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HLT IIB.6 Le franchissement des signaux d'arrêt

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Division B-TC.61 section 13/3
Réglementation 911/82249
Distribution
911/82660
Fax 911/82195
B-TC.61/II.B.6
! DM/WS/PSt/CC
Bruxelles, 06/12/2012
Distribution : par B-TC.601
Avis n° 27TC/2012
Livret HLT- Fascicule II, Titre B, Chapitre 6
Le franchissement des signaux d’arrêt
Edition
Contenu succinct
La nouvelle version du chapitre 6 fait suite à la modification
du RSEIF 6.1
Ce chapitre contient les modifications suivantes :
– une nouvelle affichette reprenant les moyens de
communication ;
– la suppression de la démarche au poste lorsque les
moyens de communication sont défectueux ;
– la suppression de la flèche noire sur fond blanc ;
– l’introduction du E371 « Ordre de franchissement avec
formulaire manquant ».
Groupe cible
Le personnel de conduite et son encadrement
Date d’application
13/01/2013
Le Directeur Général,
ir. R. GAYETOT
HLT IIB6_F_27TC2012_061212 – 06/12/12
© SNCB, 2012, Avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles
FASCICULE II
Prescriptions réglementaires pour la signalisation
latérale
TITRE B
Circulation
CHAPITRE 6
Le franchissement des signaux d’arrêt
B-TC.61
Avis 27TC/2012
© SNCB, 2012, Avenue de la Porte de Hal 40, 1060 Bruxelles
Cette édition ne peut, même partiellement, être reproduite ou adaptée,
sous quelque forme que ce soit moyennant impression, photocopie,
microfilm, enregistrement ou tout autre moyen, sans l'autorisation écrite
préalable de l'éditeur.
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HLT II.B.6
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Avis n° 27TC/2012
Objet :
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Ce chapitre contient les modifications suivantes :
– en l’absence de « numéro de dépôt » et/ou de « numéro de service » le
conducteur donne à la place :
de son numéro de dépôt, les 4 premiers chiffres de son numéro
d’identification ;
de son numéro de service, les 4 premiers chiffres de son numéro
d’identification précédé des lettres « pk ».
– une nouvelle affichette « Moyens de communication » où figurent les moyens
de communication classés dans l’ordre selon lequel ils sont à utiliser ;
– la suppression de la démarche au poste lorsque les moyens de
communication sont défectueux ;
– la suppression de la flèche noire sur fond blanc ;
– l’introduction du E371 « Ordre de franchissement avec formulaire
manquant ».
La structure repose maintenant sur trois principes qui sont ;
– la reconnaissance des signaux d’arrêt ;
– le franchissement de ces signaux d’arrêt ;
– la circulation dans la (les) section(s) d’aval.
Modifications à effectuer :
Remplacer le chapitre actuel par le chapitre ci-joint.
Date d’application : 13/01/2013
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TABLEAU DES SUPPLEMENTS EN VIGUEUR
AU LIVRET HLT II - TITRE B - CHAPITRE 6,
EDITE PAR
L’AVIS N° 27TC/2012 du 06/12/2012
Ce tableau remplace tout tableau antérieur.
N° des suppléments supprimés :
Objet – remarques
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N° du
N° et année
Date
suppléde l’avis d’application
ment
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Table des matières - Page 1
Table des matières du chapitre 6
Le franchissement des signaux d’arrêts
1
Dispositions générales ................................................................................. 1
2
Franchissement des signaux d’arrêt permissifs ........................................ 2
2.1 Grands signaux d’arrêt............................................................................... 2
2.1.1
2.1.2
2.1.3
2.1.4
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2.2
3
Reconnaissance........................................................................................... 2
Groupe « P2 » — Contenu de l’armoire à deux bandes rouges ................... 2
Franchissement............................................................................................ 2
Groupes «P1 et P2 » — Circulation dans les sections d’aval....................... 3
Signal d’arrêt simplifié et petit signal d’arrêt .............................................. 5
Franchissement des signaux d’arrêt non permissifs ................................ 5
3.1 Grands signaux d’arrêt............................................................................... 5
3.1.1
3.1.2
3.1.3
3.1.4
3.1.5
3.2
Reconnaissance........................................................................................... 5
Groupe « NP2 » – Contenu de l’armoire à T rouge ...................................... 6
Ordre S422 délivré de la main à la main ...................................................... 9
Franchissement.......................................................................................... 10
Groupes « NP1 et NP2 » – Circulation dans la section d’aval.................... 15
Autres signaux d’arrêt .............................................................................. 16
3.2.1
3.2.2
3.2.3
Signaux d’arrêt simplifiés............................................................................ 16
Petits signaux d’arrêt.................................................................................. 16
Panneaux d’arrêt pour petits mouvements ................................................. 16
4
Franchissement des signaux d’arrêt douteux .......................................... 17
5
Franchissement irrégulier d’un signal d’arrêt .......................................... 18
5.1 Définition .................................................................................................. 18
5.2 Mesures immédiates................................................................................ 18
5.3 Poursuite de la marche ............................................................................ 19
5.3.1
5.3.2
Signaux d’arrêt non permissifs ................................................................... 19
Signaux d’arrêt permissifs .......................................................................... 19
Annexe I : formulaires et ordres .......................................................................... 1
1
Ordre S379 ................................................................................................ 1
2
Ordre S422 par téléphone ......................................................................... 1
3
Ordre S422 combiné avec un S378........................................................... 2
4
Ordre S422 combiné avec un S379........................................................... 2
5
Ordre S422 avec indication ETCS............................................................. 3
6
Ordre S422 de la main à la main ............................................................... 3
7
Formulaire E371 ........................................................................................ 4
Annexe II : Aperçu d’ordres S422 complétés de la main à la main .................. 1
Annexe III : Affichettes de l’ancien type.............................................................. 1
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1
Dispositions générales
La procédure utilisée pour franchir un signal d’arrêt fermé est appelée
formalité de franchissement.
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Bien que les signaux d’arrêt soient inclus dans deux grands groupes,
desservis ou non desservis, les formalités de franchissement sont
réparties selon un autre critère :
– les signaux d’arrêt permissifs dont le franchissement ne nécessite
pas l’autorisation du responsable mouvement. Ces signaux d’arrêt
peuvent être desservis ou non desservis ;
– les signaux d’arrêt non permissifs dont le franchissement nécessite
l’autorisation du responsable mouvement. Ces signaux d’arrêt sont
toujours desservis.
Le mouvement est identifié par un numéro qui est soit le numéro du train
ou, à défaut, le numéro de l’engin moteur.
Le conducteur qui doit donner son numéro de service ou de dépôt utilise
pour :
– son numéro de dépôt :
soit le numéro de dépôt repris sur son rapport M510 ;
soit les 4 premiers chiffres de son numéro d’identification (ex. 6174) ;
– son numéro de service :
soit le numéro de service repris sur son rapport M510 ;
soit les lettres « pk » suivies des 4 premiers chiffres de son numéro
d’identification(ex. pk 6174).
Un ordre de franchissement n’est valable qu’une fois pour un même
signal d’arrêt. Chaque franchissement ultérieur nécessite un nouvel
ordre.
Aussi longtemps qu’un ordre reste d’application, le conducteur le place
dans son champ de vision. Ensuite, il le joint à son rapport M510.
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2
Franchissement des signaux d’arrêt permissifs
2.1
Grands signaux d’arrêt
2.1.1
Reconnaissance
2.1.2
Groupe « P2 »
Groupe « P2 » — Contenu de l’armoire à deux bandes rouges
Dans l’armoire se trouve un carnet d’ordres S379 complétés comme cidessous (voir Annexe I) :
– dans la case « PSS » : l’abréviation télégraphique de la zone PSS où
le signal est repris. Exceptionnellement, on peut encore y trouver le
numéro de la ligne ;
– dans la case « signal » : l’identification du signal ;
– dans la case « passages à niveau » : les PN inscrits dans l’ordre
suivant lequel ils seront rencontrés, sous la forme : « ligne, numéro du
PN et son point kilométrique ». La partie du tableau non utilisée est
biffée d’une croix ;
– dans la case « contact » : le numéro de téléphone du poste de
signalisation qui gère la zone où le signal est implanté.
Un fac-similé plastifié du S379, bordé de 2 traits verticaux rouges, se
trouve derrière le carnet.
2.1.3
A
Franchissement
Groupe « P1 »
Le conducteur complète la rubrique 2 de son rapport M510 avec les
différents renseignements demandés. Si le signal d’arrêt s’ouvre avant le
franchissement, il indique dans la colonne « annotations » la mention
«ANNULÉ».
Sur la ligne 0, le conducteur ne complète pas la rubrique 2 de son rapport
M510.
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Groupe « P1 »
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B
Groupe « P2 »
Le conducteur prélève un exemplaire de l’ordre S379 dans l’armoire et y
indique :
– le numéro du mouvement ;
– la date.
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Lorsque le signal s’ouvre avant le franchissement, il indique la mention
«ANNULÉ» au travers du S379.
Lorsque les ordres S379 sont manquants ou s’ils présentent une erreur,
le conducteur recopie les données figurant sur le fac-similé à la rubrique
2 de son rapport M510. Il indique, pour chaque PN à franchir, dans la
colonne « Annotations » :
« Ordres S379 manquants ou erronés, PN N°…, point kilométrique… .
Contact ……. »
Le conducteur utilise le numéro de téléphone mentionné sur le fac simillé
pour, ensuite, informer le responsable du mouvement de l’anomalie.
En l’absence de fac-similé, le conducteur complète la rubrique 2 de son
rapport M510 et indique la mention « Ordre 379 et fac-similé
manquants » dans la colonne « Annotations ».
Il informe ensuite le Traffic Control de l’irrégularité.
Lorsque dans les 2 derniers cas le signal s’ouvre avant le
franchissement, il indique la mention «ANNULÉ» dans la colonne
« Annotations ».
2.1.4
Groupes «P1 et P2 » — Circulation dans les sections d’aval
La circulation dans la section en aval du signal d’arrêt franchi a lieu en
grand mouvement. Le genre du mouvement change si, en amont du
signal franchi, la circulation s’effectuait en petit mouvement. Le régime du
grand mouvement peut-être déduit par le mode d’éclairement des feux de
l’écran principal ou par les indications de la plaque d’identification.
Le conducteur :
– considère que le prochain signal d’arrêt qui s’adresse à son
mouvement impose l’arrêt ;
– respecte d’office la marche à vue jusqu’au signal de heurtoir ou
jusqu’au pied du grand signal d’arrêt suivant, même si ce dernier est
ouvert. Le conducteur est particulièrement attentif lorsqu’il rencontre
une situation qui l’incite à reprendre la marche normale.
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C’est le cas :
lors de la rencontre d’un signal avertisseur ou d’un répétiteur à trait
lumineux. L’aspect du signal avertisseur n’est pas à prendre en
compte ;
lors de la reprise de la marche après tout arrêt ;
– respecte aux PN les restrictions SF05 imposées par les formalités de
franchissement. De plus, lorsque le conducteur ne dispose pas de la
cumulée des PN concernés, il limite la vitesse de la marche à vue à 20
km/h.
Toutefois, un signal d’arrêt desservi peut donner accès à un itinéraire qui
nécessite une indication de vitesse réduite lorsque le signal est au
passage. Dans ce cas, le conducteur ne peut relever sa vitesse qu’en
fonction des 2 derniers critères cités ci-dessus.
En l’absence d’indication de vitesse signalisée, le conducteur circule en
aval du signal de sortie de la section parcourue en MAV à la vitesse
maximale de 40 km/h et applique les prescriptions du HLT II.A.7. Il
mentionne l’anomalie à son rapport M510.
Ex : signal P-H.20
Itinéraire 1 : la vitesse à prendre en compte en aval du signal S-H.20 est
donnée par le panneau fin de zone (12) ;
Itinéraire 3 : le chiffre lumineux 6 normalement présenté à l’écran
complémentaire inférieur est éteint. La vitesse à prendre en compte en
aval du signal Q-H.20 est donnée par une indication de vitesse à ce
signal.
4
T
T
1
T
6
3
P-H.20
12
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P-H1
20
Q-H.20 S-H.20
P-H3
20
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La vitesse à respecter en aval de la section à parcourir en marche à vue
est déterminée soit :
– par la vitesse d’application en amont du signal franchi ;
– par une vitesse signalisée dans la section parcourue en marche à vue ;
– par une indication de vitesse à l’écran complémentaire inférieur du
signal de sortie de cette section.
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2.2
Signal d’arrêt simplifié et petit signal d’arrêt
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Après l’arrêt devant un signal d’arrêt fermé, le conducteur :
– informe immédiatement le Traffic Control et mentionne cette anomalie
à la rubrique 1 de son rapport M510 ;
– et ensuite :
franchit le signal et circule suivant le même genre de mouvement
que celui en amont de ce signal ;
respecte les restrictions SF05 aux PN précédés d’une plaque
d’indentification.
3
Franchissement
permissifs
des
3.1
Grands signaux d’arrêt
3.1.1
Reconnaissance
Groupe « NP1 »
signaux
d’arrêt
non
Groupe « NP2 »
Pour le groupe « NP1 » on peut
trouver, sur le mât, un panneau
qui indique la direction et la
distance en mètres à laquelle se
trouve le poste de signalisation.
Pour le groupe « NP2 » le HLT II.B.8 reprend les prescriptions
concernant l’implantation de l’armoire à T rouge.
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3.1.2
Groupe « NP2 » – Contenu de l’armoire à T rouge
L’armoire à T rouge contient :
– normalement, un appareil téléphonique en relation directe avec le
poste de signalisation ;
– un ou plusieurs carnets d’ordres S422 combinés ou non à un S378 et/
ou un S379. La présence d’une double ligne ondulée au-dessus et à
droite du formulaire combiné informe le conducteur que celui-ci est
complet (Annexe I exemple de formulaires combinés) ;
– lorsque plusieurs carnets de S422 sont disponibles, une affichette
appelée affichette « Nombre de carnets S422 » en indique le nombre ;
– une affichette appelée affichette « Moyens de communication » précise
l’ordre des moyens de communication à utiliser pour réaliser les
formalités de franchissement.
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Ex :
– appareil téléphonique ;
– ordres S422 ;
– affichette « nombre de
carnets S422 » ;
– affichette « moyens de
communication ».
A
Ordres S422 dans l’armoire à T rouge
A.1 Ordre S422 simple
L’ordre S422 (Annexe I) porte le pictogramme d’un téléphone sur sa
partie supérieure. Il ne peut être utilisé pour délivrer un ordre de
franchissement de la main à la main.
Certains formulaires portent dans le coin supérieur droit la mention
“+ ETCS1” ou “ETCS” (voir Annexe I).
Les cases entourées d’un trait gras sont pré remplies. On trouve :
– dans la case « PSS » l’abréviation télégraphique de la zone PSS où
le signal se trouve ou exceptionnellement le N° de la ligne ;
– dans la case « Signal » l’identification du signal ;
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– dans la case « Carnet N° », un numéro repris sur l’affichette nombre de
carnets S422 ou une croix lorsque l’armoire ne contient qu’un seul
carnet ;
– dans la case « Indication de vitesse » soit :
! l’indication de vitesse que le signal présente à l’ouverture pour un
même itinéraire ;
! 20 km/h pour un signal qui donne accès à une très courte
section ;
– dans la case «
» une croix lorsque le signal ouvert ne présente pas
cette indication pour l’itinéraire concerné.
A.2 Ordre S422 combiné avec un S378
Le volet S378 combiné à un ordre S422 impose de circuler en marche à
vue jusqu’au pied du grand signal d’arrêt suivant, même si ce dernier est
ouvert (Annexe I).
A.3 Ordre S422 combiné avec un S379
Le volet S379 combiné à un ordre S422 impose de respecter les
restrictions SF05 aux PN mentionnés au S379. Ceux-ci figurent selon
l’ordre dans lequel ils sont rencontrés, sous la forme « ligne, numéro de
PN et son point kilométrique ». La partie du tableau non utilisée est biffée
d’une croix (Annexe I).
A.4 Ordre S422 combiné avec un S378 et S379
Les volets S378 et S379 combinés à un ordre S422 imposent le respect
des missions des articles A.2 et A.3.
B
Affichette « Nombre de carnets S422 »
Le nombre de carnets est
fonction du nombre d’itinéraires
pour lesquels une restriction
complémentaire différente est
applicable ( , indication de
vitesse). Dans l’armoire, les
carnets sont suspendus de
gauche à droite selon un ordre
numérique croissant.
Sur l’affichette, les indications et
symboles représentés ci-contre
peuvent être utilisés.
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L
... Ligne ...
... Voie ...
... Faisceau ...
... Voie en
impasse ...
Changement
de régime
pk
Petit mouvement
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Ex.
1. Accès à la ligne 125 ou 162.
2. Accès à la ligne 125 avec
changement de régime et une
restriction
complémentaire
différente des autres carnets.
3. Accès à la ligne 162 avec
changement de régime et une
restriction
complémentaire
différente des autres carnets.
Etc…
1.
L.125 - 162
2.
L.125
3.
L.162
4.
D
5.
III .4
6.
X
Affichette « Moyens de communication »
L’affichette reprend les moyens de communication à utiliser pour réaliser
les formalités de franchissement. Ceux ci sont indiqués selon l’ordre de
priorité dans lequel ils doivent être utilisés. Si le moyen prescrit est
défectueux, le conducteur utilise le moyen de communication suivant.
Ex :
1. le téléphone du signal pour le
franchissement du signal d’arrêt
HD-X45 ;
2. appel du poste de signalisation
avec le GSM-R de l’engin ;
3. numéro de téléphone du block
45 à utiliser avec le GSM de
service ;
4. les téléphones repérés d’un
point rouge. Ils se trouvent à
maximum 200 mètres du signal
à franchir.
COMMUNICATIEMIDDELEN
HD-X.45
T
GSM-R : “1300”
BL 45 : 04/241 53 21
200 mètres maximum
HTS
PY-X. 45
FJ-X.45
HD-X.45
TD-X.45
L’Annexe III reprend les affichettes encore utilisées temporairement.
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C
C.15
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3.1.3
Ordre S422 délivré de la main à la main
Un ordre S422 délivré de la main à la main est un formulaire simple
(Annexe I).
Il peut imposer des missions que le signal ne peut présenter lorsqu’il est
au passage (ex : changement de régime, petit mouvement…).
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Le rédacteur complète :
– la case « PSS » avec l’abréviation télégraphique de la zone PSS où se
situe le signal. Exceptionnellement, on peut encore trouver le numéro
de la ligne ;
– la case « Signal » avec l’identification du signal pour lequel l’ordre est
délivré ;
– la case « Numéro du mouvement » avec le numéro du mouvement ;
– la case « Vitesse autorisée » avec :
soit la vitesse que le signal présente lorsqu’il est ouvert ;
soit 20 km/h lorsque le signal donne accès à une très courte
section ;
soit la vitesse réduite déterminée par l’agent du mouvement pour
accéder à un itinéraire non signalisé (Ex. circulation à contre-voie
sans signaux fixes) ;
soit une croix lorsque qu’aucune des 3 prescriptions concernant la
vitesse ne doit être indiquée ;
– les cases à biffer (voir Annexe II) ;
– la case « Libre » comporte soit une indication complémentaire
(Ex :+ETCS1,…km/h jusqu’à (signal fixe),…km…), soit un trait lorsqu’il
n’y a aucune indication complémentaire ;
– la case « Le rédacteur de l’ordre », avec le nom, grade et paraphe du
rédacteur ;
– la case « Date » avec la date sous la forme « jj.mm.aa » ;
– la case « Heure » avec l’heure sous la forme « hh.mm ».
Les restrictions complémentaires éventuelles (ex. marche à vue,… ) sont
prescrites au moyen d’ordres E370.
A la remise d’un ordre S422 de la main à la main, le conducteur vérifie
immédiatement toutes les indications ; le cas échéant, il exige un ordre
correctement rédigé.
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3.1.4
A
Franchissement
Généralités
Un signal d’arrêt non permissif fermé ne peut être franchi que lorsque le
conducteur est en possession d’un ordre de franchissement correctement
rempli pour ce signal.
Le conducteur est chargé de l’exécution des formalités de
franchissement. Il ne peut biffer aucune partie ou indication d’un
formulaire combiné.
B
Groupe « NP1 »
C
Groupe « NP2 »
S’il ne peut se rendre compte que la section en aval est occupée, le
conducteur se rend immédiatement au signal en emportant son rapport
M510 et la farde contenant les fiches plastifiées. Lorsque le conducteur
ne se trouve pas en tête du mouvement, il se rend au signal à la
demande de l’agent qui commande le mouvement.
Le conducteur contacte le poste de signalisation via le premier moyen
repris à l’affichette « Moyens de communication ». Il s’identifie et précise
que son convoi est arrêté devant un signal d’arrêt dont il donne
l’identification et l’aspect. Ensuite :
– soit le responsable mouvement lui fixe un délai d’attente. Une fois le
délai écoulé le conducteur reprend contact avec le poste de
signalisation. A défaut de délai fixé, il reprend contact avec le poste
après 5 minutes ;
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Le conducteur attend sur place la délivrance d’un ordre S422 de la main
à la main.
Lorsque le mât du signal est équipé d’un panneau indiquant la
localisation du poste de signalisation, le conducteur s’y rend :
– immédiatement s’il sait ou constate que le signal ne s’ouvre pas à la
suite d’un dérangement ;
– après un délai d’attente de 5 minutes dans les autres cas, sauf s’il
constate que la section suivante est occupée.
Livret HLT II.B.6
Page 11
– soit le signal doit être franchi. Ce franchissement peut se faire soit:
par la délivrance de la main à la main d’un ordre de franchissement
S422 ;
par un ordre de franchissement S422, simple ou combiné, de
l’armoire à T rouge.
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La délivrance d’un ordre de franchissement par téléphone est réalisée
suivant les procédures de communication du HLT II B.8 :
– lorsque l’armoire du signal à franchir comporte plusieurs carnets de
S422, l’agent du mouvement indique au conducteur le n° du carnet à
utiliser. Ensuite, à titre de contrôle de l’itinéraire, le conducteur
communique l’indication relative au numéro de carnet S422
communiqué qui figure sur l’affichette « Nombre de carnets S422 »;
– le conducteur prélève la première page du carnet concerné ;
– le conducteur complète la case « Mouvement N° » ; il rappelle
l'identification du signal d'arrêt à franchir, le numéro du mouvement et
le cas échéant, le numéro du carnet à utiliser ; le responsable
mouvement répète les renseignements reçus ;
– si le signal doit être franchi en petit mouvement, le responsable
mouvement communique d’abord :
« Petit mouvement, donnez-moi votre N° de service. »
« Kleine beweging. geef mij uw dienstnummer. »
En communiquant son numéro de service, le conducteur certifie avoir
compris que le franchissement du signal d’arrêt sera autorisé en petit
mouvement. Il inscrit son numéro de service dans la case
correspondante de l’ordre S422 ;
– si le signal à franchir en grand mouvement devait présenter un
chevron, l’agent qui délivre l’ordre communique d’abord :
« Accès vers la contre-voie (ou vers la voie normale), donnez-moi votre
N° de dépôt. »
« Toegang naar het tegenspoor (ou naar het normaalspoor),
geef mij uw depotnummer. »
En communiquant son numéro de dépôt, le conducteur certifie avoir
compris que le franchissement du signal est autorisé en grand
mouvement avec un changement de régime ; il inscrit son numéro de
dépôt dans la case correspondante de l’ordre S422 ;
– pour terminer, l’agent qui délivre l’ordre communique la date, l'heure et
le numéro d’ordre au conducteur qui répète ces renseignements et les
inscrit dans les cases correspondantes de l’ordre S422.
La transmission du numéro d’ordre autorise le franchissement du signal.
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C.1 Ordre S422 combiné avec un S378
La procédure est identique à celle utilisée pour un S422 simple.
C.2 Ordre S422 combiné avec un S379
La procédure est identique à celle utilisée pour un S422 simple.
La validation du S379 signifie pour le conducteur :
– qu’il doit attendre l’ouverture du signal ;
– que l’éventuel ordre S378 est annulé ;
– qu’il respecte uniquement les restrictions SF05 mentionnées au S379.
C.3 Ordre S422 combiné avec un S378 et S379
Le conducteur applique les prescriptions reprises aux points C.1 et C.2
D
Absence d’ordres S422
Il y a absence d’ordres lorsque :
– l’ordre à utiliser fait défaut, est incomplet ou inutilisable ;
– le conducteur constate une erreur sur le document.
D.1 Groupe « NP2 » -- Absence d’ordres S422 dans l’armoire à T rouge
Le conducteur informe le responsable mouvement et annote l’anomalie à
son rapport M510.
Selon le cas, l’agent du mouvement décide :
– soit de délivrer un ordre S422 de la main à la main au conducteur ;
– soit d’utiliser la procédure « Ordre de franchissement avec formulaire
manquant E371 », par téléphone (voir Annexe I).
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Toutefois, lorsque le signal peut être ouvert et que seules les restrictions
SF05 doivent être prescrites au conducteur, la procédure se déroule de la
manière suivante :
– l’agent qui délivre l’ordre répète l’identification du signal d’arrêt, le
numéro du mouvement et le cas échéant, le numéro du carnet à
utiliser. Il communique ensuite au conducteur :
« Pour valider le S379, conducteur, donnez-moi vos nom et prénom. »
« Om het S379 geldig te maken, bestuurder geef mij uw naam en
voornaam. »
– le conducteur communique son nom et son prénom et inscrit ceux-ci
en travers du S422 ;
– le conducteur complète le S422 par le numéro du mouvement, la date
et l'heure.
Livret HLT II.B.6
Page 13
Le conducteur utilise un formulaire E371 (partie E des fiches plastifiées)
et applique la procédure de communication reprise à la fiche plastifiée
correspondante.
Après le numéro du mouvement (rubrique 01) et la date (rubrique 02), le
responsable mouvement transmet les indications qui figurent
normalement sur l’ordre S422. Pour cela, il utilise les rubriques :
– 11 : PSS ;
– 12 : Signal ;
– 13 : Carnet N° ;
– 14 : Vitesse autorisée.
Lorsque ; pour les rubriques 13 et 14, l’information «NEANT» est
transmise, le conducteur les invalide avec une croix.
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Ensuite, au moins une des rubriques suivantes est cochée :
– 21 : pour un grand mouvement sans changement de régime ;
– 32 : pour un grand mouvement avec changement de régime. Dans ce
cas, le responsable mouvement demande le numéro de dépôt ;
– 43 : pour l’accès à une voie en impasse en grand mouvement et
régime de voie normale ;
– 54 : pour un petit mouvement. Dans ce cas le responsable mouvement
demande le numéro de service ;
– 65 : pour des restrictions SF05 à respecter dans la section en aval.
Dans ce cas, la vitesse est limitée à 20 km/h.
Pour terminer, le responsable mouvement communique l’identification du
poste de signalisation (rubrique 08), le n° de télégramme (rubrique 09) et
l’heure de la délivrance (rubrique 10).
D.2 Groupes « NP1 et NP2 » -- Absence d’ordre S422 remis de la main à
la main
Le responsable mouvement indique sur le M510 du conducteur les
indications que le S422 aurait dû donner sous la forme :
“Ordre de franchissement – PSS N° … – Signal … – Mouvement N° –
(genre et régime éventuel du mouvement l) – jj.mm.aa (date) – hh.mm
(heure) – (nom et grade de l’agent qui a complété l’ordre)” ;
“ Overschrijdingsbevel – SSP nr. … – Sein … – Beweging nr. … – (genre
et régime éventuel du mouvement) – jj.mm.aa (date) – hh.mm (heure) –
(nom et grade de l’agent qui a complété l’ordre).
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Page 14
E
Groupe « NP2 » -- Dérangement du téléphone de l’armoire à T rouge
Le téléphone est considéré comme dérangé lorsque :
– l’appareil ne fonctionne pas ou a disparu ;
– le poste appelé ne répond pas endéans les 5 minutes ;
– la conversation est impossible ou incompréhensible, tant pour des
raisons techniques que linguistiques.
Le conducteur mentionne le dérangement à son rapport M510.
Le conducteur applique les prescriptions reprises ci-dessus lorsque
l’armoire à T rouge n’est pas équipée d’un téléphone.
Le conducteur indique la mention « ANNULÉ » sur les ordres non utilisés
et les joint à son rapport M510.
Si le conducteur ne peut entrer en communication avec le poste de
signalisation par les moyens prescrits à l’affichette, il prend contact avec
le Traffic Control et l’informe de la manière suivante :
« Mouvement n° …, sur la ligne …, arrêté au signal …, ne peut pas
joindre le poste de signalisation ».
« Beweging nr. …, op lijn …, gestopt aan het stopsein … kan de seinpost
niet bereiken ».
Le Traffic Control prend alors les mesures adéquates (ex. envoyer un
agent du mouvement sur place,…).
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Ensuite:
– il prélève, avant de se déplacer, un formulaire de chaque carnet et
retranscrit à son M510 les indications de l’affichette « Nombre de
carnets S422 » ;
– il contacte le poste de signalisation en utilisant le moyen indiqué sur
l’affichette « Moyens de communication » ;
– il informe le responsable mouvement du moyen de communication
utilisé. Cette information est réalisée de la manière suivante :
« Poste de signalisation …, ici mouvement N° … au signal …
(identification du signal). Téléphone dérangé, je vous contacte à partir
du … (le moyen de communication utilisé) » .
« Seinpost …, hier beweging nr. … aan stopsein … (kenmerk van het
stopsein). Telefoon gestoord; ik roep op vanaf … (le moyen de
communication utilisé) ».
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Page 15
3.1.5
Groupes « NP1 et NP2 » – Circulation dans la section d’aval
La circulation a lieu dans le genre et le régime du mouvement imposés
par l’ordre de franchissement.
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Cependant, la circulation dans la section en aval se fait en grand
mouvement et en régime de voie normale lorsque :
– sur l’ordre S422 remis de la main à la main, la case « accès à une voie
en impasse » n’est pas biffée ;
– la case
d’un ordre S422 délivré par téléphone n’est pas biffée et
que le petit mouvement n’est pas prescrit ;
– la rubrique 43 du E371 est cochée.
Lorsqu’une indication de vitesse est présente sur l’ordre, celle-ci est à
respecter :
– soit, jusqu’à l’endroit indiqué à l’ordre ;
– soit, de la même manière que pour une indication de vitesse présentée
à l’écran complémentaire inférieur d’un signal d’arrêt ouvert.
De plus :
– la procédure « Ordre de franchissement avec formulaire manquant,
E371 » impose la circulation en marche à vue jusqu’au pied du
grand signal d’arrêt suivant ;
– le conducteur considère que le signal d’arrêt suivant est fermé, sauf s’il
rencontre un signal avertisseur dans la section.
A.1 Groupe « NP2 » -- Ordre S422 combiné avec un S378
Le conducteur circule en marche à vue jusqu’au pied du grand signal
d’arrêt suivant et il ne tient pas compte des indications données par un
éventuel signal avertisseur.
A.2 Groupe « NP2 » -- Ordre S422 combiné avec un S379
Le conducteur respecte les restrictions SF05 aux PN indiqués sur l’ordre
S379.
A.3 Groupe « NP2 » -- Ordre S422 combiné avec un S378 et un S379
Le conducteur applique les restrictions reprises aux points A.1 et A.2.
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3.2
Autres signaux d’arrêt
3.2.1
Signaux d’arrêt simplifiés
3.2.2
Petits signaux d’arrêt
La procédure de franchissement est identique à celle utilisée pour un
grand signal d’arrêt avec comme particularité que l’ordre S422 prescrit
toujours le petit mouvement.
3.2.3
Panneaux d’arrêt pour petits mouvements
La procédure de franchissement d’un panneau d’arrêt pour petits
mouvements est identique à celle utilisée pour un grand signal d’arrêt
avec comme particularités que l’ordre :
– est toujours remis de la main à la main ;
– est toujours prescrit en petit mouvement.
La case « Signal » est complétée par :
– l’identification du panneau d’arrêt, si ce dernier porte une plaque
d’identification ;
– les lettres « PK » suivies de son point kilométrique, si le panneau
d’arrêt ne porte pas de plaque d’identification.
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La procédure de franchissement est identique à celle utilisée pour un
grand signal d’arrêt. Toutefois le franchissement d’un signal d’arrêt
simplifié implique les particularités suivantes :
– s’il est identifié en lettres majuscules : l’ordre S422 prescrit toujours le
petit mouvement ;
– s’il identifié en lettres minuscules : l’ordre S422 prescrit le grand ou le
petit mouvement indépendamment du genre de mouvement autorisé
en amont de ce signal. Dans ce cas, l’ordre porte l’identification du
signal d’arrêt commun et est également valable pour ce signal d’arrêt.
S’il est déjà ouvert, il est possible que le signal d’arrêt commun se
referme lors du franchissement du signal d’arrêt simplifié.
Livret HLT II.B.6
Page 17
4
Franchissement des signaux d’arrêt douteux
Généralement le conducteur tente toujours de s’arrêter en amont du
signal d’arrêt douteux.
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Lorsque le conducteur s’arrête en amont du signal d’arrêt douteux, s’il
s’agit :
– d’un signal d’arrêt permissif :
il informe immédiatement au moyen d’un TC460 :
! le Traffic Control pour un signal d’arrêt non desservi ;
! le poste de signalisation pour un signal desservi ;
il franchit le signal selon les prescriptions de l’article 2 ;
– d’un signal d’arrêt non permissif :
soit, il franchit le signal selon les prescriptions de l’article 3 ;
soit après concertation avec le responsable mouvement l’ouverture
du signal se substitue aux formalités de franchissement.
Lorsque l’arrêt en aval du signal d’arrêt douteux est prévisible, le
conducteur :
– applique les prescriptions de l’article 5 ci-après ;
– lorsqu’il s’agit d’un signal d’arrêt permissif , informe immédiatement au
moyen d’un TC460 :
le Traffic Control pour un signal d’arrêt non desservi ;
le poste de signalisation pour un signal desservi.
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Page 18
5
Franchissement irrégulier d’un signal d’arrêt
5.1
Définition
On entend par franchissement irrégulier, le franchissement d’un signal
d’arrêt fixe fermé ou d’un signal mobile d’arrêt autre que présenté
inopinément, sans avoir réalisé la procédure de franchissement. Il
résulte :
– soit de la rencontre d’un signal d’arrêt douteux sans qu’il soit possible
d’arrêter le convoi avant ce signal : dans ce cas on parle d’un incident
de signalisation ;
– soit de la faute du conducteur : dans ce cas on parle d’un
dépassement de signal d’arrêt.
5.2
Mesures immédiates
Le conducteur qui constate le franchissement irrégulier d’un signal d’arrêt
ou qui est informé d’un tel franchissement :
1. effectue un freinage d’urgence ;
2. provoque l’abaissement des pantographes.
De plus :
– s’il s’agit d’un signal d’arrêt non permissif ou si le conducteur ne peut
déterminer avec certitude de quel type est le signal franchi (permissif
ou non permissif) ;
– et s’il constate qu’il pourrait éventuellement engager le premier point
dangereux ou s’il constitue une menace pour les autres convois :
3. lance l’appel alarme ;
4. fait clignoter les phares.
Vérifie, après l’arrêt, que son convoi ne constitue pas un obstacle. Si tel
est le cas, le conducteur applique les prescriptions du HLT II.B.7.
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Le conducteur qui rencontre en grand mouvement un signal lumineux de
l’autre régime que celui auquel il s’attend considère qu’il a franchi
irrégulièrement un signal d’arrêt non permissif.
Livret HLT II.B.6
Page 19
5.3
Poursuite de la marche
5.3.1
Signaux d’arrêt non permissifs
La reprise de la marche nécessite toujours un E377.
Les pantographes peuvent être relevés :
– soit, lorsque le conducteur a reçu un E377 ;
– soit, lorsque le conducteur en a reçu l’autorisation par l’agent du
mouvement.
5.3.2
Signaux d’arrêt permissifs
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Les pantographes peuvent être relevés dès que le conducteur estime que
le danger est écarté. Le parcours dans la section occupée peut être
poursuivi sans E377 selon les prescriptions ci-dessous.
S’il s’agit d’un grand signal d’arrêt, le parcours s’effectue :
– en grand mouvement, dans le régime correspondant au mode
d’éclairement des feux ou suivant les indications de la plaque
d’identification du signal franchi irrégulièrement ;
– en marche à vue jusqu’au pied du signal d’arrêt suivant, même si ce
dernier est ouvert. Le conducteur respecte les restrictions SF05 aux
PN précédés d’un panneau d’annonce. Pour cela, la vitesse est limitée
à 20 km/h sauf :
s’il est certain que la section ne comporte aucun PN ;
s’il dispose des pk des PN (par exemple, S379 prélevé dans
l’armoire à deux bandes rouges,...) .
S’il s’agit d’un petit signal d’arrêt ou d’un signal d’arrêt simplifié le
parcours s’effectue :
– dans le même genre de mouvement que celui en vigueur en amont du
signal.
– en respectant les restrictions SF05 au(x) PN précédés d’un panneau
d’annonce. Pour cela, la vitesse est limitée à 20 km/h
Lorsque le conducteur doute de la permissivité du signal et si ce doute ne
peut être levé par les informations transmises par l’agent du mouvement,
il se rend à pied à ce signal pour en vérifier les équipements liés au
franchissement (ex. couronne de franchissement ).
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Annexe I - Page 1
Annexe I : formulaires et ordres
1
Ordre S379
S 379
BEVEL OM DE SNELHEID TE
BEPERKEN TOT 5 KM/H, TE FLUITEN
EN, INDIEN DE VEILIGHEID VAN
HET VERKEER HET VEREIST,
TE STOPPEN
ORDRE DE REDUIRE LA VITESSE
A 5 KM/H, DE SIFFLER ET, SI LA
SECURITE DE LA CIRCULATION
L'EXIGE, DE S'ARRETER
Signal
Sein
PSS
SSP
FLV
Mouvement N°
Beweging nr.
Date
Datum
A 134
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PN N°
OW nr.
35
3
13. 400
35
5
13. 615
35
6
13. 920
Contact
2
069 242872
Ordre S422 par téléphone
S 422
ORDRE DE
FRANCHISSEMENT
PSS
SSP
FLV
Signal
Sein
OVERSCHRIJDINGSBEVEL
Carnet N°
Boekje nr.
S-S.9
3
PETIT
MOUVEMENT
60
...................km/h
N° de service du conducteur
Dienstnr. van de bestuurder
KLEINE
BEWEGING
N° de dépôt du conducteur
Depotnr. van de bestuurder
Mouvement N°
Beweging nr.
Date
Datum
Heure
Uur
Ordre N°
Bevel nr.
Délai de garde: 3 mois - Bewaringstermijn: 3 maand
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Annexe I - Page 2
3
Ordre S422 combiné avec un S378
RGS - ARS, IV - II
S 422
ORDRE DE
FRANCHISSEMENT
PSS N°
SSP nr.
Signal
Sein
FLV
S-S.9
S 378
OVERSCHRIJDINGSBEVEL
Carnet N°
Boekje nr.
3
...................km/h
ORDRE DE MARCHE A VUE JUSQU'AU PIED DU GRAND
N° de service du conducteur
Dienstnr. van de bestuurder
PETIT
MOUVEMENT
SIGNAL D'ARRET SUIVANT.
BEVEL TOT RIJDEN OP HET ZICHT TOT AAN DE VOET
KLEINE
BEWEGING
VAN HET VOLGENDE GROOT STOPSEIN.
N° de dépôt du conducteur
Depotnr. van de bestuurder
Heure
Uur
Date
Datum
Ordre N°
Bevel nr.
Délai de garde: 3 mois - Bewaringstermijn: 3 maand
4
Ordre S422 combiné avec un S379
S 422
ORDRE DE
FRANCHISSEMENT
PSS
SSP
Signal
Sein
OVERSCHRIJDINGSBEVEL
S 379
ORDRE DE REDUIRE LA VITESSE
A 5 KM/H, DE SIFFLER ET, SI LA
SECURITE DE LA CIRCULATION
L'EXIGE, DE S'ARRETER
Ligne N°
Lijn Nr.
Carnet N°
Boekje nr.
PN N°
OW Nr.
BEVEL OM DE SNELHEID TE
BEPERKEN TO 5 KM/H, TE FLUITEN
EN, INDIEN DE VEILIGHEID VAN
HET VERKEER HET VEREIST,
TE STOPPEN
Cumulée
Afstandspunt
...................km/h
PETIT
MOUVEMENT
N° de service du conducteur
Dienstnr. van de bestuurder
KLEINE
BEWEGING
N° de dépôt du conducteur
Depotnr. van de bestuurder
Mouvement N°
Beweging nr.
Date
Datum
Heure
Uur
Ordre N°
Bevel nr.
Délai de garde: 3 mois - Bewaringstermijn: 3 maand
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Mouvement N°
Beweging nr.
5
Ordre S422 avec indication ETCS
6
Ordre S422 de la main à la main
S 422
ORDRE DE
FRANCHISSEMENT
OVERSCHRIJDINGSBEVEL
SIGNAL
SEIN
PSS
SSP
MOUVEMENT N°
BEWEGING Nr.
VITESESSE AUTORISÉE
TOEGELATEN SNELHEID
km/h
(1)
PETIT MOUVEMENT - KLEINE BEWEGING
GRAND MOUVEMENT EN RÉGIME DE VOIE NORMALE -
(1)
GRAND MOUVEMENT EN RÉGIME DE CONTRE VOIE -
(1)
GROTE BEWEGING VOLGENS NORMAALSPOORREGIME
GROTE BEWEGING VOLGENS TEGENSPOORREGIME
AVEC SIGNAUX FIXES - MET VASTE SEINEN
(1) Barrer les cases inutiles - compléter éventuellement - De overbodige vakken doorhalen - gebeurlijk aanvullen
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Annexe I - Page 3
SANS SIGNAUX FIXES - ZONDER VASTE SEINEN
JUSQU'À
TOT ................................................................................................... ........
RÉDUCTION TEMPORAIRE DE VITESSE :
TIJDELIJKE SNELHEIDSBEPERKING :
DE
VAN .............................................
A
TOT
......................................... km/h
.............................................
(1)
ACCÈS À UNE VOIE EN IMPASSE - TOEGANG TOT EEN DOODSPOOR
VOIE HORS SERVICE - SPOOR BUITEN DIENST
GARE - BIFURCATION
STATION - VERTAKKING .............................
ENTRE
TUSSEN
SIGNAL
SEIN
..............................................
POINT KILOMÉTRIQUE .............................
AFSTANDSPUNT
(1)
GARE - BIFURCATION
STATION - VERTAKKING .............................
ET
EN
SIGNAL
SEIN
..............................................
POINT KILOMÉTRIQUE
AFSTANDSPUNT
.............................
(1)
LE RÉDACTEUR DE L'ORDRE
DATE
HEURE
DE OPSTELLER VAN HET BEVEL
DATUM
UUR
Délai de garde: 3 mois - Bewaringstermijn: 3 maand
B-TC.61
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Livret HLT II.B.6
Annexe I - Page 4
7
Formulaire E371
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B-TC.61
B-TC.61
Biffée
Biffée
GM CV (sans signaux fixes)
GM VN vers une voie en
impasse
Biffée
Biffée
Biffée
Libre
Biffée
GB VN
pm = Petit mouvement
GM VN = Grand mouvement en régime de voie normale
GM CV = Grand mouvement en régime de contre voie
Voie hors service
Biffée
Geschrapt
Libre
PETIT
MOUVEMENT
GM CV (avec signaux fixes)
GM VN
pm
Mouvement exécuté:
Biffée
Libre
Libre
Biffée
Biffée
Libre
Biffée
Biffée
Biffée
Biffée
ACCÈS À UNE
VOIE EN
IMPASSE
Voir HLT II.A.10
GB CV
Cases à biffer de l'ordre S422
Ordre S422 main à la main
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Biffée
Biffée
Biffée
Biffée
Biffée
VOIE HORS
SERVICE
Aucune
Case "Sans signaux
fixes" est cochée
Voir HLT II.A.10
Case "Avec signaux
fixes" est cochée
Aucune
Aucune
Remarques
Livret HLT II.B.6
Annexe II - Page 1
Annexe II : Aperçu d’ordres S422 complétés de la main
à la main
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Livret HLT II.B.6
Annexe III - Page 1
Annexe III : Affichettes de l’ancien type
Il est probable que le conducteur rencontre pendant un certain temps
des affichettes de l’ancien type. Les différences avec les nouvelles
affichettes concernent :
– les mentions relatives aux moyens de secours ;
– l’absence de priorité dans le choix des moyens de communication.
Le conducteur utilise donc le moyen le plus rapide pour obtenir un ordre
S422.
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Lorsque l’affichette indique la direction d’un poste de signalisation, le
conducteur prend contact avec le Traffic Control et applique les
prescriptions de l’article E.
C.15
C-M.9
B . 15
HTS
Leuven
437 m
145 m
C-M.9
C.15
HTS
Leuven
B . 15
1300 m
762 m
CX.15
60 m
Tf. B.9 016 / 64 01 47
o
B-TC.61
Avis 27TC/2012
Livret HLT II.B.6
Annexe III - Page 2
C.15
B . 15
1070 m
TR
150 m
C-M.9
B . 15
HTS
Leuven
1300 m
CX.15
60 m
762 m
TR
150 m
K-M.9
250 m
TR
88 m
Tf. B.9 016 / 64 01 47
La flèche qui indique la direction du poste ou d’un téléphone fixe est
complétée de la distance où se trouvent ceux-ci. La flèche est brisée
lorsqu’il est nécessaire de traverser la voie.
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C.15
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