6 fait suite à la modification
du RSEIF 6.1
Contenu succinct Ce chapitre contient les modifications suivantes :
– une nouvelle affichette reprenant les moyens de
communication ;
– la suppression de la démarche au poste lorsque les
moyens de communication sont défectueux ;
– la suppression de la flèche noire sur fond blanc ;
– l’introduction du E371 « Ordre de franchissement avec
formulaire manquant ».
Groupe cible Le personnel de conduite et son encadrement
Date d’application 13/01/2013
Le Directeur Général,
ir. R. GAYETOT

B-TC.61 Avis 27TC/2012
© SNCB, 2012, Avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles
FASCICULE II
Prescriptions réglementaires pour la signalisation
latérale
TITRE B
Circulation
CHAPITRE 6
Le franchissement des signaux d’arrêt

Avis 27TC/2012 B-TC.61
Cette édition ne peut, même partiellement, être reproduite ou adaptée,
sous quelque forme que ce soit moyennant impression, photocopie,
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préalable de l'éditeur.
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HLT II.B.6 Avis n° 27TC/2012
Objet :
Ce chapitre contient les modifications suivantes :
– en l’absence de « numéro de dépôt » et/ou de « numéro de service » le
conducteur donne à la place :
de son numéro de dépôt, les 4 premiers chiffres de son numéro
d’identification ;
de son numéro de service, les 4 premiers chiffres de son numéro
d’identification précédé des lettres « pk ».
– une nouvelle affichette « Moyens de communication » où figurent les moyens
de communication classés dans l’ordre selon lequel ils sont à utiliser ;
– la suppression de la démarche au poste lorsque les moyens de
communication sont défectueux ;
– la suppression de la flèche noire sur fond blanc ;
– l’introduction du E371 « Ordre de franchissement avec formulaire
manquant ».
La structure repose maintenant sur trois principes qui sont ;
– la reconnaissance des signaux d’arrêt ;
– le franchissement de ces signaux d’arrêt ;
– la circulation dans la (les) section(s) d’aval.
Modifications à effectuer :
Remplacer le chapitre actuel par le chapitre ci-joint.
Date d’application : 13/01/2013