Référentiels durée d`arrêt de travail

DURÉES DES ARRÊTS
DE TRAVAIL
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RÉFÉRENTIELS VALIDÉS PAR LA HAS
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Les durées de référence des arrêts de travail
validées par la HAS sont destinées à vous aider lors de
l’établissement de ce type de prescription et à faciliter le dialogue
avec votre patient.
Ces durées de référence s’entendent comme étant des durées
indicatives à l’issue desquelles la majorité des patients est apte à
reprendre le travail.
Elles sont modulables en fonction d’éventuelles complications ou de
facteurs de comorbidité et doivent être adaptées à la situation de
chaque patient
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS

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ANGINE (référentiels HAS octobre 2010) :
 Les situations bégnines peuvent ne pas nécessiter d’arrêt de travail.
La HAS valide le référentiel de la CNAMTS fixant la durée de l’arrêt de travail pour angine à
3 jours
BRONCHITE AIGUË DE L’ADULTE SANS COMORBIDITÉ (référentiels HAS
juillet 2010) :
 L’AFSSAPS dans ses recommandations d’octobre 2005 rappelle que la
bronchite aiguë de l’adulte sain est une pathologie en grande majorité d’origine
virale dont l’évolution est en général spontanément favorable en une dizaine de
jours.
 L’intérêt d’une antibiothérapie n’est pas démontré.
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS
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BRONCHITE AIGUË DE L’ADULTE SANS COMORBIDITÉ
(référentiels HAS juillet 2010) :
 La HAS valide les durées d’arrêt de travail indicatives proposées à savoir :
Type d’emploi
Durée de référence*
Travail sédentaire
4 jours
Travail physique léger
(charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg)
5 jours
Travail physique modéré
Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg)
7 jours
Travail physique lourd
(charge > 25 kg)
7 jours
*Ces durées sont modulables en fonction des complications ou comorbidités du patient
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS
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GASTRO-ENTÉRITE VIRALE

GRIPPE SAISONNIERE (référentiel HAS juillet 2010) :
(référentiels HAS décembre 2009) :
 La HAS valide la durée de l’arrêt de travail en cas de gastro-entérite fixée à 3 jours
 Les individus atteints restent contagieux 5 jours après l’apparition des signes cliniques.
 La durée optimale d’arrêt de travail validée par la HAS est fixée à 7 jours de maintien à
domicile
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS

LOMBALGIE COMMUNE
(référentiels HAS décembre 2009) :
 La HAS valide les durées d’arrêt de travail indicatives proposées concernant la lombalgie
commune :
Type d’emploi
Durée de référence*
Travail sédentaire
1 jour
Travail physique léger
(charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg)
3 jours
Travail physique modéré
Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg)
14 jours
Travail physique lourd
(charge > 25 kg)
35 jours
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS

PATHOLOGIES ANXIO-DEPRESSIVES MINEURES
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RUPTURE DES TENDONS DE LA COIFFE DES ROTATEURS

SINUSITE MAXILLAIRE
(référentiels HAS décembre 2009) :
 La HAS valide la durée de référence d’arrêt de travail concernant les pathologies anxiodépressives mineures fixée à 14 jours
(référentiels HAS mars 2011) :
 La HAS considère que les délais indicatifs de durée d’arrêt de travail pour rupture
transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs devraient être de 3 mois (délai proposé par
les sociétés savantes)
(référentiels HAS octobre 2010) :
 La HAS valide la durée de l’arrêt de travail en cas de sinusite maxillaire fixée à 3 jours.
NB : la HAS considère qu’il convient de distinguer les cas de sinusite aiguë virale et bactérienne notamment
(cette dernière ne pouvant entrer dans ce référentiel).
Les situations bénignes peuvent ne pas nécessiter d’arrêt de travail.
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SYNTHÈSE DES RÉFÉRENTIELS

TENDINOPATHIE DE LA COIFFE DES ROTATEURS
(référentiels HAS mars 2011) :
 La HAS valide le référentiel de la CNAMTS concernant la durée d’arrêt de travail en cas
de tendinopathie de la coiffe des rotateurs à savoir :
Type d’emploi
Traitement fonctionnel
Traitement chirurgical
Travail sédentaire
5 jours
28 jours
Travail physique léger
(charge ponctuelle < 10kg ; charge répétée < 5 kg)
8 jours
35 jours
Travail physique modéré
Charge ponctuelle < 25 kg ; charge répétée < 10 kg)
15 jours
60 jours
Travail physique lourd
(charge > 25 kg)
21 jours
90 jours
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