ARS V1

Micro territoire du Roannais
- 3 notions :
- Territoire
- Soins de 1er recours
- Coordination
- Les enjeux
- La méthodologie
- Les principes
La loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients,
à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009, dite loi HPST
Loi HPST
Titre I
Titre II
Titre III
Titre IV
MODERNISATION DES
ETABLISSEMENTS DE
SANTE
ACCES DE TOUS A DES
SOINS DE QUALITE
PREVENTION ET SANTE
PUBLIQUE
ORGANISATION
TERRITORIALE DU
SYSTÈME DE SANTÉ
Réforme de la notion de
Service public hospitalier
Création de la notion
De soins de 1er recours
Valorisation de l’éducation
thérapeutique du patient
Création des Agences
Régionales de Santé
Réforme de la gouvernance
des établissements publics
Nouvelles coopérations
entre professionnels de santé
Création des communautés
hospitalières de territoire
Organisation du DPC
Nouvelles représentations
des professions de santé
libérales
territoires



Les territoires de santé de l’ars
Le territoire ouest
(carte ars)
territoires
Le micro territoire
Carte du pays roannais
 Les territoires de vie

Soins de 1er recours
Les professionnels de santé de ville
Organisation de l’offre de soins en niveaux de recours
-
L’ARS est chargée de définir dans le volet ambulatoire du SROS :
un niveau de soins de premier recours : acteur pivot le médecin traitant
- un niveau de soins de second recours d’expert
en coordination avec le médecin traitant et sans hospitalisation
Nouvel article L1411-11 CSP : soins de 1er recours
•
« L’accès à des soins […] ainsi que la prise en charge continue des malades sont
définis dans le respect des exigences de proximité, de qualité et de sécurité ».
• « Ces soins comprennent :
– la prévention, le dépistage, le diagnostic, le traitement et le suivi des patients
– la dispensation et l’administration des médicaments, produits et dispositifs médicaux
– l’orientation dans le système de soins et le secteur médico-social
– l’éducation pour la santé ».
• « Les professionnels de santé, dont les médecins traitants […] concourent à
l’offre, en collaboration et, le cas échéant, dans le cadre de coopérations
organisées avec les établissements et services de santé, sociaux et médicosociaux ».
De nouveaux acteurs du 1er recours

Renouveau des Centres de santé : Article
L6323-1 CSP

Légalisation des Maisons de santé : Article
L6323-3 CSP

Création des Pôles de santé : Article L6323-4
CSP

contribution nécessaire des réseaux à la
partie ambulatoire du SROS
Coordination




Manques et richesses en matière de
coordination
Lisibilité pour le patient
Opérationnalité pour les professionnels
efficacité
hôpital et territoires :
méthodologie

Analyse de l’existant




Recensement des acteurs de santé
Limites des territoires de vie (cartographie)
Attentes des acteurs de santé (Q)
Besoins des populations (diagnostics,
PSRS)
Hôpital et territoires : 3
principes de base



Mise en œuvre sur l’ensemble des
territoires de vie
d’actions de « percée »
Coordination avec « support » variable
suivant territoires de vie
Dispositif de coordination

Charte inter filières pour PA
Coordination
Réseaux
proximité CLICs/
Structure
EHPAD
Réseaux
CLICs/
Structure
SSIAD Assoc.
Réseaux
CLICs/
Structure HL
Réseaux
CLICs/
Structure PSP
Les suites…



Réunions / territoire de vie ; constitution d’un
groupe de travail/ territoire de vie, pour mise
en œuvre d’ « actions de percée »
Constitution d’un groupe de travail
transversal sur NTIC et DP
Travail avec les réseaux pour rendre
opérationnelle les coordinations de territoire
de vie : fiches d’évaluation, de liaison…