Annexe
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Les piliers institutionnels de la République Polybe : auteur grec vivant à Rome au milieu du IIe siècle avant notre ère car otage, nous a transmis des informations sur les institutions romaines (Voir Document Epi) Le pouvoir était équilibré entre trois grandes institutions : A/. Les assemblées du peuple : les comices Elles sont au nombre de trois : selon la nature du rassemblement et de ses buts, le comice était différent. Prennent part à ces assemblées les hommes citoyens, majeurs et rassemblés en groupe bien définis. A la fin du IVe siècle, les citoyens (hommes adultes) sont environ 200 à 250 000 agissant à l’intérieur de 3 assemblées d’importance inégale. Les comices centuriates Le corps des citoyens est divisé en 5 classes (de la plus riche à la plus pauvre). On trouvait une 6e classe, celle des chevaliers. Tout cet ensemble était « dispatché », selon sa division militaire, en 193 centuries. Une centurie = 1 groupe de 100 hommes. Principe : chaque centurie doit pouvoir apporter un nombre égal de soldat armé (100 en principe). Or, les riches peuvent s’armer beaucoup plus facilement qu’un pauvre. Conséquence : il y a beaucoup plus de centuries d’hommes riches (peu d’hommes) que de pauvres (majeure partie du peuple) Une centurie = une unité de vote. Ce sont donc les plus riches qui ont le plus de poids politique, d’autant plus que ce sont les premiers à voter, et quand la majorité est atteinte, le vote cesse. Exemple : 2 candidats pour une magistrature = X et Y. Si on détermine que le futur magistrat doit obtenir 1000 voix pour être élu : comme les premiers à voter sont les plus riches, cela peut aller très vite et les plus pauvres ne votent pas. Fonction : les comices centuriates élisent les magistrats supérieurs (consuls, préteurs…) et sont présidés par un consul. Ils pouvaient voter des lois et étaient consultés pour les questions de diplomatie étrangère (déclaration de guerre, traités etc.). Ils se réunissaient sur le Champ de Mars car ils étaient armés et ne pouvaient donc pas pénétrer sur le forum ainsi. Les comices tributes Principe des tribus : A l’époque républicaine, le peuple romain était divisé en 35 tribus : - 4 tribus urbaines - 31 tribus rurales. Fonctionnement : On est inscrit tout simplement dans la tribu où l’on habite. Cette assemblée est donc plus « démocratique » que l’assemblée centuriate. Ils élisent les magistrats inférieurs, les prêtres des grands collèges sacerdotaux, votent les lois les plus importantes et pouvoir judiciaire, hors peine de mort. Les comices curiates Il s’agit d’une assemblée héritée de la royauté qui n’a plus de pouvoir réel (plutôt une assemblée traditionnelle devenue symbolique) = elle approuve l’imperium des magistrats supérieurs (pouvoir exécutif confié aux magistrats supérieurs) Le concile de la plèbe (concilium plebis) Ce sont des citoyens qui ne sont pas issus des grandes familles patriciennes de Rome. Plèbe = Groupe d’individus, nouveaux venus, certainement des artisans, commerçants attirés par la prospérité de Rome. Ce sont des citoyens sans droits politiques ni juridiques qui ne pouvaient se prévaloir d’ancêtres romains comme les patriciens. = cette assemblée de la plèbe qui élit un tribun de la plèbe. B/. Les magistratures et magistrats Les magistrats sont élus par le peuple (comices). Les magistratures étaient, pour la grande majorité, annuelle et graduées de façon hiérarchique, constituant ainsi une échelle des honneurs (le cursus honorum). Nous distinguons 2 types de magistratures : - les magistrats inférieurs = ils ont la potestas (= capacité légale d’exercer ; une forme d’autorité reconnue par le droit) ; - les magistrats supérieurs = ils ont la potestas et l’imperium (= droit de commandement civil et militaire garanti par les auspices, les présages divins). Imperium réservé aux consuls et aux préteurs. Magistratures inférieures - Triumvirat capital (exécutions capitales) triumvirat monétaire (frappe de monnaie) (justice) ; - Tribunat militaire (commandement militaire) ; - Questure (2 à 10 à la fin de la République, pour 1 an) : pouvoirs financiers (ex : administration du trésor public) ; - Edilité (4 pour un an) : chargés de l’approvisionnement de Rome, police des marchés, maintien de l’ordre public et l’organisation des jeux (sur leur fond personnel, extrêmement coûteux !) ; - Tribunat de la plèbe (10 pour un an) : condition d’éligibilité : être plébéiens (donc ne pas appartenir à une grande famille patricienne) : pouvoir d’intercession auprès des magistrats (droit de veto si unanimité des tribuns : ils peuvent par exemple bloquer une décision consulaire…), sont sacer (inviolables). Ils sont uniquement élus par le concile de la plèbe. Magistratures supérieures - Préture : (2 puis 8 pour un an) : chargé de la juridiction civile ; - Consulat (2, pour 1 an) : c’est la plus haute magistrature de la République, compétences générales : ils ont tout pouvoir politique, judiciaire à Rome ; pouvoir militaire (chef des armées) et juridictionnel en dehors de Rome. Convoque et préside le Sénat, c’est souvent son avis qui est pris en compte ; - Censure : collégial (2, tous les 5 ans, pour 18 mois) : ils ont mission de recensement des individus et de leurs biens afin de déterminer droits politiques et devoirs militaires de chacun ; charge de la composition du Sénat ; gestion du patrimoine de l’Etat (location de l’ager publicus, construction et entretien des édifices publics etc.) ; - Dictature : exceptionnelle et d’une durée limitée, le dictateur est nommé par les consuls sur décision du Sénat ; assisté pour les affaires militaires par un maître de cavalerie qu’il choisit lui-même. Les autres magistratures continuent d’exister, mais tous lui sont soumis. Petite anecdote = avant les votes par les assemblées du peuple, les citoyens éligibles aux magistratures faisaient campagne sur le Forum. Pour être élu au consulat, les citoyens faisaient campagne en toge blanchie à la craie (candida = vêtu de blanc). C’est de là que vient le terme candidat que nous connaissons. C/. Le Sénat Il s’agit d’une assemblée d’anciens magistrats, généralement les plus riches citoyens de Rome. Les tribuns de la plèbe en sont exclus. Composé de 300 membres à l’origine (de 600 à la fin de la République), cette assemblée n’a pas de réels pouvoirs, mais jouit d’une autorité (auctoritas = autorité morale d’essence divine) exceptionnelle. Les conseils proférés par le sénat (senatus consultum = décision du Sénat) sont toujours suivis. Le conseil du Sénat se réunit sur la convocation d’un magistrat, consul ou préteur, qui fixe l’ordre du jour. Beaucoup de compétences administratives : gestion du trésor public, affaires étrangères, guerre + religion civique. Il faut avoir au minimum 400 000 sesterces pour y entrer (exemple : 500 sesterces : somme pour faire vivre une famille rurale pendant un an).
