Magistratus et senatus: les magistrats et le Sénat

Date: Samedi 10 septembre 2005 à 00:00:00
Sujet: Témoignage
Magistratus et senatus: les magistrats et le Sénat
Source: Vita latina numéro 53 (mars 1974)
Le terme de magistratus désigne à la fois le magistrat et la magistrature.
Comme magister, c'est un dérivé de magis ; il désigne un personnage ou
une fonction de premier rang qui détient ou confère une autorité.
Senatus vient de senex, adjectif et substantif, qui signifie "vieux et
vieillard". C'est un conseil de notables choisis, à l'origine au moins, parmi
des hommes âgés de 46 ans et plus, l'expérience de la vie apportant, en
théorie du moins, la sagesse.
Les magistrats, dotés du pouvoir exécutif, sont assistés par ce conseil:
"Les consuls Cn. Fulvius Centimalus et P. Sulpicius Galba étant, aux ides de
mars (15 mars) entrés en charge, convoquèrent le sénat au Capitole et le
consultèrent sur la situation générale, la conduite de la guerre, la répartition
des provinces et des armées."(Tite Live)
Les magistratures, pour être légales, doivent être attribuées
conformément à des règles, des lois et des rites religieux. A la mort des
deux Scipions, en Espagne, un chef a été choisi par les soldats, mais il n'a
pas été investi d'un pouvoir légal:
"Près de l'Hèbre, il y avait les armées de ton père et de ton oncle,
rendues, après la mort des deux généraux, plus intrépides par leur malheur
même, et un chef irrégulier (dux tumultuarius) a été choisi temporairement
par les soldats."(Tite Live)
Elles sont annuelles, ce qui explique l'habitude de dater d'après les noms
des consuls en charge. Dans l'exemple cité plus haut, l'année 211 av. J.-C.est celle de l'entrée en charge des consuls Cn. Fulvius Centimalus et P.
Sulpicius Galba.
Elles sont collégiales, c'est-à-dire qu'elles sont partagées entre plusieurs
titulaires, deux au moins. Elles ne sont pas rétribuées.
A l'origine, il y eut une seule magistrature, la royauté, un seul titulaire, le
roi. Mais à partir de l'année 509 av. J. -C., pour, écarter tout pouvoir
tyrannique, on eut deux consuls. Puis le consulat lui-même fut démembré,
et, peu à peu, apparurent d'autres magistratures, qui font partie de la
succession des charges - ou honneurs - dite cursus honorum, telle qu'on la
trouve à l'âge d'or de la république.
La préture fut créée en 366 av. J.-C.; le préteur est chargé d'aider les
consuls, spécialement dans l'exercice de la juridiction civile; c'est une part
de pouvoir enlevée au consulat.
La censure, qui fut instituée en 443 av. J.-C., est également destinée à
réduire l'importance du consulat. Le censeur est chargé de veiller sur la vie
privée des citoyens et d'évaluer leur fortune, de les inscrire, en vue des
élections dans telle ou telle classe sociale. Il dresse la liste des sénateurs. Il
s'occupe également des contrats entre l'Etat et les fermiers des impôts d'une
part, les entrepreneurs publics d'autre part. Les censeurs sont élus tous les
cinq ans et restent en fonction dix-huit mois, tandis que toutes les autres
magistratures sont annuelles, comme nous l'avons dit précédemment. Après
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leur abdication. les charges des censeurs sont partagées entre d'autres
magistrats désignés par le sénat.
Les deux questeurs existent depuis 447 av. J .-C.; ils furent créés pour
aider les consuls à titre de secrétaires et de trésoriers.
Les tribuns de la plèbe ne peuvent pas être considérés comme des
magistrats. Ils sont nés de la crise de 494 av. J .-C. qui opposa la plèbe au
patriciat. Leur rôle fut de protéger, au début, tout plébéien, plus tard tout
citoyen romain. contre les abus de pouvoir des magistrats. Ils sont
inviolables: quiconqne porte atteinte à leur pouvoir est passible de la peine
de mort. Ce sont des tribuns qui, précisément à cause de leur caractère
sacro-saint, sont chargés. en 204 av. J.-C., de se saisir de Scipion en Sicile
et de le ramener à Rome:
"Les tribuns de la plèbe partirent avec le préteur et les dix délégués du
sénat... ; on leur donna un édile de la plèbe pour que, si Scipion, en Sicile,
n'écoutait pas le préteur, ou s'il était déjà passé en Afrique, les tribuns
pussent ordonner à l'édile de l'arrêter et de le ramener ainsi, grâce aux droits
de leur puissance sacro-sainte." (Tite Live)
Leur rôle s'accompagne d'un droit de veto, qui leur permet de paralyser
l'action des autres magistrats; il arriva souvent, au moment où les luttes
politiques troublèrent la vie publique, à Rome, qu'ils purent arrêter
complètement le fonctionnement des institutions.
Ils eurent comme auxiliaires deux édiles, dits plébéiens, qui, en 366 av. J.
-C., furent doublés de deux édiles dits curules, créés pour s'opposer aux
premiers et appartenant au patriciat. Les édiles furent chargés spécialement
de la police de la cité et de l'organisation des jeux publics:
"Cette année-là, pour la première fois depuis l'arrivée d'Hannibal en Italie,
on couvrit_ nous dit-on, la place des comices, et les Jeux romains furent
recommencés. pour un 5eul jour, par les édiles curules; aux Jeux plébéiens
aussi deux journées furent recommencées par les édiles de la plèbe." (Tite
Live)
Telles sont les magistratures ordinaires. On peut y ajouter cette
magistrature extraordinaire que fut la dictature: elle apparut pour la première
fois en 498 av. J.-C., dit-on, et devait, en cas de situation critique, permettre
de concentrer tous les pouvoirs entre les mains d'un seul homme, le
dictateur; il est assisté d'un "maître de cavalerie" (magister equitum); leurs
fonctions durent six mois:
"Dans la cité, troublée par l'attente de si graves événements, on parla
pour la première fois de nommer un dictateur... Mais en quelle année? En
quels consuls manqua-t-on de confiance? Qui fut, la première fois, nommé
dictateur? On ne le sait pas sûrement... Ce premier dictateur nommé à
Rome, quand on vit porter devant lui les haches, une grande crainte pénétra
la plèbe, rendant chacun plus attentif à obéir à ses édits. Il n'y avait plus, en
effet, comme avec les deux consuls, égaux en puissance, à demander
secours au second, ni à en appeler au peuple, ni à chercher, ailleurs que
dans le zèle à obéir, aucun secours." (Tite Live)
Tous ces magistrats ont un pouvoir légal appelé potestas; certains
seulement ont le pouvoir suprême ou imperium, à la fois militaire et civil, ce
sont les consuls, les préteurs et le dictateur. Ils ont aussi un pouvoir
religieux, celui de consulter les auspices (ius auspicii) ; mais ce droit est
limité quand il s'agit des édiles curules et des questeurs; quant aux tribuns et
aux édiles plébéiens, ils ne jouirent de ce privilège qu'à partir de 339 av.
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J.-C.
Les magistrats se distinguent par leurs insignes. Les magistrats patriciens
(consuls, préteurs, censeurs, édiles curules) sont revêtus ordinairement de
la toge blanche bordée de pourpre (toga praetexta); dans les cérémonies
importantes la toge est tout entière de pourpre. Ils ont droit à la chaise
curule (sella curulis), tabouret sans dossier incrusté d'ivoire; les autres
n'ont qu'un banc (subsellium). Les licteurs (lictores) portent devant chaque
magistrat les faisceaux (fasces), sorte de botte faite de plusieurs baguettes
liées par une courroie rouge. Ces baguettes symbolisent le droit qu'ils ont de
punir et de se protéger. Dans certaines circonstances, on glisse au ieu
faisceaux une hache, symbole de la peine capitale; dès l'année 509 av.
J.-C., la hache fut supprimée à l'intérieur de la ville de Rome, sauf pour le
dictateur, comme l'indique le texte sité plus haut.
Le sénat (senatus), assemblée constitutive sans pouvoir effectif, fut une
aide précieuse pour ceux qui gouvernaient l'Etat. Il constitue, avec
l'assemblée du peuple, un organe permanent en face des magistratures qui
changent chaque année de titulaire. Aussi, bien souvent, ces deux forces de
la république sont-elles associées dans l'expression "le sénat et le peuple
romain" (senatus populusque Romanus):
"A Rome, le sénat et le peuple, après la reprise de Capoue, ne s'inquiétaient désormais pas moins de l'Espagne que de l'Italie." ( Tite Live)
Les sénateurs, dès l'époque des rois, ont reçu le nom de "Pères" ( Patres
), terme de respect dont la valeur est surtout sociale et qui désignait les
chefs des familles (gentes) primitives:
"Les Pères romains (Romani Patres) donnent par décret à C. Néron six
mille fantassins." (Tite Live)
Le sénat a, dans les affaires de Rome, une part prépondérante tant à
l'intérieur qu'à l'extérieur, ainsi que le remarque Montesquieu:
"Le peuple employait pour lui ses propres forces... Le sénat se défendait
par sa justice, et l'amour qu'il inspirait pour la patrie; par ses bienfaits et une
sage dispensation des trésors de la république; par le respect que le peuple
avait pour la gloire des principales familles et les vertus des grands
personnages."
"Dans le cours de tant de prospérités, où l'on se néglige pour l'ordinaire,
le sénat agissait toujours avec la même profondeur, et pendant que les
armées consternaient tout, il tenait à terre ceux qu'il trouvait abattus." (
Montesquieu).
Les membres du sénat furent choisis d'abord par les rois, puis par les
consuls, enfin, à partir de 351 av. J.-C., par les censeurs. Ils étaient pris
surtout parmi les anciens magistrats et sans doute nommés à vie; ils ne
cessaient d'exercer leurs fonctions que s'ils en étaient jugés indignes par les
censeurs. A l'origine, ils étaient tous patriciens; mais, à mesure que les
magistratures s'ouvraient à la plèbe, on recruta des sénateurs plébéiens.
Le sénat est présidé par le magistrat qui l'a convoqué. Le personnage
nommé "prince du sénat" (princeps senatus) est probablement le plus
élevé en grade, inscrit le premier sur la liste, puisque princeps, formé de
primus et de capio, signifie "qui occupe la première place".
Le sénat siège habituellement dans la curie ( curia Hostilia), sur le forum.
Mais il peut tenir séance dans un temple, au Capitole, comme le prouve le
texte de Tite-Live que nous avons cité, ou dans le temple de Jupiter Stator,
comme ce fut le cas au moment de la conjuration de Catilina.
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Les sénateurs se distinguent par la tunique laticlave ( tunica laticlava)
ornée de larges bandes de pourpre, qu'ils portent sous la toge, par des
chaus sures spéciales (calceus patricius) et un anneau d'or.
L'avis du sénat, en réponse à une question posée par un magistrat,
constitue, s'il est rédigé, un acte officiel appelé "sénatus-consulte" (senatus
consultum) :
"Au sujet des Tarentins, il y eut au sénat une grande discussion en
présence de Fabius... Un sénatus-consulte, conforme à l'avis de M'Acilius,
décida que la place serait surveillée par une garnison, tous les Tarentins
gardés entre leurs murailles, et que, sur l'affaire entière, on en référerait à
nouveau au sénat, quand la situation de l'Italie serait plus tranquille." (Tite
Live)
Mais l'opposition d'un magistrat ( intercessio) peut y faire obstacle:
"Alors que tous les coeurs penchaient pour la paix, le consul Cn. Lentulus
s'opposa à ce que l'on fît un sénatus-consulte." ( Tite Live)...
... Nous avons des magistrats, nous avons un sénat; ces deux termes
sont passés, sans grandes transformations phonétiques, du latin au
français.
"Magistrat" apparaît au XIVe siècle avec les deux sens du latin
magistratus. Mais, au XVIIe siècle, un dérivé, "magistrature", met fin à cette
double acception. "Sénat" et "sénateur" se trouvent déjà dans notre langue
au XIIIe siècle, lorsqu'il s'agit des institutions romaines. Ce n'est qu'à partir
du Consulat et de l'Empire qu'ils ont été appliqués aux institutions politiques
des Etats modernes. De "sénat" on a tiré "sénatorial". Le composé "sénatusconsulte", utilisé pendant la Révolution et sous l'Empire, ne subsiste guère
que pour désigner les décrets du sénat romain.
Magistratus et senatus appartiennent à la 4e déclinaison, dont le type
est généralement manus, dans les manuels. Il faut se garder de confondre
ces mots avec les masculins de la seconde déclinaison (dominus). Nous
proposons quelques phrases pouvant servir de point de départ à des
commentaires linguistiques :
Sunt Romae magistratus et senatus (sunt, ainsi placé en tête, signifie:
"il y a" - Romae est un exemple de locatif).
Senatores, Romae, Patres appellati sunt (appellati sunt permet une
rapide connaissance du parfait passif).
Patres in sella curuli sedebant ; senatus in curia Hostilia sedebat
(sedeo: "être assis", ou bien: "tenir séance" - in : "sur" ou "dans", à
l'ablatif, sans mouvement).
Consul et praetor imperium, censores, aediles, quaestores, tribuni
plebis potestatem habent.
Suzanne BAILS
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