Qualité - cours du bloc c

Démarche qualité dans les
établissements de santé.
Rodrigues JM.
Département de Santé Publique et d ’Informatiion Médicale
Faculté de Médecine
Université Jean Monnet
Saint-Etienne
PLAN

1 Evaluation-qualité:méthodologies

2 Démarche Qualité :les outils
– Santé publique/établissements de santé
– Interne/professionnels
Evaluation de la qualité :
qualité des soins
qualité de la performance
assurance qualité.
Rodrigues JM.
Département de Santé Publique et d ’Informatiion Médicale
Faculté de Médecine
Université Jean Monnet
Saint-Etienne
PLAN

Evaluation

Qualité

Evaluation de la qualité des soins

Outils

Enjeux
DEMARCHE QUALITE
Journées Internationales de la Qualité Hospitalière
1.2 - L'évaluation
-
-mesure
- procédure
L'évaluation est une mesure : la comparaison des
performances d'un individu ou d'une institution avec des
standards appropriés. Le concept d'évaluation renvoie au
terme "valeur", la valorisation étant réalisée par rapport à
des objectifs prédéterminés (degré d'atteinte des
objectifs). C'est la connaissance de ces objectifs qui guide
le choix des variables à mesurer et des critères utilisés.
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Journées Internationales de la Qualité Hospitalière
1.2- L'évaluation
-
-mesure
- procédure
C’ est aussi une procédure envisagée comme partie
intégrante du processus de gestion, elle implique que toute
divergence par rapport aux standards conduit à en étudier
les causes et le cas échéant à prendre des mesures
correctives.
"ce qui n'est pas défini n'est pas quantifiable, ce qui n'est
pas quantifiable n'est pas améliorable".
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Conclusion 4
Roue de la qualité
Amélioration continue de la
qualité
PLAN:Prévoir
 DO:Faire
 CHECK:Evaluer:mesurer résultats et
moyens
 ACT :Corriger et Recommencer

PLAN

Evaluation

Qualité

Evaluation de la qualité des soins

Outils

Enjeux
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Journées Internationales de la Qualité Hospitalière
1.1 - Qualité
La qualité est dans la normalisation internationale,
l'ensemble des propriétés et caractéristiques d'un
produit ou d'un service, qui lui confère l'aptitude à
satisfaire des besoins exprimés ou implicites. C'est
une propriété mesurable de la transaction entre
deux acteurs identifiables comme client ou
fournisseur.
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1.1 - Qualité
Elle se traduit non seulement par la satisfaction de
l'utilisateur
final,
mais
également
par
l'optimisation de l'utilisation des ressources
disponibles, la maîtrise des coûts et des délais, la
clarification des responsabilités, la documentation
des actions et la formalisation des savoir-faire
acquis.
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
Evaluation

Qualité

Evaluation de la qualité des soins

Outils

Enjeux
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1.2 - Qualité des soins
Il s'agit à la fois de :
* 1) La capacité (aptitude) à atteindre les
objectifs souhaités (augmentation de la
probabilité d'une réponse favorable et
diminution de la probabilité des effets négatifs
potentiels)
* 2) par l'utilisation (organisation) des moyens
reconnus légitimes.
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1.2 - Qualité des soins
La qualité des soins est donc un concept
multidimensionnel, requérant des critères de
jugement multiples.
Les trois domaines ou niveaux d'analyse de la qualité
des soins que l'on distingue classiquement
-structures
-processus
-résultats
ne peuvent isolément refléter cette notion.
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1.2 - Qualité des soins
La qualité des soins
multidimensionnel
-structures
-processus/procédures
-résultats
est
donc
un
concept
En effet, s'il est difficile de déduire quoi que ce soit
concernant la qualité des soins uniquement à partir
de données structurelles, la relation causale
processus / résultat n'est pas évident non
plus.(Donabedian)
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1.2 - Qualité des soins
Les structures correspondent à l'ensemble des
moyens mis en oeuvre. Pour un hôpital, ce sont :
-les
locaux,
installations,
équipements
disponibles pour les soins,
-les caractéristiques du personnel en terme de
qualification et d'effectifs,
-les systèmes d'information.
- Les indicateurs de structure doivent donc permettre de
déterminer si un établissement a les moyens de remplir sa
mission. Ce sont, par conséquent, des indicateurs physiques et
humains, indépendants du niveau d'activité.
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1.2 - Qualité des soins
Les procédures concernent, de manière générale,
les méthodes utilisées en vue d'obtenir un résultat
(façon dont les activités sont effectuées,
maîtrisées, enregistrées). Pour un hôpital, il s'agit
de :
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1.2 - Qualité des soins
Les procédures
-la collecte et la transmission d'informations,
-l'organisation du travail,
-les mesures de coordination des soins et
d'organisation de la continuité des soins, et de
prévention,
-le management de l'hôpital,
-les démarches diagnostiques et thérapeutiques.
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1.2 - Qualité des soins
Les indicateurs de procédure regroupent trois
niveaux différents d'analyse :
-existence et qualité (caractère approprié) des
procédures,
-degré d'application des procédures existantes,
-résultat des procédures appliquées.
Une procédure écrite comporte :
-l'objet et le domaine d'application de la procédure,
-ce qui doit être fait, par qui et quand,
-quels matériels, équipements et documents doivent être utilisés,
-comment la procédure doit être documentée et enregistrée.
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1.2 - Qualité des soins
- Les résultats correspondent à la
"production" de l'hôpital, au sens
large, et aux conséquences de son
activité :
en terme d'état de santé,
éventuellement en terme financier et
comptable.
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1.2 - Qualité des soins
- Les indicateurs de résultat doivent permettre de
déterminer si l'organisation (l'établissement
hospitalier) atteint ses objectifs.
La difficulté provient de :
l'absence de définition claire et admise par tous
des objectifs assignés à l'institution hospitalière.
Aux objectifs affichés (guérir des malades ou
donner des soins ?) peuvent s'ajouter d'autres
objectifs réels (gagner des parts de marché, être
rentable sur le plan financier).
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1.2 - Qualité des soins
typologie nnon consolidée.
- Efficacité : capacité à atteindre les objectifs, à produire les résultats attendus
- Sécurité : capacité à minimiser les risques pour le patient (risques liés au motif et au
mode de prise en charge), le personnel et l'environnement.
- Gestion des risques : capacité à anticiper / identifier les risques, analyser leurs
conditions de réalisation, prendre les mesures préventives et correctives.
- Satisfaction
du personnel.
-
: réponse aux attentes des patients, des prescripteurs (adresseurs) et
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Evolutivité : capacité d'adaptation
(àJ.M.
des
conditions nouvelles).
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1.2 - Qualité des soins
typologie nnon consolidée.
- Accessibilité : possibilité, pour la population, d'obtenir les prestations dont elle a
besoin, en quantité suffisante et à un prix raisonnable.
- Pertinence : adéquation de l'offre aux besoins de la population.
- Continuité : disponibilité de l'offre dans le temps.
- Globabilité : articulation efficace entre les différents prestataires
.
- Efficience : résulats obtenus par rapport aux moyens utilisés.
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PLAN

Evaluation

Qualité

Evaluation de la qualité des soins

Outils

Enjeux
PLAN

1 Evaluation-qualité:méthodologies

2 Démarche Qualité :les outils
– Santé publique/établissements de santé
– Interne/professionnels
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Qualité des soins :Les outils
1 Santé publique/établissements de santé
-Certification
-Accréditation EPP(ex AEP)
-Indicateurs de benchmarking(PMSI et al)
2 Interne/professionnels
-Enquètes de pratiques
-Audit cliniques
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SYSTEME D’INFORMATION ET DEMARCHE QUALITE
L’Accréditation ou Certification version 1
France 1996
L’Article L.710-5 la définit comme «une procédure
externe à un établissement de Santé dont le but est d’obtenir
une appréciation indépendante de la qualité de cet
établissement ou le cas échéant d’un ou plusieurs services de
cet établissement à l’aide d’indicateurs,de critères et de
référentiels portant sur les procédures, les bonnes pratiques et
les résultats des différents services et activités de
l’établissement.
On notera de plus que le conseil canadien d’agrément des services de Santé
comme le JCAH des USA parle «d’améliorer le rendement en comparant
sur une base continue le fonctionnement à un ensemble de normes
reconnues à travers le pays.
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L’Accréditation ou Certification
HAS (Haute Autorité de Santé) crée en 2004 a
changé les définitions
1 Certification
-Etablissement de Santé
-Conformité à des normes transversales
-Label extérieur (HAS) et public
2 Accréditation
-Professionnels de santé
-Conformité à des normes de pratique
professionnelle (verticales)
-Label interne (profession) et public?
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METHODOLOGIE CERTIFICATION
LES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE LA
DEMARCHE:

-Processus d’amélioration continue de la
qualité versus contrôle/inspection:ex fiches
sécurité
 -Inter-disciplinarité et inter-professionnalité
versus professionnalisme hyper-spécialisé
 -Approche transversale centrée sur le
patient/client versus approche
organisationnelle hiérarchique
 -Approche de droit écrit(anglo-saxon) versus
approche de droit oral (latin mais non
Romain)
V1
–
–
–
–
–
appréciations
V2
Accréditation
Sans recommandation
Avec recommandation(s)
Avec réserve(s)
Avec réserve(s) majeure(s)
– Certification (recommandations
possibles)
– Certification avec suivi (avec
rapport de suivi ou visite ciblée)
sinon constat de carence
– Certification conditionnelle
(avec visite ciblée <4ans sinon
non-accréditation
– Non-certification
Intervalle entre 2
procédures :
5 ans
4 ans
Diffusion du rapport complet sur le
site has
Lancement V1 en juin 1999
Référentiel V2007 :
44 (53) références et
138(215) critères
Chapitre 1 Politique et qualité du management
Chapitre 2 Ressources transversales
Ressources humaines
Fonctions hôtelières et logistiques
Organisation de la qualité et de la gestion des risques
Qualité et sécurité de l’environnement
Système d’information
Chapitre 3 Prise en charge du patient
Soins de courte durée(MCO), Psychiatrie et santé mentale, Soins de suite
ou de réadaptation, Soins de longue durée, Hospitalisation à domicile
o Orientations stratégiques et management des secteurs
d’activité
o Parcours du patient
Chapitre 4 Évaluations et dynamiques d’amélioration
Pratiques professionnelles
Ressources humaines
Fonctions hôtelières et logistiques
Système d’information
Qualité et gestion des risques
Orientations stratégiques
Chapitre 4 du manuel V2007 :
évaluations et dynamiques d’amélioration

Référence 40 : les professionnels évaluent la
pertinence de leurs pratiques
– 40a: la pertinence des hospitalisations est évaluée
– 40b: la pertinence des actes invasifs est évaluée
– 40c: la pertinence des prescriptions
médicamenteuses est évaluée
– 40d: la pertinence des examens de laboratoires et
des examens d’imagerie ou d’exploration
fonctionnelle est évaluée