le procès verbal du CEVU du 5 juillet 2012
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PROCES VERBAL DU CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE SEANCE DU 5 JUILLET 2012 Formation plénière RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR : 1) Carte des formations 2014 – 2018. 2) Modifications de règlements de contrôle des connaissances (UFR 26 Capacité en droit, licence en droit ; IEDES M2R Sociétés en développement) 3) Modifications de maquettes (UFR 02 : M2P Banque et Finance ; M2P Communication et information économique (en double adossement mention EIG et mention THEME ; UFR 09 : M2 mention Histoire création d’un parcours) 4) Ouverture à la rentrée 2012 de formations habilitées mais non encore ouvertes (L3 Economie/Histoire, Philosophie/Science politique, L2 Droit/Histoire, Histoire/Droit) 5) Création d’un certificat de droit notarial comparé en formation continue. 6) Conventions 7) Questions diverses ------------------------ ETAIENT PRESENTS Président de l’Université, Monsieur Philippe BOUTRY était excusé. PROFESSEURS : M. M. M. M. M. M. M. AKANDJI-KOMBE Jean-François, puis procuration à Delila ALLAM BÜTTGEN Philippe DAIGRE Jean-Jacques, puis procuration à Soraya MESSAI-BAHRI GENIN Christophe LEGRAS Bernard RAIMBOURG Philippe SALINESI Camille AUTRES ENSEIGNANTS : Mme ALLAM Délila M. AMELI Fahrad, puis procuration à Soraya MESSAI-BAHRI M. COSSART Etienne M. DUPLOUY Alain Mme MASSEÏ CHAMAYOU Marie Laure Mme MESSAÏ-BAHRI Soraya Mme OLTEANU Madalina Mme POIROT-DELPECH Sophie, procuration à Etienne COSSART B.I.A.T.S.S : M. SCOTTO D’ABUSCO Antoine, puis procuration à Claudine THEBAUT-CHARFE Mme THEBAUT-CHARFE Claudine ETUDIANTS : Mme ASSAL Virginie M. AUPIED Raphaël Procuration à M. David VAN DER VLIST Mme BELAÏD Sanna Mme CRAS Morgane M. DISEGNI Alain M. ETIENNE Romain M. MORISSET Hugo (suppléant) Mme LECAN Cécile M. MOUTHON-BOUGEOIS Jules M. NAMUR Antoine Mme PICCO Cécile Mme PICON Inès puis procuration à Romain ETIENNE Mme PILLANT Cécile puis procuration à Sana BELAID M. TOOLO Xavier (suppléant) M. VAN DER VLIST David M. VINCENT Nicolas puis procuration à Alan DISEGNI Mme VIOLET Maurane PERSONNALITES EXTERIEURES : M. TOUITOU Jean-Luc DIRECTEURS D’UFR, DEPARTEMENTS, D’INSTITUTS, BIBLIOTHEQUES , SERVICES: M. AL-HAKKAK Ghalib Mme BENEDETTI Jessica M. BERTHELEMY Jean-Claude Mme BROWN Elisabeth Mme CHAMOT Marie-Claire Mme CHAVIRER Géraldine M. EISEMANN Pierre Michel M. FRANCOIS Bastien M. GOURDEL Pascal Mme GRAVARI-BARBAS représentée par MM. Xavier DECELLE et Jean-Michel CHAPUIS Mme GRIMAULT Marie-Madeleine M. GUICHAOUA André M. JEULAND Emmanuel Mme LAMY-FESTY Marlène M. LE GALL Jean-Marie Mme LEKBIR Christiane Mme LESTANG PRECHAC Véronique M. LUCIANI Gabriel M. MARIE-ROSE Eddie M. MEDAN Pierre Mme MONNIER Sabine M. MORSEL Joseph M. MOURE José Mme PAMBOUKJIAN Anaïs M. PETIT Jean-Robert M. POIVERT Michel M. QUIVIGER Pierre-Yves M. REAN Christian Mme ROCHE Delphine Mme TAILLEBOT Françoise M. TALLET Bernard M. VANIN Christian M. VERWIMP Régis 2 1) La séance commence par l’examen de l’offre de formation pour le prochain contrat quinquennal. Il est précisé par Soraya MESSAI-BAHRI, vice présidente du CEVU qui mène les débats en l’absence du Président, que cet examen ne portera pas sur les règlements de contrôle des connaissances. En effet, il s’agit, à cette étape, de transmettre l’offre de formation dont Paris 1 demande l’expertise par l’AERES. Les règlements de contrôle des connaissances seront examinés lors des premières séances du conseil, en septembre et octobre 2012. UFR 09. Présentation par le directeur, Jean-Marie Le Gall. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur les heures de langues (une consommation des heures de langues 4 fois supérieure à la moyenne générale de l’université, cours décomptés en cours magistraux, faiblesse des effectifs en allemand et en russe, présence au 1er semestre seulement pour le M1) ainsi que sur la disparité dans le volume horaire des masters (certains assez bas), les capacités d’accueil en M1 et l’adaptation des emplois du temps aux contraintes des étudiants salariés. Jean-Marie LE GALL répond que les volumes horaires peuvent paraître bas dans certaines spécialités mais qu’un important travail personnel est demandé dans la rédaction du mémoire. S’agissant des langues, il est difficile de mutualiser en master, lorsque par exemple les étudiants doivent être formés dans des langues rares. Il est procédé au vote, sous réserve des remarques exprimées par les experts: Mention histoire Licence histoire économie/histoire histoire/histoire de l'art et archéologie histoire/géographie histoire/études juives histoire/science politique histoire/droit nb vx pour 30 30 30 30 30 30 30 nb voix contre - décision abstentions CEVU 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Master M1 histoire nb vx pour 30 nb voix contre - décision abstentions CEVU 2 Adopté transmission CA O/N Oui M2R histoire et anthropologie de l'antiquité 30 - 2 Adopté Oui M2R histoire et anthropologie des sociétés médiévales et modernes 30 - 2 Adopté Oui M2R histoire de la méditerrannée médiévale M2R mondes anciens et contemporains M2Ind histoire de sociétés occidentales contemporaines M2R histoire contemporaine des mondes étrangers et des relations internationales 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 3 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 25 6 1 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M1 30 - 2 Adopté Oui M2P relations internationales et actions à l'étranger 30 - 2 Adopté Oui parcours spécifique magistère parcours formation en alternance 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2Ind histoire de l'Afrique M2Ind histoire des sciences, histoire des techniques M2Ind histoire et audiovisuel M2P communication du savoir, technologies de la connaissance et management de l'information M2P valorisation et histoire du patrimoine culturel M2P métiers de l'enseignement M2 histoire économique M2 applications informatiques et sciences humaines Master mention expertise internationale UFR 04. Présentation par le directeur, José Moure. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque de pluridisciplinarité dans les formations, l’hétérogénéité des horaires en masters (le master « métiers des arts et de la culture » notamment comporte un volume horaire plus important que les autres), la question de savoir comment le stage s’intègre dans l’année, le contenu de la semaine d’intégration, les capacités d’accueil en L1 cinéma. José MOURE répond que la pluridisciplinarité est déclinée¸ par essence, à l’intérieur de chaque mention. Le master « métiers des arts et de la culture » comporte un important volume horaire car c’est une formation très professionnalisante. S’agissant des stages, ceux-ci ne sont pas obligatoires mais apportent des points de bonus. La semaine d’intégration est une semaine d’immersion pour les étudiants et vise à éviter la perte d’étudiants en début d’année. Les capacités d’accueil en 1ère année de cinéma ne sont pas plus développées en raison du matériel nécessaire en TD et de la contrainte de locaux, ce qui réduit le nombre de places offertes. Il est procédé au vote : Mention esthétique, arts et culture Licence parcours esthétique et science de l'art (L3) parcours métiers des arts et de la culture (L3) Master M1 métiers des arts et de la culture nb vx pour nb voix contre abstentions décision CEVU transmission CA O/N 31 - 1 Adopté Oui 31 - 1 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 4 M1 métiers des arts et de la culture, parcours esthétique et études culturelles M2R esthétique M2R études culturelles M2P sciences et techniques de l'exposition M2P projets culturels dans l'espace public 30 - 2 Adopté Oui 30 30 - 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Mention arts plastiques nb vx pour 30 30 Licence parcours arts plastiques arts plastiques CNED parcours design et environnements Master M2R métiers de l'enseignement et de la formation du 2nd degré M2R création et plasticités contemporaines M2R espaces, lieux, expositions, réseaux M2R arts et créations internationales décision nb voix contre abstentions CEVU 2 Adopté 2 Adopté transmissio n CA O/N Oui Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Mention design, médias, technologies Licence commence en L3 nnb vx ppour 30 Master M2R design, médias, arts M2P multimédias interactifs Nb voix contre - 30 30 - décision abstentions CEVU 2 Adopté 2 2 Adopté Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui Mention cinéma : pratique et esthétique Licence parcours pratique et esthétique parcours pratique et esthétique CNED nnb vx ppour 30 nb voix contre - décision abstentions CEVU 2 Adopté transmission CA O/N Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2R cinéma et audiovisuel: esthétique, analyse et création 30 - 2 Adopté Oui M2P cinéma: scénario, réalisation, production 30 - 2 Adopté Oui parcours pratique et esthétique management. Double licence Master UFR 08. La présentation est faite par Etienne COSSART. 5 Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la complexité des spécialités et des parcours, l’hétérogénéité des volumes horaires et des effectifs, le maquettage des heures d’encadrement pédagogique, le manque de mutualisation avec l’histoire pour le master « métiers de l’enseignement », le décompte des heures d’enseignement en langues en cours magistraux et non en TD. Etienne COSSART répond que sur ce dernier point, il s’agit de diplômes cohabilités avec d’autres établissements. Lorsque ces langues sont proposées par eux, la maquette doit tenir compte de leur pratique. Les effectifs peuvent paraître bas mais en réalité, les formations accueillent des publics venus d’autres établissements. L’encadrement pédagogique est pris en compte sous la forme d’un forfait pour l’ensemble de l’équipe pédagogique. Il est procédé au vote : Licence mention géographie nnb vx ppour parcours espace, territoires et société (L3) parcours aménagement (L3) parcours environnement (L3) géographie/droit géographie/économie géographie/histoire Licence professionnelle, spécialité Protection de l'environnement décision abstentions CEVU transmission CA O/N 24 - 8 Adopté Oui 24 - 8 Adopté Oui 24 - 8 Adopté Oui 24 24 - 8 8 Adopté Adopté Oui Oui 24 - 8 Adopté Oui nnb vx ppour parcours environnement et géomatique parcours géomatique et conception cartographique parcours imagerie nb voix contre nb voix contre décision abstentions CEVU transmissio n CA O/N 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Master mention environnement et développement durable nnb vx ppour nb voix contre décision abstentions CEVU transmission CA O/N M1 géographie de l'environnement 30 - 2 Adopté Oui parcours archéologie et environnement 30 - 2 Adopté Oui parcours économie de l'environnement 30 - 2 Adopté Oui parcours droit de l'environnement 30 - 2 Adopté Oui M2P éthique appliquée, responsabilité environnementale et sociétale 30 - 2 Adopté Oui M2R archéologie et environnement M2R droit de l'environnement M2P développement durable, management environnemental, géomatique parcours maîtrise d'ouvrage environnementale territoriale parcours responsabilité sociale des entreprises 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 6 M2P gestion globale des risques et des crises M2Ind biodiversité, territoires, environnement M2Ind télédétection, géomatique appliquées à l'environnement M2R théorie et démarche du projet de paysage Master mention géographie M1 géographie M2Ind carthagéo M2Ind dynamique des pays émergents et en voie de développement M2Ind dynamiques spatiales en Europe et savoirs géographiques 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui nb voix contre - nnb vx ppour 30 30 décision abstentions CEVU 2 Adopté 2 Adopté transmission CA O/N Oui Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2Ind dynamique naturelle et risques 30 - 2 Adopté Oui M2Ind enseignement de la géographie M2Ind géopolitique 24 - 8 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Master mention urbanisme et aménagement M1 urbanisme et aménagement 30 - 2 Adopté Oui M2 Ind urbanisme et aménagement 30 - 2 Adopté Oui UFR 10. La présentation est faite par le directeur, Pierre-Yves QUIVIGER. Les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) ont apprécié la clarté des dossiers. Les questions posées ont porté principalement sur la faiblesse des effectifs pour la mention Lophisc, l’innovation pédagogique d’ateliers professionnels et l’existence ou non de conventions pour cet objet, l’encadrement pédagogique en master, les collaborations avec l’UFR 04 en esthétique notamment, sur le bonus en sport et les heures de langues. Pierre-Yves QUIVIGER répond que les effectifs du master mention Lophisc sont en réalité plus importants car des étudiants de plusieurs établissements sont regroupés. Il n’existe pas de conventions. Sur l’encadrement forfaitaire en master, il ne se montre pas très favorable dans la mesure où priorité doit être donnée aux heures d’enseignement. Il craint que cette mesure n’entraîne une plus grande difficulté à mobiliser les personnels en licence. La collaboration avec l’UFR 04 pour l’esthétique a déjà été tentée par le passé, sans succès. Une évolution pourrait toutefois être envisagée pour l’avenir. Les bonus pour le sport et les horaires d’enseignement en langues seront corrigés. Il est procédé au vote : Licence mention philosophie philosophie nnb vx ppour 32 philosophie parcours logique et culture scientifique (L2 et L3) philosophie parcours humanité (L2 et L3) nb voix contre - décision abstentions CEVU Adopté transmission CA O/N Oui 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui 7 philosophie parcours science politique philosophie parcours sociologie philosophie/lettres philosophie/droit philosophie/science politique (L3) philosophie Galatasaray 32 32 32 32 32 32 mention philosophie M1 philosophie option histoire de la philosophie option philosophie et société option philosophie contemporaine M1 parcours LOPHISC M2R histoire de la philosophie M2R philosophie et société parcours philosophie juridique, politique, économique et sociale parcours sociologie et anthropologie des techniques contemporaines M2R philosophie contemporaine - nnb vx ppour - Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui Oui nb voix décision contre abstentions CEVU transmission CA O/N 32 32 32 32 32 32 - - Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui Oui 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui parcours philosophie analytique et phénoménologie parcours éthique et religions parcours philosophie et histoire de l'art M2R logique, philosophie des sciences parcours logique parcours philosophie et histoire des sciences 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui 32 32 - - Adopté Adopté Oui Oui 32 - - Adopté Oui M2R philosophie de la connaissance M2Ind éthique appliquée, responsabilité environnementale et sociale 32 - - Adopté Oui 32 - - Adopté Oui UFR02. La présentation est faite par le directeur, Jean-Claude BERTHELEMY. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire important en licence, le chiffrage des heures TD dans certaines maquettes, le manque d’indications sur la méthode d’évaluation par les étudiants, le manque de précisions sur le recrutement en master 2 (audition ou pas), le manque de description des débouchés professionnels pour les masters à finalité professionnelle, la variation dans le nombre d’ECTS accordés par la validation du mémoire, le grand nombre d’options, le cloisonnement des parcours en M1 pour la mention « théorie, histoire et méthodes de l’économie », la présence de la spécialité « conseil en organisation, stratégies et systèmes d’information » (COSI) dans la mention « économie internationale et développement ». Jean-Claude BERTHELEMY répond que le chiffrage des TD reflète le temps de présence des étudiants et non le calcul de la charge d’enseignement. Sur la sélection en master 2, il s’agit d’un dossier et d’un entretien. De son point de vue, l’expert n’a pas compris le sens de la spécialité COSI et demande une contre-expertise. 8 Certains membres refusent de remettre en question les choix pédagogiques qui ont conduit à l’adoption du projet de licence en conseil de composante et demandent à ne pas prendre part au vote. Il est ensuite procédé au vote de l’offre de formation de cette composante. nnb vx Licence d’économie ppour Licence d’économie 11 parcours délocalisé Université du 11 Caire parcours délocalisé Université 11 Galatasaray parcours délocalisé USAL (Argentine) 11 droit-économie 12 nb voix contre 8 Ne prend pas part décision abstentions au vote CEVU 1 7 Adopté transmission CA O/N Oui 8 1 7 Adopté Oui 8 1 7 Adopté Oui 8 1 1 12 7 7 Adopté Adopté Oui Oui géographie-économie 11 8 1 7 Adopté Oui histoire-économie 11 8 1 7 Adopté Oui science po-économie (L3) 11 8 1 7 Adopté Oui parcours magistère (L3) 11 8 1 7 Adopté Oui nnb vx Master mention économie appliquée ppour 22 M1 parcours général 22 M1 parcours management du design 22 M1 parcours USAL 22 M2R politique économique et institutions M2P économie de l'aménagement et du 22 développement local M2P économie et gestion des produits 22 culturels Master mention économie internationale et développement 22 M1 économie internationale et développement 22 M2P Commerce international 22 M2P Transports internationaux M2P Transports internationaux délocalisation 22 à Douala (Cameroun) M2 Ind conseil en organisation, stratégie et 20 systèmes d'information M2Ind Economie internationale et du 22 développement M2Ind Economie internationale et du développement délocalisation à Fudan 22 (Shangaï Chine) Master mention économie théorique et empirique 18 M1 ETE M2R ETE parcours économie de 18 l'environnement 18 M2R ETE Master mention environnement et développement durable 22 M1 économie de l'environnement 22 M2P développement durable, management nb voix contre - décision abstentions CEVU 10 Adopté 10 Adopté 10 Adopté 10 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 10 10 Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui - 10 Adopté Oui 1 11 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui 5 9 Adopté Oui 5 9 Adopté Oui 5 9 Adopté Oui - 10 10 Adopté Adopté Oui Oui 9 environnemental et géomatique nnb vx Master mention banque finances ppour 22 M1 banque finances 22 M2P banque finances 22 M2R monnaie banque finances M2P contrôle des risques, sécurité financière 22 et conformité (alternance) M2Ind management des risques financiers en 22 assurance Master mention modélisation appliquée 22 M1 modélisation appliquée M2Ind modélisation statistique, économique et 22 financière M2P techniques d'information et de décision 22 dans l'entreprise (FI + alternance) Master mention théorie, histoire et méthodes de l'économie 22 M1 THEME parcours de l'enseignement M1 THEME parcours sociologie (double 22 diplôme) 22 M2R histoire de la pensée économique M2R épistémologie et philosophie de 22 l'économie M2Ind Etudes et recherches économiques et 22 sociales M2P communication et information 22 économiques M2P Formateur en sciences économiques et 22 sociales et en économie-gestion 22 M2P Protection sociale complémentaire Master mention économie et psychologie 22 M1 économie et psychologie 22 M2R économie et psychologie nb voix contre - décision abstentions CEVU 10 Adopté 10 Adopté 10 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 Adopté Oui - 10 10 Adopté Adopté Oui Oui IREST. La présentation est faite par Xavier DECELLE, au nom de la directrice de l’institut. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque d’étude exhaustive relative à l’insertion professionnelle et les modalités de contrôle des connaissances. Il est procédé au vote : Licence hôtellerie tourisme spécialité distribution touristique spécialité hôtellerie internationale et hébergement touristique e-commerce tourisme et hôtellerie Master mention tourisme nb vx pour 28 nb voix contre 4 décision abstentions CEVU Adopté transmission CA O/N Oui 28 4 - Adopté Oui 28 4 - Adopté Oui nb vx pour nb voix décision contre abstentions CEVU transmission CA O/N 10 M1 M2P gestion et valorisation touristique du patrimoine M2P développement et aménagement touristique des territoires M2R tourisme, environnement, patrimoine Master mention tourisme (autre adossement) M2P gestion des activités touristiques et hôtelières M2Ind tourisme international et développement 28 4 - 28 4 - 28 28 4 4 - 28 4 - 28 4 - Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui Adopté Oui IEDES. La présentation est faite par André GUICHAOUA, directeur de l’institut. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le manque de résultats quantitatifs quant au devenir des étudiants, le faible taux de réussite en M2 recherche, le faible taux de poursuite en doctorat, sur la présence de TD sans cours dans certaines maquettes, le faible volume horaire en langues, et les modalités de sélection en master. André GUICHAOUA répond que l’insertion professionnelle se fait essentiellement dans des projets de développement des pays du sud. Une étude interne est en cours autour de l’évolution des métiers, auprès d’un millier de diplômés de l’IEDES depuis 10 ans. L’institut connaît un fort renouvellement de ses enseignants chercheurs, ce qui a des conséquences sur l’encadrement en recherche, master comme doctorat. L’éloignement géographique de l’institut rend la mutualisation en langues difficile. Bien qu’il n’ya ait pas de sélection sur le type de public, il faut néanmoins opérer une sélection car le nombre de candidatures est trop élevé pour pouvoir accueillir tout le monde. Il est procédé au vote : Master mention études du développement M1 M2 développement social M2 travail, formation, santé M2 développement social: acteurs sociaux et dynamiques spatiales nb vx pour 27 27 27 nb voix décision contre abstentions CEVU 5 Adopté 5 Adopté 5 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui 27 5 - Adopté Oui 27 5 - Adopté Oui 27 5 - Adopté Oui M2P expertise économique des politiques et projets de développement 27 5 - Adopté Oui M2P développement agricole et politiques économiques 27 5 - Adopté Oui M2 crises: intervention d'urgence et actions de développement M2 sociétés en développement: recompositions politiques, mobilité et territoire Master mention études du développement (autre adossement) UFR 27. La présentation est faite par le directeur, Pascal GOURDEL 11 Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le parrainage de quatre étudiants de L1 par un étudiant de L3 et la valorisation de ce parrainage dans le cursus. Quel est le rôle de l’enseignant référent dans ce système ? Pascal GOURDEL répond que cette idée s’inspire des pratiques de l’IEP de Paris et que la composante a répondu à une demande d’accompagnement fortement souhaitée par les étudiants. Ces tuteurs sont formés par les enseignants. Le parrainage donne lieu à un rapport et une soutenance. Il peut être choisi sous forme d’option de la licence MASS. Il est procédé au vote : Licence informatique L3 MIAGE nb vx pour 26 Licence MASS parcours MASS/économie en L3 parcours MASS/démographie en L3 Master mention maths appliquées à l'économie et aux finances M1 MAEF M1 Erasmus mundus QEM M2Ind modélisation aléatoire décision transmission nb voix CA O/N contre abstentions CEVU 5 1 Adopté Oui 26 26 1 1 nb vx pour 30 30 30 5 5 nb voix contre - Adopté Adopté Oui Oui décision abstentions CEVU 2 Adopté 2 Adopté 2 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui M2R modélisation, méthodes mathématiques en économie et finances 30 - 2 Adopté Oui M2Ind ingénierie mathématique de la finance, risque et assurance 30 - 2 Adopté Oui Master mention informatique des organisations 30 - 2 Adopté Oui UFR 07. La présentation est faite par son directeur, Pierre Michel EISEMANN. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la possibilité de réorganiser les licences de droit français et droit étranger en 3 + 2 années plutôt que de laisser ces formations sur 4 années, ce qui pose la question du débouché en master 2 des ces licences, sur le doublon « droit comparé » qui se retrouve à la fois sur la mention et la spécialité de master. Pierre Michel EISEMANN répond que sur ce dernier point, le dossier sera modifié. Sur la licence en 4 ans, il explique toutes les difficultés rencontrées pour maintenir ces diplômes en raison de la raréfaction des étudiants étrangers capables de parler le français suffisamment bien pour s’engager dans ces cursus. De ce fait, il y a de moins en moins d’échanges possibles avec les universités étrangères. Seule la licence de droit français et de droit italien a pu aller jusqu’à bac + 5 car les partenaires italiens demandent ce niveau. Les étudiants qui achèvent le cursus au bout de 4 années peuvent aller dans n’importe quel master 2. Pour répondre aux critiques sur la présentation formelle du document transmis à l’AERES, le document sera remanié. Il est procédé au vote : 12 Licence droit français et étrangers français et américain nb vx pour 26 nb voix contre - décision abstentions CEVU 6 Adopté transmission CA O/N Oui français et espagnol 26 - 6 Adopté Oui français et italien 26 - 6 Adopté Oui français et allemand 26 - 6 Adopté Oui français et anglais 26 - 6 Adopté Oui Master mention droit international général M1 droit international général M2R droit international et organisations internationales M2P administration internationale M2Ind droit international économique M2Ind global business law and governance Master mention droit international des affaires M2P droit du commerce international et de l'arbitrage M2ind droit anglais et nord américain des affaires M2Ind droit international privé et commerce international Master mention droit comparé M2I droit pénal et politique criminelle en Europe M2Ind droit comparé M2Ind droits africains M2Ind anthropologie du droit M2R histoire de la pensée juridique moderne Master mention droit européen M1 de droit européen M2Ind droit économique de l'union européenne M2P droit de l'agriculture et des filières agroalimentaires M2Ind droit de l'homme et union européenne Master mention droit de l'innovation, de la communication et de la culture M2P droit économie et gestion de l'audiovisuel FI M2P droit économie et gestion de l'audiovisuel FC M2P parcours marketing et distribution FC M2Ind de la gouvernance numérique des administrations et du secteur public M2Ind du commerce électronique et de l'économie numérique 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 30 30 - 2 2 2 Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 30 30 30 30 - 2 2 2 2 2 Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui 30 30 - 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui UFR 11. La présentation est faite par son directeur, Bastien FRANCOIS. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire de la L3, le déséquilibre des ECTS dans les doubles cursus et la non bonification des stages. 13 Bastien FRANCOIS répond que pour le volume horaire de la L3, il s’agit d’étudiants provenant essentiellement du droit, donc le volume horaire général sur 3 ans est bien conforme à la réglementation. Le déséquilibre dans l’obtention des ECTS, pour les 4 doubles licences, provient de ce que les parcours sont différents. La non bonification des stages est due au souci de ne pas défavoriser les étudiants salariés qui ne peuvent pas en faire. Il est procédé au vote : nb voix contre - décision abstentions CEVU 5 Adopté transmission CA O/N Oui Licence science politique L3 science politique nb vx pour 27 histoire/science politique 27 - 5 Adopté Oui droit/science politique économie/science politique philosophie/science politique 27 27 27 - 5 5 5 Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Master mention science politique M1 M2R relations internationales M2R études africaines M2R sociologie et institutions du politique M2P affaires publiques parcours administration du politique en FC parcours communication politique locale parcours ingénierie de la concertation M2P coopération internationale, action humanitaire et politique de développement M2Ind affaires publiques européennes M2Ind affaires publiques internationales M2Ind communication politique et sociale Master mention journalisme M1 M2P journalisme 27 27 27 27 27 27 27 27 - 5 5 5 5 5 5 5 5 Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui 27 - 5 Adopté Oui 27 27 27 - 5 5 5 Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui 27 27 - 5 5 Adopté Adopté Oui Oui IDUP. La présentation est faite par sa directrice, Elisabeth BROWN Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la visibilité de la mention de master qui possède deux parcours alors que les effectifs sont en baisse, notamment sur le master recherche, sur le volume horaire de la licence et sur la manière dont Paris 1 pourrait soutenir cette formation qui est rare en France. Elisabeth BROWN répond que tous les efforts de mutualisation possibles ont déjà été faits et que certains séminaires n’ont pas ouvert faute d’un nombre suffisant d’étudiants. Il est procédé au vote : Licence mention démographie L3 démographie nb vx pour 29 nb voix contre - décision abstentions CEVU 3 Adopté transmission CA O/N Oui Master mention démographie M1 29 - 3 Adopté Oui 14 M2P expert démographe 29 - 3 Adopté Oui M2R dynamique des populations 29 - 3 Adopté Oui UFR 01. La présentation est faite par sa directrice, Géraldine CHAVRIER. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur la connaissance du public étudiant dans la licence d’administration publique, notamment son insertion professionnelle, le choix de langues limité dans la M1 « justice et droits fondamentaux », le manque d’entreprises du secteur sportif dans le M2 « droit du sport », l’articulation master/doctorat pour la mention « droit de l’environnement ». Géraldine CHAVRIER répond qu’elle va tenir compte des remarques faites sur l’insertion professionnelle des étudiants et modifier les dossiers. Le master « droit du sport » est géré par le centre d’éducation permanente, elle ne peut donc pas apporter de précisions sur les entreprises. La chute du nombre de doctorants est ponctuelle. Il est procédé au vote : nb vx pour Licence d'administration publique nb voix contre 30 Master mention droit et gestion des finances publiques - décision abstentions CEVU 2 nb vx pour Adopté transmission CA O/N Oui nb voix décision contre abstentions CEVU transmission CA O/N M2R droit, gestion et gouvernance des systèmes financiers publics 30 - 2 Adopté Oui M2P droit, administration et gestion financière des collectivités territoriales 30 - 2 Adopté Oui Master mention droit public et administration publique 30 - 2 Adopté Oui M1 droit public général 30 - 2 Adopté Oui M1 droit public des affaires 30 - 2 Adopté Oui M2R droit public fondamental 30 - 2 Adopté Oui M2Ind droit public comparé européen 30 - 2 Adopté Oui M2Ind droits constitutionnels et droits fondamentaux M2Ind droit public des affaires 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2Ind construction, urbanisme, contrats 30 - 2 Adopté Oui M2Ind droit de la gouvernance numérique des administrations et du secteur public M2P contentieux publics 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2P administration et gestion publique 30 - 2 Adopté Oui parcours stratégies industrielles et politiques publiques de défense 30 - 2 Adopté Oui M2P gouvernance et administrations européennes 30 - 2 Adopté Oui 15 M2P administration générale 30 - 2 Adopté Oui M2P droit de l'énergie (FC) 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui M2P droit du sport 30 - 2 Adopté Oui M2P transports internationaux 30 - 2 Adopté Oui M2Ind droit du tourisme Master mention environnement et développement durable 30 - 2 Adopté Oui M1 droit de l'environnement 30 - 2 Adopté Oui M2R droit de l'environnement M2P développement durable, management environnemental, géomatique parcours maitrise d'ouvrage environnementale territoriale parcours responsabilité sociale des entreprises 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Master 1 droit fiscal 30 - 2 Adopté Oui M2 droit fiscal 30 - 2 Adopté Oui M2P droit des affaires et fiscalité M2P opérations et fiscalité internationales des sociétés M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale M2P programme international d'administration fiscale 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui 30 - 2 Adopté Oui Master mention droit M2P droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale Master mention droit fiscal UFR05. La présentation est faite par son directeur, Jean-Jacques DAIGRE. Les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et les autres membres élus ou participants au conseil ont souligné la richesse de l’offre de formation, présentée dans des dossiers très détaillés. La mention « droit privé général », qui comporte plusieurs masters regroupés, relève cependant d’un intitulé peu attractif. Ils ont également mis en relief la limitation dans le choix des langues. Jean-Jacques DAIGRE répond que pour l’enseignement des langues en tant que langue de spécialité, il est confronté au souci de maîtriser les coûts. La palette offerte est donc volontairement limitée. Pour le droit des affaires, l’anglais est la langue dominante. Toute autre langue peut-être choisie en deuxième langue. Il est procédé au vote : Master mention droit des affaires M1 droit des affaires M1 CAVEJ M1 droit international des affaires au Caire M1 droit des affaires parcours économie nb vx pour 26 nb voix décision contre abstentions CEVU 5 1 Adopté transmission CA O/N Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 26 5 5 1 1 Adopté Adopté Oui Oui 16 26 26 26 26 26 5 5 5 5 5 1 1 1 1 1 Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui M2 droit financier M2P droit anglo américain des affaires. M2P droit du commerce électronique et de l'économie numérique. Avec la mention droit innovation, communication et culture M2P droit des affaires et fiscalité. Avec la mention droit fiscal M2P marché de l'art. Avec la mention histoire de l'art 26 26 5 5 1 1 Adopté Adopté Oui Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui M2 droit bancaire et financier 26 5 1 Adopté Oui M2 juriste d'affaires (CAVEJ) 26 5 1 Adopté Oui M1 droit privé général. inchangé 26 5 1 Adopté Oui M1 droit privé général CAVEJ 26 5 1 Adopté Oui M2 indifférencié de droit privé général M2 droit privé général, parcours contrat et responsabilité M2 droit privé général parcours Biens et patrimoine M2 droit privé général, parcours personne et famille M2 indifférencié, contruction, urbanisme, contrat. Egalement rattaché à la mention droit public 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui M2R propriété industrielle et artistique 26 5 1 Adopté Oui M2P droit notarial 26 5 1 Adopté Oui M2P droit des assurances M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale. Rattaché aussi à la mention droit fiscal. 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui M2P pratique des contrats d'affaires 26 5 1 Adopté Oui M2Ind Construction, urbanisme, contrat 26 5 1 Adopté Oui Master 1 droit fiscal 26 5 1 Adopté Oui M2 droit fiscal 26 5 1 Adopté Oui M2P droit des affaires et fiscalité M2P opérations et fiscalité internationales des sociétés M2P droit et fiscalité de l'ingénierie sociétaire et patrimoniale M2P programme international d'administration fiscale 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui M1 droit des affaires parcours gestion M1 droit des affaires - histoire de l'art M1 droit des affaires USAL M1 droit des affaires parcours HEC M2 droit et économie M2 droit des affaires M2 droit international et européen des affaires (Le Caire) Master mention droit privé Master mention droit fiscal Master mention justice et droits fondamentaux M2Ind systèmes de justice et droit du procès, parcours théorie et pratique du procès 17 M2Ind systèmes de justice et droit du procès, parcours sciences sociales de la justice M2Ind justice pénale et droits fondamentaux M2Ind justice constitutionnelle et droits fondamentaux M2P Contentieux public, aussi rattaché master droit public et administration publique M2P Contentieux des affaires. Géré par CEP et UFR 05. 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui 26 5 1 Adopté Oui UFR26. La présentation est faite par son directeur, Emmanuel JEULAND. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le volume horaire encore élevé de la licence en droit. Ils conseillent de mieux faire apparaître la diminution de ce volume ainsi que le parcours de droit général, qui semble disparaître sous les parcours multiples existant par ailleurs. Emmanuel JEULAND prend acte de cette remarque. Il précise que le choix de la première langue vivante est limité, mais plus large en deuxième langue. La composante n’a pas encore intégré le recours au SGEL pour l’enseignement des langues. Elle le fera dès que ce service pourra absorber les importants effectifs de la licence en droit, et lorsque les cours pourront avoir lieu sur le site, pour des raisons d’emploi du temps. Il est procédé au vote : Licence de droit parcours général parcours délocalisé Le Caire parcours délocalisé Bucarest parcours délocalisé USAL parcours droit langue chinoise magistère droit/philosophie droit/géographie droit/science politique droit/économie droit/histoire droit/management droit/histoire de l'art et archéologie nb vx pour 26 26 26 26 26 26 26 26 26 26 26 26 26 nb voix contre 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 décision abstentions CEVU 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui UFR12. La présentation est faite par sa directrice, Sabine MONNIER. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le stage en 3ème année de licence, l’importance du volume horaire dans le master « études et recherches économiques et sociales », sur la possibilité pour les étudiants d’AES de poursuivre en master de droit social. Sabine MONNIER répond que le stage de licence permet de valider l’année entière. Pour le master, le volume horaire a déjà été diminué. Il reste important car il y a deux dimensions, sociologique et économique. Il est nécessaire que la finalité soit indifférenciée car il faut 18 permettre aux étudiants de poursuivre ensuite aussi vers la recherche doctorale. Les étudiants d’AES peuvent continuer vers un M1 de gestion ou de droit. Il est procédé au vote : Licence AES parcours RH parcours développement social nb vx nb voix pour contre Unanimité Unanimité décision abstentions CEVU Adopté - - Adopté transmission CA O/N Oui Oui M1 droit social décision nb vx nb voix pour contre abstentions CEVU Unanimité Adopté M2R droit social (apprent et FC) Unanimité - - Adopté Oui M2P juriste de droit social M2P droit de la protection sociale d'entreprise (apprent) Master mention travail et études sociales M2P Anticipation et gestion de l'emploi et des compétences M2P Cadres des organismes du secteur social M2P Formation et développement des compétences en Europe M2P Protection sociale complémentaire M2P Ergonomie, organisation et espace du travail M2Ind Etudes et recherches économiques et sociales Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Unanimité - - Adopté Oui Master mention droit social transmission CA O/N Oui UFR 06. La présentation est faite par son directeur, Pierre MEDAN. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur l’alternance en master 1, le nombre d’heures élevé en licence de management, la place du stage en master Comptabilité, contrôle, audit (CCA), les taux de réussite en masters recherche, l’insertion professionnelle en licence, l’obligation de fournir le résultat au test payant score-IAE pour la candidature en licence, l’obligation du choix de la langue anglaise, la suppression du statut d’ « AJAC » en licence. Pierre MEDAN répond que le nombre d’heures de la licence management a été diminué d’une centaine environ. L’insertion professionnelle se fait à 90% par une poursuite en master. Il n’y a donc pas d’efforts sur les modules de professionnalisation en licence. La suppression du statut d’AJAC n’est prévue que dans un seul parcours. Il a été constaté que cette possibilité de continuer en L3 était un piège pour les étudiants car en réalité, un très faible pourcentage d’entre eux réussit. Il ne serait donc plus conservé que pour les étudiants qui n’ont pas plus de deux matières à repasser. Pour le résultat au test, il est précisé que c’est une vérification de niveau qui est demandé. Il n’est pas le seul facteur discriminant dans le processus de sélection des candidatures. L’anglais est une langue prioritaire dans le domaine de la gestion. Le choix en deuxième langue est en revanche largement ouvert, en bonus. Le retour vers l’offre du 19 SGEL se fera quand ce service sera en mesure d’accueillir, comme en droit, un large nombre d’étudiants. S’agissant du master CCA, le stage se situe en fin d’année civile car c’est la période de l’année la plus propice pour aller en entreprise. C’est un master très codifié, qui permet d’obtenir le diplôme d’expertise comptable, on ne peut donc pas l’aménager facilement à l’instar des autres masters. Il est procédé au vote : Licence de management L1 et L2 tronc commun L1 et L2 tronc commun parcours USAL parcours stratégie et économie d'entreprise parcours stratégie et économie d'entreprise, délocalisé USAL parcours gestion parcours comptabilité, contrôle, audit (à partir de la L3) parcours finance, risques, contrôles (à partir de la L3) double diplôme management cinéma: pratique et esthétique double diplôme management - droit parcours formation continue nb vx pour 24 nb voix contre 6 décision abstentions CEVU 2 Adopté transmission CA O/N Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 24 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui nb vx Master mention finance, risques, contrôle pour M1 finance, risques, contrôle 24 M2P audit, contrôle et management public 24 M2P contrôle de gestion et pilotage de la performance 24 M2P finance et asset management 24 M2P finance de marché 24 M2P gestion financière et fiscale 24 M2P Ingénierie financière 24 M2P management bancaire 24 M2P management des risques financiers en assurance 24 M2P trésorerie d'entreprise 24 Master mention comptabilité, contrôle, audit 24 M1 comptabilité, contrôle, audit 24 M2P comptabilité, contrôle, audit Master mention stratégie et économie d'entreprise 24 M1 stratégie et économie d'entreprise 24 M2P évaluation et gestion de projet M2P gestion et stratégie de l'investissement immobilier et de la construction (+ 24 apprentissage) M2P gestion globale des risques et des crises (+ apprentissage, double 24 adossement géographie) nb voix contre 6 6 décision abstentions CEVU 2 Adopté 2 Adopté transmission CA O/N Oui Oui 6 6 6 6 6 6 2 2 2 2 2 2 Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui Oui 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 6 2 Adopté Oui 6 2 Adopté Oui 20 M2Ind stratégie, organisation et économie d'entreprise Master mention management M1 parcours management (+ apprentissage) M1 parcours droit M1 parcours USAL M2P conseil en management stratégique international M2P création et développement des entreprises patrimoniales M2P développement des ressources humaines M2P développement durable management environnemental géomatique, parcours responsabilité sociale de l'entreprise M2P étude de marché et décision marketing M2P gestion des entreprises et affaires internationales M2P gestion des ressources humaines et relations sociales M2P gestion des ressources humaines dans le secteur public M2P Innovation et management des technologies M2P logistique M2P marketing M2P stratégie commerciale et politique de négociation M2P système d'information et de la connaissance 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 24 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 24 6 6 2 2 Adopté Adopté Oui Oui 24 6 2 Adopté Oui 24 6 2 Adopté Oui UFR 03. La présentation est faite par son directeur, Michel POIVERT. Les questions posées par les évaluateurs internes (personnels enseignants élus du CEVU) et par les autres membres élus ou participants au conseil ont porté principalement sur le faible taux de réussite en M1 et M2 de cinéma, sur les critères de sélection en licence de biens culturels. Michel POIVERT répond que sur les taux de réussite, l’explication se trouve peut-être dans le fait que la majorité des étudiants proviennent de l’extérieur. Pour la licence de biens culturels, la sélection se justifie parce qu’il faut travailler en laboratoire et que le nombre de places est donc strictement limité. Il n’y a pas de redoublement possible, toujours pour la même raison. Les formations en cinéma de l’UFR 03 n’ont pas grand-chose à voir avec celles de l’UFR 04, qui sont plus orientées vers les pratiques. Il est procédé au vote : nb vx Licence histoire de l'art et archéologie pour 31 histoire de l'art et archéologie 31 parcours histoire du cinéma 31 parcours archéologie 31 parcours histoire de l'art 31 histoire de l'art et archéologie/droit nb voix contre - décision abstentions CEVU 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté 1 Adopté transmission CA O/N Oui Oui Oui Oui Oui 21 (transformation de la bilicence et double licence) histoire de l'art et archéologie/histoire Licence préservation des biens culturels (commence en L2) 31 - 1 Adopté Oui 20 5 7 Adopté Oui nb vx Master mention archéologie pour M1 archéologie, parcours périodes historiques, archéologie pré et 31 protohistorique M1 archéologie, parcours archéologie et 31 environnement 31 M2R archéologie des périodes historiques 31 M2R archéologie pré et protohistorique 31 M2R archéologie et environnement 31 M2P archéologie Master mention cinéma 31 M1 cinéma 31 M2P Cinéma, télévision, nouveaux médias M2R histoire du cinéma, archives et 31 numérique, politique et création Master mention sciences de la préservation et de la transmission du patrimoine culturel M1 préservation et conservation des biens 31 culturels 31 M2R transmission du patrimoine M2P conservation et restauration des biens 31 culturels Master mention histoire de l'art 31 M1 histoire de l'art 31 M1 histoire de l'art - droit 31 M1 histoire de l'art parcours architecture 31 M2R histoire de l'art 31 M2R histoire de l'architecture M2R histoire et politique des musées et du 31 patrimoine 31 M2P jardins historique, patrimoine, paysage 31 M2P marché de l'art 31 M2P conservation préventive du patrimoine nb voix décision contre abstentions CEVU transmission CA O/N - 1 Adopté Oui - 1 Adopté Oui - 1 1 1 1 Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui - 1 1 Adopté Adopté Oui Oui - 1 Adopté Oui - 1 Adopté Oui - 1 Adopté Oui - 1 Adopté Oui - 1 1 1 1 1 Adopté Adopté Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui Oui Oui - 1 Adopté Oui - 1 1 1 Adopté Adopté Adopté Oui Oui Oui 2) Sont ensuite examinées les conventions internationales. Convention de l’UFR 11 avec Le Caire. Il s’agit de permettre à des étudiants de la filière francophone de l’université du Caire d’obtenir la licence de science politique de Paris 1 par un parcours renforcé délivré en parallèle de leur cursus de licence égyptienne. Les cours seront assurés par des enseignants de Paris 1 qui effectueront deux missions. Le coût élevé de cette formation est souligné. Il est répondu que le montant (1500 euros) est payé une seule fois, la dernière année, pour la délivrance du diplôme. La convention est adoptée à l’unanimité moins 14 abstentions. 22 Convention avec Moscou pour un diplôme d’université délivré à des étudiants moscovites en droit privé français. Paris 1 prend en charge les heures d’enseignement alors que les étudiants sont exonérés des droits d’inscription. Le diplôme n’a pas été mis à l’ordre du jour du conseil de l’UFR 05. La fiche financière n’a pas été constituée. Le projet est donc retiré du vote. Conventions avec la Benjamin N.Cardozo school of law (New-York) et l’université de Clark. Il s’agit de programmes d’échanges d’étudiants. Les conventions sont votées à l’unanimité moins 5 abstentions. 3) Modifications des règlements de contrôle des connaissances. UFR 09, création d’un parcours « études sur la guerre et la paix ». Il s’agit de prescrire des séminaires dans le domaine « guerre et paix » au sein du master 2 d’histoire et d’initier une dynamique en vue de la création à moyen terme d’un master pluridisciplinaire d’études sur la guerre et la paix. Le projet est adopté à l’unanimité moins une abstention. 4) Modifications de maquettes. * UFR 02, modification de la maquette dans la mention économie théorique et empirique ». Il s’agit d’offrir un cours de communication sociale et environnementale dans la spécialité « communication et information économiques ». * Modification de la maquette du master professionnel « banque et finance » par l’ajout de deux cours optionnels financés par la chaire Ethique et norme de la finance et le labex REFI. Ces deux modifications sont adoptées à l’unanimité moins une abstention. * UFR26, licence de droit. La modification des bonifications consiste en une réorganisation du groupe d’enseignements de culture générale et d’ouverture. La modification est adoptée à l’unanimité moins deux abstentions. * Capacité en droit 2ème année : la modification consiste à supprimer un cours de comptabilité et le remplacer par le cours d’expression orale et écrite, de comptabiliser le cours de langue vivante pour l’équivalent de deux TD. Il est également prévu la possibilité pour les capacitaires de faire un stage et de mettre en place un tutorat. Les modifications sont adoptées à l’unanimité. * IEDES. Modification de la maquette du master 2 recherche « sociétés en développement, recompositions politiques, mobilités et territoires ». Elle touche la réorganisation de séminaires optionnels pour passer de 348 à 264 heures de cours magistraux. La modification est adoptée à l’unanimité. 5) Ouvertures à la rentrée 2012 de formations habilitées mais non encore ouvertes. 23 Il s’agit des règlements de contrôle des connaissances pour la L3 d’économie parcours histoire, la L3 de philosophie/science politique et la L2 d’histoire parcours droit. Sous réserve de la mise en conformité avec l’arrêté licence pour la L2 histoire parcours droit, les règlements sont mis au vote. Les règlements sont adoptés à l’unanimité moins 5 abstentions. 6) Création d’un certificat de droit notarial comparé en formation continue. Le certificat propose une formation à des notaires étrangers, notamment russes afin de leur permettre l’accès au droit français et en particulier au droit notarial français. La création de ce certificat est adoptée à l’unanimité. 7) Subventions aux projets étudiants (FSDIE). Le relevé de conclusions de la commission « aide aux projets » du 3 juillet 2012 est adopté à l’unanimité moins une abstention. 24
