N° contrat - US Arnage Basket

N ° c o n t r at : … … … … … . … … … … … … .
Date d’effet : ……………..…………….
Echéance : ………………
CONTRAT DE SOUTIEN PUBLICITAIRE
Entre la société ou l’entreprise ou Monsieur (1)
représentée par …………………………………………
d’une part,
Et la section de Basket de l’Union Sportive d’ Arnage
représentée par …………………………………………
d’autre part.
En vertu des dispositions imposées en nature de publicité, il a été arrêté et
convenu ce qui suit
E NGAGE ME NT DE LA S OC IE T E
La société ou l’entreprise ou Monsieur (1) ………………………………s’engage à
verser pour une année à compter de la date d’effet,
1. la somme de 200,00 € (création et location d’un emplacement publicitaire
recto)
et à reconduire ce contrat pendant une durée de deux ans pour la somme de
200,00 € par année.
E NGAGE ME NT DU C LUB
En contrepartie la section de Basket de l’Union Sportive d’Arnage s’engage
1. Sur la mise en place de l’emplacement publicitaire n° …… décidé au préalable
avec le sponsor suivant disponibilité (Panneau en KOMACEL de 1,20 m x 0,80
m ) d a n s l e g ym n a s e A u g u s t e D e l a u n e p o u r l a p é r i o d e m e n t i o n n é e c i - d e s s u s .
2. Sur l’entretien du panneau et sa remise en état en cas de détérioration.
DIS P OS IT IONS CO MMUNE S
Le non-paiement de l’indemnité de location de l’espace publicitaire entraînera
l’annulation du présent contrat.
Dans le cas où la section basket de l’Union Sportive d’Arnage ne respecterait les
conditions fixées ci -dessus, la société ou l’entreprise ou Monsieur (1)
… … … … … … … … … … … … … p o u r r a i t d e m a n d e r l a r é s i l i a t i o n i m m éd i a t e d u p r é s e n t
contrat et la restitution de la somme versée au prorata de la saison en cours.
Toute dénonciation du présent contrat devra intervenir trois mois avant la date
d’échéance.
Fait à ………………………… (en triple exemplaire)
Le ………………………………..
Le Président de la section
(1)
La société, l’entreprise ou Monsi eur
R a ye r l a m e n t i o n i n u t i l e
N.B. : Il est rappelé que le panneau publicitaire est la propriété de la section
susnommée de l’Union Sportive d’Arnage.
(1)