DESCRIPTION DU PROJET Présentation de l’action Contenus et objectifs de l’action : ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ____________ ____________________________________________________________________________ Public(s) cible(s) : ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________ Nombre approximatif de personnes bénéficiaires : _____________________________________ Lieu(x) de réalisation : ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________ Date de mise en oeuvre prévue : ___________________________________________________ Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) : ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________ Méthode d’évaluation prévue pour l’action : ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________________________________________________________________________________________ ________________ ____________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________ Accompagnement aux projets éducatifs en Ile-de-France 1/3 DESCRIPTION DU PROJET (Suite) Budget prévisionnel de l’action CHARGES MONTANT en euros PRODUITS Charges spécifiques à l’action Ressources propres Achats Prestations de services Matières et fournitures Subventions demandées MONTANT en euros Etat (précisez) Services extérieurs Région(s) : Location Entretien Assurances Autres services extérieurs Département(s) : Honoraires Publicité Déplacements, missions Commune(s) : Charges de personnel Bénévolat : Salaires et charges Autres recettes attendues Frais généraux Demande de financement communautaire Ressources indirectes affectées Coût total du projet Total des recettes Emplois des contributions volontaires en nature Contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL Au regard du coût du projet, l’association sollicite une subvention de ________________€ L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées. Accompagnement aux projets éducatifs en Ile-de-France 2/3 La procédure de demande d’accompagnement du projet 1/ La demande d’aide Quels éléments fournir dans le dossier ? Demande écrite du responsable administratif et/ou juridique adressée à Monsieur le Délégué Régional de l'ADEME Rapide descriptif du projet incluant le budget prévisionnel Dossier COSA – dossier téléchargeable sur www.cosa.gouv.fr N° SIRET de la structure Code NAF ou APE de la structure RIB (ou RIP) du compte bancaire sur lequel sera versée la subvention Quand envoyer le dossier de demande d’aide ? Quand le projet est finalisé et avant sa réalisation. Le plus tôt possible 2/ Le versement de la subvention Quels éléments fournir pour le versement de la subvention ? Compte-rendu(s) de l’opération, Eléments pour la valorisation de l’opération Etat récapitulatif des dépenses certifié par la personne habilitée (comptable de l’établissement, directeur…) Quand est versée la subvention ? Après la réalisation de l’opération ; environ 1 mois après la fourniture à l’ADEME des différents justificatifs de réalisation de la classe. Quel est le montant de la subvention ? Il varie selon l’intérêt du projet et les besoins du porteur. Il ne pourra dépasser en aucun cas 50 % du montant total prévisionnel du projet. Il pourra être forfaitaire ou le résultat de l’application d’un taux fixe. > Les éléments que doivent contenir le dossier de présentation du projet (document joint). Un rapide historique et une présentation succincte du contexte Une présentation des objectifs de l’opération ainsi que des publics visés Une description de l’opération : planning, matériels, … La valorisation prévue Un budget prévisionnel Contact : Fabienne SCHIMENOVITZ Délégation Régionale Ile-de-France de l’ ADEME 6/8 rue Jean Jaurès 92807 Puteaux Cedex Tél : 01 49 01 49 67 - Fax : 01 49 01 45 45 Mél : [email protected] Site : www.ademe.fr/ile-de-france Accompagnement aux projets éducatifs en Ile-de-France 3/3