Mise à jour 78 / octobre 2013 - Manuel de facturation des médecins

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SOMMAIRE
-Ce fichier contient les recto / verso des pages touchées par la modification ainsi
que les décalages de pages
Amendements nos 127, 132 et changements d’ordre administratif
Amendement no127 (prend effet le 1er octobre 2013)
A- PRÉAMBULE GÉNÉRAL
- Le sous-paragraphe 1.1.1 est remplacé
- L’annexe 1 est modifiée : le premier alinéa est remplacé
- Paragraphe 2.2.6 C : un sixième sous-paragraphe est ajouté
- Le paragraphe 2.2.6 D est ajouté
- Le paragraphe 2.2.6 E est ajouté
- Le paragraphe 2.2.6 F est ajouté
- Le sous-paragraphe 2.2.9 A est modifié : le 1er et le 2e alinéas sont remplacés
- Le sous-paragraphe 2.2.9 C est biffé
- Le sous-paragraphe 2.4.7.1 est remplacé
- Le sous-paragraphe 2.4.7.8 est biffé
- Le sous-paragraphe 2.4.7.10 est remplacé
Pages : A-2,A-17 à A-29, A-31,A-34,A-36 et A-41
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE
- Modification majeure de l’onglet qui devient : Consultation, examen et visite
Pages : B-9 à B-15, B-17,B-19 à B-21
C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
- Préambule particulier, paragraphe 1.3 : le 1er alinéa est remplacé
Page : C-2
MANUEL DES MÉDECINS
OMNIPRATICIENS
MISE À JOUR 78
OCTOBRE 2013

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Amendement no127 (suite) (prend effet le 1er octobre 2013)
D- ANESTHÉSIE - RÉANIMATION
- Préambule particulier : le paragraphe 4.00 est remplacé
Page : D-2
E - CHIRURGIE
- Préambule particulier : les paragraphes 2, 4 et 11 sont remplacés
Pages : E-2 et E-4
G - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE
- Préambule particulier, paragraphe 2.01 : le troisième alinéa est remplacé
- Préambule particulier : le paragraphe 2.02 est remplacé
Page : G-2
Q - OBSTÉTRIQUE
- Préambule particulier : les paragraphes 2 et 3 sont remplacés
- Préambule particulier, paragraphe 8 : le 1er et le 2e alinéas sont remplacés
Pages : Q-2 et Q-4
Amendement no132 (prend effet le 1er octobre 2013)
A- PRÉAMBULE GÉNÉRAL
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
- Le paragraphe 2.2.6 B est modifié : le 1er et le 5e alinéas sont remplacés
- Paragraphe 2.2.6 F : le 1er alinéa est remplacé
- Paragraphe 2.2.9 A : le 2e alinéa est remplacé
- Paragraphe 2.4.7.3 C : le 1er alinéa est remplacé
Pages : A-2 à A-4, A-14,A-25,A-29,A-32 à A-35 et A-37
C - ACTES DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Pages : C-2,C-3,C-6,C-7,C-10,C-17,C-23,C-29,C-30,C-35,C-37,C-40,
C-47 à C-49
D - ANESTHÉSIE - RÉANIMATION
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Pages : D-7 à D-9

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E - CHIRURGIE
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Page : E-2
L - SYSTÈME DIGESTIF
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Page : L-5
P - GYNÉCOLOGIE
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Pages : P-3 et P-5
Q - OBSTÉTRIQUE
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Pages : Q-2,Q-7 et Q-8
S - NERVEUX
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Page : S-12
T - VISUEL
- Est ajouté le terme « visite(s) » lorsque le libellé mentionne
« examen(s) et consultation(s) »
Pages : T-7 et T-8
Documents officiels (dans un prochain amendement)
A- PRÉAMBULE GÉNÉRAL
- Paragraphe 2.2.6 E : le dernier alinéa des sous-paragraphes 3, 5 et 6
sont remplacés
Pages : A-22 et A-23

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Autres changements d’ordre administratif
INTRODUCTION
Pages : 1 et 2
TABLE DES MATIÈRES
Page : 3
RÉDACTION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT
- Modifications au sous-paragraphe 4.6.2 Annexe II - Liste des modificateurs
- Modifications aux modificateurs multiples
Pages : 6,8,15,16,29,32 à 35, 40 à 42 et 46
RÉMUNÉRATION À L’ACTE - PAIEMENT
Pages : 10 à 12
MESSAGES EXPLICATIFS
- Modification des messages nos 369, 476 et 497
- Ajout des messages nos 832, 883, 885 et 891
- Retrait du message no 915
Pages : 12,15,16,27,29 et 30
A- PRÉAMBULE GÉNÉRAL
Pages : A-1,A-6,A-28,A-29,A-37 et A-55
B - CONSULTATION, EXAMEN ET VISITE
Pages : B-1 à B-6 et B-8
E - CHIRURGIE
Page : E-1
G - APPAREIL MUSCULO-SQUELETTIQUE
Page : G-28

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Remarque : Cette mise à jour comprend les informations publiées dans l’infolettre
suivante : 127 / 6 septembre 2013
LÉGENDE
Les modifications sont indiquées dans la marge de gauche de la façon suivante :
- # Corrections d’ordre administratif
- + Modifications relatives aux ententes, accords, décrets, amendements, etc.
Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec
ISBN : 978-2-550-68958-4
Régie de l'assurance maladie du Québec
Direction des services à la clientèle professionnelle
Centre d’information et d’assistance aux professionnels