Projets d`infrastructures et impacts environnementaux

Projets d’infrastructures
et impacts environnementaux
© L’Harmattan, 2010
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
[email protected]
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ISBN : 978-2-296-12569-8
EAN : 9782296125698
Pierre Samuel Nemb
Projets d’infrastructures
et impacts environnementaux
Préface de Claude Njomgang
L’Harmattan
PREFACE
L’ouvrage de Pierre Samuel NEMB sur les impacts
environnementaux des projets d’infrastructures vient à ce point
nommé en cette période de grandes mutations politiques,
économiques, sociales et technologiques, aux conséquences
imprévisibles sur les relations entre l’homme et son environnement
biophysique. Dans ce contexte en effet, l’évaluation des impacts
environnementaux des grands projets de développement, en vue de la
maîtrise des risques environnementaux qui leur sont inhérents, devient
une exigence croissante de la communauté internationale. La mise en
place d’« infrastructures durables » devient une norme commune aux
programmes nationaux d’aménagement du territoire, en même temps
qu’une conditionnalité pour l’accès aux financements.
L’ouvrage de Pierre Samuel NEMB suit une démarche didactique
sobre et rigoureuse, enracinée dans les fondements rationnels de
l’économie de l’environnement et du développement durable,
soutenue par une revue minutieuse des méthodes d’évaluation de
l’environnement et d’étude des impacts environnementaux, étayée
enfin par quatre études de cas bien documentées sur le Cameroun.
L’intérêt de l’ouvrage est rehaussé par le fait que son contenu a été en
grande partie éprouvé, expérimenté en quelque sorte, l’ouvrage étant
le fruit de plusieurs années de recherche et d’enseignement dans
différentes universités. Il constitue ainsi un outil de travail pour les
étudiants et les professionnels de l’évaluation d’impacts
environnementaux, mais s’adresse aussi à un public plus large en
économie de l’environnement.
Nous accueillons avec plaisir et satisfaction l’ouvrage de Pierre
Samuel NEMB. Cette publication donne la mesure du chemin
parcouru depuis la thèse de Doctorat d’Etat préparée avec nous en
économie de l’environnement et soutenue en 2002. Nous avons bon
espoir que cet ouvrage ouvrira de bonnes perspectives pour l’auteur
Pr. Claude Njomgang
Université de Yaoundé II
AVANT-PROPOS
L’économie est une discipline importante pour les personnes qui
prennent les décisions qui déterminent l’évolution de l’environnement.
L’environnement continuera de pâtir si les économistes ne jouent pas
un grand rôle dans l’analyse et dans l’élaboration des politiques.
Tant qu’on ne prendra pas pleinement en compte les coûts et les
avantages réels des projets, et notamment leur incidence sur
l’environnement, on choisira les mauvais projets tandis que les bons
ne retiendront pas l’attention qu’ils méritent. Si les dommages subis
par l’environnement et l’épuisement des ressources ne sont pas
inscrits dans le compte du revenu national, les pouvoirs publics, les
citoyens et les agences internationales recevront des signaux erronés
quant à la performance réelle de l’économie.
Les lecteurs de ce manuel peuvent être schématiquement repartis
en deux catégories : les sceptiques qui doutent que l’économie ait une
grande contribution à apporter, et qu’il faut convaincre du contraire, et
les crédules ou les moins sceptiques qui acceptent les principes de
l’économie de l’environnement, mais ont besoin d’orientation quant à
leur application pratique. Il existe également des « croyants
potentiels », encore sceptiques quant à la solidité et à l’applicabilité
des méthodes en question.
Les économistes sont attachés au principe selon lequel l’efficience
économique devrait constituer l’un des critères fondamentaux des
investissements et de l’élaboration des politiques dans le secteur
public. Cela signifie que l’on devrait viser, lors de l’utilisation des
ressources rares à maximiser les bénéfices que l’on peut retirer,
déduction faite dans chaque cas, des coûts de leurs utilisations.
Le manuel n’a pas pour objet de supplanter le critère de l’efficience
économique mais d’y intégrer les facteurs d’environnement. Il n’est
pas nécessaire d’utiliser un critère « environnemental » distinct si les
effets sur l’environnement peuvent être mesurés en termes
économiques. Et si tel est le cas, il suffira d’utiliser un critère
économique modifié.
Le manuel traite aussi des « projets » élaborés par les groupes
d’étudiants de Master en évaluation des projets quand on sait que
l’économie de l’environnement s’intéresse aux motifs économiques,
entre autres, sous jacent à la dégradation de notre milieu.
L’objectif de cet ouvrage est de s’attaquer aux difficultés
inhérentes à la prise de décision en matière de gestion de
l’environnement à travers les projets d’infrastructures qui fournissent
une approche adéquate à l’Evaluation des Impacts sur
l’Environnement (EIE) composante essentielle de l’évaluation
environnementale. L’EIE est un processus qui rend les projets plus
acceptables du point de vue de l’environnement. Elle émerge d’un
ensemble de préoccupations sociales à l’échelle tant nationale
qu’internationale.
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INTRODUCTION
La prise de conscience dans les années 70 de l’urgente nécessité de
protéger la nature s’est concrétisée dans la plupart des pays par des
lois obligeant à réduire les nuisances et les pollutions, et d’atténuer les
impacts des grands projets (ou des projets coûteux). Pour ce faire, des
« Études d'Impacts Environnementaux » (EIE) sont devenues
obligatoires préalablement à la réalisation d'aménagements ou
d'ouvrages qui, par l'importance de leurs dimensions ou de leurs
incidences sur le milieu naturel, pourraient porter atteinte à ce dernier.
La portée des études d'impact a été souvent renforcée par :
des procédures de concertation ou de débat public (conférence
de consensus), par ailleurs encouragée par les procédures visant un
développement durable ;
•
•
de nouvelles démarches et des outils d'évaluation et de
cartographie (SIG) des enjeux écologiques, environnementaux,
patrimoniaux et paysagers ;
•
de nouvelles démarches d'évaluation des sensibilités des
territoires d’étude.
De nouvelles lois dans certains pays invitent les élus et les porteurs
de projets à mieux cerner les liens entre les enjeux écologiques et les
enjeux socioéconomiques.
Les EIE ont cependant été insuffisantes pour enrayer la régression
de la biodiversité.
Les EIE étudient et comparent les impacts écologiques (et donc
faunique, floristique, fongique, éco paysager..), acoustiques,
paysagers, théoriquement du stade du chantier au stade de la
déconstruction.
S’insérant dans un processus de planification, elle vise à éviter une
dégradation de l’environnement aux dépens d’un développement
économique ; elle n’agit pas comme un frein au développement, mais
plutôt comme un outil reconnu pour assurer une meilleure intégration
des projets dans le milieu et pour promouvoir un développement
durable.
Un impact sur l’environnement ne se limite pas à la seule valeur du
changement d’un indicateur environnemental du milieu biophysique
ou humain. L’évaluation de l’impact doit aussi mettre cette grande en
relation avec le milieu d’insertion de ses composantes spatiales et
temporelles, ce qui permet de lui accorder une importance, et de
prendre en compte la signification qu’attribuent les différents publics
aux incidences anticipées ainsi qu’à l’évaluation scientifique de leurs
conséquences. En raison principalement de ces deux composantes,
l’évaluation des impacts relève du jugement des individus et, de ce
fait, est empreinte d’un certain degré de subjectivité.
Depuis la mise en place du processus d’EIE aux Etats-Unis en
1969, plusieurs pays ont adopté ou travaillent à la mise en œuvre de
procédures nationales. Quant aux pays africains, les principaux
catalyseurs de leur action auront été certes le Sommet de la Terre de
Rio en 1992, mais surtout la directive opérationnelle 4.01 de la
Banque Mondiale, qui impose la réalisation d’une évaluation
environnementale avant la prise de décision du financement. Cette
réalisation d’une EIE est dorénavant une exigence que pose la
majorité des agences d’aide bilatérales et multilatérales.
Fort de ce qui précède, l’EIE doit avoir une place importante dans
la réalisation des infrastructures qui sont indispensables pour le
développement. Il s’agit en fait de mettre en place des
« infrastructures durables », c'est-à-dire celles qui tiennent compte
d’un développement durable. La phase des travaux d’infrastructures
est déterminante car elle comporte de nombreux risques qui peuvent
avoir des impacts sur l’environnement (la destruction d’espèces
protégées, les nuisances sonores, la poussière, les pollutions,…) et
faire l’objet de réclamations lourdes de conséquences pour le projet en
termes de coûts et de délais de réalisation.
Prévenir ces risques repose sur une préparation des travaux en
amont du projet et exige de la part des parties impliquées, la mise en
place des dispositions contractuelles et des solutions techniques
adaptées.
La réalisation de l’EIE en matière d’infrastructures relève de la
responsabilité du maître d’ouvrage pendant les phases de réalisation,
d’exploitation et d’entretien des infrastructures. Elle se fonde sur les
directives, qui en constituent en quelque sorte la feuille de route et une
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première esquisse de la table des matières. Il revient aux experts de
différents domaines de déterminer les conditions de base de
l’environnement biophysique et humain, d’évaluer la grandeur,
l’importance et la signification des impacts du projet sur les
composantes de l’environnement préalablement définies, de proposer
des mesures requises pour les annuler ou pour les atténuer dans le cas
des impacts négatifs, ou encore pour les maximiser dans le cas des
impacts positifs.
Pour mieux intégrer les EIE des projets d’infrastructures par
rapport à la gestion de l’environnement, nous préconisons une
articulation de notre ouvrage en trois parties :
Une première qui situe le cadre général de l’EIE en rapport avec les
questions de développement.
Une deuxième qui préconise la méthodologie de l’EIE relevant de
l’évaluation environnementale.
Et une troisième partie qui est une étude de cas des infrastructures
respectueuses de l’environnement.
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PREMIERE PARTIE : CADRE GENERAL D’ANALYSE
Les questions liées à l’environnement sont extraordinairement
complexes ; elles engagent un avenir qui est aussi celui des
générations futures entre une économie maximaliste et prédatrice et
une protection obstinée d’un environnement qui n’existe que dans
l’imaginaire. Il faut frayer la voie à ce que la commission Brundtland
des Nations Unies a appelé « sustainable development » ou
développement soutenable à long terme.
Conçu dans les années 80 en réaction aux dommages causés à
l’environnement naturel et humain par les modèles de développement
irrespectueux des limites des systèmes, le concept de développement
durable résulte de 40 ans de réflexion et d’analyses.
Entre le sommet de Stockholm (1972) et celui de Copenhague
(2009), le monde a connu d’importants changements qui ont rendu
plus harmonieuses les relations entre le développement et
l’environnement.
L’évaluation environnementale, en particulier l’EIE, figure parmi
les outils reconnus et essentiels qui permettent de tendre vers un
développement durable.
Cette partie de l’ouvrage se veut un cadre global d’analyse qui
permet non seulement de mieux comprendre les grands thèmes tels
que le concept de l’environnement (Chapitre I), mais aussi et surtout
d’établir la relation entre l’EIE et son champ d’analyse qui est le
développement durable (Chapitre II) avant de mettre l’accent sur
l’importance des éléments constitutifs de l’environnement (Chapitre
III) qui sont au centre d’une EIE de par les modifications dont ils sont
l’objet lors de la mise en place de tout projet d’infrastructure.
CHAPITRE I
L’ENVIRONNEMENT ET SON EXTENSION
La référence à l’environnement est centrale, mais la difficulté
réside dans l’accord à réaliser sur la signification du concept
« environnement » pour permettre le dialogue interdisciplinaire.
L’environnement est en fait, un concept ambigu empreint de
subjectivisme et de relativisme.
En effet des nuances et même des différences essentielles existent
dans la manière de comprendre et d’appréhender le sens de ce terme.
Selon les parties du monde, l’environnement aurait par exemple
pour connotation, la pollution pour les pays industrialisés, alors que
l’accent serait mis sur la désertification ou l’érosion des sols en ce qui
concerne les pays en voie de développement.
Selon les groupes socioculturels, la cristallisation de l’intérêt des
classes dirigeantes sur le cadre des activités serait le principal objectif.
L’environnement c’est aussi une question d’échelle dans ce sens
qu’on peut le situer au niveau de la planète (lorsqu’on parle par
exemple de l’effet de serre) ou au niveau local.
La perception personnelle de chaque individu importe également.
Pour les uns c’est une affaire de théorie. Pour les autres, c’est
du vécu concrètement. Des distinctions peuvent être faites selon les
relations qu’entretiennent les différentes disciplines scientifiques avec
l’environnement. L’objectif de ce chapitre est de mieux cerner le
concept de l’environnement à travers différentes approches ainsi que
son extension dans les différents domaines de la société.
I.
LE CONCEPT D’ENVIRONNEMENT
Le mot environnement est polysémique, c’est-à-dire qu’il a
plusieurs sens différents. Dans son sens premier, il renvoie à la notion
de cadre de vie, de voisinage, d’ambiance, ou encore de contexte (en
linguistique).
L’environnement naturel, qui entoure l’homme, est récent et s’est
développé dans la seconde moitié du XXe siècle.
Le mot environnement est à différencier du mot nature. La nature
désigne l’ensemble des éléments naturels, biotiques et abiotiques,
considérés seuls, alors que la notion d’environnement s’intéresse à la
nature, au regard des activités humaines et aux interactions entre
l’homme et la nature.
La notion d’environnement englobe aujourd’hui l’étude des
milieux naturels, l’action néfaste de l’homme sur l’environnement et
les actions engagées pour la réduire.
Au vu de ce qui précède, nous examinerons dans cette section, la
définition ainsi que les différentes approches de l’environnement.
I.1. DEFINITION DE L’ENVIRONNEMENT
L’environnement est défini comme « l’ensemble des éléments
(biotiques ou abiotiques) qui entourent un individu ou une espèce et
dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins », ou
encore « l’ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques,
biologiques) et culturelles (sociologiques) qui agissent sur les
organismes vivants et les activités humaines ».
La notion d’environnement naturel qui renvoie au mot
environnement, a beaucoup évolué au cours des derniers siècles et des
dernières décennies. On peut aujourd’hui définir l’environnement
comme l’ensemble des composants naturels de la planète terre,
comme l’air, l’eau, l’atmosphère, les roches, les végétaux, les
animaux ; et l’ensemble des phénomènes et des interactions qui en
découlent, c’est-à-dire tout ce qui entoure l’homme et ses activités.
Au XXIème siècle, la protection de l’environnement est devenue
un enjeu majeur. La préservation de l’environnement est un des trois
piliers du développement durable et a été choisie comme l’un des huit
objectifs du millénaire pour le développement.
I-2 LES DIFFERENTES APPROCHES DE
L’ENVIRONNEMENT
Sans vouloir envisager ici la manière dont un ensemble de
connaissances se spécifie et s’organise en une discipline autonome, il
est clair qu’on peut affirmer que l’environnement n’est pas une
discipline scientifique, mais un domaine d’investigation, un objet
d’étude, un champ de recherche. Dès lors, la définition de
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l’environnement peut être donnée à partir de quatre approches
spécifiques à savoir :
-
l’approche historique ;
l’approche analytique ;
l’approche sociologique ;
l’approche systémique.
I-2-1– L’APPROCHE HISTORIQUE
L’histoire de l’environnement est une sous division de l’histoire, à
laquelle s’intéresse de plus en plus de monde. Son but est d’étudier
rétrospectivement l’état de l’environnement à différentes époques et
ses interactions avec les activités humaines.
Avant le XIXè siècle
La prise de conscience de l’existence d’un environnement s’est
développée par vagues et de manière différente selon les époques, les
régions et les cultures humaines.
Certaines interprétations animistes ou religieuses, comme le
bouddhisme ont favorisé un certain respect de la vie, des ressources
naturelles et des paysages. Cela- dit, ce respect était motivé avant tout
par des croyances religieuses, bien plus que par un réel désir de
protection des milieux naturels.
En effet, les concepts d’environnement économique, urbain ou
civique tel que nous les définissons aujourd’hui ne semble pas avoir
été relevés par les ethnologues ni les historiens.
Au XIXème
Au XIXè siècle, et en Occident notamment, le romantisme a mis en
avant la beauté des paysages sauvages, parfois en les opposants aux
paysages et à la misère des mondes ouvrier, et industriel. En vantant
les beautés de la nature, les romantiques ont fait prendre conscience
que ce bien était précieux et devait être préservé. C’est pour cet intérêt
porté au paysage que les sociétés vont commencer à se soucier de
l’environnement.
Les Etats-Unis créent le statut de parc national, avec le Président
Abraham Lincoln le 30 Juin 1864 et la Yosemite valley devient le
premier site naturel protégé au monde. Le parc de Yellowstone
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deviendra en 1872 le premier parc national. La France, en 1906, vote
sa première loi sur la protection du paysage. A cette époque, c’est
plutôt le paysage, et non l’écosystème qui guide les choix des élus
pour les sites à protéger comme le montre le classement des bouches
de la Seine qui sont peints par les impressionnistes, par exemple.
Au XXè siècle
Dès la fin du XIXè siècle et pendant la majeure partie du XXè, le
développement mondial a été très fort. La révolution industrielle et la
forte croissance économique ont favorisé une industrie lourde et
fortement consommatrice en ressources naturelles. Les nombreux
conflits ont fait prendre conscience de la rareté de certaines
ressources, voire localement, de leurs possibilités d’épuisement.
Les premières catastrophes industrielles et écologiques visibles
(marées noires, pollution de l’air et des cours d’eau) sensibilisent
l’opinion publique et certains décideurs à la protection des
écosystèmes.
Plus tard, dans les années 70, les premier et second chocs pétroliers
font prendre conscience de l’importance stratégique de la bonne
gestion des ressources et des conséquences de la hausse de la
consommation matérielle.
La perception de l’environnement a également fortement progressé
avec une meilleure diffusion des connaissances scientifiques et une
compréhension des phénomènes naturels. La découverte et
l’exploration de nouveaux milieux (Arctique, Antarctique, monde
sous-marin) ont mis en évidence la fragilité de certains écosystèmes et
la manière dont les activités humaines les affectent. Ils ont été
vulgarisés par de nombreux auteurs dont Paul-Emile Victor et le
commandant Cousteau1.
Dans le même temps, la connaissance rétrospective de l’histoire de
la planète et des espèces progressait avec la paléoécologie, et la mise à
jour de preuves scientifiques de catastrophes écologiques majeures qui
ont fait disparaître successivement des espèces durant des millions
1
Paul Emile Victor et le commandant Cousteau, ont été les grands vulgarisateurs
des problèmes environnementaux.
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