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L ’ACCREDITATION
ET LA QUALITE EN
MEDECINE PHYSIQUE ET
READAPTATION
________
Docteur Pierre Jean BENEZET
 CHARTE DE QUALITE EN MEDECINE
PHYSIQUE ET READAPTATION
(M.P.R.).
 ACCREDITATION BASEE SUR DES
REFERENTIELS.
 QUALITE DES PRATIQUES :
RECOMMANDATIONS DE BONNES
PRATIQUES ISSUES DES
CONFERENCES DE CONSENSUS (H.A.S).
 QUALITE DES RESULTATS :
EVALUATON, INDICATEURS DE
PERFORMANCE.
CHARTE DE QUALITE EN M.P.R.
 PRISE EN CHARGE MULTIDISCIPLINAIRE.
 SOINS COORDONNES.
 SOINS CENTRES SUR LE PATIENT.
 PROJET GLOBAL DE SOINS.
 PROCEDURES DE REEDUCATION ET
READAPTATION.
 CONTINUITE DES SOINS (depuis la
prévention jusqu ’à la réinsertion).
LA METHODOLOGIE DE L ’ACCREDITATION
CERTIFICATION
 REFERENTIEL.
 AUTO-EVALUATION.
 VISITE D ’EXPERTS.
 RAPPORT.
LES REFERENTIELS DISPONIBLES
 HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS).
 CONSEIL CANADIEN D’AGREMENT DES
SERVICES DE SANTE (CCASS).
 COMMISSION FOR ACCREDITATION OF
REHABILITATION FACILITIES (CARF).
 SECTION MPR DE L’UEMS
LES REFERENTIELS FRANCAIS EN
MPR
 REFERENTIELS DE MOYENS POUR LES
CABINETS LIBERAUX DE MPR (SYFMER).
 CRITERES DE PRISE EN CHARGE EN MPR
(région de Saint Etienne).
 ORIENTATION DES PATIENTS EN MPR
(région de Nantes).
MANUEL D’ACCREDITATION DES
ETABLISSEMENTS DE SANTE (HAS)
Version 1
 OBLIGATON LEGALE : ordonnance du
24 avril 1996.
 TOUS LES ETABLISSEMENTS
SANITAIRES DE FRANCE.
 GENERALISTE.
 10 REFERENTIELS - 86 REFERENCES.
 AUCUNE SPECIFICITE RELATIVE A LA MPR.
 EN FRANCE, UNIQUEMENT.
MANUEL D’ACCREDITATION DES
ETABLISSEMENTS DE SANTE (HAS)
Version 2
 Depuis 2005
 Tous les établissements ayant déjà passé la V1.
 Simplification des référentiels et de la procédure
(4 chapitres, 53 références).
 Evaluation des pratiques professionnelles:
références 44,45,46.
 Des particularités pour le SSR.
 Un nouveau barème (non accréditation).
NORMES CENTREES SUR LE CLIENT A
L’INTENTION DES CENTRES ET
CLINIQUES DE READAPTATION.
 ORGANISME PRIVE A BUT LUCRATIF.
 3 GROUPES DE NORMES - 59 NORMES.
 SPECIFIQUE A L ’ORGANISATION DE LA
PRISE EN CHARGE EN M.P.R.
 BASE SUR LE PLAN INDIVIDUALISE
D ’INTERVENTION.
 TOUT LE CANADA (français/anglais).
 PAS D ’ACCREDITATION PAR PROGRAMME.
MANUEL DE STANDARDS POUR LA
READAPTATION MEDICALE (CARF)
Juillet 2006 - Juin 2007
 ORGANISME PRIVE A BUT NON LUCRATIF.
 PARRAINE PAR DE NOMBREUSES
ASSOCIATIONS ET SOCIETES SAVANTES.
 SPECIALISE EN MPR DEPUIS 1966.
 ACCREDITATION PAR PROGRAMME.
 AUX USA, CANADA ET EUROPE.
 9 PROGRAMMES SPECIFIQUES SONT
PROPOSES.
C. A. R. F. - février 2000
20 340 PROGRAMMES
ACCREDITES :
- aux USA,
- au Canada,
- en Suède.
SITUATION ACTUELLE
 ACCREDITATION PAR L’HAS.
 Référentiel européen mis en ligne
par la section MPR de l’UEMS.
Accréditation par Internet.
Referentiel MPR/UEMS
Par programme
Déclaratif
Décision par un jury Européen
PERSPECTIVES
 AU NIVEAU FRANCAIS.
 AU NIVEAU EUROPEEN.
CONCLUSION
 ACCREDITATION, UN MOYEN
D ’AMELIORER LA QUALITE.
 HAS, PARTENAIRE
INCONTOURNABLE.
 SPECIFICITE DE LA M.P.R.